(JO du 24 mars 1989)
NOR : PRME8961321A
Texte modifié par :
- Arrêté du 19 novembre 2007 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Vus,
Le ministre de l'agriculture et de la forêt et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement,
Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français, notamment son article 1er ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature ;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage,
Article 1er de l’arrêté du 17 février 1989
(Arrêté du 19 novembre 2007, article 4)
Abrogé.
Article 2 de l’arrêté du 17 février 1989
Sont interdits en tout temps sur tout le territoire du département de la Réunion, la destruction ou l'enlèvement des œufs, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des reptiles d'espèces suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :
SAURIENS
TAXONOMIE : Geckonidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Phelsuma ornata.
NOM VERNACULAIRE : Phelsume ornée.
TAXONOMIE : Geckonidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Phelsuma borbonica.
NOM VERNACULAIRE : Phelsume de Bourbon.
SYNONYME : Lézard vert.
TAXONOMIE : Chamaeléonidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Chamaeleo pardalis.
NOM VERNACULAIRE : Caméléon panthère.
SYNONYME : Endormi.
Article 3 de l’arrêté du 17 février 1989
Sont interdits en tout temps sur tout le territoire du département de la Réunion, la destruction et l'enlèvement des oeufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des oiseaux d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :
Procellariiformes
TAXONOMIE : Diomédéidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Diomedea chlororhynchos.
NOM VERNACULAIRE : Albatros à bec jaune.
SYNONYME : Albatros.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Puffinus lherminieri.
NOM VERNACULAIRE : Petit Puffin de Baillon.
SYNONYME : Fouquet.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Puffinus pacificus.
NOM VERNACULAIRE : Puffin du Pacifique.
SYNONYME : Fouquet.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Pterodroma aterrima.
NOM VERNACULAIRE : Pétrel noir.
SYNONYME : Fouquet.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Pterodroma baraui.
NOM VERNACULAIRE : Pétrel de Barau.
SYNONYME : Taille vent.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Oceanites oceanicus.
NOM VERNACULAIRE : Pétrel océanite.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Macronectes giganteus.
NOM VERNACULAIRE : Pétrel géant antarctique.
TAXONOMIE : Procellariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Macronectes halli.
NOM VERNACULAIRE : Pétrel géant subantarctique.
Pélécaniformes
TAXONOMIE : Phaethontidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Phaethon lepturus.
NOM VERNACULAIRE : Paille en queue.
SYNONYME : Paille en queue.
Ciconiiformes
TAXONOMIE : Ardéidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Ardeola striata (syn. Butorides striatus).
NOM VERNACULAIRE : Blongios vert.
TAXONOMIE : Ardéidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Egretta ibis (syn. Bubulcus ibis).
NOM VERNACULAIRE : Héron garde-boeuf.
Falconiformes
TAXONOMIE : Accipitridés.
NOM SCIENTIFIQUE : Circus maillardi.
NOM VERNACULAIRE : Busard de Maillard.
SYNONYME : Papangue, Pied jaune.
TAXONOMIE : Falconidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Falco concolor.
NOM VERNACULAIRE : Faucon concolor.
Charadriiformes
TAXONOMIE : Glaréolidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Glareola maldivarum.
NOM VERNACULAIRE : Glaréole des Maldives.
SYNONYME : Glaréole.
NOM SCIENTIFIQUE : Glareola ocularis.
NOM VERNACULAIRE : Glaréole de Madagascar.
SYNONYME : Glaréole.
TAXONOMIE : Charadriidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Arenaria interpres.
NOM VERNACULAIRE : Tournepierre.
SYNONYME : Tournepierre.
NOM SCIENTIFIQUE : Tringa hypoleuca.
NOM VERNACULAIRE : Chevalier guignette.
SYNONYME : Chevalier guignette.
NOM SCIENTIFIQUE : Calidris alba.
NOM VERNACULAIRE : Bécasseau sanderling.
SYNONYME : Sanderling.
NOM SCIENTIFIQUE : Calidris ferruginea.
NOM VERNACULAIRE : Bécasseau cocorli.
NOM SCIENTIFIQUE : Charadrius leschenaulti.
