(JO n°154 du 5 juillet 2001)
NOR : ATEN0100107A
Texte modifié par :
Arrêté du 5 mai 2017 (JO n° 109 du 10 mai 2017)
Vus
Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu le livre IV du code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-1 et L. 411-2 ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Article 1er de l’arrêté du 9 avril 2001
(Arrêté du 5 mai 2017, article 1er)
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Guyane, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat « de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées. »
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
- Actinostachys pennula (Swartz) Hook.
- Anemia pastinacaria Moritz ! Prantl.
- Ceratopteris pteridoides (Hooker) Hieronymus.
- Isoetes schinzii H.P. Fuchs-Eckert.
- Marsilea polycarpa Hook ! Grev.
- Ophioglossum nudicaule Linnaeus f.
- Schizaea incurvata Schkuhr.
Phanérogames - Angiospermes
- Acioa guianensis Aublet.
- Ananas ananassoides (Baker) L.B. Smith.
- Ananas sauvage.
- Ananas parguazensis Camargo et L.B. Smith.
- Ananas sauvage.
- Aniba rosaeodora Ducke.
- Bois de rose.
- Antirhea triflora J.H. Kirkbride.
- Araeococcus goeldianus L.B. Smith.
- Aristolochia guianensis O. Poncy.
- Asterogyne guianense J.J. de Granville et A. Henderson.
- Astrocaryum minus J.W.H. Trail.
- Axonopus oiapocensis G.A. Black.
- Axonopus passourae G.A. Black.
- Bactris nancibensis J.J. de Granville spec. nov. ined.
- Bocoa viridiflora (Ducke) Cowan.
- Boco.
- Bromelia granvillei L.B. Smith et E.J. Gouda.
- Ananas sauvage.
- Caladium schomburgkii Schott.
- Calathea dilabens L. Andersson et H. Kennedy.
- Calathea squarrosa L. Andersson et H. Kennedy
- Calliandra hymenaeoides (Persoon) Bentham.
- Cereus hexagonus (Linnaeus) Miller.
- Cleistes grandiflora (Aublet) Schlechter.
- Cissus duarteana J. Cambessèdes.
- Cornutia pubescens G.F. Gaertner.
- Coryanthes macrantha (W.J. Hooker) W.J. Hooker.
- Costus curcumoides P.J.M. Maas.
- Canne congo.
- Coussarea hallei J.A. Steyermark.
- Crudia tomentosa (Aublet) Macbride.
- Cyrtopodium andersonii (Lambert ex Andrews) R. Brown.
- Cyrtopodium cristatum Lindley.
- Drosera cayennensis P.A. Sagot ex Diels.
- Elaeis oleifera (Kunth) Cortes.
- Palmier à huile américain.
- Eleocharis sellowiana Kunth var. homogyna (Steudel) H. Pfeiffer.
- Eriocaulon guianense Körnicke.
- Eschweilera squamata S.A. Mori.
- Mahot.
- Esenbeckia cowanii R.C. Kaastra.
- Ficus cremersii C.C. Berg.
- Figuier, bois figuier.
- Furcraea foetida (Linnaeus) A.H. Haworth.
- Galeandra styllomisantha (Velloso) Hoehne.
- Genlisea pygmaea A. de Saint-Hilaire.
- Geonoma fusca Wessels Boer.
- Waï.
- Habenaria leprieurii Reichenbach f.
- Habenaria longicauda W.J. Hooker.
- Habenaria platydactyla Kraenzlin.
- Habenaria pratensis (Lindley) Reichenbach f.
- Heliconia dasyantha Koch et Bouché.
- Himatanthus drasticus (C.F.P. Martius) M. Plumel.
- Bois lait.
- Justicia laevilinguis (Nees von Esenbeck) Lindau.
- Leandra cremersii J.J. Wurdack.
- Lecythis pneumatophora S.A. Mori.
- Mahot.
- Lembocarpus amoenus A.J.M. Leeuwenberg.
- Miconia francavillana A. Cogniaux.
- Octomeria sarthouae Luer
- Oncidium lanceanum Lindley.- Ossaea coarctiflora J.J. Wurdack.
- Ouratea cardiosperma (A.P. de Candolle) Engler.
- Malmani.
- Pachira dolichocalyx A. Robyns.
- Passiflora foetifa Linnaeus var. moritziana (Planchon ex Triana et Planchon) Killip.
- Peperomia gracieana A.R.A. Görts-van Rijn.
- Petrea sulphurea M.J. Jansen-Jacobs.
- Phragmipedium lindleyanum (Schomburgk) Rolfe.
- Pilea tabularis C.C. Berg.
- Pitcairnia geyskesii L.B. Smith.
- Ananas sauvage.
- Pitcairnia sastrei L.B. Smith et R.V. Read.
- Polygala variabilis Kunth.
- Psychotria granvillei J.A. Steyermark.
- Psychopsis papilio (Lindley) H.G. Jones.
- Rhabdadenia macrostoma (Bentham) Müller-Argoviensis.
- Rudgea oldemanii J.A. Steyemark.
- Schistostemon sylvaticum D. Sabatier.
- Simaba morettii C. Feuillet.
- Stifftia cayennensis H. Robinson ! R. King.
- Stachytarpheta angustifolia (Miller) M. Vahl.
- Swartzia leblondii R.S. Cowan.
- Trigonia hypoleuca Grisebach.
- Turnera rupestris Aublet.
- Vochysia sabatieri L. Marcano-Berti.
- Websteria confervoides (Poiret) S. Hoopper.
Article 2 de l’arrêté du 9 avril 2001
La directrice de la nature et des paysages et la directrice générale de l'alimentation sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 avril 2001.
La ministre de l'aménagement du territoire
et de l'environnement,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de la nature et des paysages,
C. Barret
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
C. Geslain-Lanéelle
