(BO du MEDDTL n° 2011/14 du 10 août 2011)

Texte abrogé par l'Instruction du 18 Février 2019 (circulaires.legifrance.gouv.fr)

NOR : DEVL1114936C

Pour exécution :
- DREAL,
- DEAL,
- DRIEE.

Pour information :
- DRAC,
- DDT,
- DDTM.

Résumé : la présente circulaire traite de la mise en oeuvre du processus d’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer en France au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement. Cette liste, établie en 2006 et annexée à la circulaire ministérielle du 2 octobre 2006 relative au centenaire de la protection des sites, comporte environ 300 sites. Aujourd’hui, il convient d’actualiser pour la première fois cette liste qui vise à assurer la cohérence du réseau national des sites protégés et à définir des priorités pour la mise en oeuvre des procédures conduites sous l’égide des préfets de département. Un examen de cette liste par les CDNPS est demandé avant le 1er novembre 2011.

Catégorie : directive adressée par le ministre aux services pour la mise en oeuvre du processus d’actualisation de la liste indicative des sites à classer.

Domaine : écologie, développement durable.

Mots clés liste fermée : environnement.

Mots clés libres : sites - paysage.

Références : articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement.

Pièces annexes : liste indicative du 2 octobre 2006 et projet de liste 2011 actualisée.

Publication : Bulletin officiel.

La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement à Mesdames et Messieurs les préfets de région et de département.

A l’occasion du centenaire de la première loi sur la protection des monuments naturels et des sites, célébré en 2006, il a été établi une liste des principaux sites restant à classer en vue d’assurer la cohérence du réseau national des sites protégés et de définir des priorités pour la mise en oeuvre des procédures conduites sous l’égide des préfets de département.

Cette liste, annexée à la circulaire ministérielle du 2 octobre 2006 relative au centenaire de la protection des sites, identifiait environ 300 sites, dont une quarantaine d’extensions significatives. Ce chiffre représentait une augmentation d’environ 10 % en nombre, mais de l’ordre de 50 % en superficie, des 2 700 sites ou monuments classés en France depuis 1906. Elle correspondait à un programme de travail de plus de vingt ans au rythme constaté d’une dizaine de sites classés par an et devait être révisée tous les cinq ans. Cette toute première liste avait été établie à partir de propositions débattues dans les commissions départementales de la nature, des paysages et des sites (CDNPS), puis en commission supérieure des sites, perspectives et paysages (CSSPP), étant précisé que quelques bilans départementaux des sites classés et inscrits étaient alors encore en cours d’établissement.

Enfin, toutes les propositions de sites, émises et non reprises en liste indicative, avaient été capitalisées dans un répertoire qui n’avait pas vocation à être communiqué.

Si l’inscription sur la liste indicative signale une volonté de protection, elle ne préjuge en rien du calendrier de sa mise en oeuvre qui doit tenir compte des enjeux locaux et notamment des menaces qui peuvent peser sur certains sites et conduire parfois à engager des mesures de sauvegarde (instances de classement).
Aujourd’hui, le bilan d’activités de la politique de protection conduite depuis la circulaire de 2006 a été très positif dans la grande majorité des régions : 50 sites majeurs, répartis sur 19 régions, ont été protégés ou ont vu leur protection renforcée. Dans un certain nombre de cas, ces protections de sites ont permis de conforter la conservation de biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO ou candidats à une telle reconnaissance internationale et qui sont identifiés dans la liste jointe.

En vue d’actualiser pour la première fois la liste indicative de 2006, vous trouverez ci-joint un « projet 2011 » de liste indicative dont ont été soustraits les 50 sites classés depuis 2006, qui figurent dans une partie III ajoutée in fine. Je vous demande d’examiner ce projet, avec l’appui des services en charge de la politique des sites et de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS). Vous me préciserez notamment ceux de ces sites qui peuvent être répertoriés dans la catégorie des procédures engagées, lorsque le principe du classement du site et les orientations de son périmètre ont été validés par un avis de l’inspection générale. Vous pourrez également me proposer des compléments à cette liste, pour des sites majeurs qui n’auraient pas été identifiés comme tels en 2006. Ce projet de liste devra être soumis aux CDNPS avant le 1er novembre 2011 pour que le compte-rendu détaillé de la séance de la CDNPS, précisant l’avis de la commission sur ce projet de « liste indicative 2011 », me soit transmis au plus tard le 1er décembre 2011. La Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (CSSPP) sera ensuite consultée, dans la perspective d’une adoption de la liste indicative actualisée au début de l’année 2012.

Il faut noter que dans la liste indicative des sites à classer figurent des sites faisant déjà l’objet d’une mesure d’inscription mais dont il a été acté dans le bilan des sites que leurs qualités et leur état de préservation les vouaient à un classement. À l’inverse, figurent actuellement dans le fichier des sites inscrits des sites parfois très anciens qui se sont dégradés au fil des décennies et qui ne méritent plus cette protection. En complément de l’exercice d’actualisation de la liste indicative des
sites à classer, je vous demande de me faire un signalement des principaux sites inscrits pour lesquels une radiation de l’inscription, partielle ou totale, devrait être mise en oeuvre, conformément aux orientations de la circulaire du 11 mai 2007 relative à l’évolution de la politique des sites inscrits.

Vous voudrez bien m’alerter sur toute difficulté particulière qui résulterait de la mise en oeuvre de ces orientations et notamment d’une inscription, ou d’une non-inscription de certains sites en liste indicative des sites à classer.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Fait le 7 juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,
J.-F. Monteils

Le directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages,
É. Crépon

Annexe I : Liste indicative des sites à classer* (nouveaux sites ou extensions importantes)

(*) Les bilans de certains départements n’ont pas tous été achevés.
(**) Protection liée à un bien inscrit ou proposé au patrimoine mondial de l’UNESCO.

