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Type :
Directive
État :
caduc
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 2009/51/CE du 25/05/09 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en ce qui concerne la spécification de la substance active nicosulfuron

(JOUE n° L 127 du 26 mai 2009)

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Vient modifier :
Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91