(JOUE n° L 70 du 8 mars 2012)

Vus

La Commission Européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1) et notamment son article 13, paragraphe 5,

(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales oeuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au sens de l’article 3, point 11, de ladite directive.

(2) Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long terme, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

(3) Les « conclusions sur les MTD » au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.

(4) Conformément à l’article 14, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre 2 de ladite directive.

(5) L’article 15, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE stipule que l’autorité compétente fixe des valeurs limites d’émission garantissant que les émissions, dans des conditions d’exploitation normales, n’excèdent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les décisions concernant les conclusions sur les MTD visées à l’article 13, paragraphe 5, de ladite directive.

(6) L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation.

(7) L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), de ladite directive sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD.

(8) Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions.

(9) La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des Etats membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales oeuvrant pour la protection de l’environnement.

(10) En application de l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 13 septembre 2011, l’avis (3) de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la fabrication du verre et l’a publié.

(11) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE,

(2) JO C 146 du 17.5.2011, p. 3.
(3) http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/ opinions_article

A adopté la présente décision :

Article 1er de la décision du 28 février 2012

Les conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre figurent en annexe de la présente décision.

Article 2 de la décision du 28 février 2012

Les Etats membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 28 février 2012.

Par la Commission
Janez Potočnik
Membre de la Commission

Annexe : Conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre

Champ d'application

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités industrielles spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/CE, à savoir :
- 3.3. Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour
- 3.4. Fusion de matières minérales, y compris production de fibres minérales, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes :
- Production de verre soluble, couverte par le document de référence « Produits chimiques inorganiques en grand volume - solides et autres » (LVIC-S)
- Production de laine polycristalline
- Fabrication des miroirs, couverte par le document de référence «Traitement de surface par solvants organiques» (STS)

Les autres documents de référence pertinents pour les activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants :

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

Définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes :

Généralités

Périodes de calcul de la moyenne et conditions de référence pour les émissions atmosphériques

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les émissions atmosphériques sont valables dans les conditions de référence précisées dans le tableau 1. Toutes les valeurs des concentrations dans les effluents gazeux se rapportent aux conditions standard, à savoir: gaz à l’état sec, température de 273,15 K, pression de 101,3 kPa.

Tableau 1 : Conditions de référence pour les NEA-MTD concernant les émissions atmosphériques

Conversion à la concentration d’oxygène de référence

La formule pour calculer la concentration des émissions à un niveau d’oxygène de référence (voir tableau 1) est la suivante :

où :
E R (mg/Nm3 ): concentration des émissions corrigée en fonction du niveau d’oxygène de référence O R
O R (vol %): Niveau d’oxygène de référence
E M (mg/Nm3 ): concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène mesuré O M
O M (vol %): niveau d’oxygène mesuré

Conversion des concentrations en émissions massiques spécifiques

Les NEA-MTD indiqués sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) dans les sections 1.2 à 1.9 sont déterminés par le calcul exposé ci-dessous, sauf dans le cas des fours à oxygène et, dans un très petit nombre de cas, des fours électriques, où les NEA-MTD indiqués en kg/tonne de verre fondu ont été obtenus à partir de certaines données communiquées.

Le calcul utilisé pour convertir les concentrations en émissions massiques spécifiques est le suivant :

Emissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) = facteur de conversion × concentration des émissions (mg/Nm3 )

où: facteur de conversion = (Q/P) × 10–6
avec Q = volume des effluents gazeux en Nm3 /h
P = tirée en tonnes de verre fondu/h

Le volume des effluents gazeux (Q) dépend de la consommation d’énergie, du type de combustible et du comburant (air, air enrichi en oxygène et oxygène dont la pureté est fonction du procédé de production). La consommation d’énergie est une fonction complexe faisant intervenir (principalement) le type de four, le type de verre et le pourcentage de calcin.

Une série de facteurs peut cependant influer sur la relation entre concentration et débit massique, notamment :
- le type de four (température de préchauffage de l’air, technique de fusion)
- le type de verre produit (besoins énergétiques pour la fusion)
- les sources d’énergie utilisées (combustible fossile/«boosting» électrique)
- le type de combustible fossile (fioul, gaz)
- le type de comburant (oxygène, air, air enrichi en oxygène)
- le pourcentage de calcin
- la formule du mélange vitrifiable
- l’âge du four
- les dimensions du four

Les facteurs de conversion indiqués dans le tableau 2 ont été utilisés pour convertir les NEA-MTD exprimés sous la forme de concentrations en émissions massiques spécifiques
Les facteurs de conversion ont été établis pour des fours présentant un bon rendement énergétique et ne sont valables que pour des fours fonctionnant totalement en aérocombustion.

