(JOUE n° L 250 du 30 septembre 2019)
Texte modifié par :
Décision d’exécution (UE) n°2021/157 de la Commission du 9 février 2021 (JOUE n° L 46 du 10 février 2021)
Décision d’exécution (UE) n°2020/542 de la Commission du 16 avril 2020 (JOUE n° L 121 du 20 avril 2020)
Vus
La Commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
Vu le règlement (UE) n° 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision n° 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,
(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
Considérants
Considérant ce qui suit:
(1) Conformément à l'article 12 de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil (2), les équipements sous pression ou les ensembles visés à l'article 4, paragraphes 1 et 2, de ladite directive, qui sont conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de sécurité qui sont couvertes par ces normes ou parties de ces normes et qui sont énoncées à l'annexe I de ladite directive.
(2) Par lettre M/071 du 1er août 1994, la Commission a adressé au Comité européen de normalisation (CEN) une demande relative à l'élaboration, pour les équipements sous pression, des normes de produits et des normes horizontales à l'appui de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil (3). Cette directive a été remplacée par la directive 2014/68/UE sans que soient modifiées les exigences essentielles de sécurité énoncées à l'annexe I de la directive 97/23/CE.
(3) À la suite de la demande M/071, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées EN ISO 4126-2:2019 pour les dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives, EN ISO 15494:2018 pour les systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles et EN ISO 21028-2:2018 pour les récipients cryogéniques. La norme EN ISO 21028-2:2018 est nouvelle et remplace la norme EN 1252-2:2001. Afin de tenir compte de l'état de la technique, le CEN a modifié et révisé certaines des normes existantes. En particulier, le CEN a modifié les normes EN 13445-2:2014, EN 13445-3:2014, EN 13445-5:2014 et EN 13445-6:2014 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme et les normes EN 13480-2:2017 et EN 13480-5:2017 pour les tuyauteries industrielles métalliques. Le CEN a également révisé les normes EN 1562:2012 et EN 1563:2011 pour la fonte, les normes EN 12516-1:2014 et EN 12516-4:2014 pour la robinetterie industrielle et la norme EN 13136:2013 pour les systèmes frigorifiques et pompes à chaleur.
(4) La Commission a évalué avec le CEN si les normes relatives aux équipements sous pression telles qu'élaborées, modifiées ou révisées par le CEN sont conformes à la demande M/071.
(5) Les normes relatives aux équipements sous pression telles qu'élaborées, modifiées ou révisées par le CEN satisfont aux exigences qu'elles visent à couvrir et qui sont énoncées à l'annexe I de la directive 2014/68/UE. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes au Journal officiel de l'Union européenne.
(6) Les références des versions modifiées ou révisées des normes doivent être publiées pour les normes EN 13445-2:2014, EN 13445-3:2014, EN 13445-5:2014, EN 13445-6:2014, EN 13480-2:2017, EN 13480-5:2017, EN 1562:2012, EN 1563:2011, EN 12516-1:2014, EN 12516-4:2014 et EN 13136:2013. La norme EN 1252-2:2001 doit être remplacée par une nouvelle norme. Il est dès lors nécessaire de retirer du Journal officiel de l'Union européenne (4) les références des normes EN 13445-2:2014, EN 13445-2:2014/A1:2016, EN 13445-2:2014/A2:2018, EN 13445-3:2014, EN 13445-3:2014/A1:2015, EN 13445-3:2014/A2:2016, EN 13445-3:2014/A3:2017, EN 13445-3:2014/A4:2018, EN 13445-5:2014, EN 13445-6:2014, EN 13480-2:2017, EN 13480-5:2017, EN 1252-2:2001, EN 1562:2012, EN 1563:2011, EN 12516-1:2014, EN 12516-4:2014 et EN 13136:2013. Afin d'accorder aux fabricants un délai suffisant pour adapter leurs produits aux nouvelles normes applicables aux récipients cryogéniques ainsi qu'aux normes révisées relatives à la fonte, à la robinetterie industrielle et aux systèmes frigorifiques et pompes à chaleur, il convient de différer le retrait des références de ces normes.
(7) La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l'Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,
(2) Directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (JO L 189 du 27.6.2014, p. 164).
(3) Directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (JO L 181 du 9.7.1997, p. 1).
(4) JO C 326 du 14.9.2018, p. 94.
