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Type :
Directive
État :
caduc
Date de signature :
Date de publication :
Documents liés

Directive n° 2008/116/CE du 15/12/08 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore

(JOUE n° L 337 du 16 décembre 2008)

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Vient modifier :
Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91