(JO n° 38 du 15 février 2022)


NOR : TREP2121883D

Publics concernés : toute entité susceptible d'engager une opération de valorisation de substances radioactives dans une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement, tout détenteur de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.

Objet : dérogation aux interdictions énoncées aux articles R. 1333-2 et R. 1333-3 du code de la santé publique permettant une valorisation de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.

Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.

Notice : le décret fixe les prescriptions que doivent respecter les exploitants d'une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement pour permettre par dérogation la valorisation de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.

Références : le décret est pris pour application de l'ordonnance n° 2016-128 du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire et transposant la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants et abrogeant les directives 89/618/Euratom, 90/641/Euratom, 96/29/Euratom, 97/43/Euratom et 2003/122/Euratom.

Vus

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la transition écologique et du ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 512-1, L. 541-1-1, L. 542-1-1, L. 542-1-2, L. 593-2 et L. 593-43 ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 231-5 et L. 231-6 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1333-1, L. 1333-4, R. 1333-2 et R. 1333-3 ;

Vu le code du travail, notamment son article R. 4451-57 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques en date du 10 mars 2021 ;

Vu la notification à la Commission européenne en date du 17 février 2021 et son avis du 20 avril 2021 ;

Vu l'avis de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 11 mai 2021 ;

Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 4 janvier au 4 février 2021, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement ;

Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,

Décrète :

Article 1er du décret du 14 février 2022

Le code de la santé publique est ainsi modifié :

La sous-section 1 de la section 1 du chapitre III du titre III du livre III est complétée par trois articles R. 1333-6-1 à R. 1333-6-3 ainsi rédigés :

« Art. R. 1333-6-1. I. L'usage de substances provenant d'une installation dans laquelle est exercée ou s'est exercée une activité nucléaire, lorsque celles-ci sont contaminées, activées ou susceptibles de l'être par des radionucléides appartenant à des catégories de substances définies par décret, peut faire l'objet d'une dérogation aux interdictions énoncées aux articles R. 1333-2 et R. 1333-3, dès lors que ces substances font au préalable l'objet d'une opération de valorisation effectuée dans une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement dont l'autorisation au titre de ce code prévoit expressément la possibilité de réaliser une telle opération et que les produits qui en résultent respectent les conditions mentionnées au II.

« II. Les conditions dans lesquelles la dérogation peut être accordée sont les suivantes :

« 1° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent un radionucléide, la concentration d'activité massique du radionucléide ne doit pas dépasser la valeur limite correspondante définie dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique ;

« 2° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent plusieurs radionucléides, la somme pondérée des concentrations d'activité massique de chaque radionucléide divisées par la valeur limite correspondante définie dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique doit être inférieure à 1 ;

« 3° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent au moins un radionucléide dont la valeur limite correspondante ne figure pas dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique, la dose efficace ajoutée pouvant être reçue par une personne représentative résultant de tout usage de produits issus de l'opération de valorisation, y compris dans des conditions d'exposition qui ne peuvent être raisonnablement écartées, ne doit pas excéder 10 microsieverts par an et aucun travailleur exposé à des substances valorisées ne doit être classé de ce fait, au sens de l'article R. 4451-57 du code du travail.

« III. La demande de dérogation est déposée auprès du ministre chargé de la radioprotection par le responsable de l'installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement, dont l'autorisation délivrée au titre de ce code prévoit expressément la possibilité de réaliser une opération de valorisation mentionnée au I. Elle est accompagnée d'un dossier qui comprend l'ensemble des informations permettant d'établir qu'il s'agit d'une opération de valorisation, qu'elle porte sur des catégories de substances susceptibles de bénéficier d'une dérogation et que les conditions mentionnées au II sont respectées.

« Le contenu du dossier à joindre à la demande de dérogation est fixé par un arrêté du ministre chargé de la radioprotection.

« La dérogation est accordée par arrêté du ministre chargé de la radioprotection après consultation du public et avis de l'Autorité de sûreté nucléaire. Elle fixe les principales conditions à respecter pour la conduite et le contrôle de l'opération de valorisation.

« Le silence gardé pendant plus de deux ans par le ministre vaut décision de rejet de la demande.

« Art. R. 1333-6-2. Lorsque la dérogation est accordée, les produits résultant de l'opération de valorisation ne sont plus des substances radioactives telles que définies à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement et ne justifient plus de contrôles de radioprotection dès lors qu'ils sont effectivement valorisés dans des conditions conformes à celles fixées par la dérogation.

« Art. R. 1333-6-3. I. Le responsable d'une installation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 définit des spécifications d'acceptation des substances entrant dans l'installation et les modalités de contrôle du respect de ces spécifications.

« II. Il fait procéder à la mesure de la concentration d'activité massique en radionucléide dans les produits résultant de l'opération de valorisation, afin de contrôler le respect des conditions mentionnées au II de l'article R. 1333-6-1.

« III. Il établit et tient à jour un dossier comportant les résultats des caractérisations radiologiques effectuées en application des I et II du présent article, indiquant les moyens afférents mis en place dans l'installation et mentionnant :

« 1° La description des caractérisations radiologiques, des conditions d'exécution et de contrôle des mesures effectuées et des conditions de traitement des anomalies ou incidents éventuels ;

« 2° Le compte rendu du déroulement des caractérisations permettant la traçabilité des conditions de leur exécution, de leurs résultats ainsi que les substances et les produits concernés.

« IV. Chaque lot commercialisé est identifié par un numéro unique consigné dans un registre mis en place à cet effet.

« V. L'autorité administrative compétente peut prescrire à tout moment au responsable, aux frais de celui-ci, de faire procéder à la vérification, par un organisme extérieur choisi par lui en accord avec elle, du respect des dispositions du présent article. »

Article 2 du décret du 14 février 2022

Le même code est ainsi modifié :

1° A l'article R. 1333-5, après les mots : « à toute demande de dérogation », sont insérés les mots : « mentionnée à l'article R. 1333-4 » ;

2° A l'article R. 5212-31, au second alinéa, les mots : « adressée à au directeur général » sont remplacés par les mots : « adressée au directeur général » ;

3° A l'annexe 13-7, après les mots : « radionucléides naturels », sont insérés les mots : « non utilisés pour leurs propriétés radioactives, fissiles ou fertiles » ;

4° L'annexe 13-8 de la première partie du code de la santé publique est remplacée par l'annexe 13-8 figurant en annexe du présent décret.

Article 3 du décret du 14 février 2022

Le code de l'environnement est ainsi modifié :

1° Au dernier alinéa du I de l'article R. 125-23, le 5° devient 6° ;

L'intitulé de la section 11 du chapitre V du titre Ier du livre V est remplacé par le titre suivant : « Installations industrielles susceptibles de mettre en œuvre ou de générer des substances radioactives » et cette section 11 est ainsi modifiée :

a) Au premier alinéa de l'article R. 515-110, les mots : « article D. 515-110-1 » sont remplacés par les mots : « article D. 515-111 » ;

b) Il est ajouté un article R. 515-112-1 ainsi rédigé :

« Art. R. 515-112-1. L'exploitant d'une installation dans laquelle est réalisée une opération de valorisation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 du code de la santé publique respecte les obligations fixées à l'article R. 1333-6-3 du même code » ;

3° A l'article R. 556-3-1, le mot : « polluées » est remplacé par le mot : « pollués » ;

4° A la section 15 du chapitre III du titre IX du livre V, il est ajouté une sous-section 4 intitulée : « Sous-section 4 - Installations dans lesquelles sont effectuées des opérations de valorisation de substances faiblement radioactives », comportant un article R. 593-111-1 ainsi rédigé :

« Art. R. 593-111-1. L'exploitant d'une installation dans laquelle est réalisée une opération de valorisation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 du code de la santé publique respecte les obligations de l'article R. 1333-6-3 du même code. »

Article 4 du décret du 14 février 2022

La ministre de la transition écologique et le ministre des solidarités et de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 février 2022.

