Arrêté n° 2015-03 du 14/12/15 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du parc

(www.calanques-parcnational.fr)

Vus

Le Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 331-2 et L. 531-4-1 ;

Vu le décret n° 2012-507 modifié du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques et notamment son article 15 ;

Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume Il fixant les modalités d'application de la réglementation (MARCoeur) et notamment son MARCoeur 23 ;

Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume 1 fixant le caractére du Parc national ;

Vu la charte du Parc national des Calanques - Volume 1 fixant les objectifs de protection du patrimoine naturel culturel et paysagers (OPP), notamment les objectifs l, III, VI, VII, XI , XII et XIII ;

Vu l'arrêté ministériel du 23 avril 2013 portant nomination du directeur de l'Établissement public du Parc national des Calanques ;

Vu l'arrété n° 2015-02 du 17 avril 2015 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du Parc national des Calanques ;

Vu les arrêtés du Directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques portant décisions individuelles n° 2015-069 du 22 avril 2015, autorisant l'activité de transport de passagers pour un armateur existant avec deux nouveaux navires et n° 2015-197 du 25 août 2015, autorisant l'activité de transport de passagers pour un armateur existant avec un nouveau navire ;

Considérant

Considérant qu'il convient de procéder à l'inscription des nouveaux armateurs et des nouveaux navires et de mettre à jour la liste des armateurs qui exercent une activité de transport de passagers pour la visite des Calanques, quel que soit le port de départ, avec des navires circulant dans les espaces maritimes du coeur de parc, ainsi que les navires utilisés à cet effet ;

Arrête

Article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2015

Le présent arrété annule et remplace l'arrété n° 2015-01 du 17 avril 2015 établissant la liste des armateurs et des navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du Parc national des Calanques.

Article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2015

Il est constaté que les armateurs et leurs navires exerçant une activité de transports de passagers dans les espaces maritimes du coeur du parc pour la visite des Calanques, quel que soit le port de départ, sont les suivants :

I. « L'Union des armateurs cassidains» n0390 299 998 RC.S. Marseille a l'adresse 5 rue Monseigneur de Belsunce 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° L'OEil de verre Il immatriculé MA915740

II. « SARL La Visite des Calanques» n° 394 081 756 R.C.S. Marseille a l'adresse 5 rue Jules Simon 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1 ° Moby Dick III immatriculé MA897092
2° Sirocco immatriculé MA923584
3° Notos Il immatriculé MA914100
4° Asterix III immatriculé MA915742

III. « SEP Le Napo» n° SIRET 442382768 00012 a l'adresse Résidence les Terres Marines bâtiment 32 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le Napo immatriculé MA479860

IV. « 2MDB » n0431 939 586 RC.S. Marseille a l'adresse 46 avenue des Calanques 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1 ° Regali immatriculé MA924424

V. « Gwendoline DE SOUSA » n0488 251 406 RC.S. Marseille à l'adresse 13 rue Lamartine 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Flipper Il immatricu lé MA264112

VI. « Bois d'amour» n0479 854 598 RC.S. Marseille a l'adresse 3 rue Michel Blanc 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1 ° Bois d'amour Il immatriculé MA929598

VII. « Rémy GROS » n° d'armateur 19727142 Chemin de la Louisiane 13600 Ceyreste exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cassidain immatriculé MA915743

VIII.  « STEP CARCISSIS » N" SIRET 409 071 818 00028 5 rue Jean-Baptiste Ducros 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Nounours immatriculé MA225567

IX. « Jocelyn BOYER» n0398 32° 655 RC.S. Marseille a l'adresse 17 rue Thérèse Rastit 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° OEil de verre immatriculé MA862646

X. « SARL S'Agan » n0483 803 458 RC.S. Marseille à l'adresse Avenue de la Viguerie le Solemar 1326° Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Canaille immatriculé MA932277

XI. « Le Tiki » n0490 700 937 RC.S. Marseille à l'adresse 9 avenue du jeune Anarchasis 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1 ° Tiki immatriculé MA308145

XII. « Le Calendal » n° 493 336 705 R.C.S. Marseille à l'adresse 20, traverse du soleil 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Calendal immatriculé MA925830

XIII. « Rémi LEVRAUD » n0328 956 529 RC.S. Marseille à l'adresse 7 rue Michel Arnaud 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° La Belle Blonde Il immatriculé MA347494

XIV. « Les amis des Calanques Il » n° SIRET 519 66° 401 00018 à l'adresse 34 rue Grand Madier 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Le Ciotaden immatriculé MA923118
2° Citharista immatriculé MA850598
3° Le Mistral immatriculé MA881308
4° Enola immatriculé MA930309
5° Marcie immatriculé MA930308

XV. - « SNC BERNARD » n° 483 12° 465 RC.S. Marseille à l'adresse 390 Avenue François Billoux Batiment 11 Grillon 13600 La Ciotat exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Aquilade immatriculé MA 777501

XVI. « ICARD Maritime » n033° 245 531 RCS Marseille à l'adresse 1 quai Marcel Pagnol 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1°Revellata 1 immatriculé MA271196
2° Chourmo immatriculé MA925037
3° L'Aiglon III immatriculé MA 893809
4° Vaillant immatriculé MA302481
5° Hélios immatriculé MA930750

XVII. « Croisières Marseille Calanques» n° 481 949 915 RC.S. Marseille à l'adresse 1 La Canebière 13001 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1°lIienne immatriculé MA316472
2° Green calanques immatriculé MA929507
3° Calanques express immatriculé MA928909
4° Alizé immatriculé MA928829

