(BO du MEDDE n° 2014/23 du 25 décembre 2014)
NOR : DEVP1407778A
Vus
La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie,
Vu le code de l’environnement, et notamment son article D. 510-5 ;
Vu l’arrêté du 22 août 2002 portant création d’un groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques en date du 25 mars 2014,
Arrête :
Article 1er de l'arrêté du 19 juin 2014
Sont nommés membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques pour une période de trois ans, les personnes ci-après :
Mme Laurence Balmes.
M. Patrick Barbotte-Domalain.
M. Jacky Bonnemains.
M. David Cazaux.
M. Jean-Nicolas Clément.
M. Jean-Benoît Clermont.
M. Pierre Clottes.
M. Jean-Michel Cormier.
Mme Dominique Darmendrail.
Mme France de Baillenx.
M. Pierre de Franclieu.
M. David de Luca.
M. Jean-Louis Denoit.
Mme Caroline Dionisi.
Mme Christel de la Hougue.
Mme Delphine Favre.
Mme Eliane Frémeaux.
M. Didier Gay.
Mme Nathalie Guiserix.
M. Marc Kaszynski.
Mme Christine Lafeuille.
Mme Sandrine Leménager.
M. Raymond Leost.
Mme Alexandra Mahé.
Mme Emélie Maheut.
M. David Makwaka.
Mme Charlotte Mazur.
M. André Merle.
M. Dominique Miquel.
Mme Florianne Paillard.
Mme Payen Christelle.
M. Patrice Philippe.
Mme Martine Ramel.
M. Vincent Sol.
M. Patrick Thieffry.
Article 2 de l'arrêté du 19 juin 2014
La direction générale de la prévention des risques est représentée de droit au sein du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.
Article 3 de l'arrêté du 19 juin 2014
M. Vincent Sol est nommé président du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués.
Le secrétariat du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués est assuré par le bureau du sol et du sous-sol de la direction générale de la prévention des risques.
Article 4 de l'arrêté du 19 juin 2014
L’arrêté du 6 juin 2011 portant nomination du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques est abrogé.
Article 5 de l'arrêté du 19 juin 2014
La directrice générale de la prévention des risques est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
Fait le 19 juin 2014.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de la prévention des risques,
P. Blanc
