Règlement
Directive
Décision communautaire
Avis communautaire
Décret
Arrêté
Circulaire
Note
Texte abrogé

Règlement

Directive (UE) n° 2024/2881 du Parlement européen et du Conseil du 23/10/24 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (refonte)

Directive

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
Directive n° 2008/1/CE du 15/01/08 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
Directive n° 96/61/CE du 24/09/96 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Décision communautaire

Décision d’exécution (UE) n° 2024/2974 du 29/11/24 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive n° 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans le secteur des forges et fonderies
Décision n° 2023/2749 du 11/12/23 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les abattoirs et les industries de transformation des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision d'exécution (UE) n° 2022/2508 du 09/12/22 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’industrie textile, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision d'exécution (UE) n° 2022/2427 du 06/12/22 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans le secteur chimique, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision d'exécution (UE) n° 2022/2110 du 11/10/22 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans les industries de transformation des métaux ferreux
Décision d'exécution (UE) n° 2021/2326 du 30/11/21 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour les grandes installations de combustion
Décision d’exécution (UE) n° 2020/2009 du 22/06/20 établissant les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques
Décision d'exécution (UE) n° 2019/2010 du 12/11/19 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’incinération des déchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution (UE) n° 2019/2031 du 12/11/19 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles dans les industries agroalimentaire et laitière, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution (UE) n° 2018/1147 de la Commission du 10/08/18 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement des déchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution (UE) n° 2017/2117 du 21/11/17 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution (UE) n° 2017/1442 de la Commission du 31/07/17 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour les grandes installations de combustion
Décision d'exécution (UE) n° 2017/302 de la commission du 15/02/17 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du parlement européen et du conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs
Décision d'exécution (UE) n° 2016/1032 de la Commission du 13/06/16 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l’industrie des métaux non ferreux
Décision d'exécution (UE) n° 2016/902 du 30/05/16 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique, au titre de la directive n° 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution (UE) n° 2015/2119 du 20/11/15 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication de panneaux à base de bois, au titre de la directive 2010/75/UE
Adoption d’une décision n° 2015/C 98/04 du 20/03/15 concernant le plan national transitoire communiqué par la Roumanie conformément à l’article 32, paragraphe 5, de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution n° 2014/768/UE du 30/10/14 déterminant la nature et la forme des informations à communiquer par les Etats membres sur les techniques de gestion intégrée des émissions appliquées dans les raffineries de pétrole et de gaz, ainsi que la fréquence de cette communication, conformément à la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Décision d'exécution n° 2014/738/UE du 09/10/14 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le raffinage de pétrole et de gaz
Décision d'exécution n° 2014/687/UE du 26/09/14 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de pâte à papier, de papier et de carton, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
Adoption de la décision de la Commission n° 2014/C 330/04 du 23/09/14 concernant la notification par la Croatie d’un plan national transitoire tel que visé à l’article 32 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles
Décision n° 2014/25/UE du 17/01/14 concernant la notification par la République slovaque d’un plan national transitoire tel que visé à l’article 32 de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2014/26/UE du 17/01/14 relative à la notification par la République de Slovénie d’un plan national transitoire tel que visé à l’article 32 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles
Décision d’exécution n° 2013/732/UE du 09/12/13 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2013/163/UE d’exécution du 26/03/13 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision d’exécution n° 2013/84/UE du 11/02/13 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le tannage des peaux, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision d’exécution n° 2012/795/UE du 12/12/12 déterminant la nature et la forme des informations à communiquer par les Etats membres, ainsi que la fréquence de cette communication, aux fins de la transmission d’informations sur la mise en œuvre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2012/134/UE d’exécution du 28/02/12 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2012/135/UE d’exécution du 28/02/12 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans la sidérurgie, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2012/115/UE d’exécution du 10/02/12 fixant des règles concernant les plans nationaux transitoires visés à la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2012/119/UE d’exécution du 10/02/12 établissant les lignes directrices sur la collecte de données, sur l’élaboration de documents de référence MTD et sur leur assurance qualité, visées par la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
Décision n° 2010/728/UE du 29/11/10 établissant un questionnaire en vue de la présentation de rapports sur la mise en oeuvre de la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC)
Décision n° 2000/479/CE du 17/07/00 concernant la création d'un registre européen des émissions de polluants (EPER) conformément aux dispositions de l'article 15 de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC)

Avis communautaire

Avis n° 2007/C 97/04 du Comité économique et social européen sur la " Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution " (version codifiée)

Décret

Décret n° 2017-849 du 09/05/17 modifiant les dispositions réglementaires du code de l'environnement relatives aux installations mentionnées à l'annexe I de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles
Décret n° 2013-374 du 02/05/13 portant transposition des dispositions générales et du chapitre II de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution)

Arrêté

Arrêté du 29/05/17 modifiant l'arrêté du 2 mai 2013 relatif aux définitions, liste et critères de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution)
Arrêté du 02/05/13 modifiant l’arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu à l’article R. 512-45 du code de l’environnement
Arrêté du 02/05/13 relatif aux définitions, liste et critères de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution)
Arrêté du 27/04/11 modifiant l’arrêté du 29 juin 2004 modifié relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié
Arrêté du 18/02/09 modifiant l'arrêté du 29 juin 2004 modifié relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié

Circulaire

Circulaire du 28/03/88 relative à la connaissance des rejets importants dans l'eau et dans l'air par le moyen de l'autosurveillance (Caduc)

Note

Note n° BPGD-13-296 du 30/12/13 relative à l'application du chapitre II de la Directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite IED) aux installations de traitement de déchets

Texte abrogé

Arrêté du 29/06/04 relatif au bilan de fonctionnement prévu à l'article R. 512-45 du code de l'environnement (Abrogé)

Thématique