Tableau 2 : Facteurs indicatifs de conversion des mg/Nm 3 en kg/tonne de verre fondu pour des fours en aérocombustion et énergétiquement efficaces

Définitions de certains polluants atmosphériques

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD et des NEA-MTD indiqués dans les sections 1.2 à 1.9, les définitions suivantes s’appliquent :

Périodes de calcul des moyennes pour les rejets d'eaux usées

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les rejets d’eaux usées désignent la valeur moyenne d’un échantillon composite prélevé sur une période de deux heures ou de 24 heures.

1.1. Conclusions générales sur les MTD pour la fabrication du verre

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations.

Les MTD spécifiques par procédé présentées dans les sections 1.2 à 1.9 s’appliquent en plus des MTD générales visées dans la présente section.

1.1.1. Système s de management environnemental

1. La MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes :
i. engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau ;
ii. définition par la direction d’une politique environnementale intégrant le principe d’amélioration continue de l’installation ;
iii. planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d’objectifs et de cibles, planification financière et investissement;
iv. mise en oeuvre des procédures, prenant particulièrement en considération les aspects suivants :
a) organisation et responsabilité
b) formation, sensibilisation et compétence
c) communication
d) participation du personnel
e) documentation
f) contrôle efficace des procédés
g) programme de maintenance
h) préparation et réaction aux situations d’urgence
i) respect de la législation sur l’environnement;
v. contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:
a) surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance)
b) mesures correctives et préventives
c) tenue de registres
d) audit interne ou externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en oeuvre et tenu à jour;
vi. revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction;
vii. suivi de la mise au point de technologies plus propres;
viii. prise en compte de l’impact sur l’environnement du démantèlement d’une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation;
ix. réalisation régulière d’une analyse comparative des performances, par secteur.

Applicabilité

La portée (le niveau de détail, par exemple) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l’ampleur et de la complexité de l’installation, ainsi que de l’éventail de ses effets possibles sur l’environnement.

1.1.2. Efficacité énergétique

2. La MTD consiste à réduire la consommation spécifique d’énergie par une ou plusieurs des techniques suivantes :

1.1.3. Stockage et manutention des matières

3. La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions diffuses de poussières dues au stockage et à la manutention des matières solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

I. Stockage des matières premières

i. Conserver les matières pulvérulentes en vrac dans des silos clos équipés d’un système de réduction des poussières (filtre à manches, par exemple)

ii. Conserver les matières fines dans des conteneurs fermés ou des sacs scellés

iii. Conserver sous abri les stocks de matières en grains

iv. Utilisation de véhicules de nettoyage des voies d’accès et de techniques d’humidification

II. Manutention des matières premières

4. La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions gazeuses diffuses dues au stockage et à la manutention des matières premières volatiles par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

i. Utilisation d’une peinture à faible absorption solaire pour les réservoirs de stockage en cas de stockage en vrac sujet aux variations de température dues au réchauffement solaire.

ii. Contrôle de la température de stockage des matières premières volatiles.

iii. Isolation des réservoirs de stockage des matières premières volatiles.

iv. Gestion du stock.

v. Utilisation de réservoirs à toit flottant pour le stockage de grandes quantités de produits pétroliers volatils.

vi. Utilisation de systèmes de transfert avec récupération des vapeurs pour les fluides volatils (par ex, pour le transfert entre les camions citernes et le réservoir de stockage).

vii. Utilisation de réservoirs à toit souple pour le stockage des matières premières liquides.

viii. Utilisation de soupapes de décharge dans les réservoirs conçus pour supporter des variations de pression.

ix. Application d’un traitement des émissions (par ex. adsorption, absorption, condensation) lors du stockage des matières dangereuses.

x. Recours au remplissage sous la surface du liquide pour le stockage des liquides ayant tendance à mousser.

