(JO n° 33 du 9 février 2024)
NOR : AGRT2401596A
Vus
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer, le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code forestier, notamment ses articles L. 111-1, L. 111-2, L.132-1 et L. 133-1 ;
Vu la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie, notamment son article 2 ;
Sur proposition des préfets,
Arrêtent :
Article 1er de l'arrêté du 6 février 2024
Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-2 du code forestier, est entendu comme bois et forêts au titre du présent arrêté l'ensemble des occupations du sol suivantes : bois, forêts, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues.
Article 2 de l'arrêté du 6 février 2024
Les bois et forêts listés en annexe 1 du présent arrêté sont classés à risque d'incendie au titre de l'article L. 132-1 du code forestier.
Article 3 de l'arrêté du 6 février 2024
Sont réputés au titre de l'article L. 133-1 du code forestier particulièrement exposés au risque d'incendie les bois et forêts situés dans les départements suivants :
- Alpes-de-Haute-Provence ;
- Hautes-Alpes ;
- Alpes-Maritimes ;
- Ardèche ;
- Ariège ;
- Aude ;
- Aveyron ;
- Bouches-du-Rhône ;
- Corse-du-Sud ;
- Haute-Corse ;
- Dordogne ;
- Drôme ;
- Gard ;
- Gironde ;
- Hérault ;
- Landes ;
- Lot ;
- Lot-et-Garonne ;
- Lozère ;
- Pyrénées-Atlantiques ;
- Hautes-Pyrénées ;
- Pyrénées-Orientales ;
- Tarn ;
- Var ;
- Vaucluse.
Article 4 de l'arrêté du 6 février 2024
Sont exclus des bois et forêts particulièrement exposés au risque :
- les massifs forestiers d'une taille inférieure à 0,5 hectare d'un seul tenant ;
- ainsi que les autres massifs forestiers à moindre risques d'incendie listés en annexe 2 au titre de l'article L. 133-1 du code forestier.
Article 5 de l'arrêté du 6 février 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 6 février 2024.
Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises,
S. Lhermitte
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises,
J. Marion
Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur général de la prévention des risques,
P. Soulé
Annexe 1 : Identifiant les bois et forêts classés à risque d'incendie au titre de l'article L. 132-1 du code forestier
Département de Charente
Les massifs forestiers de « BOIS DE L'HOMME MORT ET CHÂTEAU DE LA FAYE », « BOIS DE PÉRIGNAC - PUYPÉROUX », « FORÊTS DOMANIALES DE BOIS BLANC, DE LA BRACONNE ET DU BOIS DE BEL AIR », « MASSIF DE BORS - PILLAC - SAINT-ROMAIN », « MASSIF DE CHARROUX », « MASSIF DE HORTE ET TARDOIRE », « MASSIF DE LA DOUBLE » et « MASSIF DE SOYAUX », situés dans les communes de :
AGRIS
BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
BARDENAC
BÉCHERESSE
BELLON
BESSAC
BOISBRETEAU
BORS (CANTON DE CHARENTE-SUD ET CANTION DE TUDE-ET-LAVALETTE)
BOUËX
BRIE
BROSSAC
BUNZAC
CELLEFROUIN
CHADURIE
CHALAIS
CHANTILLAC
CHARRAS
CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE
CHAZELLES
CHILLAC
COMBIERS
CONDÉON
COTEAUX-DU-BLANZACAIS
COURGEAC
DEVIAT
ÉCURAS
EYMOUTHIERS
FEUILLADE
GARAT
GRASSAC
GUIZENGEARD
JAULDES
LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS
LA ROCHETTE
LA TÂCHE
LAPRADE
LE TÂTRE
LES PINS
MAGNAC-SUR-TOUVRE
MAINZAC
MARTHON
MÉDILLAC
MONTBRON
MONTMOREAU
MORNAC
MOULINS SUR TARDOIRE
NONAC
ORGEDEUIL
ORIOLLES
PASSIRAC
PÉRIGNAC
PILLAC
PLEUVILLE
PRANZAC
REIGNAC
RIOUX-MARTIN
RIVIÈRES
ROUGNAC
ROUZÈDE
SAINT-GERMAIN-DE-MONTBRON
SAINT-MARTIAL
SAINT-MARY
SAINT-ROMAIN
SAINT-SORNIN
SAINT-VALLIER
SAUVIGNAC
SOUFFRIGNAC
SOYAUX
TAPONNAT-FLEURIGNAC
TOUVÉRAC
TOUVRE
VOULGÉZAC
VOUTHON
VOUZAN
YVIERS
Département de Charente-Maritime
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 1 hectare de « ILE DE RÉ », « ILE D'OLÉRON », « PRESQU'ILE D'ARVERT », « FORÊT DE LA LANDE » et « DOUBLE SAINTTONGEAISE », situés dans les communes de :
ARS-EN-RÉ
ARVERT
BEDENAC
BOIS
BOISREDON
BORESSSE-ET-MARTRON
BOSCAMNANT
BOUTENAC-TOUVENT
BRIE-SOUS-MORTAGNE
BUSSAC-FORÊT
CERCOUX
CHAMOUILLAC
CHAMPAGNOLLES
CHÉNAC-SAINT-SEURIN-D'UZET
CHEPNIERS
CHEVANCEAUX
CLÉRAC
CONSAC
CORIGNAC
COURPIGNAC
COUX
DOLUS D'OLÉRON
EPARGNES
FLOIRAC
JUSSAS
LA BARDE
LA BRÉE-LES-BAINS
LA CLOTTE
LA COUARDE-SUR-MER
LA FLOTTE-EN-RÉ
LA GENÉTOUZE
LA TREMBLADE
LE BOIS-PLAGE-EN-RÉ
LE CHÂTEAU D'OLÉRON
LE FOUILLOUX
LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
LES MATHES
LES PORTES-EN-RÉ
LORIGNAC
MERSCHERS-SUR-GIRONDE
MONTENDRE
MONTGUYON
MONTLIEU-LA-GARDE
MORTAGNE-SUR-GIRONDE
NEUVICQ
ORIGNOLLES
PLASSAC
RIVEDOUX-PLAGE
ROYAN
SAINT-AIGULIN
SAINT-AUGUSTIN
SAINT-CIERS-DU-TAILLON
SAINT-CLÉMENT-DES-BALEINES
SAINT-DENIS D'OLÉRON
SAINTE-MARIE-DE-RÉ
SAINT-FORT-SUR-GIRONDE
SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE
SAINT-GEORGES-D'OLÉRON
SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE
SAINT-MARTIN-D'ARY
SAINT-MARTIN-DE-COUX
SAINT-MARTIN-DE-RÉ
SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC
SAINT-PALAIS-SUR-MER
SAINT-PIERRE-D'OLÉRON
SAINT-PIERRE-DU-PALAIS
SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
SOUMÉRAS
VAUX-SUR-MER
VIROLLET
Département du Cher
Les massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
ALLOGNY
BRINON-SUR-SAULDRE
CLÉMONT
MÉNÉTRÉOL-SUR-SAULDRE
NANÇAY
NEUVY-SUR-BARANGEON
PRESLY
SAINT-LAURENT
SAINTE-MONTAINE
VOUZERON
Département de l'Eure
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ARNIERES-SUR-ITON
LES BAUX-SAINTE-CROIX
BEAUBRAY
BEAUMONTEL
BEAUMONT-LE-ROGER
LA BONNEVILLE-SUR-ITON
CONCHES-EN-OUCHE
CRIQUEBEUF-SUR-SEINE
LES DAMPS
EVREUX
FONTAINE L'ABBE
GAUDREVILLE-LA-RIVIERE
GLISOLLES
GROSLEY-SUR-RISLE
LA HAYE-MALHERBE
INCARVILLE
LAUNAY
LERY
LOUVIERS
TERRES-DE-BORD
NAGEL-SEEZ-MESNIL
NASSANDRES-SUR-RISLE
PONT DE L'ARCHE
SAINT-ELIER
SAINT-LEGER-DE-ROTES
SAINT-VIGOR
SERQUIGNY
LES VENTES
Département de la Haute-Garonne
Les parties de massifs forestiers présentant un aléa feu de forêts qualifié de « fort » ou « très fort » dans le plan départemental de protection des forêts contre les incendies, et situés dans les communes suivantes :
AGASSAC
AIGNES
ALAN
ANTICHAN-DE-FRONTIGNES
ANTIGNAC
ARBAS
ARBON
ARDIÈGE
ARGUENOS
ARGUT-DESSOUS
ARLOS
ARNAUD-GUILHEM
ARTIGUE
ASPET
AULON
AURAGNE
AURIAC-SUR-VENDINELLE
AURIBAIL
AURIGNAC
AUSSEING
AUSSONNE
AUZAS
AZAS
BACHOS
BAGNÈRES-DE-LUCHON
BARBAZAN
BAREN
BEAUCHALOT
BEAUFORT
BEAUMONT-SUR-LÈZE
BEAUPUY
BEAUZELLE
BELBÈZE-EN-COMMINGES
BÉLESTA-EN-LAURAGAIS
BELLEGARDE-SAINTE-MARIE
BELLESSERRE
BENQUE-DESSOUS-ET-DESSUS
BESSIÈRES
BEZINS-GARRAUX
BILLIÈRE
BINOS
BLAGNAC
BLAJAN
BONDIGOUX
BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE
BORDES-DE-RIVIÈRE
BOULOC
BOURG-D'OUEIL
BOUSSAN
BOUSSENS
BOUTX
BOUZIN
BRAGAYRAC
BRAX
BRETX
BRIGNEMONT
BRUGUIÈRES
BURGALAYS
BUZET-SUR-TARN
CABANAC-CAZAUX
CABANAC-SÉGUENVILLE
CALMONT
CAPENS
CARAMAN
CARBONNE
CARDEILHAC
CASSAGNE
CASTELBIAGUE
CASTELMAUROU
CASTELNAU-D'ESTRÉTEFONDS
CASTILLON-DE-LARBOUST
CASTILLON-DE-SAINT-MARTORY
