Décision d’exécution (UE) n° 2020/2009 du 22/06/20 établissant les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques

Termes généraux

Terme utilisé

Définition

Couche de fond

Peinture qui, lorsqu’elle est appliquée sur un support, en détermine la couleur et l’aspect (p.ex. métallique, nacré).

Rejet discontinu

Rejet ponctuel d’un volume d’eau limité.

Couche transparente

Matériau de revêtement qui, lorsqu’il est appliqué sur un support, forme un film transparent solide présentant des propriétés protectrices, décoratives ou techniques spécifiques.

Ligne combinée galvanisation-peinture

Combinaison de galvanisation à chaud et de laquage en continu sur une même ligne de traitement.

Mesures en continu

Mesures réalisées à l’aide d’un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site aux fins de la surveillance continue des émissions, conformément à la norme EN 14181.

Rejets directs

Rejets dans une masse d’eau réceptrice sans traitement ultérieur des eaux usées en aval.

Facteur d’émission

Coefficient par lequel il est possible de multiplier des données connues (par exemple, des données relatives à une unité ou à un procédé ou des données relatives au débit) afin d’estimer les émissions.

Unité existante

Une unité qui n’est pas une unité nouvelle.

Émissions diffuses

Émissions diffuses au sens de l’article 57, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE.

Créosote de type B ou C

Types de créosote dont les spécifications figurent dans la norme EN 13991.

Rejets indirects

Rejets qui ne sont pas des rejets directs.

Transformation majeure d’une unité

Modification profonde de la conception ou de la technologie d’une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés ou des techniques de réduction des émissions et des équipements associés.

Unité nouvelle

Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité après la publication des présentes conclusions sur les MTD.

Effluent gazeux

Le gaz qui se dégage d’un procédé, d’un équipement ou d’une zone et qui est soit dirigé vers un traitement, soit directement évacué dans l’air par une cheminée.

Composé organique :

Composé organique au sens de l’article 3, point 44), de la directive 2010/75/UE.

Solvant organique

Solvant organique au sens de l’article 3, point 46), de la directive 2010/75/UE.

Unité

Toute partie d’une installation dans laquelle se déroule une activité énumérée à l’annexe I, point 6.7 ou 6.10, de la directive 2010/75/UE et toute autre activité directement associée ayant un effet sur la consommation et/ou les émissions.

Il peut s’agir d’unités nouvelles ou d’unités existantes.

Couche primaire

Peinture destinée à être appliquée sur une surface préparée, afin de former une couche garantissant une bonne adhérence et la protection des éventuelles couches sous-jacentes ainsi que le remplissage des irrégularités de la surface.

Secteur

L’ensemble des activités de traitement de surface faisant partie des activités énumérées à l’annexe I, point 6.7, de la directive 2010/75/UE et qui sont visées à la section 1 des présentes conclusions sur les MTD.

Zone sensible

Zone nécessitant une protection spéciale, telles que :

 - les zones résidentielles ;

 - les zones où se déroulent des activités humaines (par exemple, lieux de travail, écoles, garderies, zones de loisirs, hôpitaux ou maisons de repos situés à proximité).

Masse d’extraits secs utilisée

La masse totale d’extraits secs utilisée, telle que définie à l’annexe VII, partie 5, point 3 a) i), de la directive 2010/75/UE.

Solvant

Par « solvant », on entend « solvant organique ».

Solvants utilisés à l’entrée

La quantité totale de solvants organiques utilisée à l’entrée, telle que définie à l’annexe VII, partie 7, point 3 b), de la directive 2010/75/UE.

À base solvantée

Type de peinture, encre ou autre matériau de revêtement utilisant un ou plusieurs solvants comme milieu de suspension. Dans le cas de la préservation du bois et des produits dérivés du bois, cela désigne le type des produits chimiques utilisés pour le traitement.

Mélange à base solvantée

Revêtement à base solvantée dont l’une des couches est à base aqueuse.

Bilan massique des solvants (BMS)

Bilan massique effectué au moins une fois par an conformément à l’annexe VII, partie 7, de la directive 2010/75/UE.

Eaux de ruissellement

Eaux de pluie qui s’écoulent sur des sols ou des surfaces imperméables telles que les rues pavées et les zones de stockage, les toits, etc., et qui ne détrempent pas le sol.

Émissions totales

Somme des émissions diffuses et des émissions sous forme de gaz résiduaires, telle que définie à l’article 57, point 4, de la directive 2010/75/UE.

Produits chimiques de traitement

Produits chimiques utilisés pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois, tels que les produits biocides, les produits chimiques utilisés pour l’imperméabilisation (huiles, émulsions, par exemple) et les retardateurs de flamme. Inclut également le milieu de suspension, qui transporte les substances actives (par exemple, eau, solvant).

Moyenne horaire ou demi-horaire valide

Une moyenne horaire (ou demi-horaire) est considérée comme valide en l’absence de toute maintenance ou de tout dysfonctionnement du système de mesure automatisé.

Gaz résiduaires

Gaz résiduaires au sens de l’article 57, point 2, de la directive 2010/75/UE.

À base aqueuse

Type de peinture, encre ou autre matériau de revêtement dans lequel l’eau remplace tout ou partie du solvant. Dans le cas de la préservation du bois et des produits à base de bois, cela désigne le type des produits chimiques de traitement.

Préservation du bois

Activités destinées à protéger le bois et les produits dérivés du bois contre les attaques de champignons, de bactéries ou d’insectes et les dégâts causés par l’eau, les intempéries ou le feu, à garantir la conservation à long terme de l’intégrité structurelle, ainsi qu’à renforcer la résistance du bois et des produits dérivés du bois.

Polluants et paramètres

Terme utilisé

Définition

AOX

Composés organohalogénés adsorbables, exprimés en Cl ; comprennent le chlore, le brome et l’iode organiques adsorbables.

CO

Monoxyde de carbone.

DCO

Demande chimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder totalement par voie chimique, à l’aide de dichromate, la matière organique en dioxyde de carbone. La DCO est un indicateur de la concentration massique de composés organiques.

Chrome

Le chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques et organiques du chrome, dissous ou liés à des particules.

DMF

N, N-diméthylformamide.

Poussières

Total des particules (dans l’air).

F^-

Fluorure.

Chrome hexavalent

Le chrome hexavalent, exprimé en Cr(VI), comprend tous les composés du chrome dans lesquels le chrome se trouve à l’état d’oxydation + 6 (dissous ou lié à des particules).

IH

Indice d’hydrocarbure Somme des composés extractibles par un solvant à base d’hydrocarbures (y compris des hydrocarbures aromatiques à longue chaîne ou aliphatiques ramifiés ou alicycliques, ou des hydrocarbures aromatiques alkylés).

AIP

Alcool isopropylique :  propan-2-ol (également appelé isopropanol).

Nickel

Le nickel, exprimé en Ni, comprend tous les composés inorganiques et organiques du nickel, dissous ou liés à des particules.

NO_X

Somme du monoxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO₂), exprimée en NO₂.

HAP

Hydrocarbures aromatiques polycycliques.

COT

Carbone organique total, exprimé en C (dans l’eau).

COVT

Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l’air).

MEST

Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes les matières en suspension (dans l’eau), mesurée par gravimétrie après filtration à travers des filtres en fibres de verre.

COV

Composé organique volatil au sens de l’article 3, point 45, de la directive 2010/75/UE.

Zinc

Le zinc, exprimé en Zn, comprend tous les composés inorganiques et organiques du zinc, dissous ou liés à des particules.

Acronyme

Définition

RPB

Règlement sur les produits biocides [règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1].

EE

Embouties étirées (type de canettes dans le secteur des emballages métalliques).

SME

Système de management environnemental.

DEI

Directive relative aux émissions industrielles (2010/75/UE).

IR

Infrarouge.

LIE

Limite inférieure d’explosibilité - concentration minimale (en pourcentage) d’un gaz ou d’une vapeur dans l’air, susceptible d’entraîner l’inflammation du mélange gazeux en présence d’une source d’inflammation. En concentration inférieure à la LIE, le mélange gazeux est «trop pauvre» pour brûler. Également dénommée «limite inférieure d’inflammabilité» (LIIFL).

OTNOC

Conditions d’exploitation autres que normales (Other Than Normal Operating Conditions).

STS

Traitement de surface utilisant des solvants organiques (Surface Treatment using organic Solvents).

UV

Ultraviolet.

PCPB

Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques.

Type de mesure

Période d’établissement de la moyenne

Définition

En continu

Moyenne journalière

Moyenne sur un jour calculée à partir des moyennes horaires ou demi-horaires valides

Périodique

Moyenne sur la période d’échantillonnage

Valeur moyenne de trois mesures consécutives d’au moins 30 minutes chacune (3)

 (3) Si, en raison de contraintes liées à l’échantillonnage ou à l’analyse et/ou du fait des conditions d’exploitation, un échantillonnage/une mesure de 30 minutes et/ou une moyenne de trois mesures consécutives ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu’il soit, une période d’échantillonnage/de mesurage plus appropriée peut être appliquée.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Utilisation de matières premières ayant une faible incidence sur l’environnement

Dans le cadre du SME (voir la MTD 1), évaluation systématique des effets néfastes sur l’environnement des matières utilisées (en particulier en ce qui concerne les substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ainsi que les substances extrêmement préoccupantes) et remplacement de ces matières par d’autres ayant moins d’incidences négatives sur l’environnement, si possible, compte tenu des exigences de qualité ou des spécifications du produit.