Jean Castex

Par le Premier ministre :
La ministre de la transition écologique,
Barbara Pompili

Le ministre des solidarités et de la santé,
Olivier Véran

Annexe

Annexe de la première partie

Annexe 13-8

Tableau 1. Radioactivité naturelle dans les matières solides

Radionucléides naturels Valeur limite d'exemption
en concentration (kBq/ kg)
K-40 10
U-238 et sa filiation radioactive (1) 1
Th-232 et sa filiation radioactive (1) 1

(1) Tous les radionucléides des chaînes de désintégration de l'uranium 238 et du thorium 232 sont considérés à l'équilibre radioactif avec leur père. En cas de déséquilibre radioactif suite à un traitement industriel, prendre les radionucléides pères comme tête de chaîne par rapport à leurs produits de filiation en considérant la même valeur d'exemption.

Radionucléide père Filiation
Ra-224 Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Ra-226 Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214, Pb-210, Bi-210, Po-210
Ra-228 Ac-228
Th-228 Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Th-232 Ra-228, Ac-228
Th-234 Pa-234 m
U-238 Th-234, Pa-234 m

Annexe 13-8

Tableau 2. Valeurs d'exemption pour les radionucléides ou substances radioactives, et niveaux d'activité définissant une source scellée de haute activité

Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Colonne 5 Colonne 6 Colonne 7
  Valeurs limites Niveaux d'activité (Bq)
Radionucléide Exemption
en quantité
(Bq)
Exemption
en concentration
(kBq/ kg) (1)
Déclaration
en concentration
(kBq/ kg)
Classement
en source scellée
de haute activité
(HA)
Classement
en source
radioactive
de catégorie B
Classement
en source
radioactive
de catégorie A
H-3 1.109 100 1.106 2.1015 2.1016 2.1018
Be-7 1.107 10 1.103 1.1012 1.1013 1.1015
Be-10 1.106 / / 3.1013 3.1014 3.1016
C-11 1.106 / / 6.1010 6.1011 6.1013
C-11 monoxyde 1.109 / / 6.1010 6.1011 6.1013
C-11 dioxyde 1.109 / / 6.1010 6.1011 6.1013
C-14 1.107 1 1.104 5.1013 5.1014 5.1016
C-14 monoxyde 1.1011 / / 5.1013 5.1014 5.1016
C-14 dioxyde 1.1011 / / 5.1013 5.1014 5.1016
N-13 1.109 / / 6.1010 6.1011 6.1013
O-15 1.109 / 1.102 NA NA NA
F-18 1.106 10 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Ne-19 1.109 / / NA NA NA
Na-22 1.106 0,1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Na-24 1.105 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Al-26 1.105 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Mg-28 1.105 (c) / / 2.1010 2.1011 2.1013
Si-31 1.106 1000 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Si-32 1.106 / / 7.1012 7.1013 7.1015
P-32 1.105 1000 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
P-33 1.108 1000 1.105 2.1014 2.1015 2.1017
S-35 1.108 100 1.105 6.1013 6.1014 6.1016
S-35 composé organique 1.108 / / 6.1013 6.1014 6.1016
S-35 vapeur 1.109 / / 6.1013 6.1014 6.1016
Cl-36 1.106 1 1.104 2.1013 2.1014 2.1016
Cl-38 1.105 10 1.101 5.1010 5.1011 5.1013
Cl-39 1.105 / / NA NA NA
Ar-37 1.108 / 1.106 NA NA NA
Ar-39 1.104 / / 3.1014 3.1015 3.1017
Ar-41 1.109 / 1.102 5.1010 5.1011 5.1013
K-40 1.106 / 1.102 NA NA NA
K-42 1.106 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
K-43 1.106 10 1.101 7.1010 7.1011 7.1013
K-44 1.105 / / NA NA NA
K-45 1.105 / / NA NA NA
Ca-41 1.107 / / NA NA NA
Ca-45 1.107 100 1.104 1.1014 1.1015 1.1017
Ca-47 1.106 10 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Sc-43 1.106 / / NA NA NA
Sc-44 1.105 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Sc-44 m 1.107 / / NA NA NA
Sc-46 1.106 0,1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Sc-47 1.106 100 1.102 7.1011 7.1012 7.1014
Sc-48 1.105 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Sc-49 1.105 / / NA NA NA
Ti-44 1.105 (c) / / 3.1010 3.1011 3.1013
Ti-45 1.106 / / NA NA NA
V-47 1.105 / / NA NA NA
V-48 1.105 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
V-49 1.107 / / 2.1015 2.1016 2.1018
Cr-48 1.106 / / NA NA NA
Cr-49 1.106 / / NA NA NA
Cr-51 1.107 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Mn-51 1.105 10 1.101 NA NA NA
Mn-52 1.105 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Mn-52 m 1.105 10 1.101 NA NA NA
Mn-53 1.109 100 1.104 NA NA NA
Mn-54 1.106 0,1 1.101 8.1010 8.1011 8.1013
Mn-56 1.105 10 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Fe-52 1.106 10 (a) 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Fe-55 1.106 1000 1.104 8.1014 8.1015 8.1017
Fe-59 1.106 1 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Fe-60 1.105 (c) / / 6.1010 6.1011 6.1013
Co-55 1.106 10 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Co-56 1.105 0,1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Co-57 1.106 1 1.102 7.1011 7.1012 7.1014
Co-58 1.106 1 1.101 7.1010 7.1011 7.1013
Co-58 m 1.107 10000 1.104 7.1010 7.1011 7.1013
Co-60 1.105 0,1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Co-60 m 1.106 1000 1.103 NA NA NA
Co-61 1.106 100 1.102 NA NA NA
Co-62 m 1.105 10 1.101 NA NA NA
Ni-56 1.106 / / NA NA NA
Ni-57 1.106 / / NA NA NA
Ni-59 1.108 100 1.104 1.1015 1.1016 1.1018
Ni-63 1.108 100 1.105 6.1013 6.1014 6.1016
Ni-65 1.106 10 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Ni-66 1.107 / / NA NA NA
Cu-60 1.105 / / NA NA NA
Cu-61 1.106 / / NA NA NA
Cu-64 1.106 100 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Cu-67 1.106 / / 7.1011 7.1012 7.1014
Zn-62 1.106 / / NA NA NA
Zn-63 1.105 / / NA NA NA
Zn-65 1.106 0,1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Zn-69 1.106 1000 1.10 3.1013 3.1014 3.1016
Zn-69 m 1.106 10 (a) 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Zn-71 m 1.106 / / NA NA NA
Zn-72 1.106 / / NA NA NA
Ga-65 1.105 / / NA NA NA
Ga-66 1.105 / / NA NA NA
Ga-67 1.106 / / 5.1011 5.1012 5.1014
Ga-68 1.105 / / 7.1010 7.1011 7.1013
Ga-70 1.106 / / NA NA NA
Ga-72 1.105 10 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Ga-73 1.106 / / NA NA NA
Ge-66 1.106 / / NA NA NA
Ge-67 1.105 / / NA NA NA
Ge-68 1.105 (c) / / 7.1010 7.1011 7.1013
Ge-69 1.106 / / NA NA NA
Ge-71 1.108 10000 1.104 1.1015 1.1016 1.1018
Ge-75 1.106 / / NA NA NA
Ge-77 1.105 / / 6.1010 6.1011 6.1013
Ge-78 1.106 / / NA NA NA
As-69 1.105 / / NA NA NA
As-70 1.105 / / NA NA NA
As-71 1.106 / / NA NA NA
As-72 1.105 / / 4.1010 4.1011 4.1013
As-73 1.107 1000 1.103 4.10 4.1014 4.1016
As-74 1.106 10 1.101 9.1010 9.1011 9.1013
As-76 1.105 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
As-77 1.106 1000 1.103 8.1012 8.1013 8.1015
As-78 1.105 / / NA NA NA
Se-70 1.106 / / NA NA NA