I. Procédures non engagées

Alsace
Le mont Sainte-Odile – Bas-Rhin.
La Schlucht et le Hohneck – Haut-Rhin (et Vosges).

Aquitaine
La vallée de la Vézère** (extension) – Dordogne.
La grotte de Cussac – Dordogne.
Les étangs littoraux girondins (inscrits) – Gironde.
Les paysages de l’estuaire de la Gironde.
La vallée de l’Eau-Bourde, à Gradignan – Gironde.
Le parc de Bourdieu, à Saint-Médard-en-Jalles – Gironde.
La confluence Isle-Dordogne – Gironde.
Les étangs littoraux landais (sites inscrits) – Landes.
Le bec de Gave (inscrit) – Landes.
Le canal latéral à la Garonne – Lot-et-Garonne et Gironde.
La confluence du Lot et de la Garonne – Lot-et-Garonne.
Le cirque de Lescun – Pyrénées-Atlantiques.
La vallée de l’Arberoue – Pyrénées-Atlantiques.
Les pépinières Maymou – Pyrénées-Atlantiques.
La route des Cimes (site inscrit) – Pyrénées-Atlantiques.
Les sites urbains de Pau – Pyrénées-Atlantiques.

Auvergne
La forêt de Tronçais** – Allier.
Le plateau du Cézallier – Cantal et Puy-de-Dôme.
La haute vallée de l’Allier – Haute-Loire.
La haute vallée de la Loire – Haute-Loire.
La clairière de La Chaise-Dieu – Haute-Loire.
Le plateau de Gergovie – Puy-de-Dôme.

Bourgogne
Les sites majeurs du canal de Bourgogne – Côte-d’Or et Yonne.
Les rochers de Basseville, à Surgy (extension) – Nièvre.
Le canal du Nivernais – Nièvre.
Le site de Solutré – mont Pouilly (extension) – Saône-et-Loire (et Rhône).
La vallée de la Cure – côte rocheuse de Saint-Moré (extension) – Yonne.

Bretagne
Les canaux bretons : canal d’Ille-et-Rance, de Nantes à Brest, rigole d’Hilvern (sites majeurs) – tous départements.
Les vallées du Jaudy et du Trieux – Côtes-d’Armor.
Les rives de l’estuaire du Léguer, de Lannion, à Beg-Léguer – Côtes-d’Armor.
La Baie de la Fresnaye – Côtes-d’Armor.
Les gorges de Toul-Goulic en Saint-Nicolas-du-Pélem (Blavet) – Côtes-d’Armor.
La côte de granit rose entre Perros-Guirec et Trébeurden – Côtes-d’Armor.
Le site du lac de Guerlédan et ses vallées associées – Côtes-d’Armor.
Les monts d’Arrée (chaîne des Rocs et ses abords) – Finistère.
Les chaos d’Huelgoat et la rivière d’Argent – Finistère.
La montagne du Prieuré – Finistère.
Les rives de l’Aulne – Finistère.
La rivière de Pont-l’Abbé et l’anse du Pouldon – Finistère.
La rivière de Morlaix (rives N-E et N-O) et la presqu’île de Barnenez – Finistère.
Le littoral de Guimaëc – Finistère.
Le littoral nord du cap Sizun – Finistère.
L’aber Ildut – Finistère.
L’île de Batz – Finistère.
La Laïta – Finistère et Morbihan.
La baie du Mont-Saint-Michel** (extension ouest) – Ille-et-Vilaine.
La forêt de Paimpont – Ille-et-Vilaine.
Les écluses d’Hédé – Ille-et-Vilaine.
La Ria d’Étel – Morbihan.
Les dunes de Plouharnel et de L’Erdeven – Morbihan.
Les rives du Blavet – Morbihan.
Les pointes d’Arzon – Morbihan.
La Vilaine aval – Morbihan.

Centre
Le site de l’abbaye de Noirlac (extension) – Cher.
Le site du château de Culan (extension) – Cher.
Le site du château de Sagonne (extension) – Cher.
Le Sancerrois – Cher.
La Boucle du Loir, à Saint-Maur-le-Loir – Eure-et-Loir.
Le village de Vichères et ses abords – Eure-et-Loir.
La vallée de la Creuse (amont d’Argenton et aval du Blanc) – Indre.
Le pays des étangs dans la Brenne – Indre.
La vallée de l’Anglin à l’aval de Belâbre – Indre.
Le vallon du Courtineau, à Sainte-Maure-de-Touraine – Indre-et-Loire.
Le Val de Loire** : les abords de l’abbaye de Bourgueil – Indre-et-Loire.
Le Grand-Pressigny et le Petit-Pressigny – Indre-et-Loire.
La vallée de l’Aigronne – Indre-et-Loire.
La vallée de la Claise – Indre-et-Loire.
Le vallon de la Fontaine-Richard – Indre-et-Loire.
La vallée de l’lndrois – Indre-et-Loire.
La Val de Loire** : les perspectives du château de Chaumont-sur-Loire – Loir-et-Cher.
Le Val de Loire** : le site de Cour-sur-Loire et Ménard – Loir-et-Cher.
La Sologne des étangs – Loir-et-Cher.
Le hameau de Citeaux en forêt de Marchenoir – Loir-et-Cher.
La vallée du Cher à Saint-Aignan – Loir-et-Cher.
La vallée de la Cisse à Monteaux et Veuves – Loir-et-Cher.
Le village et le château de Talcy – Loir-et-Cher.
Le Val de Loire** : quais de la Loire à Orléans – Loiret.
Le Val de Loire** : Saint-Benoît-sur-Loire – Loiret.
Le Val de Loire** : le site du canal de Briare – Loiret.

