(Recueil des actes administratifs du Parc national des Ecrins)
Texte abrogé par l'article 1 de l'Arrêté n° 070/2016 du 3 mars 2016
Vus
Le Directeur de l'établissement public du Parc national des Écrins,
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L331 -4-1 et R331-62
Vu le décret n° 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Écrins et notamment son article 15 - I - 1° ;
Vu le décret n° 2012-1540 du 28 décembre 2012 portant approbation de la Charte du Parc national des Écrins, et notamment son chapitre Il - B et C, modalité 1 - I d'application de la réglementation dans le coeur ;
Arrête :
Article 1er de l'arrêté du 25 juin 2013
La liste des cours d'eau ou lacs froids dans lesquels les alevinages peuvent être autorisés par le Directeur du Parc national des Ecrins sont :
Département des Hautes Alpes :
- Lac de Palluel (commune de Freissiniéres),
- Lac de Faravel (commune de Freissinières),
- Lac des Pisses (commune d'Orcières),
- Lacs de Crupillouse Haut et Bas (commune de Champoléon),
- Lac Lauzon (commune de La Chapelle-en-Valgaudemar),
- Lac Lautier (commune de ),
- Lac de Pétarel (commune de ).
Département de l'Isère :
- Lac du Vallon (commune de Chantelouve),
- Lac Gary (commune de Chantelouve),
- Lac du Lauvitel (commune de Bourg d'Oisans),
- Torrent de la Lavey (commune de Saint Christophe-en-Oisans).
A Gap, le 25/06/2013,
Le Directeur du Parc national des Ecrins
Bertrand Galtier