CATHERVIELLE
CAUBOUS
CAUJAC
CAZAC
CAZARILH-LASPÈNES
CAZAUNOUS
CAZAUX-LAYRISSE
CAZEAUX-DE-LARBOUST
CAZENEUVE-MONTAUT
CÉPET
CHARLAS
CHAUM
CHEIN-DESSUS
CIER-DE-LUCHON
CIER-DE-RIVIÈRE
CIERP-GAUD
CINTEGABELLE
CIRÈS
CLARAC
CLERMONT-LE-FORT
COLOMIERS
CORNEBARRIEU
COX
CUGURON
DAUX
DRUDAS
EAUNES
ENCAUSSE-LES-THERMES
ESPERCE
ESTADENS
ESTÉNOS
EUP
FABAS
FIGAROL
FONSORBES
FONTENILLES
FORGUES
FOS
FOUGARON
FRANCAZAL
FRONSAC
FRONTIGNAN-DE-COMMINGES
GAGNAC-SUR-GARONNE
GAILLAC-TOULZA
GALIÉ
GARAC
GARDOUCH
GARIN
GÉNOS
GENSAC-DE-BOULOGNE
GENSAC-SUR-GARONNE
GOUAUX-DE-LARBOUST
GOUAUX-DE-LUCHON
GOURDAN-POLIGNAN
GOYRANS
GRAZAC
GURAN
HERRAN
IZAUT-DE-L'HÔTEL
JURVIELLE
JUZET-D'IZAUT
JUZET-DE-LUCHON
LA SALVETAT-SAINT-GILLES
LABARTHE-RIVIÈRE
LABARTHE-SUR-LÈZE
LABASTIDE-SAINT-SERNIN
LABROQUÈRE
LAFFITE-TOUPIÈRE
LAGRÂCE-DIEU
LAGRAULET-SAINT-NICOLAS
LAHAGE
LAPEYROUSE-FOSSAT
LARROQUE
LASSERRE-PRADÈRE
LATOUE
LAUTIGNAC
LAVALETTE
LE BORN
LE BURGAUD
LE CABANIAL
LE CASTÉRA
LE CUING
LE FAGET
LE FAUGA
LE FRÉCHET
LE GRÈS
LE PLAN
LÉCUSSAN
LÈGE
LÉGUEVIN
LES TOURREILLES
LESPUGUE
LÉVIGNAC
LHERM
LIEOUX
LILHAC
LODES
LONGAGES
LOURDE
LUSCAN
MALVEZIE
MANCIOUX
MARIGNAC
MARIGNAC-LASPEYRES
MARQUEFAVE
MARTISSERRE
MARTRES-TOLOSANE
MAURAN
MAURESSAC
MAUZAC
MAYRÈGNE
MELLES
MENVILLE
MÉRENVIELLE
MILHAS
MIRAMONT-DE-COMMINGES
MONCAUP
MONDONVILLE
MONT-DE-GALIÉ
MONTAIGUT-SUR-SAVE
MONTASTRUC-DE-SALIES
MONTAUBAN-DE-LUCHON
MONTAUT
MONTBERAUD
MONTBERON
MONTBRUN-BOCAGE
MONTCLAR-DE-COMMINGES
MONTÉGUT-LAURAGAIS
MONTESPAN
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTGEARD
MONTGRAS
MONTJOIRE
MONTMAURIN
MONTOULIEU-SAINT-BERNARD
MOUSTAJON
MURET
NAILLOUX
NIZAN-GESSE
OÔ
PALAMINY
PAULHAC
PAYSSOUS
PECHBONNIEU
PECHBUSQUE
PIBRAC
PLAGNE
PLAGNOLE
PLAISANCE-DU-TOUCH
PONLAT-TAILLEBOURG
PORTET-D'ASPET
PORTET-DE-LUCHON
POUBEAU
PROUPIARY
PUYDANIEL
PUYSSÉGUR
REVEL
RIEUCAZÉ
RIEUMES
RIEUX-VOLVESTRE
ROQUEFORT-SUR-GARONNE
ROQUES
ROUMENS
SABONNÈRES
SACCOURVIELLE
SAIGUÈDE
SAINT-ANDRÉ
SAINT-AVENTIN
SAINT-BÉAT-LEZ
SAINT-BERTRAND-DE-COMMINGES
SAINT-CHRISTAUD
SAINT-CLAR-DE-RIVIÈRE
SAINT-FÉLIX-LAURAGAIS
SAINT-FRAJOU
SAINT-LARY-BOUJEAN
SAINT-LÉON
SAINT-MAMET
SAINT-MARCET
SAINT-MARTORY
SAINT-MICHEL
SAINT-PAUL-D'OUEIL
SAINT-PAUL-SUR-SAVE
SAINT-PÉ-D'ARDET
SAINT-PLANCARD
SAINT-THOMAS
SAINTE-FOY-DE-PEYROLIÈRES
SALEICH
SALERM
SALLES-ET-PRATVIEL
SARRECAVE
SARREMEZAN
SAUVETERRE-DE-COMMINGES
SAUX-ET-POMARÈDE
SAVÈRES
SEILH
SEILHAN
SENGOUAGNET
SEPX
SEYSSES
SIGNAC
SODE
SOUEICH
THIL
TOULOUSE
TOURNEFEUILLE
TRÉBONS-DE-LUCHON
URAU
VACQUIERS
VAUDREUILLE
VAUX
VENERQUE
VIEILLE-TOULOUSE
VILLEMUR-SUR-TARN
VILLENEUVE-LÉCUSSAN
VILLENEUVE-LÈS-BOULOC
Département du Gers
Les massifs forestiers situés dans les communes de :
L'ISLE-JOURDAIN (massifs connexes à la RN 124, et celui du lieu dit la Moutonette)
LIAS (lieu dit l'Arroudé, massifs situés entre la D 534 et lieu dit Bénich)
PUJAUDRAN (massif de Bouconne, massifs connexes à la RN 124 et celui au lieu dit Embosque)
Département de l'Ille-et-Vilaine
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ACIGNÉ
ANDOUILLÉ-NEUVILLE
ARGENTRÉ-DU-PLESSIS
BAINS-SUR-OUST
BAULON
BAZOUGES-LA-PÉROUSE
BOURG-DES-COMPTES
BOVEL
CANCALE
CHANTELOUP
CHÂTEAUBOURG
COMBLESSAC
CREVIN
DINGÉ
ERCÉ-EN-LAMÉE
FEINS
GAËL
GAHARD
GOSNÉ
GOVEN
GUICHEN
GUIGNEN
GUIPRY-MESSAC
IFFENDIC
LA BOUËXIÈRE
LA CHAPELLE-BOUËXIC
LA CHAPELLE-DE-BRAIN
LAILLÉ
LANGON
LASSY
LE PERTRE
LE THEIL-DE-BRETAGNE
LES BRULAIS
LIFFRÉ
LOUTEHEL
MARCILLÉ-RAOUL
MARPIRÉ
MARTIGNÉ-FERCHAUD
MAXENT
MERNEL
MÉZIÈRES-SUR-COUESNON
MONDEVERT
MONTERFIL
MONTFORT-SUR-MEU
MUEL
PAIMPONT
PLÉLAN-LE-GRAND
RANNÉE
REDON
RENAC
RETIERS
SAINT-AUBIN-D'AUBIGNÉ
SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
SAINT-COULOMB
SAINTE-ANNE-SUR-VILAINE
SAINTE-MARIE
SAINT-GANTON
SAINT-JUST
SAINT-MALO-DE-PHILY
SAINT-MÉDARD-SUR-ILLE
SAINT-MÉEN-LE-GRAND
SAINT-PÉRAN
SAINT-SENOUX
SAINT-THURIAL
SENS-DE-BRETAGNE
SIXT-SUR-AFF
TALENSAC
TEILLAY
VAL D'ANAST
Département d'Indre-et-Loire
Les massifs forestiers dit de « BARROU », « BOURGUEIL », « BOUSSAY », « CHANAY », « CHINON », « MANTHELAN CHAMBOURG », « RICHELIEU MARIGNY MARMANDE », situés dans les communes de :
ABILLY
AMBILLOU
AVON-LES-ROCHES
AVRILLE-LES-PONCEAUX
BARROU
BENAIS
BOSSAY-SUR-CLAISE
BOURGUEIL
BOUSSAY
BRASLOU
BRAYE-SOUS-FAYE
BRAYE-SUR-MAULNE
BRECHES
CHAMBON
CHAMBOURG-SUR-INDRE
CHANCEAUX-PRES-LOCHES
CHANNAY-SUR-LATHAN
CHARENTILLY
CHATEAU-LA-VALLIERE
CHAUMUSSAY
CHAVEIGNES
CHEILLE
CHINON
CINQ-MARS-LA-PILE
CLERE-LES-PINS
CONTINVOIR
COTEAUX-SUR-LOIRE
COURCELLES-DE-TOURAINE
CRAVANT-LES-COTEAUX
CRISSAY-SUR-MANSE
DOLUS-LE-SEC
FONDETTES
GIZEUX
HOMMES
HUISMES
JAULNAY
LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
LANGEAIS
LE GRAND-PRESSIGNY
LUBLE
LUYNES
LUZE
MANTHELAN
MARIGNY-MARMANDE
MAZIERES-DE-TOURAINE
MOUZAY
NEUIL
NEUILLE-PONT-PIERRE
PANZOULT
PERNAY
PREUILLY-SUR-CLAISE
RAZINES
RESTIGNE
RICHELIEU
RIGNY-USSE
RILLE
RILLY-SUR-VIENNE
RIVARENNES
SAINT-BENOIT-LA-FORET
SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY
SAINT-LAURENT-DE-LIN
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
SAINT-ROCH
SAVIGNE-SUR-LATHAN
SEMBLANCAY
SONZAY
SOUVIGNE
VILLAINES-LES-ROCHERS
VILLIERS-AU-BOUIN
VOU
YZEURES-SUR-CREUSE
Département de l'Isère
Les massifs forestiers d'un seul tenant dénommés « PIÉMONT SUD-OCCIDENTAL DE LA CHARTREUSE », « PIÉMONT ORIENTAL DU VERCORS » et « PIÉMONT ORIENTAL DE LA CHARTREUSE », d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
BARRAUX
BERNIN
BIVIERS
CHAPAREILLAN
CLAIX
CORENC
CROLLES
FONTAINE
GRENOBLE
LA BUISSIERE
LA FLACHERE
LA TERRASSE
LA TRONCHE
LE FONTANIL-CORNILLON
LE GUA
LE PONT-DE-CLAIX
LE TOUVET
LUMBIN
MEYLAN
MONT-SAINT-MARTIN
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
NOYAREY
PROVEYSIEUX
QUAIX-EN-CHARTREUSE
SAINT-EGREVE
SAINT-ISMIER
SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
SAINT-PAUL-DE-VARCES
SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
SASSENAGE
SEYSSINET-PARISET
SEYSSINS
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
VEUREY-VOROIZE
VIF
VOREPPE
Département du Jura
Le massif de la « FORÊT DE CHAUX » situé dans les communes de :
AUGERANS
BELMONT
CHATELAY
CHISSEY-SUR-LOUE
COURTEFONTAINE
DOLE
ECLANS-NENON
ETREPIGNEY
FALLETANS
FRAISANS
GERMIGNEY
LA LOYE
MONTBARREY
OUR
PLUMONT
RANS
SANTANS
LA VIEILLE-LOYE
Département du Loir-et-Cher
L'ensemble des massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
BAUZY
BRACIEUX
CHAMBORD
CHAON
CHAUMONT-SUR-THARONNE
COURMEMIN
CROUY-SUR-COSSON
DHUIZON
LA FERTÉ-BEAUHARNAIS
LA FERTÉ-IMBAULT
LA FERTÉ-SAINT-CYR
FONTAINES-EN-SOLOGNE
GIÈVRES
GY-EN-SOLOGNE
LAMOTTE-BEUVRON
LASSAY-SUR-CROISNE
LOREUX
MARCILLY-EN-GAULT
LA MAROLLE-EN-SOLOGNE
MILLANÇAY
MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
MUR-DE-SOLOGNE
NEUNG-SUR-BEUVRON
NEUVY
NOUAN-LE-FUZELIER
ORÇAY
PIERREFITTE-SUR-SAULDRE
PRUNIERS-EN-SOLOGNE
ROMORANTIN-LANTHENAY
SAINT-VIÂTRE
SALBRIS
SELLES-SAINT-DENIS
