(JO du 24 mars 1989)

Texte abrogé par l'article 5 II de l'Arrêté du 14 octobre 2019 (JO n° 246 du 22 octobre 2019)

NOR : PRME8961316A

Texte modifié par :
- Arrêté du 10 février 2014 (JO n° 41 du 18 février 2014)

Vus,

Le ministre de l'agriculture et de la forêt et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement,

Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;

Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français, notamment son article 1er ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Article 1er de l’arrêté du 17 février 1989

(Arrêté du 10 février 2014, article 1er)

Sont interdits sur tout le territoire du département de la Guadeloupe et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des œufs, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des reptiles et amphibiens d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :

TAXONOMIE

NOM SCIENTIFIQUE

NOM VERNACULAIRE

SYNONYME

REPTILES

     

Chéloniens

     

Emydidés.

Chrysemis stejneri (Decussata stejneri).

Tortue peinte.

 

Pélomédusidés.

Pelusios castaneus.

Tortue à charnières.

 

Sauriens

     

Scincidés.

Mabuya mabouya.

Mabuya.

Couleuvre bâtarde.

Téiidés.

Ameiva pleei.

Ameiva.

Anolis terre.

 

Gymnophtalmus plei.

Gymnophtalme de Plée.

 

Iguanidés.

Anolis wattsi.

Anolis de Saint-Martin.

 
 

Anolis gingivinus.

Anolis de Saint-Barthélémy.

 
 

Anolis marmoratus.

Anolis marbré.

 
 

Iguana delicatissima.

Iguane des Antilles.

Lézard.

Gekkonidés.

Sphaerodactylus fantasticus.

Sphérodactyle bizarre.

Petit mabouya.

 

Sphaerodactylus sputator.

Sphérodactyle sputator sputateur.

Petit mabouya.

 

Sphaerodactylus macrolepis.

Sphérodactyle à grandes écailles.

Petit mabouya.

 

Thecadactylus rapicauda.

Thécadactyle à queue épineuse.

Grand mabouya collant.

Ophidiens

     

Colubridés.

Alsophis antillensis.

Couleuvre.

Couleuvre.

 

Alsophis rijersmaï.

Couleuvre.

Couleuvre.

 

Liophis juliae (Dromicus juliae).

Couleuvre.

Couleuvre ou couresse.

Typhlopidés.

Typhlops guadeloupensis.

Typhlops de Guadeloupe.

 

AMPHIBIENS

     

Anoures

     

Leptodactylidés.

Eleutherodactylus barlegnei.

Eleutherodactyle.

Grenouille.

 

Eleutherodactylus martinisensis.

Eleutherodactyle.

Grenouille.

 

Eleutherodactylus pinchoni.

Eleutherodactyle.

Grenouille.

 

Eleutherodactylus johnstonei.

Eleutherodactyle.

Grenouille.

 

Article 2 de l’arrêté du 17 février 1989

Le directeur de la protection de la nature et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
A. CHAVAROT

Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,
chargé de l'environnement,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX

 

A propos du document

Type
Arrêté
État
abrogé
Date de signature
Date de publication

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