Champagne-Ardenne
Le mont Vireux, à Vireux-Molhain – Ardennes.
Le village de Hierges – Ardennes.
Les rochers des Quatre-Fils-Aymon (site inscrit) – Ardennes.
Les Faux de Verzy (extension) – Marne.
Le village d’Écot-la-Combe et la vallée de la Sueurre – Haute-Marne.
Le parc des Roches, à Bourmont – Haute-Marne.

Corse
Le marais salant de Porto-Vecchio – Corse-du-Sud.
Le site archéologique d’Aléria – Haute-Corse.
Le vignoble de Patrimonio – Haute-Corse.
Les aiguilles de Bavella (extension) – Haute-Corse.

Franche-Comté
Les collines du Grand Besançon** – Doubs.
Les gorges de la Langouette et de Malvaux – Jura.
La source et les pertes de l’Ain – Jura.
La reculée de Ladoye – Jura.

Île-de-France
Les boucles de la Marne – Seine-et-Marne.
La butte de Saint-Loup-de-Naud – Seine-et-Marne.
Le ru d’Ancoeur (extension) – Seine-et-Marne.
La vallée de l’Yerres amont – Seine-et-Marne.
La vallée de l’Ourcq – Seine-et-Marne.
La vallée du Lunain – Seine-et-Marne.
La vallée de la Vaucouleurs – Yvelines.
Les étangs et rigoles de Versailles** – Yvelines.
Le domaine du château de Vaux-sur-Seine – Yvelines.
Le champ de bataille de Longpont-sur-Orge – Essonne.
La propriété Agopyan, à Verrières-le-Buisson – Essonne.
Le parc de Leuville-sur-Orge – Essonne.
La haute vallée de la Juine – Essonne.
Les vallées de la Louette et de la Chalouette – Essonne.
La vallée de l’Orge – Essonne.
La grande perspective et la forêt de Meudon – Hauts-de-Seine.
La forêt de la Malmaison et le bois de Saint-Cucufa – Hauts-de-Seine.
Le jardin Albert-Kahn, à Boulogne – Hauts-de-Seine.
La propriété Matisse, à Issy-les-Moulineaux – Hauts-de-Seine.
Le canal de l’Ourcq – Seine-Saint-Denis.
Le canal Saint-Denis – Seine-Saint-Denis.
La promenade de la Dhuis – Seine-Saint-Denis.
La plaine de France : perspectives du château d’Écouen (site inscrit) – Val-d’Oise.
La butte de Châtenay – Val-d’Oise.
Le domaine de Chantilly (extension) – Val-d’Oise et Oise.
Les buttes du Parisis – Val-d’Oise.
La vallée du Sausseron – Val-d’Oise.

Languedoc-Roussillon
Le système de Cabrespine, à Lastours** – Aude.
La canal du Midi (extension) : paysages associés – Aude.
Le massif de l’Alaric – Aude.
Les sites de Montpellier (redéfinition) – Hérault.
Le site de Montmaur (extension) – Hérault.
Le sytème du Rautely** et la grotte de Pousselières** – Hérault.
Le pic Saint-Loup (extension) et la montagne de l’Hortus – Hérault.
Le jardin botanique de Montpellier (extension) : le jardin de la Reine – Hérault.
Le canal du Midi** (extension) : paysages associés – Hérault.
Les abords du hameau de La Garde-Guérin et des gorges du Chassezac – Lozère.
Le site classé du Canigou (extension) – Pyrénées-Orientales.
L’ermitage et le calvaire de Font-Romeu, à Odeilli-Via (redéfinition) – Pyrénées-Orientales.

Limousin
Le site de la chartreuse du Glandier – Corrèze.
Le massif des Monedières – Corrèze.
Les ruines du château de Ventadour – Corrèze.
Les tours de Merle – Corrèze.
Le site du château de Ségur-le-Château – Corrèze.
Le site de Curemonte – Corrèze.
L’abbaye cistercienne d’Aubazines – Corrèze.
Les orgues de Bort-les-Orgues (extension) – Corrèze.
Le gouffre de la Fage, à Noailles – Corrèze.
Les Pierres Jaumâtres (extension) – Creuse.
Divers sites de rochers (Chabrières, Civières) – Creuse.
Le château de Lavauguyon et la vallée de la Tardoire – Haute-Vienne.
Le mont Gargan (extension) – Haute-Vienne.
L’arboretum de la Jonchère – Haute-Vienne.
Le château de Chalucet – Haute-Vienne.

Lorraine
La colline de Sion-Vaudémont et son panorama (extension) – Meurthe-et-Moselle.
Le champ de bataille de Verdun (extension) – Meuse.
La Voie sacrée – Meuse.
La vallée de la Meuse – Meuse.
Les côtes de Meuse – Meuse.
Les perspectives de Montmédy – Meuse.
Les perspectives d’Avioth – Meuse.
La Haute Chevauchée – Meuse.
Des parcs de châteaux : Pange, Stromberg... – Moselle.
Le pays de Sierck autour de Stromberg – Moselle.
L’étang de Lindre – Moselle.
Les perspectives de Marsal – Moselle.
Le site de Rouge Gazon (extension) – Vosges.
La Schlucht et le Hohneck – Vosges (et Haut-Rhin).
Le lac de Retournemer (extension lac de Longemer) – Vosges.

Midi-Pyrénées
Le massif karstique du Volp, à Montesquieu-Avantès – Ariège.
Les Causses et les Cévennes** : le plateau du Larzac – Aveyron.
Les Causses et les Cévennes** les gorges de la Durbie – Aveyron.
Le saut de la Mounine – Aveyron et Lot.
Le site de Saint-Bertrand-Valcabrère – Haute-Garonne.
Le canal du Midi** (extension) : paysages associés – Haute-Garonne.
La vallée du Lot – Saint-Cirq-Lapopie (extension) – Lot.