Applicable d’une manière générale.

La portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature de l’évaluation sont généralement fonction de la nature, de l’ampleur et de la complexité de l’unité, de l’éventail de ses effets possibles sur l’environnement ainsi que du type et de la quantité des matières utilisées.

b)

Optimisation de l’utilisation des solvants dans le procédé

Optimisation de l’utilisation des solvants dans le procédé au moyen d’un plan de gestion [dans le cadre du SME (voir la MTD 1)] qui vise à déterminer et mettre en œuvre les mesures nécessaires (par exemple, fabrication par lots de différentes couleurs, optimisation de la pulvérisation).

Applicable d’une manière générale.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Utilisation de peintures/revêtements/vernis/encres/colles solvantés à haut extrait sec

Utilisation de peintures, revêtements, encres liquides, vernis et colles à faible teneur en solvants et à haute teneur en extraits secs.

Le choix des techniques de traitement de surface peut être limité par le type d’activité, le type et la forme du support et les exigences de qualité des produits, ainsi que par la nécessité de s’assurer que les matières utilisées, les techniques d’application du revêtement, les techniques de séchage/durcissement et les systèmes de traitement des effluents gazeux sont compatibles entre eux.

b)

Utilisation de peintures/revêtements/encres/vernis/colles à base aqueuse.

Utilisation de peintures, revêtements, encres liquides, vernis et colles dans lesquels le solvant organique est partiellement remplacé par de l’eau.

c)

Utilisation d’encres/revêtements/peintures/vernis/colles réticulés par rayonnement

Utilisation de peintures, revêtements, encres liquides, vernis et colles pouvant être réticulés par l’activation de groupes chimiques spécifiques sous l’effet d’un rayonnement UV ou IR, ou par un faisceau d’électrons rapides, sans chaleur ni émission de COV.

d)

Utilisation de colles bicomposants sans solvant

Utilisation de colles bicomposants sans solvant composées d’une résine et d’un durcisseur.

e)

Utilisation colles thermofusibles

Application de revêtements au moyen de colles obtenues par extrusion à chaud de caoutchoucs de synthèse, de résines à base d’hydrocarbures et de divers additifs. Aucun solvant n’est utilisé.

f)

Utilisation de revêtements par poudre

Utilisation d’un revêtement sans solvant, appliqué sous la forme d’une poudre fine et durci dans des fours thermiques.

g)

Utilisation de film laminé pour l’application de revêtements en continu

Utilisation de films polymères appliqués sur un support enroulé sur une bobine afin de conférer des propriétés esthétiques ou fonctionnelles, ce qui réduit le nombre de couches de revêtement nécessaires.

h)

Utilisation de substances autres que des COV ou de COV à faible volatilité

Remplacement des COV à haute volatilité par d’autres composés organiques qui ne sont pas des COV ou par des COV à plus faible volatilité (des esters, par exemple).

Technique

Description

Applicabilité

Techniques de gestion

a)

Établissement et mise en œuvre d’un plan de prévention et de contrôle des fuites et des déversements

Un plan de prévention et de contrôle des fuites et des déversements fait partie du SME (voir la MTD 1) et comprend, sans s’y limiter :

 - des plans d’action en cas de déversements de faibles ou de grandes quantités de produits sur le site ;

 - la définition des rôles et des responsabilités des personnes concernées ;

 - la sensibilisation du personnel aux questions d’environnement et la formation de celui-ci afin de garantir la prévention des déversements et une réaction appropriée en cas de déversement ;

 - la mise en évidence des zones exposées au risque de déversement et/ou de fuites de matières dangereuses, et leur classement en fonction du risque ;

 - dans certaines zones, la mise en place de systèmes de confinement appropriés, tels que des sols imperméables ;

 - la mise en place d’un équipement approprié de confinement des déversements et de nettoyage et la vérification régulière de sa disponibilité, de son bon état de marche et de sa proximité des lieux où ces incidents sont susceptibles de se produire ;

 - des directives relatives à la gestion des déchets résultant de déversements ;

 - des inspections régulières (au moins une fois par an) des lieux de stockage et d’exploitation, la vérification et l’étalonnage du matériel de détection des fuites et la réparation rapide des fuites des vannes, manchons, brides, etc. (voir la MTD 13).

Applicable d’une manière générale. La portée (par exemple, le niveau de détail) du plan est généralement fonction de la nature, de l’ampleur et de la complexité de l’installation, ainsi que du type et de la quantité des matières utilisées.

Techniques de stockage

b)

Fermeture étanche ou couverture des conteneurs et zone de stockage entourée d’une bordure de protection

Stockage des solvants, des matières dangereuses, des résidus de solvants et de produits de nettoyage dans des conteneurs scellés ou couverts, adaptés au risque associé et conçus pour réduire au minimum les émissions. La zone de stockage des conteneurs est d’une capacité appropriée et est entourée d’une bordure de protection.

Applicable d’une manière générale.

c)

Réduction au minimum du stockage des matières dangereuses dans les zones de production

Seules les quantités nécessaires de matières dangereuses sont présentes dans les zones de production ; les matières dangereuses en quantités plus importantes sont stockées à part.

Techniques de pompage et de manutention des liquides

d)

Techniques de prévention des fuites et des déversements lors du pompage

Les fuites et les déversements sont évités au moyen de pompes et de joints d’étanchéité appropriés au produit manipulé et garantissant une étanchéité adéquate. Il s’agit notamment d’équipements tels que des électropompes à stator chemisé, des pompes à entraînement magnétique, des pompes à garnitures mécaniques multiples avec système d’arrosage ou de butée, des pompes à garnitures mécaniques multiples et à joints secs, des pompes à membrane ou des pompes à soufflet.

Applicable d’une manière générale.

e)

Techniques de prévention des débordements lors du pompage

Il s’agit notamment de s’assurer que :

 - l’opération de pompage est supervisée ;

 - pour les grandes quantités, les réservoirs de stockage en vrac sont équipés d’avertisseurs acoustiques et/ou optiques de niveau élevé et de systèmes d’arrêt si nécessaire.

f)

Captage des vapeurs de COV lors de la livraison de matières contenant des solvants

Lors de la livraison en vrac de matières contenant des solvants (remplissage ou vidange des réservoirs, par exemple), les vapeurs qui sont refoulées à l’extérieur des réservoirs de réception sont captées, généralement par ventilation par l’arrière.

Peut ne pas être applicable aux solvants à faible pression de vapeur, ou pour des raisons de coûts.

g)

Mesures de rétention et/ou absorption rapide lors de la manutention de matières contenant des solvants

Lors de la manutention des conteneurs de matières contenant des solvants, les déversements éventuels sont évités par des mesures de rétention telles que l’utilisation de chariots, de palettes et/ou de plateformes de manutention avec dispositifs de rétention intégrés (bacs de récupération par exemple) et/ou par l’absorption rapide au moyen de matériaux absorbants.

Applicable d’une manière générale.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Livraison centralisée des matières contenant des COV (par exemple, encres, revêtements, colles, produits de nettoyage)

Les matières contenant des COV (par exemple, les encres, les revêtements, les colles et agents de nettoyage) sont directement acheminées dans la zone d’application par des conduites en circuit fermé, avec nettoyage du système par piston racleur ou soufflage à l’air.

Peut ne pas être applicable en cas de changements fréquents d’encre/peinture/revêtement/colle ou solvant.

b)

Systèmes de mélange perfectionnés

Appareil de mélange commandé par ordinateur pour obtenir la peinture/le revêtement/l’encre/la colle désirés.

Applicable d’une manière générale.

c)

Livraison des matières contenant des COV (par exemple, encres, revêtements, colles et agents de nettoyage) au point d’application au moyen d’un circuit fermé

En cas de changements fréquents d’encre/peinture/revêtement/colle et solvants ou dans le cas d’une utilisation à petite échelle, les encres/peintures/revêtements/colles et solvants sont prélevés dans de petits conteneurs de transport situés à proximité de la zone d’application et sont délivrés au moyen d’un circuit fermé.

d)

Automatisation du changement de couleur

Changement automatique de couleur et purge de la ligne d’application d’encre/de peinture/de revêtement avec captage des solvants.

e)

Regroupement par couleur

Modification de la séquence de produits afin d’obtenir de longues séquences d’une couleur identique.

f)

Application avec purge réduite

Remplissage du pistolet avec une nouvelle peinture sans rinçage intermédiaire.

Technique

Description

Applicabilité

Techniques d’application sans pulvérisation

a)

Application au rouleau

Mode d’application dans lequel des rouleaux sont utilisés pour transférer ou doser le revêtement liquide sur une bande mobile.

Uniquement applicable aux supports plats (4).

b)

Rouleau plus racle/racleur

Le revêtement est appliqué sur le support à travers un interstice entre une lame et un rouleau. Au passage du revêtement et du support, l’excédent est éliminé par raclage.

Applicable d’une manière générale (4).

c)

Application sans rinçage (à sec) pour le laquage en continu sur bobine

Application de revêtements de conversion ne nécessitant pas de rinçage à l’eau supplémentaire, à l’aide d’une machine de revêtement au rouleau (revêtement chimique) ou de rouleaux encreurs.

