Aller au contenu
Aller au menu
Aller au pied de page

Arrêté n° AR_2023_27 du 21/07/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteurs loués en cœur de Parc national au titre de l'année 2023

Fichier

AR_2023_27_Arrêté_liste_marins_autorisés_conduite_navires_loués.pdf (374.43 Ko)

Documents liés

Est remplacé par

Arrêté n° AR_2023_31 du 21/08/23 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023

Fait référence à

Livre III : Espaces naturels (Partie législative)

Décret n° 2012-507 du 18/04/12 créant le Parc national des Calanques

Livre III : Espaces naturels (partie réglementaire)

Arrêté du 05/08/22 portant nomination de la directrice de l'établissement public du parc national des Calanques

Délibération n° CA 2019-12.17 du 06/12/19 établissant un régime d'autorisation relatif aux activités commerciales ayant pour objet la location de navires à moteur dans le périmètre du coeur marin du Parc national et fixant les modalités de délivrance par le directeur de l'établissement public de cette autorisation

Délibération n° CA 2019-12.18 du 06/12/19 établissant un régime d'autorisation relatif à l'activité commerciale ayant pour objet la conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués dans le périmètre du coeur marin du Parc national et fixant les modalités de délivrance par le directeur de l'établissement public de cette autorisation

Vient remplacer

Arrêté n° AR-2023-23 du 19/06/23 établissant la Iiste des marins autorisés à exercer I’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques au titre de l'année 2023