Nord - Pas-de-Palais
La plaine des Bouvines – Nord.
Le parc d’Hesdin (Le Parcq) – Pas-de-Calais.

Basse-Normandie
Les marais du Cotentin : les marais du Merderet – Manche.
Le site d’Utah Beach – Manche.
Les vallées de l’Orne et de la Rouvre – Orne.

Haute-Normandie
La vallée du Sec Iton – Eure.
La vallée de l’Eure – Eure.
La vallée de la Seine – Seine-Maritime.

Pays de la Loire
La vallée de l’Erdre (extension) – Loire-Atlantique.
L’estuaire de la Loire (extension) – Loire-Atlantique.
Site lié à la chouannerie – Mayenne.
Site de Sillé-le-Guillaume (extension) – Sarthe.
Le passage du Gois – Vendée.

Picardie
Le chemin des Dames – Aisne.

Poitou-Charentes
La presqu’île d’Arvert – Charente-Maritime.
Les chaos granitiques de Gâtine poitevine – Deux-Sèvres.

Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le site de Lurs et le plateau de Granagobie – Alpes-de-Haute-Provence.
L’ancien village de Vière – Alpes-de-Haute-Provence.
La Meije – Hautes-Alpes et Isère.
L’extension des Baous – Alpes-Maritimes.
Les plateaux de Caussols et Calern – Alpes-Maritimes
Les sources et haute vallée de la Siagne – Alpes-Maritimes.
Les calanques de la chaîne de l’Estaque – Bouches-du-Rhône.
Le massif du Concors – Bouches-du-Rhône.
La plaine des Maures – Var.
Le Gros Cerveau – Var.
L’Esterel (extension) – Var.
La Sainte-Baume – Var.
Les îles du Rhône – Vaucluse.
Les dentelles de Montmirail et le mont Ventoux – Vaucluse.

Rhône-Alpes
Le Pont-d’Arc (extension des abords de la grotte Chauvet)** – Ardèche.
Le vallon de la Jarjatte – Drôme.
Le cirque d’Archiane et le vallon de Combau – Drôme.
La Meije – Isère et Hautes-Alpes.
Les coteaux du Forez – Loire.
Les cornes d’Urfé – Loire.
Le vallon du Clou – Savoie.
Le parc de la Tête-d’Or – Rhône.
Le massif de la Lauzière – Savoie.
Le défilé des Échelles et les gorges de l’Échaillon – Savoie.
Le cirque de Saint-Même – Savoie et Isère.

Guadeloupe
La pointe de la Grande-Vigie et la porte d’Enfer – Guadeloupe.
Les monts Caraïbes – Guadeloupe.
La porte d’Enfer et du Moule – Guadeloupe.
L’Anse-Bertrand – Guadeloupe.

Guyane
Les îles du Salut – Guyane.
Saut Maripa – Guyane.

Martinique
Les épaves de la baie de Saint-Pierre – Martinique.
Le site du tombeau des Caraïbes, à Saint-Pierre – Martinique.
La presqu’île de Sainte-Anne – Martinique.

La Réunion
Les sites volcaniques majeurs (piton de la Fournaise...)** – La Réunion.

II. Procédures engagées

Aquitaine
L’île aux Oiseaux – Gironde.

Bretagne
Les rives de l’Aven et du Belon – Finistère.

Centre
La haute vallée de l’Essonne – Loiret (et Seine-et-Marne).

Franche-Comté
Le cirque de Mouthier-Haute-Pierre – Doubs.

Île-de-France
Le domaine de Chantilly (extension) – Val-d’Oise (et Oise).
La vallée du Grand-Morin – Seine-et-Marne.
La haute vallée de l’Essonne – Seine-et-Marne (et Loiret).
La plaine de Jouars et la perspective du château de Pontchartrain – Yvelines.
La vallée de l’Yerres – Essonne (et Val-de-Marne).

Languedoc-Roussillon
Les basses plaines de l’Aude – Aude.
Les barrencs de Fournes** et des châteaux de Lastours – Aude.
Le massif de Fontfroide (extension) – Aude.
Le massif du Gardon et des guarrigues nîmoises (extension) – Gard.
L’abbaye de Fontcaude et ses abords – Hérault.
Les abords du château-abbaye de Cassan – Hérault.
La grotte des Demoiselles** – Hérault.
L’aven du Mont-Marcou** – Hérault.

Limousin
La butte témoin de Turenne – Corrèze.
Les gorges du Verger (extension) – Creuse.
Les rochers de Clamouzat (extension) – Creuse.
Le site de la Borie – Haute-Vienne.

Lorraine
Le site de Bois-le-Prêtre – Meurthe-et-Moselle.
Le château de la Grange, à Manom (extension) – Moselle.

Midi-Pyrénées
La rivière souterraine de Labouiche** – Ariège.
Le vallon de Salut – Hautes-Pyrénées.

Basse-Normandie
Le site de Pegasus Bridge – Calvados.
La baie du Mont-Saint-Michel** (extension) – Manche.

Haute-Normandie
La boucle de la Seine dite de Château-Gaillard – Eure.
La vallée du Bec-Hellouin – Eure.
La boucle de Roumare – Seine-Maritime.

Pays de la Loire
Le Val de Loire : La Roche de Mûrs et ses abords – Maine-et-Loire.
Le Val de Loire** : les rives de Loire, à Thoureil-Saint-Maur – Maine-et-Loire.
Le Val de Loire** : la confluence et coteaux angevins – Maine-et-Loire.
Le Val de Loire** : les perspectives de Fontevraud – Maine-et-Loire.

Picardie
La butte Chalmont – Aisne.
Le domaine de Chantilly (extension) – Oise et Val-d’Oise.
Le champ de bataille de la Somme – Somme.
Le site de Folleville et ses abords – Somme.