A adopté la présente décision :
Article 1er de la décision du 27 septembre 2019
Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 2 de la décision du 27 septembre 2019
Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe II de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne à compter des dates indiquées dans ladite annexe.
Article 3 de la décision du 27 septembre 2019
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 27 septembre 2019.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
Annexe I
(Décision d’exécution (UE) n°2020/542 du 16 avril 2020, article 1er et Décision d'exécution (UE) n°2021/157 du 9 février 2021, article 1er et annexe I a et b)
|
n°
|
Référence de la norme
|
|
1.
|
EN 1562:2019
Fonderie - Fontes malléables
|
|
2.
|
EN 1563:2018
Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal
|
|
3.
|
EN ISO 4126-2:2019
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 2 : Dispositifs de sécurité à disques de rupture (ISO 4126-2:2018)
|
|
4.
|
EN 12516-1:2014+A1:2018
Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1 : Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier
|
|
5.
|
EN 12516-4:2014+A1:2018
Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4 : Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier
|
|
6.
|
EN 13136:2013+A1:2018
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul
|
|
7.
|
EN 13445-2:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : Matériaux
EN 13445-2:2014/A1:2016
EN 13445-2:2014/A2:2018
EN 13445-2:2014/A3:2018
|
|
8.
|
EN 13445-3:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception
EN 13445-3:2014/A1:2015
EN 13445-3:2014/A2:2016
EN 13445-3:2014/A3:2017
EN 13445-3:2014/A4:2018
EN 13445-3:2014/A5:2018
EN 13445-3:2014/A6:2019
EN 13445-3:2014/A7:2019
EN 13445-3:2014/A8:2019
|
|
9.
|
EN 13445-5:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : Contrôle et essai
EN 13445-5:2014/A1:2018
|
|
10.
|
EN 13445-6:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal
EN 13445-6:2014/A2:2018
|
|
11.
|
EN 13480-2:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux
EN 13480-2:2017/A1:2018
EN 13480-2:2017/A2:2018
EN 13480-2:2017/A3:2018
|
|
12.
|
EN 13480-5:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Contrôle et essai
EN 13480-5:2017/A1:2019
|
|
13.
|
EN ISO 15494:2018
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE), polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), polyéthylène réticulé (PE-X), polypropylène (PP) - Séries métriques pour les spécifications pour les composants et le système (ISO 15494:2015)
|
|
14.
|
EN ISO 21028-2:2018
Récipients cryogéniques - Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique - Partie 2 : Températures comprises entre – 80 degrés C et – 20 degrés C (ISO 21028-2:2018)
|
|
«15. |
EN ISO 4126-1:2013
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1 : Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)
EN ISO 4126-1:2013/A2:2019
|
|
16. |
EN 10217-1:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1 : Tubes en acier non allié, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante
|
|
17. |
EN 10217-2:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée
|
|
18. |
EN 10217-3:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3 : Tubes en acier allié à grains fins, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante, température élevée et basse température
|
|
19. |
EN 10217-4:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température
|
|
20. |
EN 10217-5:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5 : Tubes soudés à l’arc immergé en aciers non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée
|
|
21. |
EN 10217-6:2019
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6 : Tubes soudés à l’arc immergé en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température
|
|
22. |
EN 13480-1:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1 : Généralités
EN 13480-1:2017/A1:2019
|
|
23. |
EN 13480-6:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées
EN 13480-6:2017/A1:2019
|
|
« 24. |
EN ISO 4126-3:2020
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3 : Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2020) |
|
25. |
EN 12542:2020
Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication |
|
26. |
EN 12735-1:2020
Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 1 : Tubes pour canalisations |
|
27. |
EN 12953-5:2020
Chaudières à tubes de fumée - Partie 5 : Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière |
|
28. |
EN 13175:2019+A1:2020
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) |
|
29. |
EN 13480-3:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
EN 13480-3:2017/A2:2020
EN 13480-3:2017/A3:2020 |
|
30. |
EN 14276-1:2020
Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1 : Récipients - Exigences générales |
|
31. |
EN 14276-2:2020
Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2 : Tuyauteries - Exigences générales |
|
32. |
EN ISO 15620:2019
Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2019) |
|
33. |
EN ISO 16135:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)
EN ISO 16135:2006/A1:2019 |
|
34. |
EN ISO 16136:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)
EN ISO 16136:2006/A1:2019 |
|
35. |
EN ISO 16137:2006
Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)
EN ISO 16137:2006/A1:2019 |
|
36. |
EN ISO 16138:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)
EN ISO 16138:2006/A1:2019 |
|
37. |
EN ISO 16139:2006
Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)
EN ISO 16139:2006/A1:2019 |
|
38. |
EN 16767:2020
Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour métalliques |
|
39. |
EN ISO 21787:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)
EN ISO 21787:2006/A1:2019 » |
Annexe II
(Décision d’exécution (UE) n°2020/542 du 16 avril 2020, article 2 et Décision d'exécution (UE) n°2021/157 du 9 février 2021, article 2 et annexe II)
|
n°
|
Référence de la norme
|
Date du retrait
|
|
1.