NOM VERNACULAIRE : Gravelot de Leschenault.
SYNONYME : Gravelot.
NOM SCIENTIFIQUE : Charadrius hiaticula.
NOM VERNACULAIRE : Grand gravelot.
NOM SCIENTIFIQUE : Xenus cinereus.
NOM VERNACULAIRE : Bargette de Tereck.
TAXONOMIE : Stercorariidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Catharacta skua.
NOM VERNACULAIRE : Grand labbe.
SYNONYME : Etrangleur assassin.
TAXONOMIE : Laridés.
NOM SCIENTIFIQUE : Anous stolidus.
NOM VERNACULAIRE : Noddi niais.
SYNONYME : Macoua, Mouette.
NOM SCIENTIFIQUE : Anous tenuirostris.
NOM VERNACULAIRE : Noddi à bec grêle.
SYNONYME : Gaulette.
NOM SCIENTIFIQUE : Sterna fuscata.
NOM VERNACULAIRE : Sterne fuligineuse.
SYNONYME : Gaulette.
NOM SCIENTIFIQUE : Sterna anaethetus.
NOM VERNACULAIRE : Sterne bridée.
SYNONYME : Gaulette.
NOM SCIENTIFIQUE : Sterna dougalli.
NOM VERNACULAIRE : Sterne de Dougall.
SYNONYME : Gaulette.
Columbiformes
TAXONOMIE : Columbidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Streptopelia picturata.
NOM VERNACULAIRE : Tourterelle malgache.
SYNONYME : Ramier, Tourterelle malgache.
Apodiformes
TAXONOMIE : Apodidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Collocalia francica.
NOM VERNACULAIRE : Salangane des Mascareignes.
Coraciiformes
TAXONOMIE : Coraciidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Eurystomus glaucurus.
NOM VERNACULAIRE : Rolle de Madagascar.
SYNONYME : Rolle.
Passériformes
TAXONOMIE : Hirundinidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Phedina borbonica.
NOM VERNACULAIRE : Hirondelle de Bourbon.
SYNONYME : Hirondelle, Grande hirondelle.
TAXONOMIE : Campéphagidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Coracina newtoni.
NOM VERNACULAIRE : Echenilleur de la Réunion.
SYNONYME : Tuit-tuit.
TAXONOMIE : Pycnonotidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Hypsipetes borbonica.
NOM VERNACULAIRE : Bulbul de la Réunion.
SYNONYME : Merle.
TAXONOMIE : Muscicapidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Terpsiphone bourbonnensis.
NOM VERNACULAIRE : Gobe-mouches de Paradis (Tersiphone de Bourbon).
SYNONYME : Oiseau la vierge, Chakouat.
NOM SCIENTIFIQUE : Saxicola tectes.
NOM VERNACULAIRE : Traquet de la Réunion.
SYNONYME : Tec-tec.
TAXONOMIE : Zostéropidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Zosterops borbonica.
NOM VERNACULAIRE : Oiseau lunettes gris.
SYNONYME : Oiseau blanc.
NOM SCIENTIFIQUE : Zosterops olivacea.
NOM VERNACULAIRE : Oiseau lunettes vert.
SYNONYME : Oiseau vert.
Gruiformes
TAXONOMIE : Rallidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Gallinula chloropus.
NOM VERNACULAIRE : Poule d'eau.
SYNONYME : Poule d'eau.
Article 4 de l’arrêté du 17 février 1989
Sont interdits en tout temps sur le territoire du département de la Réunion la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des mammifères d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :
Chiroptères
TAXONOMIE : Molossidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Tadarida acetabulosa.
NOM VERNACULAIRE : Molosse.
TAXONOMIE : Emballonuridés.
NOM SCIENTIFIQUE : Taphozous mauritianus.
NOM VERNACULAIRE : Taphien de Maurice.
TAXONOMIE : Ptéropidés.
NOM SCIENTIFIQUE : Pteropus niger.
NOM VERNACULAIRE : Roussette noire.
Article 5 de l’arrêté du 17 février 1989
Le directeur de la protection de la nature et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
A. CHAVAROT
Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,
chargé de l'environnement,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX
