NOR : ENVN8800025A
(JO du 11 mars 1988)
Vus,
Le ministre des affaires sociales et de l’emploi, le ministre de l’agriculture et le ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du logement, de l’aménagement du territoire et des transports, chargé de l’environnement,
Vu la loi n°76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu le décret n°77-1295 du 25 novembre 1977, pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;
Vu l’arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national ;
Vu l’avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Article 1er de l’arrêté du 8 février 1988
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Champagne-Ardenne, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
- Asplenium viride Hudson (Doradille verte)
- Botrychium lunaria (L.) Swartz (Botryche lunaire)
- Lycopodium clavatum L.(Lycopode en massue)
- Oreopteris limbosperma (All.) Holub (Polystic des montagnes)
- Osmunda regalis L.(Osmonde royale)
- Thelypteris palustris Schott (Thlyptéride des marais)
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones
- Allium angulosum L.(Ail anguleux)
- Anthericum liliago L.(Phalangère petit-lis)
- Asparagus tenuifolius Lam. (Asperge à feuilles ténues)
- Baldellia ranunculoides (L.) Parl. (Alisma fausse-renoncule)
- Carex appropinquata Schumacher (Laîche paradoxale)
- Carex ericetorum Pollich (Laîche des bruyères)
- Carex lasiocarpa Ehrh. (Laîche à fruit barbu)
- Carex mairii Cosson et Germ. (Laîche de Maire)
- Carex ornithopoda Willd. (Laîche pied d’oiseau)
- Carex praecox Schreber (Laîche précoce)
- Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch (Céphalanthère à feuilles longues)
- Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Rich. (Céphalanthère rouge)
- Corynephorus canescens (L.) Beauv. (Corynéphore blanchâtre)
- Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo (Orchis négligé)
- Dactylorhiza sphagnicola (Höppner) Soo (Orchis des sphaignes)
- Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Soo (Orchis de Traunsteiner)
- Deschampsia setacea (Hudson) Hackel (Déschampsie sétacée)
- Dichanthium ischaemum (L.) W.D.Clayton (Andropogon pied-de-poule)
- Eriophorum latifolium Hoppe (Linaigrette à larges feuilles)
- Eriophorum vaginatum L. (Linaigrette vaginée)
- Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Rich. (Gymnadenie odorante)
- Herminium monorchis (L.) R.Br. (Orchis musc)
- Juncus tenageia L.fil. (Jonc des marécages)
- Leucojum vernum L.(Nivéole printanière)
- Lilium martagon L. (Lis martagon)
- Narcissus poeticus L. (Narcisse des poètes)
- Orchis laxiflora Lam. (Orchis à fleurs lâches)
- Orchis palustris Jacq. (Orchis des marais)
- Orchis simia Lam. (Orchis singe)
- Poa palustris L. (Pâturin des marais)
- Rhynchospora alba (L.) Vahl (Rhynchospore blanc)
- Sparganium minimum Wallr. (Rubanier minime)
- Stratiotes aloides L. (Aloès d’eau)
2. Dicotylédones
- Aconitum napellus L. (Aconit napel)
- Anagallis tenella (L.) L. (Mouron délicat)
- Artemisia alba Turra (Armoise blanche)
- Aster linosyris (L.) Bernh. (Aster linosyris)
- Biscutella laevigata L.ssp. varia (Dum.) Rouy et Fouc. (Biscutelle variable)
- Cicuta virosa L. (Cigüe vireuse)
- Coronilla coronata L. (Coronille couronnée)
- Corydalis bulbosa (L.) DC. (Corydale bulbeuse)
- Cotoneaster integerrimus Med. (Cotonéaster vulgaire)
- Crepis praemorsa (L.) Tausch (Crépis en rosette)
- Cytisus sessilifolius L. (Cytise à feuilles sessiles)
- Digitalis grandiflora Mill. (Digitale à grandes fleurs
- Elatine hexandra (Lapierre) DC. (Elatine à six étamines)
- Epilobium dodonaei Vill. (Epilobe à feuilles de romarin)
- Erica cinerea L. (Bruyère cendrée)
- Genista anglica L. (Genêt d’Angleterre)
- Genista germanica L. (Genêt d’Allemagne)
- Gentiana lutea L. (Gentiane jaune)
- Geranium sanguineum L. (Geranium sanguin)
- Helianthemum canum (L.) Baumg. (Hélianthème blanchâtre)
- Hornungia petraea (L.) Reichenb. (Hornungie des pierres)
- Hypericum linarifolium Vahl (Millepertuis à feuilles linéaires)
- Iberis intermedia Guersent (Ibéris intermédiaire)
