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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement d'éxécution (UE) n° 2015/2046 du 16/11/15 portant non-approbation d'Artemisia absinthium L. en tant que substance de base conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques


(JOUE n° L 300 du 17 novembre 2015)

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