1.1.4. Techniques proimaires générales

5. La MTD consiste à réduire la consommation d’énergie et les émissions atmosphériques par une surveillance constante des paramètres d’exploitation et par un entretien programmé du four de fusion.

6. La MTD consiste à sélectionner soigneusement et à contrôler toutes les substances et matières premières entrant dans le four de fusion afin de réduire ou d’éviter les émissions atmosphériques par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes en association

7. La MTD consiste à surveiller régulièrement les émissions et/ou les autres paramètres pertinents des procédés, notamment comme indiqué ci-dessous :

8. La MTD consiste à faire fonctionner tous les systèmes de traitement des effluents gazeux à capacité optimale dans les conditions normales d’exploitation, afin de prévenir ou d’éviter les émissions.

Applicabilité

Des procédures spéciales peuvent être définies pour des conditions d’exploitation spécifiques, en particulier :
i. lors des opérations de démarrage et d’arrêt ;
ii. lors d’autres opérations spéciales, susceptibles de perturber le bon fonctionnement des systèmes (par exemple lors de travaux d’entretien régulier ou exceptionnel et des opérations de nettoyage du four et/ou du système de traitement des effluents gazeux, ou en cas de changement radical dans la production) ;
iii. lorsque le débit ou la température des effluents gazeux sont insuffisants et ne permettent pas d’utiliser le système à pleine capacité.

9. La MTD consiste à limiter les émissions de monoxyde de carbone (CO) du four de fusion lors de l’application de techniques primaires ou de la réduction chimique par combustible visant à réduire les émissions de NOx .

Tableau 3 : NEA-MTD pour les émissions de monoxyde de carbone des fours de fusion

Tableau 4 : NEA-MTD pour les émissions d’ammoniac liées à l’application de techniques SCR ou SNCR

Surveillance

La surveillance des émissions de bore doit être effectuée selon une méthode spécifique permettant de mesurer à la fois les formes solides et les formes gazeuses, et de déterminer la technique pour éliminer efficacement ces espèces des effluents gazeux.

1.1.5. Rejets dans l'eau des procédés de fabrication du verre

12. La MTD consiste à réduire la consommation d’eau par une ou plusieurs des techniques suivantes :

13. La MTD consiste à réduire la charge de polluants des rejets d’eaux usées par une ou plusieurs des techniques d’épuration des eaux usées suivantes :

Tableau 5 : NEA-MTD pour les rejets d’eaux résiduaires de l’industrie du verre dans les eaux de surface

1.1.6. Déchets des procédés de fabrication du verre

14. La MTD consiste à réduire la production de déchets solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

1.1.7. Nuisance sonores des procédés de fabrication du verre

15. La MTD consiste à réduire les émissions sonores par une ou plusieurs des techniques suivantes :

i. Réaliser une évaluation du bruit ambiant et établir un plan de gestion du bruit adapté à l’environnement local

ii. Isoler les machines/activités bruyantes dans une structure/unité séparée

iii. Utiliser des remblais pour masquer la source de bruit

iv. Réalisation des activités extérieures bruyantes uniquement pendant la journée

v. Utilisation de murs antibruit ou de barrières naturelles (arbres, buissons) entre l’installation et la zone protégée, en fonction des conditions locales.

1.2. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre d’emballage

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre d’emballage.

1.2.1. Poussières émises par les fours de fusion

16. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion en appliquant un système d’épuration des effluents gazeux tels qu’un électrofiltre ou un filtre à manches.

Tableau 6 : NEA-MTD pour les émissions de poussières provenant des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage

1.2.2. Oxydes d'azote ( NOx) émis par les fours de fusion

17. La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

I. Techniques primaires :

II. Techniques secondaires :

Tableau 7 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

18. Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises dans le four de fusion pour garantir la qualité du produit final, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant le plus possible l’utilisation de ces matières premières, en association avec l’application de techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 7.

Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion dont la capacité est < 100 t/jour, le NEA-MTD est indiqué dans le tableau 8.

Tableau 8 : NEA-MTD pour les émissions de NOX des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion de capacité < 100 t/jour

1.2.3. Oxydes de soufre(SOX) émis par les fours de fusion

19. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 9 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

1.2.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

20. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion (éventuellement couplées aux effluents gazeux des activités de traitement de surface à chaud) par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Tableau 10 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

1.2.5. Métaux provenant des fours de fusions

21. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 11 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

1.2.6. Emissions des procédés en aval

22. En cas d’utilisation d’étain, de composés organostanniques ou de titane pour les opérations de traitement de surface à chaud, la MTD consiste à réduire les émissions de ces substances par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 12 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques dues aux activités de traitement de surface à chaud dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé des effluents gazeux provenant des opérations en aval

23. En cas d’utilisation de SO3 pour les opérations de traitement de surface, la MTD consiste à réduire les émissions de SOX par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

Tableau 13 : NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant des activités en aval lorsque du SO3 est utilisé pour les opérations de traitement de surface dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé

1.3. Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre plat

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre plat.

1.3.1. Poussières émises par les fours de fusion

24. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.
La technique est décrite dans la section 1.10.1.

Tableau 14 : NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur du verre plat

1.3.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les four de fusion

25. La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

I. techniques primaires :

II. Techniques secondaires :

Tableau 15 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat

26. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires. En cas de recours à des techniques secondaires, les NEA-MTD indiqués dans le tableau 15 s’appliquent.

Si des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée, les NEA-MTD figurent dans le tableau 16.

 

Tableau 16 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat, lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée.

1.3.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

27. La MTD consiste à réduire les émissions de SOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 17 : NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant du four de fusion dans le secteur du verre plat

1.3.4. Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

28. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 18 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre plat

1.3.5. Métaux provenant des fours de fusion

29. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 19 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre plat, à l’exception des verres colorés au sélénium :

30. Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour colorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 20 : NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur du verre plat, dans le cas de la production de verre coloré

1.3.6. Emissions des procédéss en aval

31. La MTD consiste à réduire les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 21 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur du verre plat, en cas de traitement séparé

1.4. Conclusions sur les MTD pour le secteur des fibres de verre à filament continu

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de fibres de verre à filament continu.

1.4.1. Poussières émises par les fours de fusion

Les NEA-MTD présentées dans la présente section pour les poussières concernent tous les matériaux qui se présentent à l’état solide au point de mesure, y compris les composés solides de bore. Les composés de bore qui se présentent à l’état gazeux au point de mesure ne sont pas pris en considération.

32. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 22 : NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

1.4.2. Oxydes d'azote (NOX) émis pes les fours de fusion

33. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 23 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu :

1.4.3. Oxydes de soufre ( SOX ) émis par les fours de fusion

34. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 24 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu :

1.4.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

35. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 25 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

1.4.5. Métaux provenant des fours de fusions

36. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 26 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

1.4.6. Emissions de procédés en aval

37. La MTD consiste à réduire les émissions provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 27 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, en cas de traitement séparé

1.5. Conclusions sur les MTD pour le secteur de la verrerie domestique

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations du secteur de la verrerie domestique.

1.5.1. Poussières émises par les fours de fusion

38. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 28 : NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

1.5.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les fours de fusion

39. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 29 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

40. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 29.

En cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra- clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb), les NEA-MTD sont indiqués dans le tableau 30.

Tableau 30 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, en cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra-clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb)

1.5.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

41. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 31 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

1.5.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

42. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 32 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

1.5.5. Métaux provenant des fours de fusion

43. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 33 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, sauf en cas d’utilisation de sélénium pour décolorer le verre

44. Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 34 : NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre

45. Lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb, la MTD consiste à réduire les émissions de plomb du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 35 : NEA-MTD pour les émissions de plomb du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb

1.5.6. Emissions des procédés en aval

46. Dans le cas des procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions de poussières et de métaux par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 36 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval qui génèrent des poussières dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

47. Dans le cas du polissage à l’acide, la MTD consiste à réduire les émissions de HF par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 37 : NEA-MTD pour les émissions de HF résultant du polissage à l’acide dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

1.6. Conclusions sur les MTD pour le secteur des verres spéciaux

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de verres spéciaux.