Applicable d’une manière générale (4).

d)

Application au rideau (coulée)

Les pièces à traiter traversent un rideau laminaire de revêtement qui s’écoule à partir d’un réservoir en point haut.

Uniquement applicable aux supports plats (4).

e)

Revêtement électrolytique

Les particules de peinture dispersées dans une solution aqueuse sont déposées sur des supports immergés, sous l’effet d’un champ électrique (dépôt électrolytique).

Uniquement applicable aux supports métalliques (4).

f)

Immersion

Les pièces à traiter sont transportées par des systèmes de convoyeurs dans un tunnel fermé, qui est ensuite innondé de revêtement s’écoulant de tuyères d’injection. L’excédent est récupéré et réutilisé.

Applicable d’une manière générale (4).

g)

Coextrusion

Le support imprimé est associé à un film plastique chaud et liquéfié, puis refroidi. Ce film remplace la couche de revêtement supplémentaire nécessaire. Il peut être utilisé entre deux couches dont le milieu de suspension est différent et faire office de colle.

Non applicable lorsqu’une résistance d’adhésion élevée ou une haute résistance à la température de stérilisation est requise (4).

Techniques de pulvérisation ou d’atomisation

h)

Pulvérisation sans air assistée par air

Un flux d’air (air de façonnage) est utilisé pour modifier le cône de pulvérisation d’un pistolet de pulvérisation sans air.

Applicable d’une manière générale (4).

i)

Atomisation pneumatique avec gaz inertes

Application de peinture par atomisation pneumatique à l’aide d’un gaz inerte sous pression (par exemple, azote, dioxyde de carbone).

Peut ne pas être applicable pour le revêtement de surfaces en bois (4).

j)

Atomisation haut volume basse pression (HVBP)

Atomisation de peinture à l’aide d’une buse de pulvérisation en mélangeant la peinture à de grands volumes d’air à basse pression (1,7 bar au maximum). Les pistolets HVBP ont une efficacité de transfert de la peinture supérieure à 50 %.

Applicable d’une manière générale (4).

k)

Atomisation électrostatique (entièrement automatisée)

Atomisation au moyen de disques et de cloches à haute vitesse de rotation avec façonnage du jet de pulvérisation à l’aide de champs électrostatiques et d’air.

l)

Pulvérisation avec ou sans air avec assistance électrostatique

Façonnage du jet d’atomisation pneumatique ou d’atomisation sans air à l’aide d’un champ électrostatique. Les pistolets à peinture électrostatiques ont une efficacité de transfert supérieure à 60 %. Les méthodes électrostatiques fixes ont une efficacité de transfert allant jusqu’à 75 %.

m)

Pulvérisation à chaud

Atomisation pneumatique à air chaud ou peinture chauffée.

Peut ne pas être applicable pour des changements fréquents de couleur (4).

n)

Application par «pulvérisation, raclette et rinçage» pour le revêtement de bobines

La pulvérisation est utilisée pour l’application de produits de nettoyage, de prétraitements et pour le rinçage. Après pulvérisation, des raclettes sont utilisées pour éliminer au maximum la solution entraînée, et cette étape est suivie d’un rinçage.

Applicable d’une manière générale (4).

Automatisation de l’application par pulvérisation

o)

Application robotisée

Application robotisée de revêtements et de matériaux d’étanchéité sur surfaces intérieures ou extérieures.

Applicable d’une manière générale (4).

p)

Application à la machine

Utilisation de machines à peindre pour la manipulation de la tête/pistolet/buse de pulvérisation.

 (4) Le choix des techniques d’application peut être limité dans les unités à faible débit et/ou à grande variété de produits, ainsi qu’en fonction du type et de la forme du support, des exigences de qualité des produits, et compte tenu de la nécessité de s’assurer que les matières utilisées, les techniques d’application du revêtement, les techniques de séchage/durcissement et les systèmes de traitement des effluents gazeux sont compatibles entre eux.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Séchage/durcissement par convection de gaz inerte

Le gaz inerte (azote) est chauffé dans l’étuve, ce qui permet une charge de solvant supérieure à la LIE. Des charges de solvant > 1 200 g/m³ d’azote sont possibles.

Non applicable lorsque les sécheurs doivent être ouverts régulièrement (5).

b)

Séchage/durcissement par induction

Séchage ou durcissement thermiques directs par des électroaimants inducteurs qui génèrent de la chaleur à l’intérieur de la pièce métallique à traiter sous l’effet d’un champ magnétique oscillant.

Uniquement applicable aux supports métalliques (5).

c)

Séchage par micro-ondes ou à haute fréquence

Séchage par micro-ondes ou au moyen d’un rayonnement à haute fréquence.

Uniquement applicable aux revêtements et encres à base aqueuse et aux supports non métalliques (5).

d)

Durcissement par rayonnement

Le durcissement par rayonnement s’applique aux résines et aux diluants réactifs (monomères) qui réagissent à une exposition au rayonnement [infrarouge (IR), ultraviolet (UV)] ou à des faisceaux d’électrons à haute énergie.

Uniquement applicable à certains revêtements et certaines encres (5).

e)

Séchage combiné par convection/rayonnement infrarouge

Séchage d’une surface humide par association d’une circulation d’air chaud (convection) et d’un radiateur à infrarouge.

Applicable d’une manière générale (5).

f)

Séchage/durcissement par convection combinée à la récupération de chaleur

La chaleur des effluents gazeux est récupérée [voir la MTD 19 e)] et utilisée pour préchauffer l’air qui entre dans le sécheur/l’étuve de durcissement par convection.

Applicable d’une manière générale (5).

(5) Le choix des techniques de séchage/durcissement peut être limité par le type et la forme du support, les exigences de qualité des produits et par la nécessité de s’assurer que les matières utilisées, les techniques d’application du revêtement, les techniques de séchage/durcissement et les systèmes de traitement des effluents gazeux sont compatibles entre eux.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Protection des zones et des équipements de pulvérisation

Les zones et les équipements de pulvérisation (par exemple, les parois des cabines de pulvérisation et les robots) susceptibles d’être atteints par des résidus de pulvérisation, de faire l’objet de coulures, etc., sont recouverts de protections en tissu ou de voiles jetables résistants à la déchirure ou à l’usure.

Le choix des techniques de nettoyage peut être limité par le type de procédé, le support ou l’équipement à nettoyer ainsi que par le type de contamination.

b)

Élimination des solides avant nettoyage complet

Les solides sont éliminés sous forme concentrée (à l’état sec), généralement à la main, à l’aide de petites quantités de solvant de nettoyage, ou sans l’aide de solvant. Cela permet de réduire la quantité de matière à éliminer à l’aide de solvant et/ou d’eau lors des étapes de nettoyage suivantes et, ainsi, la quantité de solvant et/ou d’eau utilisée.

c)

Nettoyage manuel à l’aide de chiffons pré-imprégnés

Des chiffons pré-imprégnés d’agent de nettoyage sont utilisés pour le nettoyage manuel. Les agents de nettoyage peuvent être des produits à base solvantée, des solvants à faible volatilité, ou des produits sans solvant.

d)

Utilisation d’agents de nettoyage à faible volatilité

Utilisation de solvants à faible volatilité comme agents de nettoyage à haut pouvoir nettoyant pour le nettoyage manuel ou automatique.

e)

Nettoyage à base aqueuse

Des détergents à base aqueuse ou des solvants miscibles à l’eau tels que des alcools ou des glycols sont utilisés pour le nettoyage.

f)

Laveuses fermées

Nettoyage automatique par lots/dégraissage des pièces de presse/machine dans des laveuses fermées, à l’aide de :

a) solvants organiques (avec extraction d’air suivie d’une réduction des COV et/ou récupération des solvants usés) (voir la MTD 15) ; ou de

b) solvants sans COV ; ou

c) agents de nettoyage alcalins (avec traitement externe ou interne des eaux usées).

g)

Purge avec récupération des solvants

Collecte, stockage et, si possible, réutilisation des solvants utilisés pour purger les pistolets/applicateurs et les lignes entre les changements de couleur.

h)

Nettoyage par pulvérisation d’eau à haute pression

Une pulvérisation d’eau à haute pression et des systèmes au bicarbonate de sodium ou équivalents sont utilisés pour le nettoyage automatique par lots des pièces de presse/machine.

i)

Nettoyage par ultrasons

Nettoyage dans un liquide à l’aide de vibrations à haute fréquence qui permettent de détacher les contaminants collés.

j)

Nettoyage à la neige carbonique (CO₂)

Nettoyage des pièces de machine et des supports métalliques ou en plastique par sablage au moyen de pellets de CO₂ ou de neige carbonique.

k)

Nettoyage à la grenaille de plastique

Les excédents de peinture accumulés sur les montages et les supports de carrosserie sont éliminés par un grenaillage à l’aide de particules de plastique.

