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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement (CE) n° 648/2004 du 31/03/04 relatif aux détergents

(JOUE n° L 104 du 8 avril 2004)

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Fait référence à :
Directive n° 2004/10/CE du 11/02/04