SOUESMES
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
THEILLAY
THOURY
VEILLEINS
VERNOU-EN-SOLOGNE
VILLEHERVIERS
VILLENY
VOUZON
YVOY-LE-MARRON
Département de la Loire
Les massifs forestiers d'un seul tenant dénommés « PILAT », et « SUD FOREZ », d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes de :
ABOEN
BOISSET-SAINT-PRIEST
BOURG-ARGENTAL
BURDIGNES
CHAMBLES
CHATEAUNEUF
CHENEREILLES
CHUYER
COLOMBIER
DOIZIEUX
FARNAY
GRAIX
LA CHAPELLE-VILLARS
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
LA VALLA-EN-GIER
LA VERSANNE
LURIECQ
MAROLS
PAVEZIN
PELUSSIN
PERIGNEUX
ROISEY
ROZIER-COTES-D'AUREC
SAINT-APPOLINARD
SAINT-ETIENNE
SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
SAINT-SAUVEUR-EN-RUE
SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
THELIS-LA-COMBE
VERANNE
Département du Loiret
L'ensemble des massifs forestiers dit « DE LA SOLOGNE » situés dans les communes de :
ARDON
LA FERTÉ-SAINT-AUBIN
ISDES
JOUY-LE-POTIER
LIGNY-LE-RIBAULT
MARCILLY-EN-VILLETTE
MÉNESTREAU-EN-VILLETTE
SENNELY
VANNES-SUR-COSSON
VIGLAIN
VILLEMURLIN
Département du Morbihan
L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes, ou partie de commune, de :
AUGAN
BEIGNON
BOHAL
CAMPENEAC
CARNAC
CONCORET
COURNON
ELVEN
ERDEVEN
LA GACILLY (seulement les bois et forêts de l'ancienne commune de GLENAC)
GUER
LA TRINITE-SUR-MER
LE COURS
LES FOUGERETS
LOYAT
MAURON
MEUCON
MOLAC
MONTENEUF
MONTERBLANC
NEANT-SUR-YVEL
PLAUDREN
PLEUCADEUC
PLOEMEL
PLOUHARNEL
PLUHERLIN
PLUMELEC
PORCARO
SAINT-GUYOMARD
SAINT-MALO-DE-BEIGNON
SAINT-MARTIN-SUR-OUST
SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE
SERENT
TREDION
TREHORENTEUC
Département de la Savoie
L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie supérieure à 4 hectares et situés dans les communes, ou partie de commune, de :
AILLON-LE-JEUNE
ENTRELACS (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE ALBENS)
ALBERTVILLE
ALLONDAZ
APREMONT
ARITH
AUSSOIS
AVRIEUX
BELLECOMBE-EN-BAUGES
BOURG-SAINT-MAURICE
BOZEL
BRISON-SAINT-INNOCENT
CHINDRIEUX
COHENNOZ
CREST-VOLAND
FOURNEAUX
FRENEY
LA MOTTE-EN-BAUGES
LA PLAGNE-TARENTAISE (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE MACOT)
MERCURY
MODANE
MOTZ
MOUXY
ORELLE
RUFFIEUX
SAINT-ANDRÉ
SAINT-BALDOPH
SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
SAINTE-FOY-TARENTAISE
SÉEZ
SERRIÈRES-EN-CHAUTAGNE
VAL-CENIS (SEULEMENT SUR LE TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE TERMIGNON)
UGINE
VILLARODIN-BOURGET
VIONS
Département des Deux-Sèvres
L'ensemble des massifs forestiers de « BOIS BRÉCHOUX ET SES ABORDS », « BOIS CHARDON », « BOIS D'AVAILLES ET SES ABORDS », « BOIS D'ENSIGNÉ ET SES ABORDS », « BOIS DE BONNEUIL », « BOIS DE CHAUSSERAY », « BOIS DE CORVANT ET SES ABORDS », « BOIS DE DIX HEURES », « BOIS DE L'ANE », « BOIS DE LA GLORIETTE ET SES ABORDS », « BOIS DE LA LANDE », « BOIS DE LA LOGE », « BOIS DE LA MOTTE », « BOIS DE LA RENTE ET SES ABORDS », « BOIS DE MAGOT », « BOIS DE PAYZAY », « BOIS DE SAINTE MARIE », « BOIS DE SAINT-MARTIN », « BOIS DE VALENDIN », « BOIS DES BRANDES », « BOIS DES FILLES », « BOIS DES GARENNES », « BOIS DES RENDES ET SES ABORDS », « BOIS JOUNEAUX », « BOIS NATON », « BOIS RENARD », « BOIS VINET », « CHAMP DES CLOS », « FORÊT D'AUTUN », « FORÊT D'ETUSSON ET BOIS D'ETUSSON », « FORÊT DOMANIALE D'AULNAY ET SES ABORDS », « FORÊT DOMANIALE DE CHIZÉ ET SES ABORDS », « FORÊT DU ROUX », « LA COULÉE DES FORGES », « LA FOSSE À LA FEMME », « LE CHAMP DES QUATRE BORNES », « LE GRAND PÂTIS », « LES BRUYÈRES DU BOIS DE LA GASSE », « LES CHAUVELIÈRES - LES BOUILLONS », « LES PROUTIÈRES », « PARC CHALLON (ET BOIS ADJACENTS) », « PARC D'OIRON (ET BOIS ADJACENTS) », « VALLÉE DE DEMOULINES », « VALLÉE DU BOIS », situés dans les communes de :
AIRVAULT
AMAILLOUX
ASNIÈRE-EN-POITOU
ASSAIS-LES-JUMEAUX
AUBIGNÉ
BEAUVOIR-SUR-NIORT
BOUSSAIS
BRIEUIL-SUR-CHIZÉ
CHICHÉ
CHIZÉ
COULONGES-THOUARSAIS
COUTURE-D'ARGENSON
ENSIGNÉ
LA FERRIÈRE-EN-PARTHENAY
LE VERT
LES FOSSES
MAISONTIERS
MARCILLÉ
MARIGNY
MELLE
PAIZAY-LE-CHAPT
PLAINE-D'ARGENSON
PLAINE-ET-VALLÉES
SAINT-LÉGER-DE-MONTBRUN
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
SAINT-MAURICE-ETUSSON
SAURAIS
SECONDIGNÉ SUR BELLE
THÉNEZAY
THOUARS
VASLES
VILLEMAIN
VILLIERS-EN-BOIS
VILLIERS-SUR-CHIZÉ
Département du Tarn-et-Garonne
L'ensemble des massifs forestiers d'un seul tenant, d'une superficie supérieure à 4 hectares, et situés dans les communes de :
BRUNIQUEL
CAZALS
SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL
Département de la Vienne
Les massifs forestiers de « BOIS DE CHARROUX », « BOIS DE CHITRÉ », « BOIS DE COLOMBIERS-BEAUMONT », « BOIS DE FONTEVRAUD », « BOIS DE LA MOTHE-CHANDENIERS », « BOIS DE LA PIQUE NOIRE », « BOIS DE LA VAYOLLE », « BOIS DU FOUR À CHAUX », « BRANDES DE MONTMORILLON, SAINTE-MARIE ET PIERRE-LÀ », « FORÊT DE LA GUERCHE ET DE LA GROIE », « FORÊT DE LUSSAC », « FORÊT DE LA ROCHE-POSAY », « FORÊT DE MOULIÈRE », « FORÊT DE SOSSAIS », « FORÊT DE THURÉ ET DE VELLÈCHES », « FORÊT DE VERRIÈRES », « FORÊT DE VOUILLÉ SAINT-HILAIRE », « FORÊT DOMANIALE DE CHÂTELLERAULT », et situés dans les communes, ou les parties de communes, suivantes :
ANTRAN
ASLONNES
AVAILLES-EN-CHÂTELLERAULT
BEAUMONT SAINT-CYR
BERRIE
BÉRUGES
BIARD
BIGNOUX
BOIVRE-LA-VALLÉE
BONNEUIL-MATOURS
BOURG-ARCHAMBAULT
CHAPELLE-VIVIERS
CHÂTELLERAULT
CIVAUX
COLOMBIERS
COUSSAY-LES-BOIS
CURÇAY-SUR-DIVE
DANGÉ-SAINT-ROMAIN
DIENNÉ
DISSAY
GIZAY
GLÉNOUZE
HAIMS
INGRANDES
JAUNAY-MARIGNY
JOURNET
LA CHAPELLE-MOULIÈRE
LA ROCHE-POSAY
LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
LATHUS-SAINT-RÉMY
LEIGNÉ-LES-BOIS
LEIGNÉ-SUR-USSEAU
LES ORMES
LES TROIS-MOUTIERS
LÉSIGNY
LEUGNY
LHOMMAIZÉ
LINIERS
LUSSAC-LES-CHÂTEAUX
MAIRÉ
MARNAY
MAUPRÉVOIR
MAZEROLLES
MONDION
MONTAMISÉ
MONTHOIRON
MONTMORILLON
MORTON
MOUTERRE-SILLY
NAINTRÉ
NIEUIL-L'ESPOIR
NOUAILLÉ-MAUPERTUIS
ORCHES
OYRÉ
PLEUMARTIN
PRESSAC
QUINÇAY
RANTON
RASLAY
ROCHES-PRÉMARIE-ANDILLÉ
ROIFFÉ
SAINT-GENEST-D'AMBIÈRE
SAINT-GEORGES-LÈS-BAILLARGEAUX
SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS
SAINT-LAURENT-DE-JOURDES
SAINT-LÉGER-DE-MONTBRILLAIS
SAINT-LÉOMER
SAINT-RÉMY-SUR-CREUSE
SAIX
SAULGÉ
SCORBÉ-CLAIRVAUX
SENILLÉ-SAINT-SAUVEUR
SILLARS
SOSSAIS
TERNAY
THURÉ
USSEAU
VAUX-SUR-VIENNE
VELLÈCHES
VERNON
VERRIÈRES
VOUILLÉ
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
VOUNEUIL-SUR-VIENNE
Annexe 2 : Fixant les massifs forestiers à moindre risque n'étant pas considérés comme particulièrement exposés au risque d'incendie au titre de l'article L. 133-1 du code forestier
Département des Alpes-de-Haute-Provence
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALLOS
AUZET
BARCELONNETTE
BEAUVEZER
COLMARS-LES-ALPES
LA CONDAMINE-CHATELARD
ENCHASTRAYES
FAUCON-DE-BARCELONNETTE
JAUSIERS
LE LAUZET-SUR-UBAYE
MEOLANS-REVEL
MONCLAR
PONTIS
SAINT-MARTIN-LES-SEYNES
SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
SAINT-PONS
SELONNET
SEYNE-LES-ALPES
LES THUILES
UBAYE-SERRE-PONÇON
UVERNET-FOURS
VAL-D'ORONAYE
VERDACHES
LE VERNET
VILLARS-COLMARS
Département des Hautes-Alpes
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ABRIES - RISTOLAS
AIGUILLES
ANCELLE
ASPRES-LES-CORPS
AUBESSAGNE
BUISSARD
CEILLAC
CERVIÈRES
CHABOTTES
CHAMPCELLA
CHAMPOLÉON
CHATEAU-VILLE-VIEILLE
CRÉVOUX
DÉVOLUY
FOREST-SAINT-JULIEN
FRESSINIERES
LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR
LA FARE-EN-CHAMPSAUR
LA GRAVE
LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR
LA SALLE-LES-ALPES
LAYE
LE GLAIZIL
LE MONETIER-LES-BAINS
LE NOYER
LES ORRES
MOLINES-EN-QUEYRAS
MONTGENÈVRE
NÉVACHE
ORCIÈRES
POLIGNY
PUY-SAINT-ANDRÉ
PUY-SAINT-PIERRE
PUY-SAINT-VINCENT
RABOU
RÉALLON
RISOUL
SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
SAINT-FIRMIN
SAINT-JACQUES EN VALGODEMARD
SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR
SAINT-LAURENT-DU-CROS
SAINT-LÉGER-LES-MÉLÈZES
SAINT-MAURICE EN VALGODEMARD
SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
SAINT-VÉRAN
VAL-DES-PRÉS
VARS
VILLAR-D'ARËNE
VILLAR-LOUBIÈRE
VILLAR-SAINT-PANCRACE
Les parties de massifs forestiers situées les communes suivantes :
ARVIEUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF DES ESCOYÈRES DEPUIS RD 902 JUSQU'AU TORRENT DU VEYER, EN-DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M)
BARATIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
BRIANÇON (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DU MASSIF SITUÉ AU NORD DE LA N94 ET RD 1091 ET EN DESSOUS DE LA COTE 1 600 M)
CHÂTEAUROUX LES ALPES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
CROTS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
EYGLIERS (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
GAP (LIMITE OUEST DU COL DE GLEIZE)
GUILLESTRE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
L'ARGENTIÈRE-LA-BESSÉE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
LA ROCHE-DE-RAME (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
LES VIGNEAUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE, UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 M)
RÉOTIER (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
SAINT-ANDRÉ-D'EMBRUN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
SAINT-CHAFFREY (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GUISANE MAIS À PARTIR DE LA RD 1091, UNIQUEMENT EN DESSOUS DE LA CÔTE 1 600 M)
SAINT-CLÉMENT-SUR-DURANCE (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
SAINT-CRÉPIN (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIÈRES (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
SAINT-SAUVEUR (TOUTE LA COMMUNE AU-DESSUS DE LA CÔTE 1 600 MÈTRES)
VALLOUISE-PELVOUX (TOTALITÉ DE LA COMMUNE À L'EXCEPTION DE LA RIVE GAUCHE DE LA GYRONDE, UNIQUEMENT VALLOUISE EN DESSOUS DE LA CÔTE 1600 MÈTRES)
Département de l'Ariège
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département de l'Aude
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département de l'Aveyron
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALMONT-LES-JUNIES
ALRANCE
ANGLARS-SAINT-FÉLIX
ARGENCES EN AUBRAC
ARQUES
ARVIEU
ASPRIÈRES
AUBIN
AURIAC-LAGAST
AUZITS
AYSSÈNES
BALAGUIER-SUR-RANCE
BARAQUEVILLE
BAS SÉGALA (LE)
BELCASTEL
BERTHOLÈNE
BESSUÉJOULS
BOR-ET-BAR
BOUILLAC
BOURNAZEL
BOUSSAC
BOZOULS
BRANDONNET
BRASC
BROMMAT
BROUSSE-LE-CHÂTEAU
CABANÈS
CALMONT
CAMBOULAZET
CAMJAC
CAMPOURIEZ
CAMPUAC
CANET-DE-SALARS
CANTOIN
CASSAGNES-BÉGONHÈS
CASSUÉJOULS
CASTANET
CASTELMARY
CASTELNAU-DE-MANDAILLES
CENTRÈS
CLAIRVAUX-D'AVEYRON
COLOMBIÈS
COMPOLIBAT
COMPS-LA-GRAND-VILLE
CONDOM-D'AUBRAC
CONNAC
CONQUES-EN-ROUERGUE
COUBISOU
COUPIAC
CRANSAC
CRESPIN
CURAN
CURIÈRES
DECAZEVILLE
DRUELLE-BALSAC
DRULHE
DURENQUE
ENTRAYGUES-SUR-TRUYÈRE
ESCANDOLIÈRES
ESPALION
ESPEYRAC
ESTAING
FAYET
FIRMI
FLAGNAC
FLAVIN
FLORENTIN-LA-CAPELLE
GABRIAC
GAILLAC-D'AVEYRON
GALGAN
GOLINHAC
GOUTRENS
GRAMOND
HUPARLAC
LA BASTIDE-SOLAGES
LA CAPELLE-BLEYS
LA CAPELLE-BONANCE
LA CAVALERIE
LA FOUILLADE
LA LOUBIÈRE
LA SALVETAT-PEYRALÈS
LA SELVE
LA SERRE
LACROIX-BARREZ
LAGUIOLE
LAISSAC-SÉVÉRAC L'EGLISE
LANUÉJOULS
LASSOUTS
LAVAL-ROQUECEZIÈRE
LE CAYROL
LE FEL
LE MONASTÈRE
LE NAYRAC
LE TRUEL
LE VIBAL
LÉDERGUES
LES ALBRES
LESCURE-JAOUL
LESTRADE-ET-THOUELS
LIVINHAC-LE-HAUT
LUC-LA-PRIMAUBE
LUGAN
LUNAC
MALEVILLE
MANHAC
MARTRIN
MAYRAN
MELJAC
MONTBAZENS
MONTCLAR
MONTÉZIC
MONTFRANC
MONTPEYROUX
MORLHON-LE-HAUT
MOURET
MOYRAZÈS
MUR-DE-BARREZ
MURET-LE-CHÂTEAU
MUROLS
NAJAC
NAUCELLE
NAUVIALE
OLEMPS
ONET-LE-CHÂTEAU
PALMAS D'AVEYRON
PEUX-ET-COUFFOULEUX
PEYRUSSE-LE-ROC
PIERREFICHE
PLAISANCE
POMAYROLS
PONT-DE-SALARS
POUSTHOMY
PRADES-D'AUBRAC
PRADES-DE-SALARS
PRADINAS
PRÉVINQUIÈRES
PRIVEZAC
PRUINES
QUINS
RÉQUISTA
RIEUPEYROUX
RIGNAC
RODEZ
ROUSSENNAC
RULHAC-SAINT-CIRQ
SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
SAINT-AMANS-DES-COTS
SAINT-ANDRÉ-DE-NAJAC
SAINT-CHÉLY-D'AUBRAC
SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
SAINT-CÔME-D'OLT
SAINTE-CROIX
SAINTE-EULALIE-D'OLT
SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
SAINTE-RADEGONDE
SAINT-FÉLIX-DE-LUNEL
SAINT-HIPPOLYTE
SAINT-IGEST
SAINT-JEAN-DELNOUS
SAINT-JUST-SUR-VIAUR
SAINT-LAURENT-DE-LÉVÉZOU
SAINT-LAURENT-D'OLT
SAINT-LÉONS
SAINT-MARTIN-DE-LENNE
SAINT-PARTHEM
SAINT-RÉMY
SAINT-SANTIN
SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER
SAINT-SYMPHORIEN-DE-THÉNIÈRES
SALLES-COURBATIÈS
SALLES-CURAN
SALMIECH
SANVENSA
SAUVETERRE-DE-ROUERGUE
SAVIGNAC
SÉBRAZAC
SÉGUR
SÉNERGUES
SONNAC
SOULAGES-BONNEVAL
TAURIAC-DE-NAUCELLE
TAUSSAC
TAYRAC
THÉRONDELS
TOULONJAC
TRÉMOUILLES
VALADY
VALZERGUES
VAUREILLES
VÉZINS-DE-LÉVÉZOU
VILLECOMTAL
VILLEFRANCHE-DE-PANAT
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Les parties des massifs forestiers, classées en aléa très faible, faible et moyen à l'atlas départemental du risque d'incendie, et situées dans les communes de :
AGEN-D'AVEYRON
AMBEYRAC
ARNAC-SUR-DOURDOU
BALAGUIER-D'OLT
BOISSE-PENCHOT
BROQUIÈS
BRUSQUE
CAMARÈS
CAMPAGNAC
CAPDENAC-GARE
CASTELNAU-PÉGAYROLS
CAUSSE-ET-DIÈGE
COMBRET-SUR-RANCE
COMPEYRE
LA CAPELLE-BALAGUIER
LA CRESSE
LA ROUQUETTE
LAPANOUSE-DE-CERNON
MARCILLAC-VALLON
MARTIEL
MÉLAGUES
MILLAU
MONTAGNOL
MONTEILS
MONTJAUX
MONTLAUR
MONTROZIER
MOUNES-PROHENCOUX
MURASSON
NANT
NAUSSAC
PAULHE
REBOURGUIL
RIVIÈRE-SUR-TARN
RODELLE
SAINT-AFFRIQUE
SAINT-ANDRÉ-DE-VÉZINES
SAINT-BEAUZÉLY
SAINTE-EULALIE-DE-CERNON
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
SAINT-JUÉRY
SAINT-ROME-DE-TARN
SAINT-SATURNIN-DE-LENNE
SALLES-LA-SOURCE
SALVAGNAC-CAJARC
SAUCLIÈRES
SAUJAC
SÉBAZAC-CONCOURÈS
SÉVÉRAC D'AVEYRON
VERRIÈRES
VIALA-DU-TARN
VILLENEUVE
VIMENET
VIVIEZ
Département des Bouches-du-Rhône
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département de la Dordogne
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 1 ha.
