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Règlement (UE) n° 834/2011 du 19/08/11 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 689/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

(JOUE n° L 215 du 20 août 2011)

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A propos du document

Type

Règlement

État

caduc

Date de signature

19/08/2011

Date de publication

20/08/2011

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Règlement n° 689/2008/CE du 17/06/08