Poitou-Charentes
L’île d’Oléron – Charente-Maritime.
Le marais de Brouage – golfe de Saintonge – Charente-Maritime.
La vallée de la Gartempe – Vienne.
La vallée du Clain – Vienne.

Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le massif de l’Arbois – Bouches-du-Rhône.
La corniche des Maures – Var.
Le Coudon – Var.
La plaine des Maures – Var.
Le site de Fontaine-de-Vaucluse (extension) – Vaucluse.

Rhône-Alpes
Le défilé de Pierre-Châtel – Ain (et Savoie).
La levée de Thoissey – Ain.
La vallée de la Sémine – Ain.
Les coulées basaltiques de Thueyts et le pont du Diable (extension) – Ardèche.
L’Aven d’Orgnac** (extension) – Ardèche.
La vallée de la Drobie – Ardèche.
Les coteaux de l’Hermitage, à Tain-l’Hermitage – Drôme.
Les grottes de Choranche** – Isère.
Le massif de l’Étendard et le col du Glandon – Isère et Savoie.
Les crêts du Pilat – Loire.
Le gouffre d’Enfer et la haute vallée du Furan – Loire.
Le mont Brouilly – Rhône.
La roche de Solutré – mont Pouilly (extension) – Rhône et Saône-et-Loire.
Le massif de l’Étendard et le col du Glandon – Savoie et Isère.
Les coteaux viticoles de Jongleux-Marestel – Savoie.
La dent d’Oche – Haute-Savoie.

Guyane
Les Abattis et la montagne Kotika – Guyane.

Annexe II : Projet 2011 : Liste indicative des sites à classer* (nouveaux sites ou extensions significatives)

(*) Site non identifié en liste indicative 2006.
(**) Protection liée à un bien inscrit ou proposé au patrimoine mondial de l’UNESCO.

I.  Procédures non engagées

Alsace
Le mont Sainte-Odile – Bas-Rhin.
La Schlucht et le Hohneck – Haut-Rhin (et Vosges).

Aquitaine
La vallée de la Vézère** (extension) – Dordogne.
Les étangs littoraux girondins (inscrits) – Gironde.
Les paysages de l’estuaire de la Gironde – Gironde.
La vallée de l’Eau-Bourde, à Gradignan – Gironde.
Le parc de Bourdieu, à Saint-Médard-en-Jalles – Gironde.
La confluence Isle-Dordogne – Gironde.
Le bec de Gave (inscrit) – Landes.
Le canal latéral à la Garonne – Lot-et-Garonne et Gironde.
La confluence du Lot et de la Garonne – Lot-et-Garonne.
Le cirque de Lescun – Pyrénées-Atlantiques.
La route des Cimes (site inscrit) – Pyrénées-Atlantiques.
Les sites urbains de Pau – Pyrénées-Atlantiques.

Auvergne
La forêt de Tronçais** – Allier.
Le plateau du Cézallier – Cantal et Puy-de-Dôme.
La haute vallée de l’Allier – Haute-Loire.
La haute vallée de la Loire – Haute-Loire.
La clairière de la Chaise-Dieu – Haute-Loire.
Le plateau de Gergovie – Puy-de-Dôme.

Bourgogne
Les sites majeurs du canal de Bourgogne – Côte-d’Or et Yonne.
Les rochers de Basseville, à Surgy (extension) – Nièvre.
Le canal du Nivernais – Nièvre.
La vallée de la Cure – côte rocheuse de Saint-Moré (extension) – Yonne.

Bretagne
Les canaux bretons : canal d’Ille-et-Rance, de Nantes à Brest, rigole d’Hilvern (sites majeurs) – tous départements.
Les rives de l’estuaire du Léguer, de Lannion à Beg-Léguer – Côtes-d’Armor.
La baie de la Fresnaye – Côtes-d’Armor.
Les gorges de Toul-Goulic en Saint-Nicolas-du-Pélem (Blavet) – Côtes-d’Armor.
La côte de granit rose entre Perros-Guirec et Trébeurden – Côtes-d’Armor.
Le site du lac de Guerlédan et ses vallées associées – Côtes-d’Armor.
Les monts d’Arrée (chaîne des Rocs et ses abords) – Finistère.
Les chaos d’Huelgoat et la rivière d’Argent – Finistère.
Les rives de l’Aulne – Finistère.
La rivière de Pont-l’Abbé et l’anse du Pouldon – Finistère.
La rivière de Morlaix (rives N-E et N-O) et la presqu’île de Barnenez – Finistère.
Le littoral de Guimaëc – Finistère.
Le littoral nord du cap Sizun – Finistère.
L’aber IIdut – Finistère.
L’île de Batz – Finistère.
La Laïta – Finistère et Morbihan.
La baie du Mont-Saint-Michel** (extension ouest) – Ille-et-Vilaine.
La forêt de Paimpont – Ille-et-Vilaine.
Les écluses d’Hédé – Ille-et-Vilaine.
La Ria d’Étel – Morbihan.
Les dunes de Plouharnel et de l’Erdeven – Morbihan.
Les rives du Blavet – Morbihan.
Les pointes d’Arzon – Morbihan.
La Vilaine aval – Morbihan.