Département de la Drôme
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALBON
ALIXAN
ANDANCETTE
ANNEYRON
ARTHEMONAY
BARBIERES
BARCELONNE
BATHERNAY
LA BAUME-CORNILLANE
LA BAUME-D'HOSTUN
BEAUMONT-LES-VALENCE
BEAUMONT-MONTEUX
BEAUREGARD-BARET
BEAUSEMBLANT
BEAUVALLON
BESAYES
BOURG-DE-PEAGE
BOURG-LES-VALENCE
BOUVANTE
BREN
CHABEUIL
LE CHAFFAL
LE CHALON
CHANOS-CURSON
CHANTEMERLE-LES-BLES
LA CHAPELLE-EN-VERCORS
CHARMES-SUR-L'HERBASSE
CHARPEY
CHATEAUDOUBLE
CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
CHATILLON-ST-JEAN
CHATUZANGE-LE-GOUBET
CHAVANNES
CLAVEYSON
CLERIEUX
CLIOUSCLAT
COMBOVIN
CREPOL
CROZES-HERMITAGE
ECHEVIS
EPINOUZE
EROME
ETOILE-SUR-RHONE
EYMEUX
FAY-LE-CLOS
GENISSIEUX
GERVANS
GEYSSANS
GRANGES-LES-BEAUMONT
LE GRAND-SERRE
HAUTERIVES
HOSTUN
JAILLANS
LAPEYROUSE-MORNAY
LARNAGE
LAVEYRON
LENS LESTANG
LEONCEL
LIVRON-SUR-DROME
LORIOL-SUR-DROME
LUS-LA-CROIX-HAUTE
MALISSARD
MANTHES
MARCHES
MARGES
MARSAZ
MERCUROL
MIRIBEL
MONTCHENU
MONTELEGER
MONTELIER
MONTMEYRAN
MONTMIRAL
MONTRIGAUD
MONTVENDRE
MORAS-EN-VALLOIRE
LA MOTTE-DE-GALAURE
LA MOTTE-FANJAS
MOURS-ST-EUSEBE
MUREILS
ORIOL-EN-ROYANS
OURCHES
PARNANS
PEYRUS
PONSAS
PONT-DE-L'ISERE
PORTES-LES-VALENCE
RATIERES
ROCHECHINARD
LA ROCHE-DE-GLUN
ROCHEFORT-SAMSON
ROMANS-SUR-ISERE
ST-AGNAN-EN-VERCORS
ST-AVIT
ST-BARDOUX
ST-BARTHELEMY-DE-VALS
ST-BONNET-DE-VALCLERIEUX
ST-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS
ST-DONAT-SUR-L'HERBASSE
STE-EULALIE-EN-ROYANS
ST-JEAN-EN-ROYANS
ST-JULIEN-EN-VERCORS
ST-LAURENT-D'ONAY
ST- LAURENT EN ROYANS
ST-MARCEL-LES-VALENCE
ST-MARTIN-D'AOUT
ST-MARTIN-EN-VERCORS
ST-MARTIN-LE-COLONEL
ST-MICHEL-SUR-SAVASSE
ST-NAZAIRE-EN-ROYANS
ST-PAUL-LES-ROMANS
ST-RAMBERT-D'ALBON
ST-SORLIN-EN-VALLOIRE
ST-THOMAS-EN-ROYANS
ST-UZE
ST-VALLIER
ST-VINCENT-LA-COMMANDERIE
SAULCE-SUR-RHONE
SERVES-SUR-RHONE
TAIN-L'HERMITAGE
TERSANNE
TRIORS
UPIE
VALENCE
VASSIEUX-EN-VERCORS
VEAUNES
Département du Gard
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département de l'Hérault
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 hectares.
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ABEILHAN
ALIGNAN-DU-VENT
AVENE
BRIGNAC
CAMBON-ET-SALVERGUES
CAMPAGNE
CANDILLARGUES
CANET
CAPESTANG
CASTANET-LE-HAUT
CAZOULS-D'HERAULT
CEILHES-ET-ROCOZELS
CERS
COLOMBIERS
COMBES
COULOBRES
COURNIOU
ESPONDEILHAN
FRAISSE-SUR-AGOUT
GORNIES
JONCELS
JONQUIERES
LA GRANDE-MOTTE
LA SALVETAT-SUR-AGOUT
LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-CASTRIES
LANSARGUES
LAVERUNE
LE CAYLAR
LE CROS
LE POUGET
LE SOULIE
LES RIVES
LEZIGNAN-LA-CEBE
LIGNAN-SUR-ORB
MARAUSSAN
MARGON
MARSEILLAN
MARSILLARGUES
MAUGUIO
MAUREILHAN
MONTADY
MONTELS
MUDAISON
NEZIGNAN-L'EVEQUE
PALAVAS-LES-FLOTS
PEGAIROLLES-DE-L'ESCALETTE
PEROLS
PEZENAS
POILHES
POMEROLS
POPIAN
POUZOLS
PUILACHER
PUIMISSON
PUISSALICON
ROMIGUIERES
ROQUEREDONDE
ROSIS
SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
SAINT-AUNES
SAINT-FELIX-DE-L'HERAS
SAINT-FELIX-DE-LODEZ
SAINT-GENIES-DE-VARENSAL
SAINT-JUST
SAINT-MAURICE-NAVACELLES
SAINT-MICHEL
SAINT-NAZAIRE-DE-PEZAN
SAINT-PIERRE-DE-LA-FAGE
SAUSSAN
SAUVIAN
SERIGNAN
SORBS
TRESSAN
USCLAS-D'HERAULT
VALRAS-PLAGE
VALROS
VENDRES
VERRERIES-DE-MOUSSANS
VILLENEUVE-LES-BEZIERS
Les massifs forestiers situés au-dessus de la cote d'altitude 600 m sur les communes suivantes :
BRISSAC
CAMPLONG
COLOMBIERES-SUR-ORB
GRAISSESSAC
LA TOUR-SUR-ORB
LAUROUX
LE BOUSQUET-D'ORB
LES PLANS
MONS
PEGAIROLLES-DE-BUEGES
PREMIAN
RIOLS
SAINT-ANDRE-DE-BUEGES
SAINT-ETIENNE-D'ALBAGNAN
SAINT-ETIENNE-DE-GOURGAS
SAINT-GERVAIS-SUR-MARE
SAINT-GUILHEM-LE-DESERT
SAINT-JEAN-DE-BUEGES
SAINT-JULIEN
SAINT-MARTIN-DE-L'ARCON
SAINT-PONS-DE-THOMIERES
SAINT-PRIVAT
SAINT-VINCENT-D'OLARGUES
SOUBES
Département du Lot-et-Garonne
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
AGEN
AGME
AGNAC
AIGUILLON
ALLEMANS-DU-DROPT
ALLEZ-ET-CAZENEUVE
ANDIRAN
ANTHE
ARGENTON
ARMILLAC
ASTAFFORT
AUBIAC
AURADOU
AURIAC-SUR-DROPT
BAJAMONT
BALEYSSAGUES
BAZENS
BEAUGAS
BEAUPUY
BEAUVILLE
BIAS
BIRAC-SUR-TREC
BLAYMONT
BOE
BON-ENCONTRE
BOUDY-DE-BEAUREGARD
BOUGLON
BOURGOUGNAGUE
BOURLENS
BOURNEL
BOURRAN
BRAX
BRUCH
BRUGNAC
BUZET-SUR-BAISE
CAHUZAC
CALIGNAC
CAMBES
CANCON
CASSENEUIL
CASSIGNAS
CASTELCULIER
CASTELLA
CASTELMORON-SUR-LOT
CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE
CASTELNAU-SUR-GUPIE
CASTILLONNES
CAUBON-SAINT-SAUVEUR
CAUDECOSTE
CAUZAC
CAVARC
CAZIDEROQUE
CLAIRAC
CLERMONT-DESSOUS
CLERMONT-SOUBIRAN
COCUMONT
COLAYRAC-SAINT-CIRQ
CONDEZAYGUES
COULX
COURBIAC
COURS
COUTHURES-SUR-GARONNE
CROIX-BLANCHE (LA)
CUQ
DAUSSE
DEVILLAC
DOLMAYRAC
DONDAS
DOUDRAC
DOUZAINS
DURAS
ENGAYRAC
ESCASSEFORT
ESCLOTTES
ESPIENS
ESTILLAC
FALS
FAUGUEROLLES
FAUILLET
FERRENSAC
FEUGAROLLES
FIEUX
FONGRAVE
FOULAYRONNES
FOURQUES-SUR-GARONNE
FRANCESCAS
FRECHOU
FREGIMONT
FRESPECH
GALAPIAN
GAUJAC
GONTAUD-DE-NOGARET
GRANGES-SUR-LOT
GRATELOUP
GRAYSSAS
GREZET-CAVAGNAN
GUERIN
HAUTEFAGE-LA-TOUR
HAUTES-VIGNES
JUSIX
LABASTIDE-CASTEL-AMOUROUX
LABRETONIE
LACAUSSADE
LACEPEDE
LACHAPELLE
LAFITTE-SUR-LOT
LAFOX
LAGARRIGUE
LAGRUERE
LAGUPIE
LALANDUSSE
LAMONTJOIE
LANNES
LAPARADE
LAPERCHE
LAPLUME
LAROQUE-TIMBAUT
LASSERRE
LAUGNAC
LAUSSOU
LAUZUN
LAVARDAC
LAVERGNE
LAYRAC
LEDAT
