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Vus
Le Conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Écrins,
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L331-4-1 et R331-62 ;
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L436-5 et R436-6 à R436-43 concernant les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'exercice de la pêche en eau douce ;
Vu le décret n° 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Écrins et notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2012-1540 du 28 décembre 2012 portant approbation de la Charte du Parc national des Écrins, et notamment son chapitre Il - B et C, modalité 1 d'application de la réglementation dans le coeur ;
Arrête:
Article 1er de l'arrêté du 3 mars 2016
L'arrêté du Directeur du Parc national des Écrins n° 334/2013 du 25 juin 2013 sur l'alevinage des lacs et torrents dans le coeur du par national des Écrins est ABROGE.
Article 2 de l'arrêté du 3 mars 2016
La liste des cours d'eau ou lacs froids dans lesquels les alevinages peuvent être autorisés par le Directeur du Parc national des Écrins sont :
Pour le département des Hautes Alpes :
- lac Faravel (commune de Freissiniéres),
- lac Palluel (commune de Freissinières),
- lac des Pisses (commune d'Orcières),
- lac de Crupillouse Bas (commune de Champoléon),
- lac de Crupillouse Haut (commune de Champoléon),
- lac du Lauzon (commune de La Chapelle en Valgaudemar),
- lac de Pétarel (commune de La Chapelle en Valgaudemar),
- lac Lautier (commune de Villar Loubière),
- torrent de Navette (commune de La Chapelle en Valgaudemar),
- torrent de la Séveraisse au niveau de Surette (commune de La Chapelle en Valgaudemar),
- torrent du Gioberney (commune de La Chapelle en Valgaudemar),
- torrent du Colombier au niveau du Sellon (commune de la Motte-en-Champsaur).
Pour le département de l'Isère :
- lac du Vallon (commune de Chantelouve),
- lac Gary (commune d'Entraigues),
- lac du Lauvitel (commune de Le Bourg d'Oisans),
- torrent de la Muande, vallon de la Lavey (commune de Saint-Christophe-en-Oisans)
A Gap, le 03 mars 2016
Le Directeur du Parc national des Ecrisn
Bertrànd Galtier