Technique

Description

a)

Détermination et quantification complètes des entrées et sorties de solvants pertinents, avec incertitude associée

Consiste notamment à :

 - déterminer et documenter les entrées et sorties de solvants (par exemple, émissions dans les gaz résiduaires, émissions de chaque source d’émission diffuse, solvants rejetés dans les déchets) ;

 - quantifier, sur la base d’éléments factuels, chaque entrée et sortie de solvant pertinent, en consignant la méthode utilisée (par exemple, mesurage, calcul à l’aide des facteurs d’émission, estimation fondée sur les paramètres d’exploitation) ;

 - déterminer les principales sources d’incertitude de la quantification susmentionnée, et mettre en œuvre des mesures correctives visant à réduire cette incertitude ;

 - mettre à jour régulièrement les données relatives aux entrées et sorties de solvants.

b)

Mise en œuvre d’un système de suivi des solvants

Un système de suivi des solvants permet de contrôler à la fois les quantités utilisées et les quantités non utilisées de solvants (par exemple, par pesage des quantités non utilisées renvoyées au stockage à partir de la zone d’application).

c)

Suivi des modifications susceptibles d’avoir une incidence sur l’incertitude des données relatives au bilan massique des solvants

Toute modification susceptible d’avoir une incidence sur l’incertitude des données relatives au bilan massique des solvants est consignée, notamment :

 - les dysfonctionnements du système de traitement des effluents gazeux :  la date et la durée de l’incident sont consignés ;

 - les changements susceptibles d’avoir une incidence sur les débits de gaz et d’air, par exemple le remplacement de ventilateurs, de poulies de transmission, de moteurs ; la date et le type de changement sont consignés.

Substance/Paramètre

Secteurs/Sources

Norme(s)

Fréquence minimale de surveillance

Surveillance associée à

Poussière

Revêtement des véhicules - revêtement par pulvérisation

EN 13284-1

Une fois par an (6)

MTD 18

Revêtement d’autres surfaces métalliques et plastiques - revêtement par pulvérisation

Revêtement des aéronefs - préparation (sablage, grenaillage, par exemple) et revêtement

Revêtement et impression d’emballages métalliques - Application par pulvérisation

Revêtement de surfaces en bois - Préparation et revêtement

COVT

Tous les secteurs

Toute cheminée où le flux de COVT est < 10 kg C/h

EN 12619

Une fois par an (6) (7) (8)

MTD 14, MTD 15

Toute cheminée où le flux de COVT est ≥ 10 kg C/h

Normes EN génériques (9)

En continu

DMF

Revêtement de textiles, de films métalliques et de papier (10)

Pas de norme EN (11)

Une fois tous les trois mois (6)

MTD 15

NO_X

Traitement thermique des effluents gazeux

EN 14792

Une fois par an (12)

MTD 17

CO

Traitement thermique des effluents gazeux

EN 15058

Une fois par an (12)

MTD 17

(6) Autant que possible, les mesures sont effectuées au niveau d’émission le plus élevé prévu dans les conditions normales de fonctionnement.

(7) Dans le cas d’un flux de COVT inférieur à 0,1 kg C/h, ou d’un flux de COVT sans dispositif de réduction et stable inférieur à 0,3 kg C/h, il est possible de ramener la fréquence de surveillance à une fois tous les 3 ans, ou de remplacer le mesurage par un calcul, pour autant que celui-ci fournisse des données d’une qualité scientifique équivalente.

(8) Pour le traitement thermique des effluents gazeux, la température dans la chambre de combustion est mesurée en continu. Un système d’alarme est associé à cette surveillance, pour les cas où les températures sortent de la fenêtre de température optimale.

(9) Les normes EN génériques pour les mesures en continu sont EN 15267-1, EN 15267-2, EN 15267-3 et EN 14181.

(10) La surveillance ne s’applique que si du DMF est utilisé dans les procédés.

(11) En l’absence de norme EN, la mesure concerne également le DMF contenu dans la phase condensée.

(12) Dans le cas d’une cheminée où le flux de COVT est inférieur à 0,1 kg C/h, la fréquence de surveillance peut être ramenée à une fois tous les 3 ans.

Substance/Paramètre

Secteur

Norme(s)

Fréquence minimale de surveillance

Surveillance associée à

MEST (13)

Revêtement des véhicules

EN 872

Une fois par mois (14) (15)

MTD 21

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

DCO (13) (16)

Revêtement des véhicules

Pas de norme EN

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

COT (13) (16)

Revêtement des véhicules

EN 1484

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

Cr(VI) (17) (18)

Revêtement des aéronefs

EN ISO 10304-3 ou EN ISO 23913

Laquage en continu

Cr (18) (19)

Revêtement des aéronefs

Plusieurs normes EN (par exemple EN ISO 11885, EN ISO 17294-2, EN ISO 15586)

Laquage en continu

Ni (18)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

Zn (18)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

AOX (18)

Revêtement des véhicules

EN ISO 9562

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

F- (18) (20)

Revêtement des véhicules

EN ISO 10304-1

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

(13) La surveillance ne s’applique qu’en cas de rejet direct dans une masse d’eau réceptrice.

(14) La fréquence de surveillance peut être ramenée à une fois tous les 3 mois s’il est démontré que les niveaux d’émission sont suffisamment stables.

(15) En cas de rejets discontinus à une fréquence inférieure à la fréquence minimale de surveillance, la surveillance est effectuée une fois par rejet.

(16) Le paramètre à surveiller est soit le COT, soit la DCO. La surveillance du COT est préférable car elle n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.

(17) La surveillance de Cr (VI) ne s’applique que si des composés du chrome (VI) sont utilisés dans les procédés.

(18) En cas de rejet indirect dans une masse d’eau réceptrice, il est possible de réduire la fréquence de surveillance si l’unité de traitement des eaux usées en aval est conçue et équipée de manière appropriée pour réduire les polluants concernés.

(19) La surveillance de Cr ne s’applique que si des composés du chrome sont utilisés dans les procédés.

(20) La surveillance de F- ne s’applique que si des composés du fluor sont utilisés dans les procédés.

Technique

Description

a)

Détermination des équipements critiques

Les équipements critiques pour la protection de l’environnement («équipements critiques») sont déterminés sur la base d’une évaluation des risques. En principe, il s’agit de tous les équipements et systèmes qui prennent en charge des COV (par exemple, le système de traitement des effluents gazeux, le système de détection des fuites).

b)

Inspection, maintenance et surveillance

Il s’agit d’un programme structuré visant à maximiser la disponibilité et la performance des équipements critiques, et qui comprend des modes opératoires normalisés, une maintenance préventive et une maintenance régulière et non programmée. Les périodes d’OTNOC, leur durée, leurs causes et, dans la mesure du possible, les émissions générées dans ces circonstances font l’objet d’une surveillance.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Choix, conception et optimisation du système

Il s’agit de choisir, de concevoir et d’optimiser un système de traitement des effluents gazeux en tenant compte de paramètres tels que :

 - la quantité d’air extrait ;

 - le type et la concentration des solvants dans l’air extrait ;

 - le type de système de traitement (dédié/centralisé) ;

 - la santé et la sécurité ;

 - l’efficacité énergétique.

Pour le choix du système, l’ordre de priorité suivant peut être pris en compte :

 - séparation des effluents gazeux à forte et à faible concentration de COV ;

 - techniques permettant d’homogénéiser et d’augmenter la concentration de COV [voir la MTD 16 b) et c)] ;

 - techniques de récupération des solvants dans les effluents gazeux (voir la MTD 15) ;

 - techniques de réduction des COV avec récupération de chaleur (voir la MTD 15) ;

 - techniques de réduction des COV sans récupération de chaleur (voir la MTD 15).

Applicable d’une manière générale.

b)

Extraction d’air aussi près que possible du point d’application de matières contenant des COV

L’extraction d’air doit être aussi proche que possible du point d’application, avec confinement total ou partiel des zones d’application de solvant (par exemple, les vernisseuses, les machines d’enduction, les cabines de pulvérisation). L’air extrait peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Peut ne pas être applicable lorsque le confinement rend l’accès aux machines difficile en cours d’exploitation.

L’applicabilité peut être limitée par les dimensions et la forme de la zone à confiner.

c)

Extraction d’air aussi près que possible du point de préparation des peintures/revêtements/colles/encres

Extraction d’air aussi près que possible du point de préparation des peintures/revêtements/colles/encres (par exemple, la zone de mélange). L’air extrait peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Uniquement applicable là où des peintures/revêtements/colles/encres sont préparés.

d)

Extraction de l’air provenant des procédés de séchage/durcissement

Les étuves/sécheurs sont équipés d’un système d’extraction d’air. L’air extrait peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Uniquement applicable aux procédés de séchage/durcissement.

e)

Réduction au minimum des émissions diffuses et des déperditions de chaleur au niveau des étuves/sécheurs, soit par fermeture hermétique de l’entrée et de la sortie des étuves de durcissement/sécheurs, soit par application d’une pression sub-atmosphérique lors du séchage.

L’entrée et la sortie des étuves de durcissement/sécheurs sont hermétiquement fermées afin de limiter le plus possible les émissions diffuses de COV et les déperditions de chaleur. L’étanchéité peut être assurée par des jets ou lames d’air, par des portes, des rideaux en plastique ou en métal, des raclettes, etc. L’autre possibilité consiste à maintenir les étuves/sécheurs en pression négative.

