4.1.Toxiques
Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) exposition unique catégorie 1.
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La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 20 t |
(A-1) |
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2. Supérieure ou égale à 5 t, mais inférieure à 20 t |
(D) |
Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 50 t.
Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t.
Régime de la déclaration : Arrêté du 13/07/98 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4120, 4130, 4140, 4150, 4738, 4739 ou 4740
