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Directive n° 91/271 du 21/05/91 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (Abrogée à compter du 1er août 2027)

(JOCE n° L 135 du 30 mai 1991)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

en vigueur

Date de signature

21/05/1991

Date de publication

30/05/1991

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Est abrogé par

Directive (UE) n° 2024/3019 du Parlement européen et du Conseil du 27/11/24

Est modifié par

Directive n° 2013/64/UE du 17/12/13