Uniquement applicable lorsque des étuves de durcissement/sécheurs sont utilisés.

f)

Extraction de l’air de la zone de refroidissement

En cas de refroidissement du support après séchage/durcissement, l’air de la zone de refroidissement est extrait et peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Uniquement applicable lorsqu’il y a refroidissement du support après séchage/durcissement.

g)

Extraction de l’air des zones de stockage des matières premières, des solvants et des déchets contenant des solvants

L’air des entrepôts de matières premières et/ou contenu dans les divers conteneurs de matières premières, de solvants et de déchets contenant des solvants est extrait et peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Peut ne pas être applicable aux conteneurs fermés ou au stockage de matières premières, de solvants et de déchets contenant des solvants qui présentent une faible pression de vapeur et une faible toxicité.

h)

Extraction de l’air des zones de nettoyage

L’air des zones où l’on procède au nettoyage manuel ou automatique, à l’aide de solvants organiques, de pièces de machines et d’équipements est extrait et peut être traité par un système de traitement des effluents gazeux.

Uniquement applicable aux zones où des pièces de machine et des équipements sont nettoyés à l’aide de solvants organiques.

Technique

Description

Applicabilité

I. Captage et récupération des solvants dans les effluents gazeux

a)

Condensation

Technique permettant d’éliminer les composés organiques en abaissant la température au-dessous de leurs points de rosée respectifs afin de liquéfier les vapeurs. En fonction de la plage de températures de fonctionnement requise, différents réfrigérants sont utilisés, par exemple :  eau de refroidissement, eau réfrigérée (en général température aux alentours de 5 °C), ammoniac ou propane.

L’applicabilité peut être limitée lorsque la demande d’énergie de récupération est excessive compte tenu de la faible teneur en COV.

b)

Adsorption au moyen de charbon actif ou de zéolithes

Les COV sont adsorbés à la surface du charbon actif, des zéolithes ou du papier en fibres de carbone. L’adsorbat est ensuite désorbé, par exemple au moyen de vapeur (souvent sur le site), en vue de sa réutilisation ou de son élimination, et l’adsorbant est réutilisé. En cas d’exploitation en continu, on utilise en général plus de deux adsorbeurs en parallèle, dont l’un en mode désorption. L’adsorption est aussi couramment utilisée comme une étape de concentration afin d’accroître l’efficacité de l’oxydation intervenant ultérieurement.

L’applicabilité peut être limitée lorsque la demande d’énergie de récupération est excessive compte tenu de la faible teneur en COV.

c)

Absorption à l’aide d’un liquide approprié

Utilisation d’un liquide approprié pour éliminer par absorption les substances polluantes contenues dans l’effluent gazeux, en particulier les composés et solides (poussières) solubles. La récupération des solvants est possible, par exemple, par distillation ou désorption thermique

(pour le dépoussiérage, voir la MTD 18.)

Applicable d’une manière générale.

II. Traitement thermique, avec valorisation énergétique, des solvants contenus dans les effluents gazeux

d)

Transfert des effluents gazeux vers une installation de combustion

Une partie ou la totalité des effluents gazeux est envoyée en tant qu’air de combustion et combustible supplémentaire vers une installation de combustion (y compris installations de cogénération (production combinée de chaleur et d’électricité) servant à produire de la vapeur et/ou de l’électricité.

Ne s’applique pas aux effluents gazeux contenant des substances visées à l’article 59, paragraphe 5, de la directive sur les émissions industrielles. L’applicabilité peut être limitée en raison de considérations liées à la sécurité.

e)

Oxydation thermique avec récupération

Oxydation thermique qui utilise la chaleur des gaz résiduaires, par exemple, pour préchauffer les effluents gazeux à traiter.

Applicable d’une manière générale.

f)

Oxydation thermique régénérative à lits multiples ou avec distributeur d’air rotatif sans soupape

Dispositif d’oxydation comportant plusieurs lits (trois ou cinq) remplis de céramique. Les lits sont des échangeurs de chaleur ; ils sont chauffés en alternance par les effluents gazeux de l’oxydation, puis le flux est inversé pour chauffer l’air entrant dans le système d’oxydation. Le flux est régulièrement inversé. Dans le distributeur d’air rotatif sans soupape, la céramique est contenue dans un seul récipient rotatif divisé en plusieurs compartiments.

Applicable d’une manière générale.

g)

Oxydation catalytique.

Oxydation des COV assistée par catalyseur afin de réduire la température d’oxydation ainsi que la consommation de combustible. La chaleur dégagée peut être récupérée au moyen d’échangeurs thermiques de type récupératifs ou régénératifs. Des températures d’oxydation plus élevées (500-750 °C) sont utilisées pour le traitement des effluents gazeux provenant de la fabrication du fil de bobinage.

L’applicabilité peut être limitée par la présence de poisons de catalyseurs.

III. Traitement des solvants contenus dans les effluents gazeux sans valorisation énergétique ni récupération des solvants

h)

Traitement biologique des effluents gazeux

L’effluent gazeux est dépoussiéré et envoyé dans un réacteur avec un substrat servant de biofiltre. Le biofiltre consiste en un lit de matière organique (comme de la tourbe, de la bruyère, du compost, des racines, des écorces, du bois de résineux et différents mélanges) ou en un matériau inerte quelconque (comme de l’argile, du charbon actif ou du polyuréthane) dans lequel le flux d’effluents gazeux est oxydé de façon biologique en dioxyde de carbone, en eau, en sels inorganiques et en biomasse par des microorganismes naturellement présents. Le biofiltre est sensible à la poussière, aux températures élevées ou aux variations importantes de l’effluent gazeux, par exemple, de sa température d’entrée ou de sa concentration de COV. Des apports supplémentaires d’éléments nutritifs peuvent être nécessaires.

Uniquement applicable au traitement des solvants biodégradables.

i)

Oxydation thermique

Technique d’oxydation des COV consistant à chauffer les effluents gazeux en présence d’air ou d’oxygène dans une chambre de combustion pour amener leur température au-dessus du point d’inflammation spontanée et à maintenir une température élevée pendant suffisamment longtemps pour réaliser la combustion complète des COV, donnant du dioxyde de carbone et de l’eau.

Applicable d’une manière générale.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Maintien de la concentration de COV dans les effluents gazeux envoyés vers le système de traitement au moyen de ventilateurs à variateur de fréquence

Utilisation d’un ventilateur à variateur de fréquence avec des systèmes centralisés de traitement des effluents gazeux afin de moduler le débit d’air pour l’aligner sur celui des gaz d’échappement des équipements susceptibles d’être en exploitation.

Uniquement applicable aux systèmes centraux de traitement thermique des effluents gazeux par procédés discontinus, comme dans l’imprimerie.

b)

Concentration interne des solvants contenus dans les effluents gazeux

Les effluents gazeux sont remis en circulation (en interne) dans les étuves/sécheurs et/ou les cabines de pulvérisation, ce qui a pour effet d’augmenter la concentration de COV dans les effluents gazeux et d’accroître l’efficacité du système de traitement des effluents gazeux.

L’applicabilité peut être limitée par des facteurs liés à la santé et à la sécurité tels que la LIE, ainsi que par les exigences de qualité ou les spécifications des produits.

c)

Concentration externe, par adsorption, des solvants contenus dans les effluents gazeux

La concentration de solvant dans les effluents gazeux est augmentée par un flux circulaire continu de l’air de procédé de la cabine de pulvérisation, éventuellement combiné aux effluents gazeux des étuves/sécheurs, au moyen d’équipements d’adsorption. Ces équipements peuvent comprendre :

 - un adsorbeur à lit fixe de charbon actif ou de zéolithes ;

 - un adsorbeur à lit fluidisé de charbon actif ;

 - un adsorbeur à rotor utilisant du charbon actif ou des zéolithes ;

 - un tamis moléculaire.

L’applicabilité peut être limitée lorsque la demande d’énergie est excessive compte tenu de la faible teneur en COV.

d)

Chambre de détente (plénum) pour réduire le volume de gaz résiduaire

Les effluents gazeux provenant des étuves de durcissement/sécheurs sont envoyés dans une grande chambre (plénum), et en partie remis en circulation en tant qu’air d’admission dans les étuves/sécheurs. L’air excédentaire du plénum est envoyé dans le système de traitement des effluents gazeux. Ce cycle accroît la teneur en COV de l’air des étuves/sécheurs et réduit le volume de gaz résiduaire.

Applicable d’une manière générale.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Optimisation des conditions de traitement thermique (conception et fonctionnement)

Bonne conception des chambres de combustion, des brûleurs et des équipements/dispositifs associés, couplée à l’optimisation des conditions de combustion (par exemple, par le contrôle des paramètres de combustion tels que la température et le temps de séjour), avec ou sans recours à des systèmes automatiques, et à la maintenance régulière programmée du système de combustion selon les recommandations du fournisseur.

En ce qui concerne la conception, l’applicabilité peut être limitée dans le cas des installations existantes.

b)

Utilisation de brûleurs bas NOX

Il s’agit de diminuer la température maximale de la flamme dans la chambre de combustion, de manière à retarder la combustion complète et à augmenter le transfert de chaleur (émissivité accrue de la flamme). La technique est couplée à une augmentation du temps de séjour afin de parvenir à la destruction des COV souhaitée.

Dans les installations existantes, l’applicabilité peut être limitée par des contraintes de conception et/ou de fonctionnement.

