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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement d'exécution (UE) n° 2023/753 du 12/04/23 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides « C(M)IT/MIT formulations »

(JOUE n° L 100 du 13 avril 2023)

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Fait référence à :
Règlement d’exécution (UE) n° 414/2013 du 06/05/13