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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d'exécution (UE) n° 2022/2405 du 07/12/22 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1044 en ce qui concerne la durée de validité de l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique « Pesguard® Gel »


(JOUE n° L 317 du 9 décembre 2022)

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