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Règlement (CE) n° 648/2004 du 31/03/04 relatif aux détergents

(JOUE n° L 104 du 8 avril 2004)

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A propos du document

Type

Règlement

État

en vigueur

Date de signature

31/03/2004

Date de publication

08/04/2004

Documents liés

Fait référence à

Directive n° 2004/10/CE du 11/02/04

Directive n° 67/548/CEE du 27/06/67

Règlement n° 793/93/CEE du 23/03/93