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Directive n° 2009/154/CE du 30/11/09 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active cyflufénamid

(JOUE n° L 314 du 1er décembre 2009)

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A propos du document

Type

Directive

État

caduc

Date de signature

30/11/2009

Date de publication

01/12/2009

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Vient modifier

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