LEVIGNAC-DE-GUYENNE
LEYRITZ-MONCASSIN
LONGUEVILLE
LOUBES-BERNAC
LOUGRATTE
LUSIGNAN-PETIT
MADAILLAN
MARCELLUS
MARMANDE
MARMONT-PACHAS
MASQUIERES
MASSELS
MASSOULES
MAUVEZIN SUR GUPIE
MAZIERES-NARESSE
MEILHAN-SUR-GARONNE
MIRAMONT-DE-GUYENNE
MOIRAX
MONBAHUS
MONBALEN
MONCAUT
MONCLAR
MONCRABEAU
MONFLANQUIN
MONHEURT
MONSEGUR
MONSEMPRON-LIBOS
MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON
MONTASTRUC
MONTAURIOL
MONTAUT
MONTAYRAL
MONTESQUIEU
MONTETON
MONTIGNAC-DE-LAUZUN
MONTIGNAC-TOUPINERIE
MONTPEZAT
MONTPOUILLAN
MONVIEL
MOULINET
MOUSTIER
NERAC
NICOLE
NOMDIEU
PAILLOLES
PARDAILLAN
PARRANQUET
PASSAGE (LE)
PENNE-D'AGENAIS
PEYRIERES
PINEL-HAUTERIVE
PONT-DU-CASSE
PORT-SAINTE-MARIE
PRAYSSAS
PUCH-D'AGENAIS
PUJOLS
PUYMICLAN
PUYMIROL
PUYSSERAMPION
RAYET
RAZIMET
RIVES
ROMESTAING
ROQUEFORT
ROUMAGNE
SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA
SAINT-ASTIER
SAINT-AUBIN
SAINT-AVIT
SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS
SAINT-CAPRAIS-DE-LERM
SAINT-COLOMB-DE-LAUZUN
SAINTE-BAZEILLE
SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS
SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE
SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS
SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT
SAINTE-MARTHE
SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERES
SAINT-ETIENNE-DE-VILLEREAL
SAINT-EUTROPE-DE-BORN
SAINT-GEORGES
SAINT-GERAUD
SAINT-HILAIRE-DE-LUSIGNAN
SAINT-JEAN-DE-DURAS
SAINT-JEAN-DE-THURAC
SAINT-LAURENT
SAINT-LEGER
SAINT-MARTIN-DE-BEAUVILLE
SAINT-MARTIN-DE-VILLEREAL
SAINT-MARTIN-PETIT
SAINT-MAURICE-DE-LESTAPEL
SAINT-MAURIN
SAINT-NICOLAS-DE-LA-BALERME
SAINT-PARDOUX-DU-BREUIL
SAINT-PARDOUX-ISAAC
SAINT-PASTOUR
SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC
SAINT-PIERRE-SUR-DROPT
SAINT-QUENTIN-DU-DROPT
SAINT-ROBERT
SAINT-ROMAIN-LE-NOBLE
SAINT-SALVY
SAINT-SARDOS
SAINT-SAUVEUR de MEILHAN
SAINT-SERNIN
SAINT-SIXTE
SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
SAINT-URCISSE
SAINT-VINCENT-DE-LAMONTJOIE
SAINT-VITE
SAMAZAN
SAUMONT
SAUVAGNAS
SAUVETAT-DE-SAVERES (LA)
SAUVETAT-DU-DROPT (LA)
SAUVETAT-SUR-LEDE (LA)
SAUVETERRE-SAINT-DENIS
SAVIGNAC-DE-DURAS
SAVIGNAC-SUR-LEYZE
SEGALAS
SEMBAS
SENESTIS
SERIGNAC-PEBOUDOU
SERIGNAC-SUR-GARONNE
SEYCHES
SOUMENSAC
TAILLEBOURG
TAYRAC
TEMPLE-SUR-LOT (LE)
THEZAC
THOUARS-SUR-GARONNE
TOMBEBOEUF
TONNEINS
TOURLIAC
TOURNON-D'AGENAIS
TOURTRES
TREMONS
TRENTELS
VARES
VERTEUIL-D'AGENAIS
VIANNE
VILLEBRAMAR
VILLENEUVE-DE-DURAS
VILLENEUVE-SUR-LOT
VILLEREAL
VILLETON
VIRAZEIL
Département de la Lozère
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département des Pyrénées-Atlantiques
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
AAST
ABÈRE
ABIDOS
ABITAIN
ANDOINS
ANGOUS
ANOS
ARANCOU
ARAUJUZON
ARBOUET-SUSSAUTE
ARESSY
ARGAGNON
ARGELOS
ARGET
ARNOS
ARRIEN
ARROSÈS
ARTIGUELOUTAN
ARTIX
ARZACQ-ARRAZIGUET
ASSAT
ASTIS
ATHOS-ASPIS
AUBIN
AUDAUX
AUGA
AURIAC
AURIONS-IDERNES
AUSSEVIELLE
AUTERRIVE
AYDIE
BAIGTS-DE-BÉARN
BALEIX
BALIRACQ-MAUMUSSON
BARDOS
BARINQUE
BARRAUTE-CAMU
BARZUN
BASSILLON-VAUZÉ
BASTANÈS
BAUDREIX
BÉDEILLE
BENTAYOU-SÉRÉE
BÉRENX
BERNADETS
BÉTRACQ
BEYRIE-EN-BÉARN
BILLÈRE
BIRON
BIZANOS
BONNUT
BOUEILH-BOUEILHO-LASQUE
BOUGARBER
BOUMOURT
BOURDETTES
BOURNOS
BUROS
CADILLON
CAME
CARRÈRE
CASTEIDE-DOAT
CASTÉTIS
CASTETPUGON
CASTILLON (CANTON D'ARTHEZ-DE-BÉARN)
CAUBIOS-LOOS
CESCAU
CHARRE
CLARACQ
CONCHEZ-DE-BÉARN
CORBÈRE-ABÈRES
COSLÉDAÀ-LUBE-BOAST
COUBLUCQ
CROUSEILLES
CUQUERON
DENGUIN
DIUSSE
DOAZON
DOGNEN
ESCOS
ESCOUBÈS
ESLOURENTIES-DABAN
ESPÉCHÈDE
ESPOEY
FICHOUS-RIUMAYOU
GABASTON
GARLÈDE-MONDEBAT
GARLIN
GAROS
GAYON
GER
GERDEREST
GESTAS
GÉUS-D'ARZACQ
GOMER
GUICHE
GUINARTHE-PARENTIES
HAGETAUBIN
HIGUÈRES-SOUYE
HOURS
IDRON
ILHARRE
LAÀ-MONDRANS
LABASTIDE-CÉZÉRACQ
LABASTIDE-MONRÉJEAU
LABASTIDE-VILLEFRANCHE
LABATMALE
LABEYRIE
LACADÉE
LACOMMANDE
LACQ
LAHONTAN
LALONQUETTE
LAMAYOU
LANNECAUBE
LANNEPLAÀ
LARREULE
LASCLAVERIES
LÉE
LÈME
LÉREN
LESCAR
LESPIELLE
LESPOURCY
LICHOS
LIMENDOUS
LIVRON
LOMBIA
LONS
LOUBIENG
LOURENTIES
LOUVIGNY
LUC-ARMAU
LUCARRÉ
LUCGARIER
LUSSAGNET-LUSSON
MALAUSSANNE
MASCARAÀS-HARON
MASLACQ
MASPIE-LALONQUÈRE-JUILLACQ
MAUCOR
MAURE
MAZEROLLES
MEILLON
MÉRACQ
MESPLÈDE
MIALOS
MIOSSENS-LANUSSE
MIREPEIX
MOMAS
MOMY
MONASSUT-AUDIRACQ
MONCLA
MONPEZAT
MONT
MONTANER
MONTARDON
MONT-DISSE
MONTFORT
MORLAÀS
MOUHOUS
MOURENX
NARP
NAVAILLES-ANGOS
NAY
NOUSTY
OGENNE-CAMPTORT
ORAÀS
ORIN
ORRIULE
ORTHEZ
OSSENX
OUILLON
OUSSE
OZENX-MONTESTRUCQ
PARBAYSE
PIETS-PLASENCE-MOUSTROU
POEY-DE-LESCAR
POEY-D'OLORON
POMPS
PONSON-DEBAT-POUTS
PONSON-DESSUS
PONTACQ
PONTIACQ-VIELLEPINTE
PORTET
POULIACQ
POURSIUGUES-BOUCOUE
RAMOUS
RIBARROUY
RIUPEYROUS
SAINT-ARMOU
SAINT-CASTIN
SAINT-DOS
SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEIN
SAINT-JAMMES
SAINT-JEAN-POUDGE
SAINT-LAURENT-BRETAGNE
SAINT-PÉ-DE-LÉREN
SALLES-MONGISCARD
SALLESPISSE
SAMES
SARPOURENX
SAUBOLE
SAUCÈDE
SAULT-DE-NAVAILLES
SAUVAGNON
SAUVELADE
SÉBY
SEDZE-MAUBECQ
SEDZÈRE
SÉMÉACQ-BLACHON
SENDETS
SERRES-CASTET
SERRES-MORLAÀS
SERRES-SAINTE-MARIE
SÉVIGNACQ
SOUMOULOU
TABAILLE-USQUAIN
TADOUSSE-USSAU
TARON-SADIRAC-VIELLENAVE
THÈZE
URDÈS
UROST
UZAN
UZEIN
VERDETS
VIALER
VIELLENAVE-D'ARTHEZ
VIELLENAVE-DE-NAVARRENX
VIGNES