Centre
Le site de l’abbaye de Noirlac (extension) – Cher.
Le site du château de Culan (extension) – Cher.
Le site du château de Sagonne (extension) – Cher.
Le Sancerrois – Cher.
La boucle du Loir, à Saint-Maur-le-Loir – Eure-et-Loir.
Le village de Vichères et ses abords – Eure-et-Loir.
La vallée de la Creuse (amont d’Argenton et aval du Blanc) – Indre.
Le pays des étangs dans la Brenne – Indre.
La vallée de l’Anglin à l’aval de Belâbre – Indre.
Le vallon du Courtineau, à Sainte-Maure-de-Touraine – Indre-et-Loire.
Le Val de Loire** : les abords de l’abbaye de Bourgueil – Indre-et-Loire.
Le Grand-Pressigny et le Petit-Pressigny – Indre-et-Loire.
La vallée de l’Aigronne – Indre-et-Loire.
La vallée de la Claise – Indre-et-Loire.
Le vallon de la Fontaine-Richard – Indre-et-Loire.
La vallée de l’Indrois – Indre-et-Loire.
Le Val-de-Loire** : les perspectives du château de Chaumont-sur-Loire – Loir-et-Cher.
Le Val de Loire : le site de Cour-sur-Loire et Ménard – Loir-et-Cher.
La Sologne des étangs – Loir-et-Cher.
Le hameau de Citeaux en forêt de Marchenoir – Loir-et-Cher.
La vallée du Cher à Saint-Aignan – Loir-et-Cher.
La vallée de la Cisse à Monteaux et Veuves – Loir-et-Cher.
Le village et le château de Talcy – Loir-et-Cher.
Le Val de Loire** : quais de la Loire à Orléans – Loiret.
Le Val de Loire** : Saint-Benoît-sur-Loire – Loiret.
Le Val de Loire** : le site du canal de Briare – Loiret.

Champagne-Ardenne
Le mont Vireux à Vireux-Molhain – Ardennes.
Le village de Hierges – Ardennes.
Les rochers des Quatre-Fils-Aymon (site inscrit) – Ardennes.
Les Faux de Verzy (extension) – Marne.
Le village d’Écot-la-Combe et la vallée de la Sueurre – Haute-Marne.

Corse
Le marais salant de Porto-Vecchio – Corse-du-Sud.
Les aiguilles de Bavella (extension) – Haute-Corse.

Franche-Comté
Les collines du Grand Besançon** – Doubs.
Les gorges de la Langouette et de Malvaux – Jura.
La source et les pertes de l’Ain – Jura.
La reculée de Ladoye – Jura.

Île-de-France
Les boucles de la Marne – Seine-et-Marne.
La butte de Saint-Loup-de-Naud – Seine-et-Marne.
Le ru d’Ancoeur (extension) – Seine-et-Marne.
La vallée de l’Yerres amont – Seine-et-Marne.
La vallée de l’Ourcq – Seine-et-Marne.
La vallée du Lunain – Seine-et-Marne.
La vallée de la Vaucouleurs – Yvelines.
Les étangs et rigoles de Versailles** – Yvelines.
Le domaine du château de Vaux-sur-Seine – Yvelines.
Le champ de bataille de Longpont-sur-Orge – Essonne.
La propriété Agopyan, à Verrières-le-Buisson – Essonne.
Le parc de Leuville-sur-Orge – Essonne.
La haute vallée de la Juine – Essonne.
Les vallées de la Louette et de la Chalouette – Essonne.
La vallée de l’Orge – Essonne.
La grande perspective et la forêt de Meudon – Hauts-de-Seine.
La forêt de la Malmaison et le bois de Saint-Cucufa – Hauts-de-Seine.
Le jardin Albert-Kahn, à Boulogne – Hauts-de-Seine.
La propriété Matisse, à Issy-les-Moulineaux – Hauts-de-Seine.
Le canal de l’Ourcq – Seine-Saint-Denis.
Le canal Saint-Denis – Seine-Saint-Denis.
La promenade de la Dhuis – Seine-Saint-Denis.
La plaine de France : perspectives du château d’Écouen (site inscrit) – Val-d’Oise.
La butte de Châtenay – Val-d’Oise.
Le domaine de Chantilly (extension) – Val-d’Oise et Oise.
Les buttes du Parisis – Val-d’Oise.
La vallée du Sausseron – Val-d’Oise.

Languedoc-Roussillon
Le système de Cabrespine, à Lastours** – Aude.
Le canal du Midi** (extension) : paysages associés – Aude.
Le massif de l’Alaric – Aude.
Le sytème du Rautely** et la grotte de Pousselières** – Hérault.
Le pic Saint-Loup (extension) et la montagne de l’Hortus – Hérault.
Le jardin botanique de Montpellier (extension) : le jardin de la Reine – Hérault.
Le canal du Midi** (extension) : paysages associés – Hérault.
Les abords du hameau de la Garde-Guérin et des gorges du Chassezac – Lozère.
Le site classé du Canigou (extension) – Pyrénées-Orientales.
L’ermitage et le calvaire de Font-Romeu, à Odeilli-Via (redéfinition) – Pyrénées-Orientales.

Limousin
Le site de la chartreuse du Glandier – Corrèze.
Le massif des Monedières – Corrèze.
Les ruines du château de Ventadour – Corrèze.
Les tours de Merle – Corrèze.
Le site du château de Ségur-le-Château – Corrèze.
Le site de Curemonte – Corrèze.
L’abbaye cistercienne d’Aubazines – Corrèze.
Les orgues de Bort-les-Orgues (extension) – Corrèze.
Le gouffre de la Fage, à Noailles – Corrèze.
Les Pierres Jaumâtres (extension) – Creuse.
Divers sites de rochers (Chabrières, Civières) – Creuse.
Le château de Lavauguyon et la vallée de la Tardoire – Haute-Vienne.
Le mont Gargan (extension) – Haute-Vienne.
L’arboretum de la Jonchère – Haute-Vienne.
Le château de Chalucet – Haute-Vienne.

