Décision d’exécution (UE) n° 2020/2009 du 22/06/20 établissant les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques
(JOUE n° L 414 du 9 décembre 2020)
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