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Arrêté n° AR-2023-23 du 19/06/23 établissant la Iiste des marins autorisés à exercer I’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023

Fichier

AR_2023_23_Arrêté__la_liste_marins_autorisés_à_exercer_navires_plaisance_à_moteur_2023.pdf (187.94 Ko)

Documents liés

Est remplacé par

Arrêté n° AR_2023_27 du 21/07/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteurs loués en cœur de Parc national au titre de l'année 2023

Fait référence à

Livre III : Espaces naturels (Partie législative)

Livre III : Espaces naturels (partie réglementaire)

Arrêté du 05/08/22 portant nomination de la directrice de l'établissement public du parc national des Calanques

Délibération n° CA 2019-12.18 du 06/12/19 établissant un régime d'autorisation relatif à l'activité commerciale ayant pour objet la conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués dans le périmètre du coeur marin du Parc national et fixant les modalités de délivrance par le directeur de l'établissement public de cette autorisation

Délibération n° CA 2019-12.17 du 06/12/19 établissant un régime d'autorisation relatif aux activités commerciales ayant pour objet la location de navires à moteur dans le périmètre du coeur marin du Parc national et fixant les modalités de délivrance par le directeur de l'établissement public de cette autorisation

Vient remplacer

Arrêté n° 2023-13 du 17/04/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023