Se-73 1.106 / / NA NA NA
Se-73 m 1.106 / / NA NA NA
Se-75 1.106 1 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Se-79 1.107 / / 2.1014 2.1015 2.1017
Se-81 1.106 / / NA NA NA
Se-81 m 1.107 / / NA NA NA
Se-83 1.105 / / NA NA NA
Br-74 1.105 / / NA NA NA
Br-74 m 1.105 / / NA NA NA
Br-75 1.106 / / NA NA NA
Br-76 1.105 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Br-77 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Br-80 1.105 / / NA NA NA
Br-80 m 1.107 / / NA NA NA
Br-82 1.106 1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Br-83 1.106 / / NA NA NA
Br-84 1.105 / / NA NA NA
Kr-74 1.109 / 1.102 NA NA NA
Kr-76 1.109 / 1.102 NA NA NA
Kr-77 1.109 / 1.102 NA NA NA
Kr-79 1.105 / 1.103 NA NA NA
Kr-81 1.107 / 1.104 3.1013 3.1014 3.1016
Kr-81 m 1.1010 / / NA NA NA
Kr-83 m 1.1012 / 1.105 NA NA NA
Kr-85 1.104 / 1.105 3.1013 3.1014 3.1016
Kr-85 m 1.1010 / 1.103 5.1011 5.1012 5.1014
Kr-87 1.109 / 1.102 9.1010 9.1011 9.1013
Kr-88 1.109 / 1.102 NA NA NA
Rb-79 1.105 / / NA NA NA
Rb-81 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Rb-81 m 1.107 / / NA NA NA
Rb-82 m 1.106 / / NA NA NA
Rb-83 1.106 (c) / / 1.1011 1.1012 1.1014
Rb-84 1.106 / / 7.1010 7.1011 7.1013
Rb-86 1.105 100 1.102 7.1011 7.1012 7.1014
Rb-87 1.107 / / NA NA NA
Rb-88 1.105 / / NA NA NA
Rb-89 1.105 / / NA NA NA
Sr-80 1.107 (c) / / NA NA NA
Sr-81 1.105 / / NA NA NA
Sr-82 1.105 (c) / / 6.1010 6.1011 6.1013
Sr-83 1.106 / / NA NA NA
Sr-85 1.106 1 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Sr-85 m 1.107 100 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Sr-87 m 1.106 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Sr-89 1.106 1000 1.103 2.1013 2.1014 2.1016
Sr-90 1.104 (b) 1 (a) 1.102 (b) 1.1012 1.1013 1.1015
Sr-91 1.105 10 (a) 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Sr-92 1.106 10 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Y-86 1.105 / / NA NA NA
Y-86 m 1.107 / / NA NA NA
Y-87 1.106 (c) / / 9.1010 9.1011 9.1013
Y-88 1.106 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Y-90 1.105 1000 1.103 5.1012 5.1013 5.1015
Y-90 m 1.106 / / NA NA NA
Y-91 1.106 100 1.103 8.1012 8.1013 8.1015
Y-91 m 1.106 100 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Y-92 1.105 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Y-93 1.105 100 1.102 6.1011 6.1012 6.1014
Y-94 1.105 / / NA NA NA
Y-95 1.105 / / NA NA NA
Zr-86 1.107 / / NA NA NA
Zr-88 1.106 / / 2.1010 2.1011 2.1013
Zr-89 1.106 / / NA NA NA
Zr-93 1.107 (b) 10 1.103 (b) NA NA NA
Zr-95 1.106 1 (a) 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Zr-97 1.105 (b) 10 (a) 1.101 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
Nb-88 1.105 / / NA NA NA
Nb-89
(période 2, 03h)
1.105 / / NA NA NA
Nb-89
(période 1, 01h)
1.105 / / NA NA NA
Nb-90 1.105 / / NA NA NA
Nb-93 m 1.107 10 1.104 3.1014 3.1015 3.1017
Nb-94 1.106 0,1 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Nb-95 1.106 1 1.101 9.1010 9.1011 9.1013
Nb-95 m 1.107 / / NA NA NA
Nb-96 1.105 / / NA NA NA
Nb-97 1.106 10 (a) 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Nb-98 1.105 10 1.101 NA NA NA
Mo-90 1.106 10 1.101 NA NA NA
Mo-93 1.108 10 1.103 3.1014 3.1015 3.1017
Mo-93 m 1.106 / / NA NA NA
Mo-99 1.106 0 (a) 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Mo-101 1.106 10 (a) 1.101 NA NA NA
Tc-93 1.106 / / NA NA NA
Tc-93 m 1.106 / / NA NA NA
Tc-94 1.106 / / NA NA NA
Tc-94 m 1.105 / / NA NA NA
Tc-95 1.106 / / NA NA NA
Tc-95 m 1.106 (c) / / 1.1011 1.1012 1.1014
Tc-96 1.106 1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Tc-96 m 1.107 1000 1.103 3.1010 3.1011 3.1013
Tc-97 1.108 10 1.103 NA NA NA
Tc-97 m 1.107 100 1.103 4.1013 4.1014 4.1016
Tc-98 1.106 / / 5.1010 5.1011 5.1013
Tc-99 1.107 1 1.104 3.1013 3.1014 3.1016
Tc-99 m 1.107 100 1.102 7.1011 7.1012 7.1014
Tc-101 1.106 / / NA NA NA
Tc-104 1.105 / / NA NA NA
Ru-94 1.106 / / NA NA NA
Ru-97 1.107 10 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Ru-103 1.106 1 (a) 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Ru-105 1.106 10 (a) 1.101 8.1010 8.1011 8.1013
Ru-106 1.105 (b) 0,1 (a) 1.102 (b) 3.1011 3.1012 3.1014
Rh-99 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Rh-99 m 1.106 / / NA NA NA
Rh-100 1.106 / / NA NA NA
Rh-101 1.107 / / 3.1011 3.1012 3.1014
Rh-101 m 1.107 / / NA NA NA
Rh-102 1.106 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Rh-102 m 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Rh-103 m 1.108 10000 1.104 9.1014 9.1015 9.1017
Rh-105 1.107 100 1.102 9.1011 9.1012 9.1014
Rh-106 m 1.105 / / NA NA NA
Rh-107 1.106 / / NA NA NA
Pd-100 1.107 / / NA NA NA
Pd-101 1.106 / / NA NA NA
Pd-103 1.108 1000 (a) 1.103 9.1013 9.1014 9.1016
Pd-107 1.108 / / NA NA NA
Pd-109 1.106 100 (a) 1.103 2.1013 2.1014 2.1016
Ag-102 1.105 / / NA NA NA
Ag-103 1.106 / / NA NA NA
Ag-104 1.106 / / NA NA NA
Ag-104 m 1.106 / / NA NA NA
Ag-105 1.106 1 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Ag-106 1.106 / / NA NA NA
Ag-106 m 1.106 / / NA NA NA
Ag-108 m 1.106 (b) / 1.101 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
Ag-110 m 1.106 0,1 (a) 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Ag-111 1.106 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Ag-112 1.105 / / NA NA NA
Ag-115 1.105 / / NA NA NA
Cd-104 1.107 / / NA NA NA
Cd-107 1.107 / / NA NA NA
Cd-109 1.106 1 (a) 1.104 2.1013 2.1014 2.1016
Cd-113 1.106 / / NA NA NA
Cd-113 m 1.106 / / 4.1013 4.1014 4.1016
Cd-115 1.106 10 (a) 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Cd-115 m 1.106 100 (a) 1.103 3.1012 3.1013 3.1015
Cd-117 1.106 / / NA NA NA
Cd-117 m 1.106 / / NA NA NA
In-109 1.106 / / NA NA NA
In-110
(période 4, 9h)
1.106 / / NA NA NA
In-110
(période 69, 1min)
1.105 / / NA NA NA
In-111 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
In-112 1.106 / / NA NA NA
In-113 m 1.106 100 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
In-114 1.105 / / NA NA NA
In-114 m 1.106 10 (a) 1.102 8.1011 8.1012 8.1014
In-115 1.105 / / NA NA NA
In-115 m 1.106 100 1.102 4.1011 4.1012 4.1014
In-116 m 1.105 / / NA NA NA
In-117 1.106 / / NA NA NA
In-117 m 1.106 / / NA NA NA
In-119 m 1.105 / / NA NA NA
Sn-110 1.107 / / NA NA NA
Sn-111 1.106 / / NA NA NA
Sn-113 1.107 1 (a) 1.103 3.1011 3.1012 3.1014
Sn-117 m 1.106 / / 5.1011 5.1012 5.1014
Sn-119 m 1.107 / / 7.1013 7.1014 7.1016
Sn-121 1.107 / / NA NA NA
Sn-121 m 1.107 (c) / / 7.1013 7.1014 7.1016
Sn-123 1.106 / / 7.1012 7.1013 7.1015