XVIII. « Bleu évasion » n0499 380 02° R.C.S. Marseille à l'adresse 17 rue Audemar Tibido 13008 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Loonis immatriculé MA929362
2° Sunrise immatriculé MA930774
3° Sunset immatriculé MA930773
4° Reglis immatriculé MA931754
5° Tip immatricu lé MA933189
6° Top immatriculé MA933190
7° Grenadine MA906019

XIX. « SARL Levant'in » n0453 387 359 RC.S. Marseille à l'adresse 1 rue de la République 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° E Colorato immatriculé MA928551

XX. « Au gré du vent » n0433 921 079 RC.S. Marseille à l'adresse 38 rue du petit puits 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Le don du vent immatriculé MA328969

XXI. « Société Maritime Sanaryenne » n° 405 109 125 RC.S. Toulon à l'adresse Les hauts des mazets 724 avenue de la calade 8314° Six Fours les plages exerce l'activité de transport de
passagers avec le navire:
1°Croix du Sud V immatriculé TL923491

XXII. « SARL Atlantide Trans Varoise Maritime » n° 378 536 437 R.C.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du grand if hameau de vallongue 8315° Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1°Atlantide 1 immatriculé TL790547

XXIII. « FERRO ADDIS ROSE » n° 431 384 387 00012 SIRET à l'adresse 286, Rue Danton 8315° Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° La Bandolaise Il immatriculé TL298599

XXIV. « Méditerranée de Services Maritimes » n° 434 065 728 RC.S. Aix En Provence à l'adresse ZAC des Agglomérés l'anse Aubran 1311°Port de Bouc exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cisampo immatriculé MA910170

XXV. « SARL Croisiéres Côte Bleue » n° 419 271 531 RC.S. Aix En Provence à l'adresse 89 chemin du rouet 1362° Carry le rouet exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Albatros 66 immatriculé MA863335

XXVI. « Patrick PETIT » n° SIRET CMAF 0000 318 W01 n° d'identification MA 88U4045 à l'adresse 4 rue Marcel Bodelle wsw1396° Sausset les pins exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Cobra Il immatriculé MA704728

XXVII. « Jacques VIDIL et associés » n° 434267 167 RC.S. Marseille à l'adresse 3° rue de la loge 13002 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Alliance immatriculé MA266472

XXVIII. « Monsieur WALMETZ Thierry » n° SIRET: 513 317 545 à l'adresse 8 Allée des Murex Les Anémones 83270 Saint Cyr sur Mer exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
l ' 02mer, immatriculé TL 928866

XXIX. « Thierry Brondi » n° 481 271 492 R.C.S. Toulon à l'adresse 12° chemin Les hauts du Lançon 83190 Ollioules exèrce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Maireva immatriculé TL926973

XXX. « SARL ATVM 1 Société maritime varoise d'investissement» n° 481 139186 RC.S. Toulon à l'adresse 608 Chemin du grand if hameau de vallongue 8315° Bandol exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Briefing 1 immatriculé B C782160
2' Atlantide 2 immatriculé TL930668

XXXI. « Turquoise Calanques» n° 751 161 217 RC.S. Marseille à l'adresse 11 rue Rigaud 13007 Marseille exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Larimar immatriculé MA931034
2° Out-Rage immatriculé MA925860

XXXII. « Sanary aventure marine » n° 75° 831 372 à l'adresse 12° chemin Les hauts du Lançon 83190 Ollioules exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Altore immatriculé BC785787

XXXIII. « Eden Boat » n° 389 357732 RG.S. Marseille à l'adresse 299 rue des Platrières 1336° Roquevaire exerce l'activité de transport de passagers avec les navires :
1° Chuppa-Chups Il immatriculé MA931801
2° Arche de Chloé immatriculé TLD70301
3° Chuppa Chups immatriculé MAB97868

XXXIV. « SE2C » n° 794 624 486 R.C.S. Toulon à l'adresse Les hauts des Mazets 724 avenue de la calade 8314° Six Fours les plages exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Ciao immatriculé TL 932 382

XXXV. « Balade en mer Marseille - Côte Bleue » n° 751 319799 R.C.S. Aix-en-Provence à l'adresse Calanque de Niolon 1374° Le Rove exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Telemak immatriculé MA931804

XXXVI. « Cassimer» n° 338 079 247 RC.S. Marseille à l'adresse 24 chemin des cuettes 13260 Cassis exerce l'activité de transport de passagers avec le navire:
1° Whallis immatriculé MA930028

XXXVII. Artemis association enregistrée sous le n° W131 007792 par la Sous-Préfecture d'Aix-en-Provence exerce l'activité de transport de passagers avec le navire :
1° Noctilio immatriculé MA 478847

Article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2015

Le présent arrêté est pris au titre de la réglementation spéciale en vigueur dans les espaces de coeur du Parc national des Calanques et ne se substitue pas aux obligations des armateurs suscités et aux autres autorisations nécessaires à l'exercice de leurs activités.

Article 4 de l'arrêté du 14 décembre 2015

Tout nouvel armateur ou pour un armateur existant, tout nouveau navire, exerçant une activité de transport de passagers est subordonné à une autorisation du directeur, qui procède annuellement à la modification du présent arrêté.

Article 5 de l'arrêté du 14 décembre 2015

Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de l'êtablissement public du parc national des Calanques.

A Marseille, le 14 décembre 2015,

Le Directeur,
François BLAND

Copie :
- Ministére de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Préfecture maritime de la Méditerranée
- Direction régionale des douanes de Marseille
- Direction interrégionale de la mer
- Direction départementale des territoires et de la mer 13
- Direction départementale des territoires et de la mer 83
- Marseille Provence Métropole - Direction des ports
- Conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Service des ports
- Office de tourisme de Marseille
- Office de tourisme de Cassis
- Office de tourisme de La Ciotat
- ARMAM - syndicat des armateurs
- Chambre syndicale des professionnels du nautisme