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Type :
Directive
État :
caduc
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 2006/41/CE du 07/07/06 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives clothianidine et pethoxamide

(JOUE n° L187 du 8 juillet 2006)

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Vient modifier :
Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91