Règlement d’exécution (UE) n° 2025/929 du 21/05/25 approuvant la 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one (BIT) en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides des types de produits 6 et 13 conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(JOUE n° L 2025/929 du 22 mai 2025)

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