Sn-123 m 1.106 / / NA NA NA
Sn-125 1.105 10 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Sn-126 1.105 (c) / / 3.1010 3.1011 3.1013
Sn-127 1.106 / / NA NA NA
Sn-128 1.106 / / NA NA NA
Sb-115 1.106 / / NA NA NA
Sb-116 1.106 / / NA NA NA
Sb-116 m 1.105 / / NA NA NA
Sb-117 1.107 / / NA NA NA
Sb-118 m 1.106 / / NA NA NA
Sb-119 1.107 / / NA NA NA
Sb-120
(période 5, 76j)
1.106 / / NA NA NA
Sb-120
(période 15, 89min)
1.106 / / NA NA NA
Sb-122 1.104 10 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Sb-124 1.106 1 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Sb-124 m 1.106 / / NA NA NA
Sb-125 1.106 0,1 (a) 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Sb-126 1.105 / / 2.1010 2.1011 2.1013
Sb-126 m 1.105 / / NA NA NA
Sb-127 1.106 / / NA NA NA
Sb-128
(période 9, 01h)
1.105 / / NA NA NA
Sb-128
(période 10, 4min)
1.105 / / NA NA NA
Sb-129 1.106 / / NA NA NA
Sb-130 1.105 / / NA NA NA
Sb-131 1.106 / / NA NA NA
Te-116 1.107 / / NA NA NA
Te-121 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Te-121 m 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Te-123 1.106 / / NA NA NA
Te-123 m 1.107 1 1.102 6.1011 6.1012 6.1014
Te-125 m 1.107 1000 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Te-127 1.106 1000 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Te-127 m 1.107 10 (a) 1.103 3.1012 3.1013 3.1015
Te-129 1.106 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Te-129 m 1.106 10 (a) 1.103 1.1012 1.1013 1.1015
Te-131 1.105 100 1.102 NA NA NA
Te-131 m 1.106 10 (a) 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Te-132 1.107 1 (a) 1.102 3.1010 3.1011 3.1013
Te-133 1.105 10 1.101 NA NA NA
Te-133 m 1.105 10 1.101 NA NA NA
Te-134 1.106 10 1.101 NA NA NA
I-120 1.105 / / NA NA NA
I-120 m 1.105 / / NA NA NA
I-121 1.106 / / NA NA NA
I-123 1.107 100 1.102 5.1011 5.1012 5.1014
I-124 1.106 / / 6.1010 6.1011 6.1013
I-125 1.106 100 1.103 2.1011 2.1012 2.1014
I-126 1.106 10 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
I-128 1.105 / / NA NA NA
I-129 1.105 0,01 1.102 NA NA NA
I-130 1.106 10 1.101 NA NA NA
I-131 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
I-132 1.105 10 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
I-132 m 1.106 / / NA NA NA
I-133 1.106 10 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
I-134 1.105 10 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
I-135 1.106 10 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Xe-120 1.109 / / NA NA NA
Xe-121 1.109 / / NA NA NA
Xe-122 1.109 (c) / / 6.1010 6.1011 6.1013
Xe-123 1.109 / / 9.1010 9.1011 9.1013
Xe-125 1.109 / / NA NA NA
Xe-127 1.105 / / 3.1011 3.1012 3.1014
Xe-129 m 1.104 / / NA NA NA
Xe-131 m 1.104 / 1.104 1.1013 1.1014 1.1016
Xe-133 1.104 / 1.103 3.1012 3.1013 3.1015
Xe-133 m 1.104 / / NA NA NA
Xe-135 1.1010 / 1.103 3.1011 3.1012 3.1014
Xe-135 m 1.109 / / NA NA NA
Xe-138 1.109 / / NA NA NA
Cs-125 1.104 / / NA NA NA
Cs-127 1.105 / / NA NA NA
Cs-129 1.105 10 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Cs-130 1.106 / / NA NA NA
Cs-131 1.106 1000 1.103 2.1013 2.1014 2.1016
Cs-132 1.105 10 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Cs-134 1.104 0,1 1.101 4.1010 4.1011 4.1013
Cs-134 m 1.105 1000 1.103 4.1010 4.1011 4.1013
Cs-135 1.107 100 1.104 NA NA NA
Cs-135 m 1.106 / / NA NA NA
Cs-136 1.105 1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Cs-137 1.104 (b) 0,1 (a) 1.101 (b) 1.1011 1.1012 1.1014
Cs-138 1.104 10 1.101 NA NA NA
Ba-126 1.107 / / NA NA NA
Ba-128 1.107 / / NA NA NA
Ba-131 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Ba-131 m 1.107 / / NA NA NA
Ba-133 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Ba-133 m 1.106 / / 3.1011 3.1012 3.1014
Ba-135 m 1.106 / / NA NA NA
Ba-137 m 1.106 / / NA NA NA
Ba-139 1.105 / / NA NA NA
Ba-140 1.105 (b) 1 1.101 (b) 3.1010 3.1011 3.1013
Ba-141 1.105 / / NA NA NA
Ba-142 1.106 / / NA NA NA
La-131 1.106 / / NA NA NA
La-132 1.106 / / NA NA NA
La-135 1.107 / / NA NA NA
La-137 1.107 / / 2.1013 2.1014 2.1016
La-138 1.106 / / NA NA NA
La-140 1.105 1 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
La-141 1.105 / / NA NA NA
La-142 1.105 / / NA NA NA
La-143 1.105 / / NA NA NA
Ce-134 1.107 (c) / / NA NA NA
Ce-135 1.106 / / NA NA NA
Ce-137 1.107 / / NA NA NA
Ce-137 m 1.106 / / NA NA NA
Ce-139 1.106 1 1.102 6.1011 6.1012 6.1014
Ce-141 1.107 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Ce-143 1.106 10 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Ce-144 1.105 (b) 10 (a) 1.102 (b) 9.1011 9.1012 9.1014
Pr-136 1.105 / / NA NA NA
Pr-137 1.106 / / NA NA NA
Pr-138 m 1.106 / / NA NA NA
Pr-139 1.107 / / NA NA NA
Pr-142 1.105 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Pr-142 m 1.109 / / NA NA NA
Pr-143 1.106 1000 1.104 3.1013 3.1014 3.1016
Pr-144 1.105 / / NA NA NA
Pr-145 1.105 / / NA NA NA
Pr-147 1.105 / / NA NA NA
Nd-136 1.106 / / NA NA NA
Nd-138 1.107 / / NA NA NA
Nd-139 1.106 / / NA NA NA
Nd-139 m 1.106 / / NA NA NA
Nd-141 1.107 / / NA NA NA
Nd-147 1.106 100 1.102 6.1011 6.1012 6.1014
Nd-149 1.106 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Nd-151 1.105 / / NA NA NA
Pm-141 1.105 / / NA NA NA
Pm-143 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Pm-144 1.106 / / 4.1010 4.1011 4.1013
Pm-145 1.107 / / 1.1013 1.1014 1.1016
Pm-146 1.106 / / NA NA NA
Pm-147 1.107 1000 1.104 4.1013 4.1014 4.1016
Pm-148 1.105 / / NA NA NA
Pm-148 m 1.106 (c) / / 3.1010 3.1011 3.1013
Pm-149 1.106 1000 1.103 6.1012 6.1013 6.1015
Pm-150 1.105 / / NA NA NA
Pm-151 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Sm-141 1.105 / / NA NA NA
Sm-141 m 1.106 / / NA NA NA
Sm-142 1.107 / / NA NA NA
Sm-145 1.107 / / 4.1012 4.1013 4.1015
Sm-146 1.105 / / NA NA NA
Sm-147 1.104 / / NA NA NA
Sm-151 1.108 1000 1.104 5.1014 5.1015 5.1017
Sm-153 1.106 100 1.102 2.1012 2.1013 2.1015
Sm-155 1.106 / / NA NA NA
Sm-156 1.106 / / NA NA NA
Eu-145 1.106 / / NA NA NA
Eu-146 1.106 / / NA NA NA
Eu-147 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Eu-148 1.106 / / 3.1010 3.1011 3.1013
Eu-149 1.107 / / 2.1012 2.1013 2.1015
Eu-150
(période 12, 6h)
1.106 / / 5.1010 5.1011 5.1013
Eu-150
(période 34,2 ans)
1.106 / / 2.1012 2.1013 2.1015
Eu-152 1.106 0,1 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Eu-152 m 1.106 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Eu-154 1.106 0,1 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Eu-155 1.107 1 1.102 2.1012 2.1013 2.1015
Eu-156 1.106 / / 5.1010 5.1011 5.1013
