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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Arrêté du 17/09/12 modifiant l’arrêté du 4 mars 1996 portant codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu’ils sont situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés

(JO n° 233 du 6 octobre 2012)
NOR : DEVP1234226A

Publics concernés : fabricants de matériels à gaz.

Objet : actualisation des spécifications techniques relatives à la réalisation et à la mise en œuvre des canalisations de gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.

Entrée en vigueur : les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2013.

Notice : la modification de l'arrêté du 4 mars 1996 vise à prendre en compte les évolutions des normes dans le domaine de la robinetterie, des raccords, des systèmes de canalisations en plastique ainsi que des régulateurs.
Références : le texte modifié par le présent arrêté peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).

Vus

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, et notamment la notification n° 2011/0513/F ;

Vu la loi du 24 mai 1941 sur la normalisation ;

Vu le décret n° 62-608 du 23 mai 1962 modifié fixant les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible ;

Vu le décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation ;

Vu l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances, notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du 4 mars 1996 portant codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu'ils sont situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie dans les véhicules habitables de loisirs, notamment son article 4,

Arrête :

Article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2012

A l'article 5 de l'arrêté du 4 mars 1996 susvisé, les mots : « ou de la Turquie » sont ajoutés après les mots : « provenant d'un Etat membre de l'Union européenne ou de tout autre Etat partie à l'accord instituant l'Espace économique européen ».

Article 2 de l'arrêté du 17 septembre 2012

Le tableau constitutif de l'annexe à l'arrêté du 4 mars 1996 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 3 de l'arrêté du 17 septembre 2012

Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2013.

Article 4 de l'arrêté du 17 septembre 2012

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la prévention des risques,
L. Michel

Annexe

INDICE DE DATE de la norme

 		 OBJET DE LA NORME DATE DE DÉPART
de  l’obligation de conformité  (1)		   CONDITIONS
particulières ou
applications exclues
1 2 3 4 5
NF D 36-107
(décembre 1994)

 		 Tuyaux flexibles à base de tube polyamide 11 ou 12 pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant des  combustibles gazeux distribués par réseaux 1er février 1998 1er février 1995  
NF D 36-109
(décembre 1989)		 Abouts porte-caoutchouc et bouchons destinés à être montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3e famille distribués par récipients 1er janvier 1992 1er janvier 1992  
XP D 36-110
(février 2000)		 Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D 36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
NF D 36-111
(décembre 1989)		 Abouts porte-caoutchouc et bouchons destinés à être montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux et sur les robinets muraux à raccord mâle G 1/2 B 1er janvier 1992 1er janvier 1992  
XP D 36-112
(février 2000)		 Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
XP D 36-115
(décembre 2006)		 Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (sans armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles 1er novembre 2007 1er novembre 2007  
NF D 36-121
(avril 2009)		 Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er mai 2011 1er mai 2009  
NF D 36-121/A1)
(décembre 2011)		 Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er janvier 2012 1er janvier 2012  
NF D 36-123
(juin 2001)		 Tuyaux flexibles métalliques onduleux, autres que les tuyaux flexibles relevant des normes NF D 36-121 et NF D 36-125, pour le raccordement externe des appareils utilisant les combustibles gazeux 1er janvier 2002 1er janvier 2002  
NF D 36-124
(décembre 1994)		 Raccords rapides avec obturation automatique
destinés au raccordement externe par tuyaux flexibles des appareils utilisant les combustibles gazeux autres que les appareils de cuisson, lave-linge et sèche-linge
domestiques		 1er décembre 1997 1er janvier 1996  
NF D 36-125
(avril 2009)

 		 Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par  récipients 1er mai 2011 1er mai 2009  
 NF D 36-125/A1
(décembre 2011)
 		 Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients 1er janvier 2012 1er janvier 2012  
XP D 36-126
(août 1997)

 		 Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels,
notamment dans les laboratoires de recherche et d’enseignement utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux		 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
XP D 36-126/A1
(mars 2002)
 		 Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels, notamment dans les laboratoires de recherche et  d’enseignement utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er mai 2002 1er mai 2002 Extension aux tubes
souples de diamètre
intérieur à
6 mm
NF EN 1286
(4 avril 2002)		 Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er avril 2005  1er avril 2002 A appliquer  avec
XP M 88-778
NF EN 12864/A1
(mai 2004)

 		 Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF EN 12864/A2
(décembre 2005)		 Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4  kg/h et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF EN 12864/A3
(novembre 2009)

 		 Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er janvier 2012 1er janvier 2011  
NF EN 13785
(novembre 2005)

 		 Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l’EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er septembre 2007 1er septembre 2006 A appliquer avec XP M
88-77
NF EN 13785/A1
(décembre 2008)

 		 Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l’EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1er mai 2010 1er mai 2009 A appliquer avec XP M
88-779
NF EN 13786
(octobre 2004)

 		 Inverseurs automatiques de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, et leurs dispositifs de sécurité associés, pour butane, propane ou leurs mélanges 1er septembre 2007 1er septembre 2006 A appliquer avec XP M
88-779
NF EN 13786/A1
(décembre 2008)

 		 Inverseurs automatiques de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, et leurs dispositifs de sécurité associés, pour butane, propane ou leurs
mélanges		 1er mai 2010 1er mai 2009 A appliquer avec XP M
88-779
XP D 30-506
(août 1999)

 		 Appareils à combustion utilisant les combustibles gazeux, non visés par la directive européenne 90/396/CEE concernant les appareils à gaz, et non concernés par une norme spécifique. – Exigences essentielles de sécurité et utilisation rationnelle de l’énergie 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
NF E 29-134
(mai 2004)
 		 Déclencheurs de sécurité à robinet d’arrêt incorporé et à deux raccords union G 1/2 mâles pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF E 29-135
(décembre 2011)

