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Type :
Arrêté
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Arrêté n° AR-2023-23 du 19/06/23 établissant la Iiste des marins autorisés à exercer I’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023

Documents liés

Vient remplacer :
Arrêté n° 2023-13 du 17/04/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023
Fait référence à :
Livre III : Espaces naturels (Partie législative)
Est remplacé par :
Arrêté n° AR_2023_27 du 21/07/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteurs loués en cœur de Parc national au titre de l'année 2023