Eu-157 1.106 / / NA NA NA
Eu-158 1.105 / / NA NA NA
Gd-145 1.105 / / NA NA NA
Gd-146 1.106 (c) / / 3.1010 3.10 3.1013
Gd-147 1.106 / / NA NA NA
Gd-148 1.104 / / 4.1011 4.1012 4.1014
Gd-149 1.106 / / NA NA NA
Gd-151 1.107 / / NA NA NA
Gd-152 1.104 / / NA NA NA
Gd-153 1.107 10 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Gd-159 1.106 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Tb-147 1.106 / / NA NA NA
Tb-149 1.106 / / NA NA NA
Tb-150 1.106 / / NA NA NA
Tb-151 1.106 / / NA NA NA
Tb-153 1.107 / / NA NA NA
Tb-154 1.106 / / NA NA NA
Tb-155 1.107 / / NA NA NA
Tb-156 1.106 / / NA NA NA
Tb-156 m (période 24, 4h) 1.107 / / NA NA NA
Tb-156 m (période 5h) 1.107 / / NA NA NA
Tb-157 1.107 / / 1.1014 1.1015 1.1017
Tb-158 1.106 / / 9.1010 9.1011 9.1013
Tb-160 1.106 1 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Tb-161 1.106 / / NA NA NA
Dy-155 1.106 / / NA NA NA
Dy-157 1.106 / / NA NA NA
Dy-159 1.107 / / 6.1012 6.1013 6.1015
Dy-165 1.106 1000 1.103 3.1012 3.1013 3.1015
Dy-166 1.106 100 1.103 1.1012 1.1013 1.1015
Ho-155 1.106 / / NA NA NA
Ho-157 1.106 / / NA NA NA
Ho-159 1.106 / / NA NA NA
Ho-161 1.107 / / NA NA NA
Ho-162 1.107 / / NA NA NA
Ho-162 m 1.106 / / NA NA NA
Ho-164 1.106 / / NA NA NA
Ho-164 m 1.107 / / NA NA NA
Ho-166 1.105 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Ho-166 m 1.106 / / 4.1010 4.1011 4.1013
Ho-167 1.106 / / NA NA NA
Er-161 1.106 / / NA NA NA
Er-165 1.107 / / NA NA NA
Er-169 1.107 1000 1.104 2.1014 2.1015 2.1017
Er-171 1.106 100 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Er-172 1.106 / / NA NA NA
Tm-162 1.106 / / NA NA NA
Tm-166 1.106 / / NA NA NA
Tm-167 1.106 / / 6.1011 6.1012 6.1014
Tm-170 1.106 100 1.103 2.1013 2.1014 2.1016
Tm-171 1.108 1000 1.104 3.1014 3.1015 3.1017
Tm-172 1.106 / / NA NA NA
Tm-173 1.106 / / NA NA NA
Tm-175 1.106 / / NA NA NA
Yb-162 1.107 / / NA NA NA
Yb-166 1.107 / / NA NA NA
Yb-167 1.106 / / NA NA NA
Yb-169 1.107 / / 3.1011 3.1012 3.1014
Yb-175 1.107 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Yb-177 1.106 / / NA NA NA
Yb-178 1.106 / / NA NA NA
Lu-169 1.106 / / NA NA NA
Lu-170 1.106 / / NA NA NA
Lu-171 1.106 / / NA NA NA
Lu-172 1.106 / / 4.1010 4.1011 4.1013
Lu-173 1.107 / / 9.1011 9.1012 9.1014
Lu-174 1.107 / / 8.1011 8.1012 8.1014
Lu-174 m 1.107 / / 6.1011 6.1012 6.1014
Lu-176 1.106 / / NA NA NA
Lu-176 m 1.106 / / NA NA NA
Lu-177 1.107 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Lu-177 m 1.106 / / NA NA NA
Lu-178 1.105 / / NA NA NA
Lu-178 m 1.105 / / NA NA NA
Lu-179 1.106 / / NA NA NA
Hf-170 1.106 / / NA NA NA
Hf-172 1.106 (c) / / 4.1010 4.1011 4.1013
Hf-173 1.106 / / NA NA NA
Hf-175 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Hf-177 m 1.105 / / NA NA NA
Hf-178 m 1.106 / / NA NA NA
Hf-179 m 1.106 / / NA NA NA
Hf-180 m 1.106 / / NA NA NA
Hf-181 1.106 1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Hf-182 1.106 / / 5.1010 5.1011 5.1013
Hf-182 m 1.106 / / NA NA NA
Hf-183 1.106 / / NA NA NA
Hf-184 1.106 / / NA NA NA
Ta-172 1.106 / / NA NA NA
Ta-173 1.106 / / NA NA NA
Ta-174 1.106 / / NA NA NA
Ta-175 1.106 / / NA NA NA
Ta-176 1.106 / / NA NA NA
Ta-177 1.107 / / NA NA NA
Ta-178
vie longue
1.106 / / 7.1010 7.1011 7.1013
Ta-179 1.107 / / 6.1012 6.1013 6.1015
Ta-180 1.106 / / NA NA NA
Ta-180 m 1.107 / / NA NA NA
Ta-182 1.104 0,1 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
Ta-182 m 1.106 / / NA NA NA
Ta-183 1.106 / / NA NA NA
Ta-184 1.106 / / NA NA NA
Ta-185 1.105 / / NA NA NA
Ta-186 1.105 / / NA NA NA
W-176 1.106 / / NA NA NA
W-177 1.106 / / NA NA NA
W-178 1.106 (c) / / 9.1011 9.1012 9.1014
W-179 1.107 / / NA NA NA
W-181 1.107 10 1.103 5.1012 5.1013 5.1015
W-185 1.107 1000 1.104 1.1014 1.1015 1.1017
W-187 1.106 10 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
W-188 1.105 (c) / / 1.1012 1.1013 1.1015
Re-177 1.106 / / NA NA NA
Re-178 1.106 / / NA NA NA
Re-181 1.106 / / NA NA NA
Re-182
(période 64h)
1.106 / / NA NA NA
Re-182
(période 12, 7h)
1.106 / / NA NA NA
Re-184 1.106 / / 8.1010 8.1011 8.1013
Re-184 m 1.106 / / 7.1010 7.1011 7.1013
Re-186 1.106 1000 1.103 4.1012 4.1013 4.1015
Re-186 m 1.107 / / NA NA NA
Re-187 1.109 / / NA NA NA
Re-188 1.105 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Re-188 m 1.107 / / NA NA NA
Re-189 1.106 (c) / / 1.1012 1.1013 1.1015
Os-180 1.107 / / NA NA NA
Os-181 1.106 / / NA NA NA
Os-182 1.106 / / NA NA NA
Os-185 1.106 1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Os-189 m 1.107 / / NA NA NA
Os-191 1.107 100 1.102 2.1012 2.1013 2.1015
Os-191 m 1.107 1000 1.103 1.1012 1.1013 1.1015
Os-193 1.106 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Os-194 1.105 (c) / / 7.1011 7.1012 7.1014
Ir-182 1.105 / / NA NA NA
Ir-184 1.106 / / NA NA NA
Ir-185 1.106 / / NA NA NA
Ir-186
(période 15, 8h)
1.106 / / NA NA NA
Ir-186
(période 1, 75h)
1.106 / / NA NA NA
Ir-187 1.106 / / NA NA NA
Ir-188 1.106 / / NA NA NA
Ir-189 1.107 (c) / / 1.1012 1.1013 1.1015
Ir-190 1.106 1 1.101 5.1010 5.1011 5.1013
Ir-190 m (période 3, 1h) 1.106 / / NA NA NA
Ir-190m
(période 1, 2h)
1.107 / / NA NA NA
Ir-192 1.104 1 1.101 8.1010 8.1011 8.1013
Ir-192 m 1.107 / / NA NA NA
Ir-193 m 1.107 / / NA NA NA
Ir-194 1.105 100 1.102
7.1011
7.1012 7.1014
Ir-194 m 1.106 / / NA NA NA
Ir-195 1.106 / / NA NA NA
Ir-195 m 1.106 / / NA NA NA
Pt-186 1.106 / / NA NA NA
Pt-188 1.106 (c) / / 4.1010 4.1011 4.1013
Pt-189 1.106 / / NA NA NA
Pt-191 1.106 10 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Pt-193 1.107 / / 3.1015 3.1016 3.1018
Pt-193 m 1.107 1000 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Pt-195 m 1.106 / / 2.1012 2.1013 2.1015
Pt-197 1.106 1000 1.103 4.1012 4.1013 4.1015
Pt-197 m 1.106 100 1.102 9.1011 9.1012 9.1014
Pt-199 1.106 / / NA NA NA
Pt-200 1.106 / / NA NA NA
Au-193 1.107 / / 6.1011 6.1012 6.1014
Au-194 1.106 / / 7.1010 7.1011 7.1013
Au-195 1.107 / / 2.1012 2.1013 2.1015
Au-198 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Au-198 m 1.106 / / NA NA NA
Au-199 1.106 100 1.102 9.1011 9.1012 9.1014
Au-200 1.105 / / NA NA NA
Au-200 m 1.106 / / NA NA NA
Au-201 1.106 / / NA NA NA
Hg-193 1.106 / / NA NA NA
Hg-193 m 1.106 / / NA NA NA
Hg-194 1.106 (c) / / 7.1010 7.1011 7.1013
Hg-195 1.106 / / NA NA NA
Hg-195 m (organique) 1.106 (c) / / 2.1011 2.1012 2.1014
Hg-195 m (inorganique) 1.106 (c) / / 2.1011 2.1012 2.1014
Hg-197 1.107 100 1.102 2.1012 2.1013 2.1015
Hg-197 m 1.106 100 1.102 7.1011 7.1012 7.1014
Hg-199 m 1.106 / / NA NA NA