Lorraine
La colline de Sion-Vaudémont et son panorama (extension) – Meurthe-et-Moselle.
Le champ de bataille de Verdun (extension) – Meuse.
La Voie sacrée – Meuse.
La vallée de la Meuse – Meuse.
Les côtes de Meuse – Meuse.
Les perspectives de Montmédy – Meuse.
Les perspectives d’Avioth – Meuse.
La Haute Chevauchée – Meuse.
Des parcs de châteaux : Pange, Stromberg... – Moselle.
Le pays de Sierck autour de Stromberg – Moselle.
L’étang de Lindre – Moselle.
Les perspectives de Marsal – Moselle.
La Schlucht et le Hohneck – Vosges (et Haut-Rhin).
Le lac de Retournemer (extension lac de Longemer) – Vosges.

Midi-Pyrénées
Les Causses et les Cévennes** : le plateau du Larzac – Aveyron.
Les Causses et les Cévennes** : les gorges de la Durbie – Aveyron.
Le saut de la Mounine – Aveyron et Lot.
Le canal du Midi** (extension) : paysages associés – Haute-Garonne.
La vallée du Lot – Saint-Cirq-Lapopie (extension) – Lot.

Nord - Pas-de-Calais
La plaine des Bouvines – Nord.
Le parc d’Hesdin (Le Parcq) – Pas-de-Calais.

Basse-Normandie

Haute-Normandie
La vallée de l’Eure – Eure.
La vallée du Bec-Hellouin – Eure.
La vallée de la Seine – Seine-Maritime.

Pays de la Loire
La vallée de l’Erdre (extension) – Loire-Atlantique.
L’estuaire de la Loire (extension) – Loire-Atlantique.
Les sites liés à la chouannerie – Mayenne.
Le site de Sillé-le-Guillaume (extension) – Sarthe.
Le passage du Gois – Vendée.

Picardie
Le chemin des Dames – Aisne.

Poitou-Charentes
La presqu’île d’Arvert – Charente-Maritime.

Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le site de Lurs et le plateau de Ganagobie – Alpes-de-Haute-Provence.
L’ancien village de Vière – Alpes-de-Haute-Provence.
La Meije – Hautes-Alpes et Isère.
L’extension des Baous – Alpes-Maritimes.
Les plateaux de Caussols et Calern – Alpes-Maritimes.
Les sources et la haute vallée de la Siagne – Alpes-Maritimes.
La plaine des Maures – Var.
Le Gros Cerveau – Var.
L’Esterel (extension) – Var.
La Sainte-Baume – Var.
Les îles du Rhône – Vaucluse.
Les dentelles de Montmirail et le mont Ventoux – Vaucluse.

Rhône-Alpes
La levée de Thoissey – Ain.
La vallée de la Drobie – Ardèche.
Le cirque d’Archiane et le vallon de Combau – Drôme.
La Meije – Isère et Hautes-Alpes.
Les coteaux du Forez – Loire.
Les cornes d’Urfé – Loire.
Le parc de la Tête-d’Or – Rhône.
Le massif de la Lauzière – Savoie.
Le défilé des Échelles et les gorges de l’Échaillon – Savoie.
Le cirque de Saint-Même – Savoie et Isère.

Guadeloupe
La pointe de la Grande-Vigie et la porte d’Enfer – Guadeloupe.
Les monts Caraïbes – Guadeloupe.
La porte d’Enfer et du Moule – Guadeloupe.
L’Anse-Bertrand – Guadeloupe.

Guyane
Les îles du Salut – Guyane.
Saut Maripa – Guyane.

Martinique
Les épaves de la baie de Saint-Pierre – Martinique.
Le site du tombeau des Caraïbes, à Saint-Pierre – Martinique.

La Réunion
Les sites volcaniques majeurs (piton de la Fournaise...)** – La Réunion.

II. Procédures engagées

Alsace

Aquitaine
La grotte de Cussac – Dordogne.
Les étangs littoraux landais (sites inscrits) – Landes.
La vallée de l’Arberoue – Pyrénées-Atlantiques.

Auvergne

Bourgogne
Le site de Solutré – mont Pouilly (extension) – Saône-et-Loire (et Rhône).

Bretagne
Les vallées du Jaudy et du Trieux – Côtes-d’Armor.
Les rives de l’Aven et du Belon – Finistère.

Centre

Champagne-Ardenne

Corse
Le site archéologique d’Aléria – Haute-Corse.
Le vignoble de Patrimonio – Haute-Corse.

Franche-Comté
Le cirque de Mouthier-Haute-Pierre – Doubs.

Île-de-France
Le domaine de Chantilly (extension) – Val-d’Oise (et Oise).
La plaine de Jouars et la perspective du château de Pontchartrain – Yvelines.

Languedoc-Roussillon
Les basses plaines de l’Aude – Aude.
Le massif de Fontfroide (extension) – Aude.
Le massif du Gardon et des guarrigues nîmoises (extension) – Gard.
Le site de l’aven Noir* – Gard (et Aveyron).
Les abords du château-abbaye de Cassan – Hérault.

Limousin
Le site de la Borie – Haute-Vienne.

Lorraine
Le château de la Grange, à Manom (extension) – Moselle.

Midi-Pyrénées
Le massif karstique du Volp, à Montesquieu-Avantès – Ariège.
Le site de l’aven Noir* – Aveyron (et Gard).

Nord - Pas-de-Calais

Basse-Normandie
La baie du Mont-Saint-Michel** (extension) – Manche.
Les marais du Cotentin : les marais du Merderet – Manche.

Haute-Normandie
La vallée du Sec Iton – Eure.
La boucle de Roumare – Seine-Maritime.

Pays de la Loire
Le Val de Loire : les perspectives de Fontevraud – Maine-et-Loire.

Picardie
La butte Chalmont – Aisne.
Le domaine de Chantilly (extension) – Oise et Val-d’Oise.
Le champ de bataille de la Somme – Somme.
Le site de Folleville et ses abords – Somme.