Paramètre

Unité

NEA-MTD (21)

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

Niveau d’émission indicatif (21)

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

NO_X

mg/Nm³

20-130 (22)

Pas de niveau indicatif

CO

Pas de NEA-MTD

20-150

(21) Le NEA-MTD et le niveau indicatif ne s’appliquent pas lorsque des effluents gazeux sont envoyés dans une installation de combustion.

(22) Le NEA-MTD peut ne pas s’appliquer si des composés azotés [par exemple, DMF ou NMP (N-méthylpyrrolidone)] sont présents dans les effluents gazeux.

Technique

Description

a)

Cabine de pulvérisation à séparation humide (à rideau d’eau)

un rideau d’eau qui descend verticalement le long de la paroi arrière de la cabine de pulvérisation capte les particules de peinture provenant des résidus de pulvérisation. Le mélange eau/peinture est récupéré dans un réservoir et l’eau est remise en circulation.

b)

Épuration par voie humide

Les particules de peinture et les autres types de poussières présentes dans l’effluent gazeux sont séparées dans des épurateurs par mélange intensif de l’effluent gazeux avec de l’eau. [pour l’élimination des COV, voir la MTD 15 c)].

c)

Séparation des résidus de pulvérisation secs avec matériau prérecouvert

Procédé de séparation des résidus de pulvérisation de peinture secs à l’aide de filtres à membrane associés à l’utilisation de calcaire comme matériau de préenduction pour empêcher l’encrassement des membranes.

d)

Séparation des résidus de pulvérisation secs à l’aide de filtres

Système de séparation mécanique utilisant, par exemple, du carton, du tissu ou un matériau fritté.

e)

Électrofiltre

Dans un électrofiltre, les particules sont chargées puis séparées sous l’effet d’un champ électrique. Dans un électrofiltre sec, les matières recueillies sont éliminées mécaniquement (par exemple par agitation, vibrations ou air comprimé). Dans un électrofiltre humide, elles sont chassées au moyen d’un liquide approprié, généralement un agent de séparation à base d’eau.

Paramètre

Secteur

Procédé

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

Poussière

Revêtement des véhicules

Application par pulvérisation

mg/Nm³

< 1-3

Revêtement d’autres surfaces métalliques et plastiques

Application par pulvérisation

Revêtement des aéronefs

Préparation (sablage, grenaillage, par exemple), revêtement

Revêtement et impression d’emballages métalliques

Application par pulvérisation

Revêtement de surfaces en bois

Préparation, revêtement

Technique

Description

Applicabilité

Techniques de gestion

a)

Plan d’efficacité énergétique

Un plan d’efficacité énergétique fait partie du système de management environnemental (voir la MTD 1) et implique de définir et calculer la consommation d’énergie spécifique de l’activité (ou des activités), de déterminer, sur une base annuelle, des indicateurs de performance clés (par exemple, MWh/tonne de produits) et de prévoir les objectifs d’amélioration périodique et les actions connexes. Le plan est adapté aux spécificités de l’unité sur les plans du ou des procédés mis en œuvre, des matériaux, des produits, etc.

Le niveau de détail et la nature du plan d’efficacité énergétique ainsi que le bilan énergétique sont, d’une manière générale, fonction de la nature, de la taille et de la complexité de l’installation ainsi que des types de sources d’énergie utilisés. Peut ne pas être applicable si l’activité STS est réalisée dans une installation plus vaste, à condition que le plan d’efficacité énergétique et le bilan énergétique de cette installation plus vaste prennent suffisamment en compte l’activité STS.

b)

Bilan énergétique

Établissement, une fois par an, d’un bilan énergétique fournissant une ventilation de la consommation et de la production d’énergie (y compris l’exportation d’énergie) par type de source (par exemple, électricité, combustibles fossiles, énergies renouvelables, chaleur importée et/ou refroidissement). Comprend notamment :

i) la définition des limites énergétiques de l’activité STS ;

ii) des informations sur la consommation d’énergie exprimée en énergie fournie ;

iii) des informations sur l’énergie exportée à partir de l’unité ;

iv) des informations sur le flux d’énergie (par exemple, diagrammes thermiques ou bilans énergétiques), montrant la manière dont l’énergie est utilisée tout au long du procédé.

Le bilan énergétique est adapté aux spécificités de l’unité sur les plans du ou des procédés mis en œuvre, des matériaux, des produits, etc.

Techniques liées au procédé

c)

Isolation thermique des réservoirs et cuves contenant des liquides refroidis ou chauffés, ainsi que des systèmes de combustion et de vapeur

Peut être réalisé, par exemple, au moyen :

 - de réservoirs à double paroi ;

 - de réservoirs préisolés ;

 - d’une isolation des équipements de combustion, des conduites de vapeur et des tuyaux contenant des liquides refroidis ou chauffés.

Applicable d’une manière générale.

d)

Récupération de chaleur par cogénération (production combinée de chaleur et d’électricité) ou trigénération (production combinée de froid, de chaleur et d’électricité)

Récupération de chaleur (principalement à partir du système de vapeur) pour produire de l’eau chaude/de la vapeur destinée à être utilisée dans les procédés/activités industriels. La trigénération est un système de cogénération doté d’un refroidisseur à absorption qui utilise de la chaleur de basse énergie pour produire de l’eau réfrigérée.

L’applicabilité peut être limitée par la configuration de l’unité, les caractéristiques des flux de gaz chauds (par exemple débit, température) ou l’absence d’une demande de chaleur appropriée.

e)

Récupération de la chaleur des flux de gaz chauds

Valorisation énergétique des flux de gaz chauds (provenant, par exemple, des sécheurs ou des zones de refroidissement) consistant, par exemple, à les remettre en circulation en tant qu’air de procédé, au moyen d’échangeurs thermiques, dans des procédés ou en externe.

f)

Réglage du débit de l’air de procédé et des effluents gazeux

Adaptation du débit de l’air de procédé et des effluents gazeux en fonction des besoins. Consiste notamment à réduire la ventilation d’air lors d’un fonctionnement au ralenti ou durant la maintenance.

Applicable d’une manière générale.

g)

Remise en circulation de l’effluent gazeux de la cabine de pulvérisation

Captage et remise en circulation de l’effluent gazeux de la cabine de pulvérisation, en association avec une séparation efficace des résidus de pulvérisation de peinture. La consommation d’énergie est plus faible que lors de l’utilisation d’air frais.

L’applicabilité peut être limitée par des considérations liées à la santé et à la sécurité.

h)

Utilisation d’un turbulateur pour optimiser la circulation d’air chaud dans une cabine de séchage de grand volume.

L’air est soufflé sur une seule partie de la cabine de séchage et est distribué à l’aide d’un turbulateur qui transforme le flux laminaire de manière à obtenir le flux turbulent recherché.

Uniquement applicable aux secteurs du revêtement par pulvérisation.

Secteur

Type de produit

Unité

NPEA-MTD

(moyenne annuelle)

Revêtement des véhicules

Voitures particulières

MWh/véhicule revêtu

0,5-1,3

Camionnettes

0,8-2

Cabines de camion

1-2

Camions

0,3-0,5

Laquage en continu

Bobine d’acier et/ou d’aluminium

KWh/m² de bobine laquée

0,2-2,5 (23)

Revêtement de textiles, de films métalliques et de papier

Enduction des textiles par du polyuréthane et/ou du polychlorure de vinyle

KWh/m² de surface enduite

1-5

Fabrication de fils de bobinage

Fils d’un diamètre moyen > 0,1 mm

kWh/kg de fil revêtu

< 5

Revêtement et impression d’emballages métalliques

Tous les types de produit

KWh/m² de surface revêtue

0,3-1,5

Impression sur rotative offset à sécheur thermique

Tous les types de produits

Wh/m² de surface imprimée

4-14

Flexographie et impression en héliogravure non destinée à l’édition

Tous les types de produits

Wh/m² de surface imprimée

50-350

Impression en héliogravure d’édition

Tous les types de produits

Wh/m² de surface imprimée

10-30

(23) Les NPEA-MTD peuvent ne pas être applicables lorsque la ligne de laquage en continu fait partie d’une installation de production plus vaste (par exemple, une aciérie), ou dans le cas des lignes combinées galvanisation-peinture.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Plan de gestion de l’eau et audits de l’eau

Un plan de gestion de l’eau et des audits de l’eau font partie du SME (voir la MTD 1) et comprennent :

 - des schémas de circulation et un bilan massique de l’eau dans l’unité ;

 - l’établissement d’objectifs en matière d’utilisation rationnelle de l’eau ;

 - la mise en œuvre de techniques d’optimisation de l’eau (par exemple, contrôle de la consommation d’eau, recyclage de l’eau, détection et réparation de fuites).

Des audits de l’eau sont effectués au moins une fois par an.

Le niveau de détail et la nature du plan de gestion de l’eau et les audits de l’eau sont généralement fonction de la nature, de la taille et de la complexité de l’unité. Peut ne pas être applicable si l’activité STS est réalisée dans une installation plus vaste, à condition que le plan de gestion de l’eau et les audits de l’eau de cette installation plus vaste prennent suffisamment en compte l’activité STS.

b)

Rinçage en cascade inverse

Rinçage en plusieurs étapes dans lequel l’eau s’écoule en sens inverse des pièces à traiter/du support. La technique permet un rinçage poussé moyennant une faible consommation d’eau.

