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Type :
Directive
État :
en vigueur
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Directive n° 2006/66/CE du 06/09/06 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE (Abrogée à compter du 18 août 2025)


(JOUE n° L 266 du 26 septembre 2006)

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