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Directive n° 2009/160/CE du 17/12/09 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active phényl-2 phénol

(JOUE n° L 338 du 19 décembre 2009)

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A propos du document

Type

Directive

État

caduc

Date de signature

17/12/2009

Date de publication

19/12/2009

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Vient modifier

Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91