(JOUE n° L 250 du 30 septembre 2019)

Texte modifié par :

Décision d’exécution (UE) n°2021/157 de la Commission du 9 février 2021 (JOUE n° L 46 du 10 février 2021)

Décision d’exécution (UE) n°2020/542 de la Commission du 16 avril 2020 (JOUE n° L 121 du 20 avril 2020)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

Vu le règlement (UE) n° 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision n° 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,

(1)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

Considérants

Considérant ce qui suit:

(1) Conformément à l'article 12 de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil (2), les équipements sous pression ou les ensembles visés à l'article 4, paragraphes 1 et 2, de ladite directive, qui sont conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de sécurité qui sont couvertes par ces normes ou parties de ces normes et qui sont énoncées à l'annexe I de ladite directive.

(2) Par lettre M/071 du 1er août 1994, la Commission a adressé au Comité européen de normalisation (CEN) une demande relative à l'élaboration, pour les équipements sous pression, des normes de produits et des normes horizontales à l'appui de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil (3). Cette directive a été remplacée par la directive 2014/68/UE sans que soient modifiées les exigences essentielles de sécurité énoncées à l'annexe I de la directive 97/23/CE.

(3) À la suite de la demande M/071, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées EN ISO 4126-2:2019 pour les dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives, EN ISO 15494:2018 pour les systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles et EN ISO 21028-2:2018 pour les récipients cryogéniques. La norme EN ISO 21028-2:2018 est nouvelle et remplace la norme EN 1252-2:2001. Afin de tenir compte de l'état de la technique, le CEN a modifié et révisé certaines des normes existantes. En particulier, le CEN a modifié les normes EN 13445-2:2014, EN 13445-3:2014, EN 13445-5:2014 et EN 13445-6:2014 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme et les normes EN 13480-2:2017 et EN 13480-5:2017 pour les tuyauteries industrielles métalliques. Le CEN a également révisé les normes EN 1562:2012 et EN 1563:2011 pour la fonte, les normes EN 12516-1:2014 et EN 12516-4:2014 pour la robinetterie industrielle et la norme EN 13136:2013 pour les systèmes frigorifiques et pompes à chaleur.

(4) La Commission a évalué avec le CEN si les normes relatives aux équipements sous pression telles qu'élaborées, modifiées ou révisées par le CEN sont conformes à la demande M/071.

(5) Les normes relatives aux équipements sous pression telles qu'élaborées, modifiées ou révisées par le CEN satisfont aux exigences qu'elles visent à couvrir et qui sont énoncées à l'annexe I de la directive 2014/68/UE. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes au Journal officiel de l'Union européenne.

(6) Les références des versions modifiées ou révisées des normes doivent être publiées pour les normes EN 13445-2:2014, EN 13445-3:2014, EN 13445-5:2014, EN 13445-6:2014, EN 13480-2:2017, EN 13480-5:2017, EN 1562:2012, EN 1563:2011, EN 12516-1:2014, EN 12516-4:2014 et EN 13136:2013. La norme EN 1252-2:2001 doit être remplacée par une nouvelle norme. Il est dès lors nécessaire de retirer du Journal officiel de l'Union européenne (4) les références des normes EN 13445-2:2014, EN 13445-2:2014/A1:2016, EN 13445-2:2014/A2:2018, EN 13445-3:2014, EN 13445-3:2014/A1:2015, EN 13445-3:2014/A2:2016, EN 13445-3:2014/A3:2017, EN 13445-3:2014/A4:2018, EN 13445-5:2014, EN 13445-6:2014, EN 13480-2:2017, EN 13480-5:2017, EN 1252-2:2001, EN 1562:2012, EN 1563:2011, EN 12516-1:2014, EN 12516-4:2014 et EN 13136:2013. Afin d'accorder aux fabricants un délai suffisant pour adapter leurs produits aux nouvelles normes applicables aux récipients cryogéniques ainsi qu'aux normes révisées relatives à la fonte, à la robinetterie industrielle et aux systèmes frigorifiques et pompes à chaleur, il convient de différer le retrait des références de ces normes.

(7) La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l'Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,

 

(2)  Directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (JO L 189 du 27.6.2014, p. 164).

(3)  Directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (JO L 181 du 9.7.1997, p. 1).

(4)  JO C 326 du 14.9.2018, p. 94.

A adopté la présente décision :

Article 1er de la décision du 27 septembre 2019

Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 2 de la décision du 27 septembre 2019

Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l'annexe II de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne à compter des dates indiquées dans ladite annexe.

Article 3 de la décision du 27 septembre 2019

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 27 septembre 2019.

Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER

Annexe I

(Décision d’exécution (UE) n°2020/542 du 16 avril 2020, article 1er et Décision d'exécution (UE) n°2021/157 du 9 février 2021, article 1er et annexe I a et b)

Référence de la norme

1.

EN 1562:2019

Fonderie - Fontes malléables

2.

EN 1563:2018

Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal

3.

EN ISO 4126-2:2019

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 2 : Dispositifs de sécurité à disques de rupture (ISO 4126-2:2018)

4.

EN 12516-1:2014+A1:2018

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1 : Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

5.

EN 12516-4:2014+A1:2018

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4 : Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

6.

EN 13136:2013+A1:2018

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul

7.

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : Matériaux

EN 13445-2:2014/A1:2016

EN 13445-2:2014/A2:2018

EN 13445-2:2014/A3:2018

8.