1.6.1. Poussières émises par les fours de fusion

48. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 38 : NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

1.6.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les fours de fusion

49. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

I. Techniques primaires :

II. Techniques secondaires :

Tableau 39 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

50. Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires

Tableau 40 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable

1.6.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

51. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 41 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

1.6.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

52. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 42 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

1.6.5. Métaux provenant des fours de fusion

53. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 43 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

1.6.6. Emissions des procédés en aval

54. Pour les procédés en aval générateurs de poussières, la MTD consiste à réduire les émissions de poussières et de métaux par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Tableau 44 : NEA-MTD pour les émissions de poussières et de métaux provenant des procédés en aval dans le secteur des verres spéciaux, en cas de traitement séparé

55. Dans le cas du polissage à l’acide, la MTD consiste à réduire les émissions de HF par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 45 : NEA-MTD pour les émissions de HF résultant du polissage à l’acide dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

1.7. Conclusions sur les MTD pour le secteur de la laine minérale

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de laine minérale.

1.7.1. Poussières émises par les fours de fusion

56. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

Tableau 46 : NEA-MTD pour les émissions de poussières provenant du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

1.7.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les fours de fusion

57. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 47 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

58. lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable servant à la production de laine de verre, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 48 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la laine de verre lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable

1.7.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

59. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 49 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

1.7.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

60. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 50 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

1.7.5. Sulfure d'hydrogène (H2S) émis par les fours de fusion utilisés pur la production de la laine de roche

61. La MTD consiste à réduire les émissions de H2S du four de fusion en appliquant un système d’incinération des effluents gazeux pour oxyder le sulfure d’hydrogène en SO2

Tableau 51 : EA-MTD pour les émissions de H 2 S du four de fusion dans le secteur de la laine de roche

1.7.6. Métaux provenant des fours de fusions

62. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 52 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

1.7.7. Emissions des procédés en aval

63. La MTD consiste à réduire les émissions provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 53 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur de la laine minérale, en cas de traitement séparé

1.8. Conclusions sur les MTD pour la fabrication de laines d’isolation haute température (LIHT)

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de LIHT.

1.8.1. Emissions de poussières résultant de la fusion et des procédés en aval

64. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système de filtration.

 

Tableau 54 : NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des LIHT

65. Pour les procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 55 : NEA-MTD pour les procédés en aval qui génèrent des poussières dans le secteur des LIHT

1.8.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

66. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de calcination du lubrifiant en contrôlant et/ou en modifiant la combustion.

Tableau 56 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de calcination du lubrifiant dans le secteur des LIHT

1.8.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

67. La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion et des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

Tableau 57 : NEA-MTD pour les émissions de SOX des fours de fusion et des procédés en aval dans le secteur des LIHT

1.8.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

68. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une sélection des matières premières visant à obtenir une composition de mélange à faible teneur en chlore et en fluor

Tableau 58 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des LIHT

1.8.5. Métaux émis par les fours de fusion et les procédés en aval

69. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion et/ou des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 59 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion et/ou des procédés en aval dans le secteur des LIHT

1.8.6. Composés organiques volatils émis par les procédés en aval

70. La MTD consiste à réduire les émissions de composés organiques volatils (COV) du four de calcination du lubrifiant par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 60 : NEA-MTD pour les émissions de COV du four de calcination du lubrifiant dans le secteur des LIHT, en cas de traitement séparé

1.9. Conclusions sur les MTD pour la production de frittes

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de frittes.

1.9.1. Poussières émises par les fours de fusion

71. La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

Tableau 61  : EA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des frittes

1.9.2. Oxydes d'azote (NOX) émis par les fours de fusion

72. La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 62 : NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des frittes

1.9.3. Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

73. La MTD consiste à contrôler les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 63 : NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des frittes

1.9.4. Chlorure d'hydrogène (HCl) et fluorure d'hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

74. La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 64 : NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des frittes

1.9.5. Métaux provenant des fours de fusions

75. La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes :

Tableau 65 : NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des frittes

1.9.6. Emissions des procédés en aval

76. Pour les procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions par une ou plusieurs des techniques suivantes:

 Tableau 66 : NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur des frittes, en cas de traitement séparé

 

 Glossaire :

1.10. Description des techniques

1.10.1. Emissions de poussières

 1.10.2. Emissions de NOX

1.10.3. Emissions de SOX

1.10.4. Emissions de HCl et de HF

1.10.5. Emissions de métaux

1.10.6. Emissions gazeuses mixtes (parex., SOX, HCl, HF, composés de bore)

1.10.7. Emissions mixtes (solides + gazeuses)

1.10.8. Emissions résultant des opérations de découpe, de meulage et de polissage

1.10.9. Emissions de H2S et de COV

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