Décision (UE) n° 2021/2053 du 08/11/21 concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale et aux repères d’excellence pour le secteur de la fabrication de produits métalliques aux fins du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil

Règlement n° 761/2001 du 19/03/01

Décision n° 2001/681/CE du 07/09/01

Règlement n° 1221/2009 du 25/11/09