- Inula britannica L. (Inule britannique)
- Isopyrum thalictroides L. (Isopyre faux-pigamon)
- Lathyrus niger (L.) Bernh. (Gesse noire)
- Lathyrus palustris L. (Gesse des marais)
- Linum leonii F.W. Schultz (Lin français)
- Lunaria rediviva L. (Lunaire vivace)
- Luronium natans (L.) Rafin. (Alisma nageant)
- Moneses uniflora (L.) A. Gray (Pyrole uniflore)
- Oenanthe silaifolia Bieb. (Oenanthe à feuilles de silaus)
- Orobanche alsatica Kirschleger (Orobanche d’Alsace)
- Orobanche arenaria Borkh (Orobanche des sables)
- Orobanche elatior Sutton (Orobanche élevée)
- Orobanche teucrii Holandre (Orobanche de la germandrée)
- Peucedanum alsaticum L. (Peucédan d’Alsace)
- Peucedanum gallicum Latourr. (Peucédan de France)
- Peucedanum palustre (L.) Moench (Peucédan des marais)
- Pinguicula vulgaris L. (Grassette vulgaire)
- Potentilla rupestris L. (Potentille rupestre)
- Pyrola chlorantha Swartz (Pyrole à fleurs verdâtres)
- Pyrola media Swartz (Pyrole intermédiaire)
- Ranunculus hederaceus L. (Renoncule à feuilles de lierre)
- Ranunculus polyanthemoides Boreau (Renoncule à segments étroits)
- Sagina nodosa (L.) Fenzl (Sagine noueuse)
- Salix repens L. ssp. repens et ssp. angustifolia (Wulfen) Neumann (Saule rampant, sous
espèce type et sous-espèce à feuilles étroites)
- Saxifraga sponhemica C.C. Gmel. (Saxifrage rhénan)
- Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell. (Séneçon à feuilles spatulées)
- Seseli annuum L. (Séselie des steppes)
- Silene otites (L.) Wibel (Silène à oreillettes)
- Silene vulgaris (Moench) Garcke ssp. glareosa (Jord.) Marsden-Jones et Turrill (Silène glaréeux)
-Sonchus palustris L. (Laiteron des marais)
- Swertia perennis L. (Swertie pérenne)
- Teucrium scordium L.(Germandrée des marais)
- Thesium alpinum L. (Théson des Alpes)
- Thesium bavarum Schrank (Théson de Bavière)
- Utricularia minor L. (Utriculaire mineure)
- Vicia pisiformis L. (Vesce à forme de pois)
- Viola rupestris F.W. Schmidt (Violette rupestre)
- Vitis vinifera L.ssp sylvestris (C.C. Gmel.) Hegi (Lambrusque)
- Wahlenbergia hederacea (L.) Reichenb. (Walhenbergie à feuilles de lierre)
Article 2 de l’arrêté du 8 février 1988
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Ardennes, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones
- Cladium mariscus (L.) Pohl (Marisque)
- Epictatis purpurata Sm. (Epictatis pourpre)
2. Dicotylédones
- Laserpitium latifolium L. (Laserpitium à larges feuilles)
- Rubus saxatilis L. (Ronce des rochers)
- Trapa natans L. (Mâcre, chataîgne d’eau)
Article 3 de l’arrêté du 8 février 1988
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de l’Aube, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames angiospermes
1. Dicotylédones
- Chrysanthemum corymbosum L. (Marguerite en corymbe)
- Erica tetralix L. (Bruyère à quatre angles)
- Orthilia secunda (L.) House (Pyrole unilatérale)
Article 4 de l’arrêté du 8 février 1988
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Marne, la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones
- Carex halleriana Asso. (Laîche de Haller)
- Eleocharis ovata (Roth) Roem. et Schult. (Scirpe ovale)
- Epictatis purpurata Sm. (Epictatis pourpre)
2. Dicotylédones
- Asarum europaeum L. (Asaret d’Europe)
- Chrysanthemum corymbosum L. (Marguerite en corymbe)
- Laserpitium latifolium L. (Laser blanc)
- Peucedanum cervaria (L.) Lapeyr. (Peucédan herbe aux cerfs)
- Rubus saxatilis L. (Ronce des rochers)
Article 5 de l’arrêté du 8 février 1988
Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l’alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 février 1988.
Le ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du logement, de l’aménagement du territoire et des transports, chargé de l’environnement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
Le ministre de l’agriculture,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’alimentation,
A. CHAVAROT
Le ministre des affaires sociales et de l’emploi,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie et du médicament,
P. AMBROISE-THOMAS
