Décision d'exécution (EU) n° 2016/2091 du 28/11/16 de ne pas identifier le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) comme une substance extrêmement préoccupante conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil

Directive n° 1999/45/CE du 31/05/99

Directive n° 91/155/CEE du 05/03/91

Règlement n° 793/93/CEE du 23/03/93

Règlement (CE) n° 1272/2008 du 16/12/08