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Directive n° 2011/6/UE du 20/01/11 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active buprofézin

(JOUE n° L 18 du 21 janvier 2011)

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A propos du document

Type

Directive

État

caduc

Date de signature

20/01/2011

Date de publication

21/01/2011

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Vient modifier

Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91