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Type :
Directive
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Directive déléguée n° 2023/1526 du 16/05/23 modifiant la directive n° 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb en tant que stabilisateur thermique dans le polychlorure de vinyle employé comme matériau de base dans les capteurs utilisés dans les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro


(JOUE n° L 185 du 24 juillet 2023)

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