Hg-203 1.105 10 1.102 3.1011 3.1012 3.1014
Tl-194 1.106 / / NA NA NA
Tl-194 m 1.106 / / NA NA NA
Tl-195 1.106 / / NA NA NA
Tl-197 1.106 / / NA NA NA
Tl-198 1.106 / / NA NA NA
Tl-198 m 1.106 / / NA NA NA
Tl-199 1.106 / / NA NA NA
Tl-200 1.106 10 1.101 5.1010 5.1011 5.1013
Tl-201 1.106 100 1.102 1.1012 1.1013 1.1015
Tl-202 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Tl-204 1.104 1 1.104 2.1013 2.1014 2.1016
Pb-195 m 1.106 / / NA NA NA
Pb-198 1.106 / / NA NA NA
Pb-199 1.106 / / NA NA NA
Pb-200 1.106 / / NA NA NA
Pb-201 1.106 / / 9.1010 9.1011 9.1013
Pb-202 1.106 / / 2.1011 2.1012 2.1014
Pb-202 m 1.106 / / NA NA NA
Pb-203 1.106 10 1.102 2.1011 2.1012 2.1014
Pb-205 1.107 / / NA NA NA
Pb-209 1.106 / / NA NA NA
Pb-210 1.104 (b) / 1.101 (b) 3.1011 3.1012 3.1014
Pb-211 1.106 / / NA NA NA
Pb-212 1.105 (b) / 1.101 (b) 5.1010 5.1011 5.1013
Pb-214 1.106 / / NA NA NA
Bi-200 1.106 / / NA NA NA
Bi-201 1.106 / / NA NA NA
Bi-202 1.106 / / NA NA NA
Bi-203 1.106 / / NA NA NA
Bi-205 1.106 / / 4.1010 4.1011 4.1013
Bi-206 1.105 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Bi-207 1.106 0,1 1.101 5.1010 5.1011 5.1013
Bi-210 1.106 / 1.103 8.1012 8.1013 8.1015
Bi-210 m 1.105 (c) / / 3.1011 3.1012 3.1014
Bi-212 1.105 (b) / 1.101 (b) 5.1010 5.1011 5.1013
Bi-213 1.106 / / NA NA NA
Bi-214 1.105 / / NA NA NA
Po-203 1.106 10 1.101 NA NA NA
Po-205 1.106 10 1.101 NA NA NA
Po-206 1.106 / / NA NA NA
Po-207 1.106 10 1.101 NA NA NA
Po-208 1.104 / / NA NA NA
Po-209 1.104 / / NA NA NA
Po-210 1.104 / 1.101 6.1010 6.1011 6.1013
At-207 1.106 / / NA NA NA
At-211 1.107 1000 1.103 5.1011 5.1012 5.1014
Rn-220 1.107 (b) / 1.104 (b) NA NA NA
Rn-222 1.108 (b) / 1.101 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
Ra-223 1.105 (b) / 1.102 (b) 1.1011 1.1012 1.1014
Ra-224 1.105 (b) / 1.101 (b) 5.1010 5.1011 5.1013
Ra-225 1.105 10 1.102 1.1011 1.1012 1.1014
Ra-226 1.104 (b) / 1.101 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
Ra-227 1.106 100 1.102 NA NA NA
Ra-228 1.105 (b) / 1.101 (b) 3.1010 3.1011 3.1013
Fr-222 1.105 / / NA NA NA
Fr-223 1.106 / / NA NA NA
Ac-224 1.106 / / NA NA NA
Ac-225 1.104 (c) / / 9.1010 9.1011 9.1013
Ac-226 1.105 / / NA NA NA
Ac-227 1.103 (c) / / 4.1010 4.1011 4.1013
Ac-228 1.106 / 1.101 3.1010 3.1011 3.1013
Th-226 1.107 (b) 1000 1.103 (b) NA NA NA
Th-227 1.104 / 1.101 8.1010 8.1011 8.1013
Th-228 1.104 (b) / 1.100 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
Th-229 1.103 (b) 0,1 1.100 (b) 1.1010 1.1011 1.1013
Th-230 1.104 / 1.100 7.1010 7.1011 7.1013
Th-231 1.107 / 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Th-232 1.104 / / NA NA NA
Th-232 sec 1.103 (c) / / NA NA NA
Th-234 1.105 (b) / 1.103 (b) 2.1012 2.1013 2.1015
Pa-227 1.106 / / NA NA NA
Pa-228 1.106 / / NA NA NA
Pa-230 1.106 10 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Pa-231 1.103 / 1.100 6.1010 6.1011 6.1013
Pa-232 1.106 / / NA NA NA
Pa-233 1.107 10 1.102 4.1011 4.1012 4.1014
Pa-234 1.106 / / NA NA NA
U-230 1.105 (b) 10 1.101 (b) 4.1010 4.1011 4.1013
U-231 1.107 100 1.102 NA NA NA
U-232 1.103 (b) 0,1 (a) 1.100 (b) 6.1010 6.1011 6.1013
U-233 1.104 1 1.101 7.1010 7.1011 7.1013
U-234 1.104 / 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
U-235 1.104 (b) / 1.101 (b) 8.107 8.108 8.1010
U-236 1.104 10 1.101 2.1011 2.1012 2.1014
U-237 1.106 100 1.102 NA NA NA
U-238 1.104 (b) / 1.101 (b) NA NA NA
U-238 sec 1.103 (c) / / NA NA NA
U-239 1.106 100 1.102 NA NA NA
U-240 1.106 (b) 100 (a) 1.101 (b) NA NA NA
U enrichi
au-delà de 20 %
/ / / 8.107 8.108 8.1010
U enrichi
entre 10 % et 20 %
/ / / 8.108 8.109 8.1011
Np-232 1.106 / / NA NA NA
Np-233 1.107 / / NA NA NA
Np-234 1.106 / / NA NA NA
Np-235 1.107 / / 1.1014 1.1015 1.1017
Np-236
(période 22, 5h)
1.107 / / 8.1011 8.1012 8.1014
Np-236 (période 115000 ans) 1.105 / / 7.109 7.1010 7.1012
Np-237 1.103 (b) 1 (a) 1.100 (b) 7.1010 7.1011 7.1013
Np-238 1.106 / / NA NA NA
Np-239 1.107 100 1.102 5.1011 5.1012 5.1014
Np-240 1.106 10 1.101 NA NA NA
Pu-234 1.107 100 1.102 NA NA NA
Pu-235 1.107 100 1.102 NA NA NA
Pu-236 1.104 1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Pu-237 1.107 100 1.103 2.1012 2.1013 2.1015
Pu-238 1.104 0,1 1.100 6.1010 6.1011 6.1013
Pu-239 1.104 0,1 1.100 6.1010 6.1011 6.1013
Pu-239/ Be / / / 6.1010 6.1011 6.1013
Pu-240 1.103 0,1 1.100 6.1010 6.1011 6.1013
Pu-241 1.105 10 1.102 3.1012 3.1013 3.1015
Pu-242 1.104 0,1 1.100 7.1010 7.1011 7.1013
Pu-243 1.107 1000 1.103 NA NA NA
Pu-244 1.104 0,1 (a) 1.100 3.108 3.109 3.1011
Pu-245 1.106 / / NA NA NA
Pu-246 1.106 / / NA NA NA
Am-237 1.106 / / NA NA NA
Am-238 1.106 / / NA NA NA
Am-239 1.106 / / NA NA NA
Am-239/ Be / / / 6.1010 6.1011 6.1013
Am-240 1.106 / / NA NA NA
Am-241 1.104 0,1 1.100 6.1010 6.1011 6.1013
Am-241/ Be / / / 6.1010 6.1011 6.1013
Am-242 1.106 1000 1.103 NA NA NA
Am-242 m 1.104 (b) 0,1 (a) 1.100 (b) 3.1011 3.1012 3.1014
Am-243 1.103 (b) 0,1 (a) 1.100 (b) 2.1011 2.1012 2.1014
Am-244 1.106 / / 9.1010 9.1011 9.1013
Am-244 m 1.107 / / NA NA NA
Am-245 1.106 / / NA NA NA
Am-246 1.105 / / NA NA NA
Am-246 m 1.106 / / NA NA NA
Cm-238 1.107 / / NA NA NA
Cm-240 1.105 / / 3.1011 3.1012 3.1014
Cm-241 1.106 / / 1.1011 1.1012 1.1014
Cm-242 1.105 10 1.102 4.1010 4.1011 4.1013
Cm-243 1.104 1 1.100 2.1011 2.1012 2.1014
Cm-244 1.104 1 1.101 5.1010 5.1011 5.1013
Cm-245 1.103 0,1 1.100 9.1010 9.1011 9.1013
Cm-246 1.103 0,1 1.100 2.1011 2.1012 2.1014
Cm-247 1.104 0,1 (a) 1.100 1.109 1.1010 1.1012
Cm-248 1.103 0,1 1.100 5.109 5.1010 5.1012
Cm-249 1.106 / / NA NA NA
Cm-250 1.103 / / NA NA NA
Bk-245 1.106 / / NA NA NA
Bk-246 1.106 / / NA NA NA
Bk-247 1.104 / / 8.1010 8.1011 8.1013
Bk-249 1.106 100 1.103 1.1013 1.1014 1.1016
Bk-250 1.106 / / NA NA NA
Cf-244 1.107 / / NA NA NA
Cf-246 1.106 1000 1.103 NA NA NA
Cf-248 1.104 1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Cf-249 1.103 0,1 1.100 1.1011 1.1012 1.1014
Cf-250 1.104 1 1.101 1.1011 1.1012 1.1014
Cf-251 1.103 0,1 1.100 1.1011 1.1012 1.1014
Cf-252 1.104 1 1.101 2.1010 2.1011 2.1013
Cf-253 1.105 100 1.102 4.1011 4.1012 4.1014
Cf-254 1.103 1 1.100 3.108 3.109 3.1011
Es-250 1.106 / / NA NA NA
Es-251 1.107 / / NA NA NA
Es-253 1.105 100 1.102 NA NA NA
Es-254 1.104 0,1 (a) 1.101 NA NA NA
Es-254 m 1.106 10 (a) 1.102 NA NA NA
Fm-252 1.106 / / NA NA NA
Fm-253 1.106 / / NA NA NA
Fm-254 1.107 10000 1.104 NA NA NA
Fm-255 1.106 100 1.103 NA NA NA
Fm-257 1.105 / / NA NA NA
Md-257 1.107 / / NA NA NA
Md-258 1.105 / / NA NA NA

