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Directive n° 2001/80/CE du 23/10/01 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

(JOCE n° L 309 du 27 novembre 2001)

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A propos du document

Type

Directive

État

en vigueur

Date de signature

23/10/2001

Date de publication

27/11/2001

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Est abrogé par

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10