|
EN 13445-2:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : Matériaux
EN 13445-2:2014/A1:2016
EN 13445-2:2014/A2:2018
|
30 septembre 2019
|
|
2.
|
EN 13445-3:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception
EN 13445-3:2014/A1:2015
EN 13445-3:2014/A2:2016
EN 13445-3:2014/A3:2017
EN 13445-3:2014/A4:2018
|
30 septembre 2019
|
|
3.
|
EN 13445-5:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : Contrôle et essai
|
30 septembre 2019
|
|
4.
|
EN 13445-6:2014
Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal
|
30 septembre 2019
|
|
5.
|
EN 13480-2:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux
|
30 septembre 2019
|
|
6.
|
EN 13480-5:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Contrôle et essai
|
30 septembre 2019
|
|
7.
|
EN 1252-2:2001
Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2 : Exigences de ténacité pour des températures comprises entre – 80 °C et – 20 °C
|
30 mars 2020
|
|
8.
|
EN 1562:2012
Fonderie - Fontes malléables
|
30 mars 2020
|
|
9.
|
EN 1563:2011
Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal
|
30 mars 2020
|
|
10.
|
EN 12516-1:2014
Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1 : Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier
|
30 mars 2020
|
|
11.
|
EN 13480-2:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux
EN 13480-2:2017/A1:2018
EN 13480-2:2017/A2:2018
EN 13480-2:2017/A3:2018
EN 13480-2:2017/A7:2020
|
30 mars 2020
|
|
12.
|
EN 13136:2013
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul
|
30 mars 2020
|
|
13. |
EN 10217-1:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante
EN 10217-1:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
14. |
EN 10217-2:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée
EN 10217-2:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
15. |
EN 10217-3:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3 : Tubes en acier allié à grain fin
EN 10217-3:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
16. |
EN 10217-4:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température
EN 10217-4:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
17. |
EN 10217-5:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5 : Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée
EN 10217-5:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
18. |
EN 10217-6:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6 : Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température
EN 10217-6:2002/A1:2005
|
20 avril 2021 |
|
19. |
EN 13480-1:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1 : Généralités
|
20 avril 2020 |
|
20. |
EN 13480-6:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées
|
20 avril 2020 |
|
21. |
EN ISO 4126-1:2013
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1 : Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)
|
20 avril 2020 |
|
« 22.
|
EN 12542:2010
Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication |
10 août 2022 |
|
23. |
EN 12735-1:2016.
Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 1 : Tubes pour canalisations |
10 août 2022 |
|
24. |
EN 12953-5:2002
Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières |
10 août 2022 |
|
25. |
EN 13175:2014
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) |
10 août 2022 |
|
26. |
EN 13480-3:2017
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul |
10 août 2022 |
|
27. |
EN 14276-1:2006+A1:2011
Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences généra |
10 août 2022 |
|
28. |
EN 14276-2:2007+A1:2011
Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2 : Tuyauteries - Exigences générales |
10 août 2022 |
|
29. |
EN 16767:2016
Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier et en fonte |
10 août 2022 |
|
30. |
EN ISO 15620:2000
Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) |
10 août 2022 |
|
31. |
EN ISO 16135:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) |
10 août 2022 |
|
32. |
EN ISO 16136:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) |
10 août 2022 |
|
33. |
EN ISO 16137:2006
Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) |
10 août 2022 |
|
34. |
EN ISO 16138:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) |
10 août 2022 |
|
35. |
EN ISO 16139:2006
Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) |
10 août 2022 |
|
36. |
EN ISO 21787:2006
Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) |
10 août 2022 |
|
37. |
EN ISO 4126-3:2006
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3 : Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2006) |
10 août 2022 » |