(1) L'exemption en concentration de la colonne 3 ne s'applique que pour les matières solides.

/ : lorsqu'il y a un «/ » dans la colonne 2 ou 3, cela signifie qu'il n'y a pas de possibilité générale d'exemption sur le fondement de cette grandeur, toutefois la procédure d'exemption prévue au IV de l'article R. 1333-106 du code de la santé publique ou, lorsqu'il s'agit d'une activité utilisant une substance listée à l'article D. 1333-6-4 de ce même code, celle de dérogation prévue à son article R. 1333-6-1 peuvent être mises en œuvre.

Lorsqu'il y a un «/ » dans la colonne 4, cela signifie qu'il n'y a pas de possibilité d'utiliser le régime de déclaration.

NA : lorsqu'il y a un « NA » dans les colonnes 5,6 et 7, cela signifie que ces radionucléides ne peuvent pas être des sources scellées de hautes activités et qu'elles ne peuvent pas être catégorisées en catégorie A, B ou C.

(a) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

Radionucléide père Filiation
Fe-52 Mn-52 m
Zn-69 m Zn-69
Sr-90 Y-90
Sr-91 Y-91 m
Zr-95 Nb-95
Zr-97 Nb-97 m, Nb-97
Nb-97 Nb-97 m
Mo-99 Tc-99 m
Mo-101 Tc-101
Ru-103 Rh-103 m
Ru-105 Rh-105 m
Ru-106 Rh-106
Pd-103 Rh-103 m
Pd-109 Ag-109 m
Ag-110 m Ag-110
Cd-109 Ag-109 m
Cd-115 In-115 m
Cd-115 m In-115 m
In-114 m In-114
Sn-113 In-113 m
Sb-125 Te-125 m
Te-127 m Te-127
Te-129 m Te-129
Te-131 m Te-131
Te-132 I-132
Cs-137 Ba-137 m
Ce-144 Pr-144, Pr-144 m
U-232 Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208
U-240 Np-240 m, Np-240
Np-237 Pa-233
Pu-244 U-240, Np-240 m, Np-240
Am-242 m Np-238
Am-243 Np-239
Cm-247 Pu-243
Es-254 Bk-250
Es-254 m Fm-254

(b) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

Radionucléide père Filiation
Sr-90 Y-90
Zr-93 Nb-93 m
Zr-97 Nb-97
Ru-106 Rh-106
Ag-108 m Ag-108
Cs-137 Ba-137 m
Ba-140 La-140
Ce-144 Pr-144
Pb-210 Bi-210, Po-210
Pb-212 Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Bi-212 Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Rn-220 Po-216
Rn-222 Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214
Ra-223 Rn-219, Po-215, Pb-211, Bi-211, Tl-207
Ra-224 Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Ra-226 Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214, Pb-210, Bi-210, Po-210
Ra-228 Ac-228
Th-226 Ra-222, Rn-218, Po-214
Th-228 Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
Th-229 Ra-225, Ac-225, Fr-221, At-217, Bi-213, Po-213, Pb-209
Th-234 Pa-234 m
U-230 Th-226, Ra-222, Rn-218, Po-214
U-232 Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
U-235 Th-231
U-238 Th-234, Pa-234 m
U-240 Np-240 m
Np237 Pa-233
Am-242 m Am-242
Am-243 Np-239