Poitou-Charentes
L’estuaire de la Charente* – Charente-Maritime.
Les chaos granitiques de la Gâtine poitevine – Deux-Sèvres.
La vallée du Clain – Vienne.

Provence-Alpes-Côte d’Azur
Les calanques de la chaîne de l’Estaque (massif de la Nerthe) – Bouches-du-Rhône.
Le massif du Concors – Bouches-du-Rhône.
Le massif de l’Arbois – Bouches-du-Rhône.
La plaine des Maures – Var.
Le site de Fontaine-de-Vaucluse (extension) – Vaucluse.

Rhône-Alpes
Le Pont d’Arc (extension des abords de la grotte Chauvet)** – Ardèche.
Le vallon de la Jarjatte – Drôme.
Les coteaux de l’Hermitage, à Tain-l’Hermitage – Drôme.
Les grottes de Choranche** – Isère
Les crêts du Pilat – Loire.
Le gouffre d’Enfer et la haute vallée du Furan – Loire.
Le mont Brouilly – Rhône.
La roche de Solutré – mont Pouilly (extension) – Rhône et Saône-et-Loire.
Le vallon du Clou – Savoie.
La dent d’Oche – Haute-Savoie.

Guadeloupe

Guyane

Martinique

La presqu’île de Sainte-Anne – Martinique.

La Réunion

III. Procédures achevées entre 2006 et 2011

Alsace

Aquitaine
Le site du Roc branlant (extension) – Dordogne.
L’île aux Oiseaux – Gironde.
Les pépinières Maymou – Pyrénées-Atlantiques.

Auvergne

Bourgogne

Bretagne
La montagne de Locronan dite « Menez Lokorn » – Finistère.

Centre
La haute vallée de l’Essonne – Loiret (et Seine-et-Marne).

Champagne-Ardenne
La promenade du Cona et le parc des Roches – Haute-Marne.

Corse
L’ensemble formé par les défilés de l’Inzecca et des Strette et le mont Kyrie – Haute-Corse.

Franche-Comté
Le vignoble du Château-Chalon – Jura.
La haute vallée de la Saine et ses abords* – Jura.

Île-de-France
La vallée du Grand Morin et ses abords – Seine-et-Marne.
La haute vallée de l’Essonne – Seine-et-Marne (et Loiret).
La vallée de l’Yerres et ses abords, entre Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) et Varennes-Jarcy (Essonne).

Languedoc-Roussillon
L’ensemble formé par les châteaux de Lastours et leurs abords ainsi que les mines des Barrencs** – Aude.
Le site de Montmaur (redélimitation) – Hérault.
Le site des berges du Lez, paysages de Frédéric Bazille – Hérault.
Le site du château de la Piscine (nouvelle délimitation) – Hérault.
L’abbaye de Fontcaude et ses abords – Hérault.
La grotte des Demoiselles et ses abords** – Hérault.
L’aven du Mont-Marcou** – Hérault.

Limousin
La butte de Turenne et ses environs – Corrèze.
Les gorges du Verger et leurs abords (extension) – Creuse.
L’ensemble formé par les rochers de Clamouzat, de Marsaly et leurs abords alvéolaires (extension) – Creuse.

Lorraine
Le site de Rouge Gazon et des Neufs Bois (extension) – Vosges.
Le site de Bois-le-Prêtre – Meurthe-et-Moselle.

Midi-Pyrénées
La rivière souterraine de Labouiche – Ariège.
Le vallon de Salut et le Bédat – Hautes-Pyrénées.
Le site de Saint-Bertrand-de-Comminges et de Valcabrère** – Haute-Garonne.

Nord - Pas-de-Calais

Basse-Normandie
L’ensemble dénommé « Omaha Beach » – Calvados.
L’ensemble dénommé « Pegasus Bridge » – Calvados.
L’ensemble dénommé « Utah Beach » – Manche.
Les vallées de l’Orne et de la Rouvre – Orne et Calvados.
L’ensemble dit du « Couloir de la mort » – Orne.

Haute-Normandie
La Valleuse de Bruneval – Seine-Maritime.
La boucle de la Seine dite « de Château-Gaillard » – Eure.

Pays de la Loire
Le Val de Loire** : la Roche de Mûrs et ses abords – Maine-et-Loire.
Le Val de Loire** : l’ensemble formé par le Thoureil-Saint-Maur – Maine-et-Loire.
Le Val de Loire** : la confluence Maine et Loire et les coteaux angevins – Maine-et-Loire.

Picardie
L’ensemble formé par le cap Hornu, la pointe du Hourdel et l’estran adjacent – Somme.

Poitou-Charentes
L’île d’Oléron – Charente-Maritime.
L’ancien golfe de Saintonge (marais de Brouage) – Charente-Maritime.
L’ensemble formé par la vallée de la Gartempe, sur le territoire des communes de Jouhet et de Pindray – Vienne.

Provence-Alpes-Côte d’Azur
La corniche des Maures – Var.
Le massif du Coudon – Var.

Rhône-Alpes
Le défilé de Pierre-Châtel – Ain (et Savoie) ;
La vallée de la Semine – Ain.
Les coulées basaltiques, le pont du Diable de Thueyts et leurs abords (extension) – Ardèche.
L’ensemble formé par le réseau de l’aven Orgnac, l’aven de la Forestière, Orgnac 3, la Baume de Ronze ainsi que leurs abords** (extension) – Ardèche.
Le site de Combe-Laval (réitération) – Drôme.
L’ensemble forme par le massif de l’Étendard, le col du Glandon, les aiguilles de l’Argentière et leurs abords – Isère et Savoie.
Le site viticole des crus de Jongieux et de Marestel – Savoie.

Guadeloupe

Guyane
Les Abattis et la montagne Cottica – Guyane.
 

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Type
Circulaire
État
abrogé
Date de signature
Date de publication

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