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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d'exécution (UE) n° 2016/138 du 02/02/16 concernant la non-approbation de la substance active 3-décén-2-one, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques


(JOUE n° L 27 du 2 février 2016)

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