VIVEN
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha situés dans les communes suivantes :
ABOS
ACCOUS
AGNOS
AHAXE-ALCIETTE-BASCASSAN
AÏCIRITS-CAMOU-SUHAST
AINCILLE
AINHARP
AINHICE-MONGELOS
AINHOA
ALÇAY-ALÇABÉHÉTY-SUNHARETTE
ALDUDES
ALOS-SIBAS-ABENSE
AMENDEUIX-ONEIX
AMOROTS-SUCCOS
ANCE-FÉAS
ANDREIN
ANHAUX
ANOYE
ARAMITS
ARAUX
ARBÉRATS-SILLÈGUE
ARBUS
AREN
ARETTE
ARHANSUS
ARMENDARITS
ARNÉGUY
AROUE-ITHOROTS-OLHAÏBY
ARRAST-LARREBIEU
ARRAUTE-CHARRITTE
ARRICAU-BORDES
ARROS-DE-NAY
ARTHEZ-DE-BÉARN
ARTHEZ-D'ASSON
ARTIGUELOUVE
ARUDY
ASASP-ARROS
ASCARAT
ASSON
ASTE-BÉON
AUBERTIN
AUBOUS
AUSSURUCQ
AUTEVIELLE-SAINT-MARTIN-BIDEREN
AYDIUS
AYHERRE
BALANSUN
BALIROS
BANCA
BARCUS
BEDOUS
BÉGUIOS
BÉHASQUE-LAPISTE
BÉHORLÉGUY
BELLOCQ
BÉOST
BERGOUEY-VIELLENAVE
BERROGAIN-LARUNS
BESCAT
BÉSINGRAND
BEYRIE-SUR-JOYEUSE
BIDACHE
BIDARRAY
BIDOS
BIELLE
BILHÈRES
BONLOC
BORCE
BOSDARROS
BOUILLON
BRISCOUS
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET
BUGNEIN
BUNUS
BURGARONNE
BUROSSE-MENDOUSSE
BUSSUNARITS-SARRASQUETTE
BUSTINCE-IRIBERRY
BUZIET
BUZY
CABIDOS
CAMBO-LES-BAINS
CAMOU-CIHIGUE
CARDESSE
CARO
CARRESSE-CASSABER
CASTAGNÈDE
CASTEIDE-CAMI
CASTEIDE-CANDAU
CASTÉRA-LOUBIX
CASTET
CASTETBON
CASTETNAU-CAMBLONG
CASTETNER
CASTILLON
CETTE-EYGUN
CHARRITTE-DE-BAS
CHÉRAUTE
DOMEZAIN-BERRAUTE
DOUMY
EAUX-BONNES
ESCOT
ESCOU
ESCOUT
ESCURÈS
ESPELETTE
ESPÈS-UNDUREIN
ESPIUTE
ESQUIULE
ESTÉRENÇUBY
ESTIALESCQ
ESTOS
ETCHARRY
ETCHEBAR
ETSAUT
EYSUS
GABAT
GAMARTHE
GAN
GARINDEIN
GARRIS
GÈRE-BÉLESTEN
GÉRONCE
GEÜS-D'OLORON
GOÈS
GOTEIN-LIBARRENX
GURMENÇON
GURS
HALSOU
HASPARREN
HAUT-DE-BOSDARROS
HAUX
HÉLETTE
HERRÈRE
L'HÔPITAL-D'ORION
L'HÔPITAL-SAINT-BLAISE
HOSTA
IBARROLLE
IDAUX-MENDY
IGON
IHOLDY
IRISSARRY
IROULÉGUY
ISPOURE
ISSOR
ISTURITS
ITXASSOU
IZESTE
JASSES
JATXOU
JAXU
JUXUE
LAÀS
LA BASTIDE-CLAIRENCE
LABATUT-FIGUIÈRES
LABETS-BISCAY
LACARRE
LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT
LAGOR
LAGUINGE-RESTOUE
LAHOURCADE
LALONGUE
LANNE-EN-BARÉTOUS
LANTABAT
LARCEVEAU-ARROS-CIBITS
LARRAU
LARRESSORE
LARRIBAR-SORHAPURU
LARUNS
LASSE
LASSERRE
LASSEUBE
LASSEUBETAT
LAY-LAMIDOU
LECUMBERRY
LEDEUIX
LÉES-ATHAS
LEMBEYE
LESCUN
LESTELLE-BÉTHARRAM
LICHANS-SUNHAR
LICQ-ATHÉREY
LOHITZUN-OYHERCQ
LONÇON
LOUHOSSOA
LOURDIOS-ICHÈRE
LOUVIE-JUZON
LOUVIE-SOUBIRON
LUCQ-DE-BÉARN
LURBE-SAINT-CHRISTAU
LUXE-SUMBERRAUTE
LYS
MACAYE
MASPARRAUTE
MAULÉON-LICHARRE
MÉHARIN
MENDIONDE
MENDITTE
MENDIVE
MÉRITEIN
MONCAUP
MONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEU
MONEIN
MONSÉGUR
MONTAGUT
MONTORY
MORLANNE
MOUMOUR
MUSCULDY
NABAS
NARCASTET
NAVARRENX
NOGUÈRES
OGEU-LES-BAINS
OLORON-SAINTE-MARIE
ORDIARP
ORÈGUE
ORION
ORSANCO
OS-MARSILLON
OSSAS-SUHARE
OSSE-EN-ASPE
OSSERAIN-RIVAREYTE
OSSÈS
OSTABAT-ASME
PAGOLLE
PARDIES
PARDIES-PIÉTAT
PEYRELONGUE-ABOS
PRÉCHACQ-JOSBAIG
PRÉCHACQ-NAVARRENX
PRÉCILHON
PUYOÔ
RÉBÉNACQ
RIVEHAUTE
ROQUIAGUE
SAINT-ABIT
SAINT-BOÈS
SAINTE-COLOME
SAINTE-ENGRÂCE
SAINT-ESTEBEN
SAINT-ETIENNE-DE-BAÏGORRY
SAINT-FAUST
SAINT-GIRONS-EN-BÉARN
SAINT-GOIN
SAINT-JEAN-LE-VIEUX
SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT
SAINT-JUST-IBARRE
SAINT-MARTIN-D'ARBEROUE
SAINT-MARTIN-D'ARROSSA
SAINT-MÉDARD
SAINT-MICHEL
SAINT-PALAIS
SALIES-DE-BÉARN
SAMSONS-LION
SARRANCE
SAUGUIS-SAINT-ETIENNE
SAUVETERRE-DE-BÉARN
SÉVIGNACQ-MEYRACQ
SIMACOURBE
SIROS
SOURAÏDE
SUHESCUN
SUS
SUSMIOU
TARDETS-SORHOLUS
TARSACQ
TROIS-VILLES
UHART-CIZE
UHART-MIXE
URDOS
UREPEL
URT
VIELLESÉGURE
VIODOS-ABENSE-DE-BAS
Département des Hautes-Pyrénées
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALLIER
ANDREST
ANGOS
ANSOST
ANTIN
ARCIZAC-ADOUR
ARIES-ESPÉNAN
ARNÉ
ARTAGNAN
AUBARÈDE
AUREILHAN
AURENSAN
AURIÉBAT
AVERAN
BARBACHEN
BARBAZAN-DEBAT
BARBAZAN-DESSUS
BARRY
BARTHE
BAZET
BAZILLAC
BAZORDAN
BÉGOLE
BÉNAC
BERNAC-DEBAT
BERNAC-DESSUS
BERNADETS-DEBAT
BERNADETS-DESSUS
BETBÈZE
BETPOUY
BONNEFONT
BONREPOS
BORDÈRES-SUR-L'ÉCHEZ
BORDES
BOUILH-DEVANT
BOUILH-PÉREUILH
BOULIN
BOURS
BUGARD
BURG
BUZON
CABANAC
CAHARET
CAIXON
CALAVANTÉ
CAMALÈS
CAMPISTROUS
CAMPUZAN
CAPVERN
CASTELBAJAC
CASTELNAU-MAGNOAC
CASTELNAU-RIVIÈRE-BASSE
CASTELVIEILH
CASTÉRA-LANUSSE
CASTÉRA-LOU
CASTERETS
CAUBOUS
CAUSSADE-RIVIÈRE
CHELLE-DEBAT
CHIS
CIZOS
CLARAC
CLARENS
COLLONGUES
COUSSAN
DEVÈZE
DOURS
ESCAUNETS
ESCONDEAUX
ESTAMPURES
ESTIRAC
FONTRAILLES
FRÉCHÈDE
FRÉCHOU-FRÉCHET
GALAN
GALEZ
GARDÈRES
GAUSSAN
GAYAN
GENSAC
GONEZ
GOUDON
GUIZERIX
HACHAN
HAGEDET
HÈRES
HIBARETTE
HITTE
HORGUES
HOUEYDETS
HOURC
JACQUE
JUILLAN
LABATUT-RIVIÈRE
LACASSAGNE
LAFITOLE
LAGARDE
LAGRANGE
LAHITTE-TOUPIÈRE
LALANNE
LALANNE-TRIE
LALOUBÈRE
LAMARQUE-RUSTAING
LAMÉAC
LANESPÈDE
LANNE
LANNEMEZAN
LANSAC
LAPEYRE
LARAN
LARREULE
LARROQUE
LASCAZÈRES
LASLADES
LASSALES
LAYRISSE
LESCURRY
LESPOUEY
LHEZ
LIAC
LIBAROS
LIZOS
LOUCRUP
LOUEY
LOUIT
LUBRET-SAINT-LUC
LUBY-BETMONT
LUC
LUQUET
LUSTAR
LUTILHOUS
MADIRAN
MANSAN
MARQUERIE
MARSAC
MARSEILLAN
MASCARAS
MAUBOURGUET
MAZEROLLES
MINGOT
MOMÈRES
MONFAUCON
MONLÉON-MAGNOAC
MONLONG
MONTASTRUC
MONTIGNAC
MOULÉDOUS
MOUMOULOUS
MUN
NOUILHAN
ODOS
OLÉAC-DEBAT
OLÉAC-DESSUS
ORGAN
ORIEUX
ORINCLES
ORLEIX
OROIX
OSMETS
OUEILLOUX
OURSBELILLE
OZON
PÉRÉ
PEYRAUBE
PEYRET-SAINT-ANDRÉ
PEYRIGUÈRE
PEYRUN
PINAS
PINTAC
POUMAROUS
POUY
POUYASTRUC
PUJO
PUNTOUS
PUYDARRIEUX