(c) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

Radionucléide père Filiation
Mg-28 Al-28
Ti-44 Sc-44
Fe-60 Co-60 m
Ge-68 Ga-68
Rb-83 Kr-83 m
Sr-80 Rb-80
Sr-82 Rb-82
Y-87 Sr-87m
Tc-95 m Tc-95
Sn-121 m Sn-121
Sn-126 Sb-126 m
Xe-122 I-122
Ce-134 La-134
Pm-148 m Pm-148
Gd-146 Eu-146
Hf-172 Lu-172
W-178 Ta-178
W-188 Re-188
Re-189 Os-189 m
Os-194 Ir-194
Ir-189 Os-189 m
Pt-188 Ir-188
Hg-194 Au-194
Hg-195 m Hg-195
Bi-210 m Tl-206
Ac-225 Fr-221, At-217, Bi-213, Po-213, Tl-209, Pb-209
Ac-227 Fr-223
Th-232 sec Ra-228, Ac-228, Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208, Po-212
U-238 sec Th-234, Pa-234 m, U-234, Th-230, Ra-226, Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Pb-210, Bi-210, Po-210, Po-214

Annexe 13-8

Tableau 3. Radioactivité artificielle dans les matières solides

Radionucléides artificiels Valeur limite
en concentration (kBq/ kg)
H-3 100
Be-7 10
C-14 1
F-18 10
Na-22 0,1
Na-24 1
Si-31 1000
P-32 1000
P-33 1000
S-35 100
Cl-36 1
Cl-38 10
K-42 100
K-43 10
Ca-45 100
Ca-47 10
Sc-46 0,1
Sc-47 100
Sc-48 1
V-48 1
Cr-51 100
Mn-51 10
Mn-52 1
Mn-52 m 10
Mn-53 100
Mn-54 0,1
Mn-56 10
Fe-52 (1) 10
Fe-55 1000
Fe-59 1
Co-55 10
Co-56 0,1
Co-57 1
Co-58 1
Co-58 m 10000
Co-60 0,1
Co-60 m 1000
Co-61 100
Co-62 m 10
Ni-59 100
Ni-63 100
Ni-65 10
Cu-64 100
Zn-65 0,1
Zn-69 1000
Zn-69 m (1) 10
Ga-72 10
Ge-71 10000
As-73 1000
As-74 10
As-76 10
As-77 1000
Se-75 1
Br-82 1
Rb-86 100
Sr-85 1
Sr-85 m 100
Sr-87 m 100
Sr-89 1000
Sr-90 (1) 1
Sr-91 (1) 10
Sr-92 10
Y-90 1000
Y-91 100
Y-91 m 100
Y-92 100
Y-93 100
Zr-93 10
Zr-95 (1) 1
Zr-97 (1) 10
Nb-93 m 10
Nb-94 0,1
Nb-95 1
Nb-97 (1) 10
Nb-98 10
Mo-90 10
Mo-93 10
Mo-99 (1) 10
Mo-101 (1) 10
Tc-96 1
Tc-96 m 1000
Tc-97 10
Tc-97 m 100
Tc-99 1
Tc-99 m 100
Ru-97 10
Ru-103 (1) 1
Ru-105 (1) 10
Ru-106 (1) 0,1
Rh-103 m 10000
Rh-105 100
Pd-103 (1) 1000
Pd-109 (1) 100
Ag-105 1
Ag-110 m (1) 0,1
Ag-111 100
Cd-109 (1) 1
Cd-115 (1) 10
Cd-115 m (1) 100
In-111 10
In-113 m 100
In-114 m (1) 10
In-115 m 100
Sn-113 (1) 1
Sn-125 10
Sb-122 10
Sb-124 1
Sb-125 (1) 0,1
Te-123 m 1
Te-125 m 1000
Te-127 1000
Te-127 m (1) 10
Te-129 100
Te-129 m (1) 10
Te-131 100
Te-131 m (1) 10
Te-132 (1) 1
Te-133 10
Te-133 m 10
Te-134 10
I-123 100
I-125 100
I-126 10
I-129 0,01
I-130 10
I-131 10
I-132 10
I-133 10
I-134 10
I-135 10
Cs-129 10
Cs-131 1000
Cs-132 10
Cs-134 0,1
Cs-134 m 1000
Cs-135 100
Cs-136 1
Cs-137 (1) 0,1
Cs-138 10
Ba-131 10
Ba-140 1
La-140 1
Ce-139 1
Ce-141 100
Ce-143 10
Ce-144 10
Pr-142 100
Pr-143 1000
Nd-147 100
Nd-149 100
Pm-147 1000
Pm-149 1000
Sm-151 1000
Sm-153 100
Eu-152 0,1
Eu-152 m 100
Eu-154 0,1
Eu-155 1
Gd-153 10
Gd-159 100
Tb-160 1
Dy-165 1000
Dy-166 100
Ho-166 100
Er-169 1000
Er-171 100
Tm-170 100
Tm-171 1000
Yb-175 100
Lu-177 100
Hf-181 1
Ta-182 0,1
W-181 10
W-185 1000
W-187 10
Re-186 1000
Re-188 100
Os-185 1
Os-191 100
Os-191 m 1000
Os-193 100
Ir-190 1
Ir-192 1
Ir-194 100
Pt-191 10
Pt-193 m 1000
Pt-197 1000
Pt-197 m 100
Au-198 10
Au-199 100
Hg-197 100
Hg-197 m 100
Hg-203 10
Tl-200 10
Tl-201 100
Tl-202 10
Tl-204 1
Pb-203 10
Bi-206 1
Bi-207 0,1
Po-203 10
Po-205 10
Po-207 10
At-211 1000
Ra-225 10
Ra-227 100
Th-226 1000
Th-229 0,1
Pa-230 10
Pa-233 10
U-230 10
U-231 (1) 100
U-232 (1) 0,1
U-233 1
U-236 10
U-237 100
U-239 100
U-240 (1) 100
Np-237 (1) 1
Np-239 100
Np-240 10
Pu-234 100
Pu-235 100
Pu-236 1
Pu-237 100
Pu-238 0,1
Pu-239 0,1
Pu-240 0,1
Pu-241 10
Pu-242 0,1
Pu-243 1000
Pu-244 (1) 0,1
Am-241 0,1
Am-242 1000
Am-242 m (1) 0,1
Am-243 (1) 0,1
Cm-242 10
Cm-243 1
Cm-244 1
Cm-245 0,1
Cm-246 0,1
Cm-247 (1) 0,1
Cm-248 0,1
Bk-249 100
Cf-246 1000
Cf-248 1
Cf-249 0,1
Cf-250 1
Cf-251 0,1
Cf-252 1
Cf-253 100
Cf-254 1
Es-253 100
Es-254 (1) 0,1
Es-254 m (1) 10
Fm-254 10000
Fm-255 100

(1) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

Radionucléide père Filiation
Fe-52 Mn-52 m
Zn-69 m Zn-69
Sr-90 Y-90
Sr-91 Y-91 m
Zr-95 Nb-95
Zr-97 Nb-97 m, Nb-97
Nb-97 Nb-97 m
Mo-99 Tc-99 m
Mo-101 Tc-101
Ru-103 Rh-103 m
Ru-105 Rh-105 m
Ru-106 Rh-106
Pd-103 Rh-103 m
Pd-109 Ag-109 m
Ag-110 m Ag-110
Cd-109 Ag-109 m
Cd-115 In-115 m
Cd-115 m In-115 m
In-114 m In-114
Sn-113 In-113 m
Sb-125 Te-125 m
Te-127 m Te-127
Te-129 m Te-129
Te-131 m Te-131
Te-132 I-132
Cs-137 Ba-137 m
Ce-144 Pr-144, Pr-144 m
U-232 Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208
U-240 Np-240 m, Np-240
Np-237 Pa-233
Pu-244 U-240, Np-240 m, Np-240
Am-242 m Np-238
Am-243 Np-239
Cm-247 Pu-243
Es-254 Bk-250
Es-254 m Fm-254