(JO n° 268 du 18 novembre 2021)
NOR : TREP2132109A
Texte modifié par :
Arrêté du 9 mai 2023 (JO n° 148 du 28 juin 2023)
Arrêté du 22 mars 2022 (JO n° 84 du 9 avril 2022)
Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 5 novembre 2021, la nomination des membres suivants de la sous-commission permanente des appareils à pression est renouvelée :
En tant que membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies :
M. SORRO (Jean-François), Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies.
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression :
M. QUINTIN (Christophe), ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant : M. LECLERCQ (Pascal), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie.
Mme GABREAU (Mathilde), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant : M. BOULAY (Olivier), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Provence-Alpes-Côte d'Azur.
M. CHESNEAU (Benoît), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléante : Mme DUBOIS (Emilie), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté.
M. FAY (Pierre), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant : M. CHARAGEAT (Eric), direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine.
M. LEFORT (Olivier), direction générale de la prévention des risques en tant que suppléant de M. PECOULT (Christophe).
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés :
M. AMRHEIN (Vianney), France chimie ; suppléant : M. LOUIS (Patrick).
M. AUBERTIN (Olivier), Comité français du butane et du propane ; suppléant : « Mme GALLAND (Audrey) ».
M. LASCROUX (Francis), Electricité de France ; suppléant : M. DE MATHAN (Nicolas).
M. BOCHATON (Christophe), Bureau Veritas ; suppléant : M. BALAHY (Laurent).
M. LONGIN (Jean-Philippe), Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant : M. GODFRIN (Laurent).
M. CAPRON (Christian), Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant : M. MOREL (Pascal).
Mme BOUSQUET (Sophie), AREVA NP ; suppléante : Mme CIPIERE (Marie-France).
M. CHARVET (Pierre Etienne), Direction des constructions navales ; suppléant : M. GIRAUD (Thierry).
M. SOUDANT (Olivier), Union française des industries pétrolières, en tant que suppléant de M. CLEMENT (Franck).
M. HYVERT (Denis), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant : Mme SIMON (Hélène).
M. BLANCHETIERE (Gaël), ENGIE ; suppléant : M. BRAQUET (Laurent).
« M. BOUHOURIA (Yassine) », Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléante : Mme BUFQUIN (Yolande).
Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence :
M. BONTEMPS (Gilles), expert national des équipements sous pression de l'armée de terre.
M. ROTTER (Bernhard), président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France.
Mme GIBERT (Emilie), TECHNICATOME.
M. PAYEN (Thierry), Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
M. ROUSSEL (Guy), Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures.
« M. ROHART (Philippe) », Centre technique des industries mécaniques, en remplacement.
Mme SOËNEN (Marie-Astrid), INERIS.
M. SCHULER (Matthieu), ingénieur général des mines.
Mme SENÉ (Monique), Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire.
Mme MENEGAZZI (Aude), experte nationale des équipements sous pression de la marine nationale.
Sont nommés membres de la sous-commission permanente des appareils à pression :
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression :
M. PECOULT (Christophe), direction générale de la prévention des risques.
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés :
M. GRANGIER (Richard), Association française des gaz comprimés ; suppléant : M. RICHARD (Frédéric-Pierre).
M. CLEMENT (Franck), Union française des industries pétrolières.
M. SAKI (Rachid), Direction Industrielle EDF.
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence :
M. BESSIERE (Sébastien), Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie.
Sont désignés pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission :
Président : M. SORRO (Jean-François).
Secrétaire : M. PECOULT (Christophe).