 		 Robinetterie de gaz, basse pression. – Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant
conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments. – Pression maximale de service inférieure ou égale à 500 mbar		 1er janvier 2014 1er janvier 2012  
NF E 29-140
(décembre 2011)

 		 Robinets de commande pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. – Robinets de sécurité (à obturation automatique intégrée) 1er janvier 2014 1er janvier 2012  
NF E 29-141
(décembre 2011)

 		 Robinetterie de gaz, moyenne pression. – Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments. – Pression maximale de service de 5 bar 1er janvier 2014 1er janvier 2012  
NF E 29-142
(décembre 2011)

 		 Robinetterie de gaz, moyenne pression. – Robinets dits poussoirs (types F et F1) 1er janvier 2014 1er janvier 2012  
NF E 29-190-2
(mai 2011)

 		 Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et
branchements. – Partie 2 : régulateurs de type B		 1er juillet 2012 1er janvier 2012  
NF E 29-532
(octobre 2005)

 		 Installations de gaz Raccords démontables à joints plats destinés à être installés sur les tuyauteries pour installations de gaz 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF E 29-533
(octobre 2005)

 		 Installations de gaz combustibles Exigences pour le choix des joints plats d’étanchéité utilisés dans les installations de gaz combustibles distribués en réseaux ou par récipients 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
XP M 88-771
(août 2004)

 		 Robinets destinés à être manoeuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF EN 751-1
(novembre 1997)

 		 Matériaux d’étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l’eau chaude. – Partie 1 : composition d’étanchéité anaérobie. 1er janvier 2012 1er janvier 2011 Pour applications gaz
uniquement
NF EN 751-2
(novembre 1997)

 		 Matériaux d’étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l’eau chaude. – Partie 2 : composition d’étanchéité non durcissante. 1er janvier 2012 1er janvier 2011 Pour applications gaz
uniquement
NF EN 751-3
(novembre 1997)

 		 Matériaux d’étanchéité pour raccords filetés en
contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de
l’eau chaude. – Partie 3 : bandes en PTFE non
fritté.		 1er janvier 2012 1er janvier 2011 Pour applications gaz
uniquement
NF M 88-768
(décembre 1980)

 		 Installations d’hydrocarbures liquéfiés en récipients. – Flexibles de raccordement pour phase gazeuse 1er janvier 1996 1er janvier 1996  
XP M 88-778
(avril 2004)

 		 Installations d’hydrocarbures liquéfiés en bouteilles. – Détendeurs basse pression à réglage fixe, directement connectés à une bouteille de butane ou de propane commercial, à usage  domestique 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
XP M 88-779
(octobre 2007)

 		 Installations d’hydrocarbures liquéfiés. –Détendeurs et inverseurs automatiques pour installations domestiques de butane ou de propane à pression de détente jusqu’à 4 bar de débit inférieur ou égal à 100 kg/h 1er novembre 2010 1er novembre 2007  
NF D 36-100
(août 1999)

 		 Tuyaux flexibles à base de tube caoutchouc (sans armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
NF D 36-102
(mai 1999)

 		 Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 15 mm, de diamètre intérieur 12 mm avec une extrémité évasée à 15 mm, de diamètre intérieur 15 mm avec une extrémité évasée à 20 mm, équipés de dispositifs de serrage, pour raccordement
des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux		 1er juillet 2000 1er juillet 2000  
NF D 36-103
(juin 2001)

 		 Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux 1er janvier 2002 1er janvier 2002  
NF EN 593
(août 2009)
 		 Robinetterie industrielle. – Robinets métalliques à papillon Pour applications gaz uniquement 1er janvier 2012 1er janvier 2011  
NF EN 1555-1
(octobre 2010)
 		 Systèmes de canalisations en plastique pour la
distribution de combustibles gazeux. –Polyéthylène (PE). – Partie 1 : généralités		 1er juin 2011 1er juin 2011  
NF EN 1555-2
(octobre 2010)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. –
Polyéthylène (PE). – Partie 2 : tubes		 1er juin 2011 1er juin 2011  
NF EN 1555-3
(octobre 2010)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. –
Polyéthylène (PE). – Partie 3 : raccords		 1er juin 2011 1er juin 2011  
NF EN 1555-4
(décembre 2011)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. –
Polyéthylène (PE). – Partie 4 : robinets		 1er janvier 2012 1er janvier 2012  
NF EN 1555-5
(octobre 2010)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. –
Polyéthylène (PE). – Partie 5 : aptitude à l’emploi du système		 1er juin 2011 1er juin 2011  
NF T 54-969
(décembre 2004)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. – Polyéthylène (PE) . – Accessoires électrosoudables. – Temps de sécurité du cycle de soudage 1er septembre 2007 1er septembre 2006  
NF T 54-972
(janvier 2004)		 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. –
Polyéthylène (PE). – Robinets – Plage angulaire d’étanchéité et spécifications dimensionnelles complémentaires		 1er septembre 2007 1er septembre 2006  

(1) Colonne 3 : cas des matériels d’un modèle en vente sur le marché français à la date de publication de l’arrêté d’homologation de la norme ou de l’arrêté fixant les dates de mise en application obligatoire de la norme. Cas des matériels pour lesquels à cette même date une procédure est en cours pour faire reconnaître leur conformité à la norme précédente en vigueur.

Colonne 4 : cas des matériels correspondant à des modèles non commercialisés sur le marché français à la date de publication de l’arrêté d’homologation de la norme ou de l’arrêté fixant les dates de mise en application obligatoire de la norme.

 

 

 

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