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception

EN 13445-3:2014/A1:2015

EN 13445-3:2014/A2:2016

EN 13445-3:2014/A3:2017

EN 13445-3:2014/A4:2018

EN 13445-3:2014/A5:2018

EN 13445-3:2014/A6:2019

EN 13445-3:2014/A7:2019

EN 13445-3:2014/A8:2019

9.

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : Contrôle et essai

EN 13445-5:2014/A1:2018

10.

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

EN 13445-6:2014/A2:2018

11.

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux

EN 13480-2:2017/A1:2018

EN 13480-2:2017/A2:2018

EN 13480-2:2017/A3:2018

12.

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Contrôle et essai

EN 13480-5:2017/A1:2019

13.

EN ISO 15494:2018

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE), polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), polyéthylène réticulé (PE-X), polypropylène (PP) - Séries métriques pour les spécifications pour les composants et le système (ISO 15494:2015)

14.

EN ISO 21028-2:2018

Récipients cryogéniques - Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique - Partie 2 : Températures comprises entre – 80 degrés C et – 20 degrés C (ISO 21028-2:2018)

«15.

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1 : Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

EN ISO 4126-1:2013/A2:2019

16.

EN 10217-1:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1 : Tubes en acier non allié, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

17.

EN 10217-2:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

18.

EN 10217-3:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3 : Tubes en acier allié à grains fins, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante, température élevée et basse température

19.

EN 10217-4:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

20.

EN 10217-5:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5 : Tubes soudés à l’arc immergé en aciers non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

21.

EN 10217-6:2019

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6 : Tubes soudés à l’arc immergé en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

22.

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1 : Généralités

EN 13480-1:2017/A1:2019

23.

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

EN 13480-6:2017/A1:2019

« 24.

EN ISO 4126-3:2020

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3 : Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2020)
25.

EN 12542:2020

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication
26.

EN 12735-1:2020

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 1 : Tubes pour canalisations
27.

EN 12953-5:2020

Chaudières à tubes de fumée - Partie 5 : Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière
28.

EN 13175:2019+A1:2020

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)
29.

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul

EN 13480-3:2017/A2:2020

EN 13480-3:2017/A3:2020
30.

EN 14276-1:2020

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1 : Récipients - Exigences générales
31.

EN 14276-2:2020

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2 : Tuyauteries - Exigences générales
32.

EN ISO 15620:2019

Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2019)
33.

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

EN ISO 16135:2006/A1:2019
34.

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

EN ISO 16136:2006/A1:2019
35.

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

EN ISO 16137:2006/A1:2019
36.

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

EN ISO 16138:2006/A1:2019
37.

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

EN ISO 16139:2006/A1:2019
38.

EN 16767:2020

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour métalliques
39.

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

EN ISO 21787:2006/A1:2019 »

Annexe II

(Décision d’exécution (UE) n°2020/542 du 16 avril 2020, article 2 et Décision d'exécution (UE) n°2021/157 du 9 février 2021, article 2 et annexe II)

Référence de la norme

Date du retrait

1.

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : Matériaux

EN 13445-2:2014/A1:2016

EN 13445-2:2014/A2:2018

30 septembre 2019

2.

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception

EN 13445-3:2014/A1:2015

EN 13445-3:2014/A2:2016

EN 13445-3:2014/A3:2017

EN 13445-3:2014/A4:2018

30 septembre 2019

3.

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5 : Contrôle et essai

30 septembre 2019

4.

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

30 septembre 2019

5.

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux

30 septembre 2019

6.

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Contrôle et essai

30 septembre 2019

7.

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2 : Exigences de ténacité pour des températures comprises entre – 80 °C et – 20 °C

30 mars 2020

8.

EN 1562:2012

Fonderie - Fontes malléables

30 mars 2020

9.

EN 1563:2011

Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal

30 mars 2020

10.

EN 12516-1:2014

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1 : Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

30 mars 2020

11.

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux

EN 13480-2:2017/A1:2018

EN 13480-2:2017/A2:2018

EN 13480-2:2017/A3:2018

EN 13480-2:2017/A7:2020

30 mars 2020

12.

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul

30 mars 2020

 13.

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

EN 10217-1:2002/A1:2005

20 avril 2021
14.

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10217-2:2002/A1:2005

20 avril 2021
15.

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3 : Tubes en acier allié à grain fin

EN 10217-3:2002/A1:2005

20 avril 2021
16.

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-4:2002/A1:2005

20 avril 2021
17.

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5 : Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10217-5:2002/A1:2005

20 avril 2021
18.

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6 : Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-6:2002/A1:2005

20 avril 2021
19.

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1 : Généralités

20 avril 2020
20.

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

20 avril 2020
21.

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1 : Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

20 avril 2020

« 22.

EN 12542:2010

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication
10 août 2022
23.

EN 12735-1:2016.

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 1 : Tubes pour canalisations
10 août 2022
24.

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières
10 août 2022
25.

EN 13175:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)
10 août 2022
26.

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
10 août 2022
27.

EN 14276-1:2006+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences généra
10 août 2022
28.

EN 14276-2:2007+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2 : Tuyauteries - Exigences générales
10 août 2022
29.

EN 16767:2016

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier et en fonte
10 août 2022
30.

EN ISO 15620:2000

Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)
10 août 2022
31.

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)
10 août 2022
32.

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)
10 août 2022
33.

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)
10 août 2022
34.

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)
10 août 2022
35.

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)
10 août 2022
36.

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)
10 août 2022
37.

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3 : Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté à disque de rupture en combinaison (ISO 4126-3:2006)
10 août 2022 »