(Recueil des actes administratifs du Parc national des Calanques)
Texte caduc
Texte remplacé par l'arrêté n°2015-01 du 17 avril 2015
Vus
Le Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques,
Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 331 -2 ;
Vu le décret n° 2012-507 modifié du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques et notamment son article 15 ;
Vu l'arrêté ministériel du 30 juillet 2012 modifié portant nomination d'un directeur par intérim de l'établissement public du Parc national des Calanques ;
Vu l'arrêté ministériel du 23 avril 2013 portant nomination du directeur de l'Etablissement public du Parc national des Calanques ;
Vu l'arrêté n° 2013-01 du 7 janvier 2013 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national des Calanques ;
Vu l'arrêté n° 2013-02 du 15 mai 2013 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national des Calanques ;
Vu les arrêtés du Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques portant décisions individuelles n° 2013-73 du 28 mai 2013, n° 2013-74 du 28 mai 2013, n° 2013-75 du 28 mai 2013, n° 2013-76 du 28 mai 2013, n° 2014-59 du 15 avril 2014, n° 2014-87 du 15 mai 2014 autorisant l'activité de transport de passagers avec un nouveau navire ;
Vu les arrêtés du Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques portant décisions individuelles n° 2013-76 du 28 mai et n02014-87 du 15 mai 2014 autorisant l'activité de transport de passagers pour un nouvel armateur avec un nouveau navire ;
Considérant
Considérant qu'il convient de procéder à l'inscription des nouveaux armateurs et des nouveaux navires sur la liste des armateurs qui exercent une activité de transport de passagers pour la visite des Calanques, quel que soit le port de départ, avec des navires circulant dans les espaces maritimes du cœur de parc, ainsi que les navires utilisés à cet effet ;
Arrête
Article 1er de l’arrêté du 16 mai 2014
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2013-02 du 15 mai 2013 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national des Calanques.
Article 2 de l’arrêté du 16 mai 2014
Il est constaté que les armateurs et leurs navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du cœur du parc pour la visite des Calanques, quel que soit le port de départ, sont les suivants :
I. « L'Union des armateurs cassidains » n° 390 299 998 RC.S. Marseille à l'adresse 5 rue Monseigneur de Belsunce 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° L'OEil de verre Il immatriculé MA915740
II. « SARL La Visite des Calanques » n° 394 081 756 RC.S. Marseille à l'adresse 5 rue Jules Simon 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1 ° Moby Dick III immatriculé MA897092
2° Sirocco immatriculé MA923584
3° Notos Il immatriculé MA914100
III. «SEP Le Napo» n° SIRET 442382768 00012 à l'adresse Résidence les Terres Marines bêtiment 32 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le Napo immatriculé MA479860
IV. «2MDB » n° 431 939 586 RC.S. Marseille à l'adresse 46 avenue des Calanques 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Regali immatriculé MA924424
V. « François CASADONTE » n° SIRET 310 362 785 00027 à l'adresse 3 avenue Bailli de Suffren 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Asterix III immatriculé MA915742
VI. « Gwendoline DE SOUSA» n° 488 251 406 RC.S. Marseille à l'adresse 13 rue Lamartine 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Flipper Il immatriculé MA264112
VII. « Bois d'amour » n° 479 854 598 RC.S. Marseille à l'adresse 3 rue Michel Blanc 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Bois d'amour Il immatriculé MA929598
VIII. « Rémy GROS» n° d'armateur 19727142 Chemin de la Louisiane 13600 Ceyreste exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cassidain immatriculé MA915743
IX. « STEP CARCISSIS » N° SIRET 409 071 818 00028 5 rue Jean-Baptiste Ducros 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Nounours immatriculé MA225567
X. « Jocelyn BOYER» n° 398 320 655 RC.S. Marseille à l'adresse 17 rue Thérése Rastit 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° OEil de verre immatriculé MA862646
XI. «SARL S'Agan » n° 483 803 458 RC.S. Marseille à l'adresse Avenue de la Viguerie le Solemar 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Canaille immatriculé MA932277
XII. « Le Tiki » n° 490 700 937 RC.S. Marseille à l'adresse 9 avenue du jeune Anarchasis 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Tiki immatriculé MA308145
XIII. « Le Calendal » n° 493 336 705 R.C.S. Marseille à l'adresse 20, traverse du soleil 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Calendal immatriculé MA925830
XIV. « Rémi LEVRAUD » n0328 956 529 R.C.S. Marseille à l'adresse 7 rue Michel Arnaud 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° La Belle Blonde Il immatriculé MA347494
XV. « Les amis des Calanques Il » n° SIRET 519 660 401 00018 à l'adresse 34 rue Grand Madier 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Le Ciotaden immatriculé MA923118
2° Citharista immatriculé MA850598
3° Le Mistral immatriculé AJ881308
4° Enola immatriculé MA930309
5° Marcie immatriculé MA930308
XVI. « SNC Bernard JEANSELME» n° 483 120 465 R.C.S. Marseille à l'adresse 390 Avenue François Billoux Batiment 11 Grillon 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Aquilade immatriculé MA 777501
XVII. « ICARD Maritime » n0330 245 531 RCS Marseille à l'adresse 1 quai Marcel Pagnol 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Revellata 1 immatriculé MA271196
2° Chourmo immatriculé MA925037
3° L'Aiglon III immatriculé MA 893809
4° Vaillant immatriculé MA302481
5° Hélios immatriculé MA930750
XVIII. «Croisiéres Marseille Calanques » n° 481 949 915 R.C.S. Marseille à l'adresse 1 La Canebière 13001 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° llienne immatriculé MA316472