RABASTENS-DE-BIGORRE
RECURT
RÉJAUMONT
RICAUD
SABALOS
SABARROS
SADOURNIN
SAINT-LANNE
SAINT-LÉZER
SAINT-MARTIN
SAINT-SEVER-DE-RUSTAN
SALLES-ADOUR
SANOUS
SARIAC-MAGNOAC
SARNIGUET
SARRIAC-BIGORRE
SARROUILLES
SAUVETERRE
SÉGALAS
SÉMÉAC
SÉNAC
SENTOUS
SÈRE-RUSTAING
SÉRON
SIARROUY
SINZOS
SOMBRUN
SORÉAC
SOUBLECAUSE
SOUES
SOUYEAUX
TAJAN
TALAZAC
TARASTEIX
TARBES
THERMES-MAGNOAC
THUY
TOSTAT
TOURNAY
TOURNOUS-DARRÉ
TOURNOUS-DEVANT
TRIE-SUR-BAÏSE
TROULEY-LABARTHE
UGLAS
UGNOUAS
VIC-EN-BIGORRE
VIDOU
VIDOUZE
VIELLE-ADOUR
VIEUZOS
VILLEFRANQUE
VILLEMBITS
VILLEMUR
VILLENAVE-PRÈS-BÉARN
VILLENAVE-PRÈS-MARSAC
VISKER
Département des Pyrénées-Orientales
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département du Tarn
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALBI
AGUTS
AIGUEFONDE
ALBAN
ALGANS
ALMAYRAC
ALOS
AMARENS
AMBIALET
AMBRES
ANDILLAC
ANDOUQUE
APPELLE
ARIFAT
ARTHÈS
ASSAC
AUSSAC
AUSSILLON
BANNIÈRES
BARRE
BEAUVAIS-SUR-TESCOU
BELCASTEL
BELLEGARDE-MARSAL
BELLESERRE
BERLATS
BERNAC
BERTRE
BLAN
BLAYE-LES-MINES
BOURNAZEL
BOUT-DU-PONT-DE-LARN
BRENS
BRIATEXTE
BROUSSE
BROZE
BUSQUE
CABANÈS
LES CABANNES
CADALEN
CADIX
CAGNAC-LES-MINES
CAHUZAC
CAHUZAC-SUR-VÈRE
CAMBON
CAMBON-LÈS-LAVAUR
CAMBOUNET-SUR-LE-SOR
LES CAMMAZES
CAMPAGNAC
CARBES
CARLUS
CARMAUX
CASTANET
CASTELNAU-DE-LÉVIS
CESTAYROLS
COMBEFA
CORDES-SUR-CIEL
COUFOULEUX
COURRIS
CRESPIN
CRESPINET
CUNAC
CUQ
CUQ-TOULZA
DÉNAT
DONNAZAC
LE DOURN
DURFORT
FAUCH
FAUSSERGUES
FAYSSAC
FÉNOLS
FIAC
FLORENTIN
FRAISSINES
FRAUSSEILLES
LE FRAYSSE
FRÉJAIROLLES
FRÉJEVILLE
GAILLAC
GARREVAQUES
LE GARRIC
GARRIGUES
GIROUSSENS
GRAULHET
GRAZAC
GUITALENS-L'ALBARÈDE
ITZAC
JONQUIÈRES
JOUQUEVIEL
LABARTHE-BLEYS
LABASTIDE-DE-LÉVIS
LABASTIDE-GABAUSSE
LABASTIDE-SAINT-GEORGES
LABESSIÈRE-CANDEIL
LABOULBÈNE
LABOUTARIE
LACABARÈDE
LACAPELLE-ESCROUX
LACAPELLE-PINET
LACAPELLE-SÉGALAR
LACOUGOTTE-CADOUL
LACROISILLE
LAGARDIOLLE
LAGARRIGUE
LAGRAVE
LAMILLARIÉ
LAPARROUQUIAL
LARROQUE
LASFAILLADES
LASGRAISSES
LAUTREC
LAVAUR
LÉDAS-ET-PENTHIÈS
LEMPAUT
LESCOUT
LESCURE-D'ALBIGEOIS
LIVERS-CAZELLES
LOMBERS
LOUBERS
LOUPIAC
LUGAN
MAGRIN
MAILHOC
MARNAVES
MARSSAC-SUR-TARN
MARZENS
MASSAC-SÉRAN
MAURENS-SCOPONT
MÉZENS
MILHARS
MILHAVET
MIRANDOL-BOURGNOUNAC
MISSÈCLE
MONT-ROC
MONTANS
MONTAURIOL
MONTCABRIER
MONTDRAGON
MONTDURAUSSE
MONTELS
MONTFA
MONTGAILLARD
MONTGEY
MONTIRAT
MONTPINIER
MONTROSIER
MONTVALEN
MOULARÈS
MOULAYRÈS
MOULIN-MAGE
MOUZENS
MOUZIEYS-PANENS
MOUZIEYS-TEULET
NAVÈS
NOAILLES
ORBAN
PADIÈS
PALLEVILLE
PAMPELONNE
PARISOT
PÉCHAUDIER
PEYREGOUX
PEYROLE
POUDIS
POULAN-POUZOLS
PRADES
PRATVIEL
PUÉCHOURSI
PUYBEGON
PUYCALVEL
PUYCELSI
PUYGOUZON
PUYLAURENS
RABASTENS
RÉALMONT
LE RIALET
LE RIOLS
RIVIÈRES
ROQUECOURBE
ROQUEMAURE
ROQUEVIDAL
ROSIÈRES
ROUFFIAC
ROUSSAYROLLES
SAINT-AFFRIQUE-LES-MONTAGNES
SAINT-AGNAN
SAINT-ANDRÉ
SAINT-AVIT
SAINT-BEAUZILE
SAINT-BENOÎT-DE-CARMAUX
SAINT-CHRISTOPHE
SAINT-CIRGUE
SAINT-GAUZENS
SAINT-GENEST-DE-CONTEST
SAINT-GERMAIN-DES-PRÉS
SAINT-GERMIER
SAINT-GRÉGOIRE
SAINT-JEAN-DE-MARCEL
SAINT-JEAN-DE-RIVES
SAINT-JEAN-DE-VALS
SAINT-JUÉRY
SAINT-JULIEN-DU-PUY
SAINT-JULIEN-GAULÈNE
SAINT-LIEUX-LÈS-LAVAUR
SAINT-MARCEL-CAMPES
SAINT-MARTIN-LAGUÉPIE
SAINT-MICHEL-DE-VAX
SAINT-MICHEL-LABADIÉ
SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX
SAINT-SALVI-DE-CARCAVÈS
SAINT-SERNIN-LÈS-LAVAUR
SAINT-SULPICE-LA-POINTE
SAINT-URCISSE
SAINTE-CÉCILE-DU-CAYROU
SAINTE-CROIX
SAINTE-GEMME
SAÏX
SALIÈS
SALLES
SALVAGNAC
SAUSSENAC
LA SAUZIÈRE-SAINT-JEAN
LE SÉGUR
SÉMALENS
SENOUILLAC
LE SEQUESTRE
SÉRÉNAC
SIEURAC
SOUAL
SOUEL
TAÏX
TANUS
TAURIAC
TÉCOU
TERRE-DE-BANCALIÉ
TERSSAC
TEULAT
TEYSSODE
TONNAC
TRÉBAN
TRÉBAS
TRÉVIEN
VALDERIÈS
VALDURENQUE
VALENCE-D'ALBIGEOIS
VAOUR
VEILHES
VÉNÈS
LE VERDIER
VIELMUR-SUR-AGOUT
VIEUX
VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS
VILLENEUVE-LÈS-LAVAUR
VILLENEUVE-SUR-VÈRE
VINDRAC-ALAYRAC
LE VINTROU
VIRAC
VITERBE
VIVIERS-LÈS-LAVAUR
VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Les parties des massifs forestiers, classées en aléa très faible, faible et moyen à l'atlas départemental du risque incendie et/ou d'une surface inférieure à 4 ha dans les communes de :
ALBINE
ANGLÈS
ARFONS
LE BEZ
BOISSEZON
BRASSAC
BURLATS
CAMBOUNÈS
CASTELNAU-DE-MONTMIRAL
CASTRES
CAUCALIÈRES
CURVALLE
DAMIATTE
DOURGNE
ESCOUSSENS
ESCROUX
ESPÉRAUSSES
GIJOUNET
FONTRIEU
LABASTIDE-ROUAIROUX
LABRUGUIÈRE
LACAUNE
LACAZE
LACROUZETTE
LAMONTÉLARIÉ
LISLE-SUR-TARN
LE MASNAU-MASSUGUIÈS
MASSAGUEL
MASSALS
MAZAMET
MIOLLES
MONESTIÉS
MONTREDON-LABESSONNIÉ
MURAT-SUR-VÈBRE
NAGES
NOAILHAC
PAULINET
PAYRIN-AUGMONTEL
PENNE
PONT-DE-LARN
RAYSSAC
ROUAIROUX
SAINT-AMANCET
SAINT-AMANS-SOULT
SAINT-AMANS-VALTORET
SAINT-PIERRE-DE-TRIVISY
SAINT-SALVY-DE-LA-BALME
SAUVETERRE
SENAUX
SERVIÈS
SORÈZE
TEILLET
VABRE
VERDALLE
VIANE
Département du Var
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha.
Département du Vaucluse
Les massifs forestiers d'un seul tenant d'une superficie inférieure à 4 ha. Dans le cas où le massif est contigu à une zone urbanisée, ce seuil de surface est ramené à 1 ha.
L'ensemble des massifs forestiers situés dans les communes de :
ALTHEN-LES-PALUDS
CAMARET-SUR-AIGUES
JONQUIÈRES
LAMOTTE-DU-RHÔNE
LAPALUD
LE PONTET
RICHERENCHES
VIOLÈS