2° Green calanques immatriculé MA929507
3° Calanques express immatriculé MA928909
4° Alizé immatriculé MA928829
XIX. « Bleu évasion» n° 499 380 020 R.C.S. Marseille à l'adresse 17 rue Audemar Tibido 13008 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1 ° Loonis immatriculé MA929362
2° Kiwwis immatriculé MA930027
3° Whallis immatriculé MA930028
4° Sunrise immatriculé MA930774
5° Sunset immatriculé MA930773
6° Reglis immatriculé MA931754
XX. « Frioul If Express » n° 479 015 711 R.C.S. Aix En Provence à l'adresse Clos Piervil – Chemin du viaduc Pont de l'arc 13090 Aix-en-Provence exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Chevalier Paul immatriculé MA925824
2° Edmond Dantes immatriculé MA925825
3° HJ Esperandieu immatriculé MA925823
XXI. « SARL Levant'in » n° 453 387 359 R.C.S. Marseille à l'adresse 1 rue de la République 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° E Colorato immatriculé MA928551
XXII. « Au gré du vent » n° 433 921 079 R.C.S. Marseille à l'adresse 38 rue du petit puits 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le don du vent immatriculé MA328969
XXIII. « Société Maritime Sanaryenne }) n° 405 109 125 RC.S. Toulon à l'adresse Les hauts des mazets 724 avenue de la calade 83140 Six Fours les plages exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1 ° Croix du Sud V immatriculé TL923491
XXIV. « SARL Atlantide Trans Varoise Maritime » n° 378 536 437 RC.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du grand if hameau de vallongue 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Atlantide 1 immatriculé TL790547
XXV. « FERRERO ADDIS ROSE » n° 431 38438700012 SIRET à l'adresse 286, Rue Danton 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° La Bandolaise Il immatriculé TL298599
XXVI. « Méditerranée de Services Maritimes » n° 434 065 728 RC.S. Aix En Provence à l'adresse ZAC des Agglomérés l'anse Aubran 13110 Port de Bouc exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Cisampo immatriculé MA910170
XXVII. « SARL Croisiéres COte Bleue }) n° 419 271 531 RC.S. Aix En Provence à l'adresse 89 chemin du rouet 13620 Carry le rouet exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1 ° Albatros 66 immatriculé MA863335
XXVIII. « Patrick PETIT }) n° SIRET CMAF 0000 318 W01 n° d'identification MA 88U4045 à l'adresse 4 rue Marcel Bodelle wsw13960 Sausset les pins exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Cobra Il immatriculé MA704728
XXIV. « Jacques VIDIL et associés » n° 434267 167 RC.S. Marseille à l'adresse 30 rue de la loge 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Alliance immatriculé MA266472
XXX. « Monsieur WALMETl Thierry » N° SIRET: 513317 545 à l'adresse 8 Allée des Murex Les Anémones 83270 Saint Cyr sur Mer exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° 02mer, immatriculé TL 928866
XXXI. « Thierry Brondi » n° 481 271 492 RC.S. Toulon à l'adresse 120 chemin Les hauts du Lançon 83190 Ollioules exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1°Maireva immatriculé TL926973
XXXII. « Littoral Bleu Aventure }) n° 489 361 519 RC.S. Toulon à l'adresse 338 rue de la courtaude 83140 Six-Fours-les-plages exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Bleu aventure, immatriculé BC781493
XXXIII. « SARL ATVM 1 Société maritime varoise d'investissement }) n° 481 139 186 RC.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du grand if hameau de vallongue 83150 Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Briefing 1 immatriculé B C782160
2° Atlantide 2 immatriculé TL930668
XXXIV. « Turquoise Calanques }) n° 751 161 217 RC.S. Marseille à l'adresse 11 rue Rigaud 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Larimar immatriculé MA931 034
2° Out-Rage immatriculé MA925860
XXXV. « Sanary aventure marine » n° 750 831 372 à l'adresse 120 chemin Les hauts du Lançon 83190 Olliou les exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1°Altore immatriculé BC785787
XXXVI. « Eden Boat }) n° 389 357732 RC.S. Marseille à l'adresse li des Paluds avenue des Caniers 13400 Aubagne
1° Chuppa-Chups Il immatriculé MA931801
XXXVII. « SE2C » n° 794 624 486 RC.S. Toulon à l'adresse Les hauts des Mazets 724 avenue de la calade 83140 Six Fours les plages exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Ciao immatriculé TL 932 382
Article 3 de l’arrêté du 16 mai 2014
Le présent arrêté est pris au titre de la réglementation spéciale en vigueur dans les espaces de cœur du Parc national des Calanques et ne se substitue pas aux obligations des armateurs suscités et aux autres autorisations nécessaires à l'exercice de leurs activités.
Article 4 de l’arrêté du 16 mai 2014
Tout nouvel armateur ou pour un armateur existant, tout nouveau navire, exerçant une activité de transport de passagers est subordonné à une autorisation du directeur, qui procède annuellement à la modification du présent arrêté.
Article 5 de l’arrêté du 16 mai 2014
Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de l'établissement public du parc national des Calanques.
A Marseille, le 16 mai 2014,
Le Directeur
François Bland
Copie :
- Préfecture maritime de la Méditerranée
- Préfecture de la région PACA
- Direction régionale des douanes de Marseille
- Direction interrégionale de la mer
- Direction départementale des territoires et de la mer 13
- Direction départementale des territoires et de la mer 83
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Le présent arrêté peut être contesté par recours gracieux auprès de l'autorité qui la délivre, par envoi recommandé, dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Il peut également être contesté, dans le même délai devant le Tribunal administratif de Marseille territorialement compétent.