Applicable en cas de recours à des procédés de rinçage.

c)

Réutilisation et/ou recyclage de l’eau

Les flux d’eau (par exemple, les eaux de rinçage, les effluents d’épurateurs par voie humide) sont réutilisés et/ou recyclés, le cas échéant après un traitement, à l’aide de techniques telles que l’échange d’ions ou la filtration (voir la MTD 21). Le degré de réutilisation et/ou de recyclage de l’eau est limité par le bilan hydrique de l’installation, la teneur en impuretés et/ou les caractéristiques des flux d’eau.

Applicable d’une manière générale.

Secteur

Type de produit

Unité

NPEA-MTD

(moyenne annuelle)

Revêtement des véhicules

Voitures particulières

m3/véhicule revêtu

0,5-1,3

Camionnettes

1-2,5

Cabines de camion

0,7-3

Camions

1-5

Laquage en continu

Bobines d’acier et/ou d’aluminium

l/m² de bobine laquée

0,2-1,3 (24)

Revêtement et impression d’emballages métalliques

Cannettes EE en deux parties

l/1000 canettes

90-110

(24) Les NPEA-MTD peuvent ne pas être applicables lorsque la ligne de laquage en continu fait partie d’une installation de production plus vaste (par exemple, une aciérie), ou dans le cas des lignes combinées galvanisation-peinture.

Techniques

Description

Polluants habituellement visés

Traitement préliminaire, primaire et général

a)

Homogénéisation

Utilisation de bassins ou d’autres techniques de gestion afin d’homogénéiser, par mélange, les flux et charges de polluants.

Tous les polluants.

b)

Neutralisation

Ajustement du pH des eaux usées à une valeur neutre (environ 7).

Acides, alcalis.

c)

Séparation physique, notamment au moyen de dégrilleurs, tamis, dessableurs ou décanteurs primaires, et séparation magnétique

Solides grossiers, matières en suspension, particules métalliques.

Traitement physico-chimique

d)

Adsorption

La technique consiste à éliminer les substances solubles (solutés) présentes dans les eaux usées en les transférant à la surface de particules solides très poreuses (en général, du charbon actif).

Polluants non biodégradables ou inhibiteurs dissous adsorbables, tels que les AOX.

e)

Distillation sous vide

Élimination des polluants par traitement thermique des eaux usées sous pression réduite.

Polluants non biodégradables ou inhibiteurs dissous pouvant être distillés, comme certains solvants.

f)

Précipitation

Transformation des polluants dissous en composés insolubles par addition de précipitants. Les précipités solides formés sont ensuite séparés par décantation, flottation ou filtration.

Polluants non biodégradables ou inhibiteurs dissous précipitables, tels que les métaux

g)

Réduction chimique

Cette technique consiste à utiliser des agents chimiques réducteurs pour transformer des polluants en composés similaires mais moins nocifs ou dangereux.

Polluants non biodégradables ou inhibiteurs dissous réductibles, comme le chrome hexavalent [Cr(VI)].

h)

Échange d’ions

Piégeage des polluants ioniques présents dans les eaux usées, et leur remplacement par des ions plus acceptables à l’aide d’une résine échangeuse d’ions. Les polluants sont retenus temporairement et sont ensuite relargués dans un liquide de régénération ou de lavage à contre-courant.

Polluants non biodégradables ou inhibiteurs ioniques dissous, tels que les métaux.

i)

Stripage

Extraction des polluants purgeables présents dans la phase aqueuse par passage d’une phase gazeuse (par exemple, vapeur, azote ou air) dans le liquide. Il est possible d’augmenter la température ou de diminuer la pression pour améliorer l’efficacité de la technique.

Polluants purgeables, comme certains composés organohalogénés adsorbables (AOX).

Traitement biologique

j)

Traitement biologique

Utilisation de micro-organismes pour le traitement des eaux usées (traitement anaérobie, traitement aérobie, par exemple).

Composés organiques biodégradables.

Élimination finale des matières solides

k)

Coagulation et floculation

La coagulation et la floculation sont utilisées pour séparer les matières en suspension dans les eaux usées et sont souvent réalisées successivement. La coagulation est obtenue en ajoutant des coagulants de charge opposée à celle des matières en suspension. La floculation est une étape consistant à mélanger délicatement de façon que des collisions entre les particules de microflocs provoquent l’agglutination de ceux-ci en flocs de plus grande taille. L’ajout de polymères peut faciliter la réaction.

Solides et particules métalliques en suspension.

l)

Sédimentation

Séparation des particules en suspension par gravité.

m)

Filtration

Technique consistant à séparer les matières en suspension dans les eaux usées par passage dans un milieu poreux ; par exemple, filtration sur sable, microfiltration et ultrafiltration.

n)

Flottation

Technique consistant à séparer les particules solides ou liquides présentes dans les eaux usées en les faisant se fixer sur de fines bulles de gaz, généralement de l’air. Les particules flottent et s’accumulent à la surface de l’eau où elles sont recueillies à l’aide d’écumeurs.

Substance/Paramètre

Secteur

NEA-MTD (25)

Matières en suspension totales (MEST)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

5-30 mg/l

Demande chimique en oxygène (DCO) (26)

30-150 mg/l

Composés organohalogénés adsorbables (AOX)

0,1-0,4 mg/l

Fluorure (F^-) (27)

2-25 mg/l

Nickel (exprimé en Ni)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

0,05-0,4 mg/l

Zinc (exprimé en Zn)

0,05-0,6 mg/l (28)

Chrome total (exprimé en Cr) (29)

Revêtement des aéronefs

Laquage en continu

0,01-0,15 mg/l

Chrome hexavalent [exprimé en Cr(VI)] (30)

0,01-0,05 mg/l

(25) Les périodes d’établissement des moyennes sont définies dans la rubrique «Considérations générales».

(26) Le NEA-MTD pour la DCO peut être remplacé par un NEA-MTD pour le COT. La corrélation entre la DCO et le COT est déterminée au cas par cas. Le NEA-MTD pour le COT est l’option privilégiée car la surveillance du COT n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.

(27) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés fluorés sont utilisés dans les procédés.

(28) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD peut être de 1 mg/l dans le cas de supports contenant du zinc ou prétraités au zinc.

(29) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés du chrome sont utilisés dans les procédés.

(30) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés du chrome (VI) sont utilisés dans les procédés.

Substance/Paramètre

Secteur

NEA-MTD (31) (32)

Composés organohalogénés adsorbables (AOX)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

Revêtement et impression des emballages métalliques (uniquement pour les canettes EE)

0,1-0,4 mg/l

Fluorure (F^-) (33)

2-25 mg/l

Nickel (exprimé en Ni)

Revêtement des véhicules

Laquage en continu

0,05-0,4 mg/l

Zinc (exprimé en Zn)

0,05-0,6 mg/l (34)

Chrome total (exprimé en Cr) (35)

Revêtement des aéronefs

Laquage en continu

0,01-0,15 mg/l

Chrome hexavalent [exprimé en Cr(VI)] (36)

0,01-0,05 mg/l

(31) Les NEA-MTD peuvent ne pas être applicables si l’unité de traitement des eaux usées en aval est dûment conçue et équipée pour réduire les polluants concernés, à condition qu’il n’en résulte pas une pollution accrue de l’environnement.

(32) Les périodes d’établissement des moyennes sont définies dans la rubrique « Considérations générales ».

(33) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés fluorés sont utilisés dans les procédés.

(34) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD peut être de 1 mg/l dans le cas de supports contenant du zinc ou prétraités au zinc.

(35) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés du chrome sont utilisés dans les procédés.

(36) Le NEA-MTD ne s’applique que si des composés du chrome (VI) sont utilisés dans les procédés.

Technique

Description

a)

Plan de gestion des déchets

Un plan de gestion des déchets fait partie du SME (voir la MTD 1) et constitue un ensemble de mesures visant à : 1) réduire au minimum la production de déchets, 2) optimiser la réutilisation, la régénération et/ou le recyclage des déchets et/ou la valorisation énergétique des déchets, et 3) assurer l’élimination appropriée des déchets.

b)

Surveillance des quantités de déchets

Enregistrement annuel des quantités de déchets produites, par type de déchets. La teneur en solvant des déchets est déterminée périodiquement (au moins une fois par an) par analyse ou calcul.

c)

Récupération/recyclage des solvants

Les techniques peuvent consister à :

 - récupérer/recycler les solvants à partir des déchets liquides par filtration ou distillation sur place ou hors site ;

 - récupérer/recycler les solvants contenus dans les chiffons par égouttage, essorage ou centrifugation.

d)

Techniques propres aux flux de déchets

Les techniques peuvent consister à :

 - réduire la teneur en eau des déchets, par exemple au moyen d’un filtre-presse pour le traitement des boues ;

 - réduire la production de boues et de solvants usés, par exemple en réduisant le nombre de cycles de nettoyage (voir la MTD 9) ;

 - utiliser des conteneurs réutilisables, réutiliser les conteneurs à d’autres fins ou recycler le matériau du conteneur ;

 - transférer le calcaire usé résultant des procédés d’épuration par voie sèche vers un four à chaux ou à ciment.

Système de revêtement

Description

Applicabilité

a)

Revêtement mixte (mixte solvanté)

Système de revêtement dans lequel une couche de revêtement (le primaire ou la couche de fond) est à base aqueuse.

Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

b)

Revêtement à base aqueuse

Système de revêtement dans lequel le primaire et la couche de fond sont à base aqueuse.

c)

Procédé de revêtement intégré

Système de revêtement qui combine les fonctions du primaire et de la couche de fond et qui est appliqué par pulvérisation en deux étapes.

d)

Application «3-wet» ou «gamme courte»

Système de revêtement dans lequel le primaire, la couche de fond et la laque transparente sont appliqués sans séchage intermédiaire. Le primaire et la couche de fond peuvent être à base solvantée ou à base aqueuse.

Paramètre

Type de véhicule

Unité

NEA-MTD (37)

(moyenne annuelle)

Unité nouvelle

Unité existante

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

Voitures particulières

g de COV par m² de surface (38)

8-15

8-30

Camionnettes

10-20

10-40

Cabines de camion

8-20

8-40

Camions

10-40

10-50

Bus

< 100

90-150

(37) Les NEA-MTD se rapportent aux émissions résultant de toutes les étapes de procédé qui sont réalisées dans la même installation, depuis le revêtement électrolytique ou tout autre type de revêtement jusqu’à et y compris l’application de cire et le polissage final de la couche de finition, ainsi qu’aux émissions des solvants utilisés pour le nettoyage des équipements de production pendant et en dehors de la période de production.

(38) La surface est définie conformément aux indications figurant à l’annexe VII, partie 3, de la directive 2010/75/UE.

Paramètre

Type de véhicule

Flux de déchets pertinents

Unité

Niveau indicatif

(moyenne annuelle)

Quantité de déchets transférée hors site

Voitures particulières

 - Déchets de peinture

 - Déchets de plastisols, de produits d’étanchéité et de colles

 - Solvants usés

 - Boues de peinture

 - Autres déchets des cabines d’application de peinture (par exemple, matières absorbantes et nettoyantes, filtres, matériaux d’emballage, charbon actif usé)

kg/véhicule revêtu

3-9 (39)

Camionnettes

4-17 (39)

Cabines de camion

2-11 (39)

(39) La valeur haute de la fourchette est plus élevée en cas d’épuration par voie sèche à l’aide de chaux.

Paramètre

Procédé

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

Revêtement de surfaces métalliques

kg de COV par kg d’extraits secs utilisés

< 0,05-0,2

Revêtement de surfaces en matière plastique

< 0,05-0,3

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-10

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

1-20 (40) (41)

(40) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 35 mg C/Nm³ en cas d’utilisation de techniques permettant de réutiliser/recycler le solvant récupéré.

(41) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Technique

Description

Applicabilité

Gestion des déchets et des eaux usées

a)

Séparation des flux de déchets et d’eaux usées

Les cales et les rampes intègrent :

 - un système permettant de collecter et de traiter efficacement les déchets secs et de les séparer des déchets humides ;

 - un système permettant de séparer les eaux usées des eaux pluviales et des eaux de ruissellement.

Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

Techniques relatives aux procédés de préparation et de revêtement

b)

Restrictions applicables en cas de mauvaises conditions météorologiques

Lorsque les zones de traitement ne sont pas totalement fermées, le grenaillage et/ou le revêtement par pulvérisation sans air ne sont pas mis en œuvre en cas de conditions météorologiques défavorables ou lorsque de telles conditions sont prévues.

Applicable d’une manière générale.

c)

Confinement partiel des zones de traitement

Des filets fins et/ou des rideaux de pulvérisation d’eau sont mis en place autour des zones où sont réalisées des opérations de grenaillage/ou de revêtement par pulvérisation sans air, afin d’éviter les émissions de poussières. Ces dispositifs peuvent être permanents ou temporaires.

L’applicabilité peut être limitée par les dimensions et la forme de la zone à confiner. Les rideaux de pulvérisation d’eau peuvent ne pas être applicables en conditions climatiques froides.

d)

Confinement total des zones de traitement

Les opérations de grenaillage et/ou de revêtement par pulvérisation sans air sont réalisées dans des halls, des ateliers fermés, des zones bâchées au moyen de textiles ou des zones entièrement recouvertes de filets afin d’éviter les émissions de poussières. L’air provenant des zones de traitement est extrait et peut être dirigé vers le système de traitement des effluents gazeux ; voir également la MTD 14 b).

L’applicabilité peut être limitée par les dimensions et la forme de la zone à confiner.

e)

Grenaillage à sec dans un système fermé

Le décapage à sec à l’aide de grenailles d’acier est effectué dans des systèmes fermés équipés d’un dispositif d’aspiration et de turbines à grenailler.

Applicable d’une manière générale.

f)

Sablage humide

Le sablage est réalisé par projection d’eau contenant un abrasif fin, comme de la cendre fine (p.ex. cendre de scories de cuivre) ou de la silice.

Peut ne pas être applicable en conditions climatiques froides et/ou dans les zones confinées (citernes de cargaison, cuves à double fond) en raison de la formation d’un brouillard dense.

g)

Décapage au jet d’eau à (ultra) haute pression

Le décapage (U)HP est une méthode de traitement de surface qui ne génère pas de poussière. Il existe plusieurs options, avec ou sans abrasif.

Peut ne pas être applicable en conditions climatiques froides ou en raison de spécifications de surface (par exemple, surfaces nouvelles, décapage localisé).

h)

Décapage des revêtements par chauffage par induction

Une tête d’induction est déplacée sur la surface, provoquant un échauffement rapide localisé de l’acier qui entraîne le soulèvement des anciens revêtements.

Peut ne pas être applicable pour les surfaces d’une épaisseur inférieure à 5 mm et/ou pour les surfaces comportant des éléments sensibles au chauffage par induction (par exemple, éléments d’isolation, éléments inflammables).

i)

Système de nettoyage de la coque et de l’hélice

Système de nettoyage sous l’eau utilisant de l’eau sous pression et des brosses rotatives en polypropylène.

Non applicable aux navires en cale sèche complète.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

kg de COV par kg d’extraits secs utilisés

< 0,375

Technique

Description

Applicabilité

a)

Confinement

Les différentes parties sont revêtues dans des cabines de pulvérisation fermées [voir la MTD 14 b)].

Applicable d’une manière générale.

b)

Impression directe

Utilisation d’un dispositif d’impression pour imprimer directement des schémas complexes sur les parties d’aéronef.

L’applicabilité peut être limitée par des considérations techniques (par exemple, accessibilité du portique applicateur, couleurs personnalisées).

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

kg de COV par kg d’extraits secs utilisés

0,2-0,58

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-3

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

1-20 (42) (43)

(42) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 50 mg C/Nm³ en cas d’utilisation de techniques permettant de réutiliser/recycler le solvant récupéré.

(43) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-3 (44)

(44) Ce NEA-MTD peut ne pas s’appliquer à la fabrication de films plastiques utilisés pour protection temporaire des surfaces.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

2-20 (45) (46)

(45) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 50 mg C/Nm³ en cas d’utilisation de techniques permettant de réutiliser/recycler le solvant récupéré.

(46) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-5

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

5-20 (47) (48)

(47) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 50 mg C/Nm3 en cas d’utilisation de techniques permettant de réutiliser/recycler le solvant récupéré.

(48) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm³ s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Oxydation des COV intégrée au procédé

Le mélange air/solvant qui résulte de l’évaporation du solvant lors du procédé répété de cuisson de l’émail est traité dans un système d’oxydation catalytique [voir la MTD 15 g)] qui est intégré dans le four de cuisson/sécheur. La chaleur perdue du système d’oxydation catalytique est utilisée dans le procédé de séchage pour chauffer le flux d’air circulant et/ou comme chaleur de procédé à d’autres fins dans l’unité.

Applicable d’une manière générale.

b)

Lubrifiants sans solvant

Les lubrifiants sans solvant sont utilisés comme suit :

 - le fil est étiré à l’aide d’un feutre imbibé de lubrifiant ; ou

 - un filament imprégné de lubrifiant accompagne le fil dans la filière d’étirage, puis la paraffine fond à cause de la chaleur résiduelle du fil et de la chaleur de friction.

L’applicabilité peut être limitée par les exigences de qualité ou les spécifications du produit, comme le diamètre.

c)

Revêtements auto-lubrifiants

L’étape de lubrification solvantée peut être évitée par le recours à un système de revêtement intégrant le lubrifiant (une cire spéciale).

L’applicabilité peut être limitée par les exigences de qualité ou les spécifications du produit.

d)

Revêtement en émail à haut extrait sec

Application d’un émail dont la teneur en extrait sec peut atteindre 45 %. Dans le cas des fils fins (diamètre inférieur ou égal à 0,1 mm), la teneur en solides peut atteindre 30 %.

Paramètre

Type de produit

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

Revêtement de fil de bobinage d’un diamètre moyen supérieur à 0,1 mm

g de COV par kg de fil revêtu

1-3,3

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

5-40

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

g de COV par m2 de surface revêtue/imprimée

< 1-3,5

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-12

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm³

1-20 (49)

(49) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Technique

Description

Applicabilité

Techniques fondées sur les matières et techniques d’impression

a)

Utilisation d’additifs sans IPA ou à faible teneur en IPA dans les solutions de mouillage

Absence d’utilisation ou utilisation réduite d’isopropanol (IPA) en tant qu’agent mouillant dans les solutions de mouillage, et remplacement de cette substance par des mélanges d’autres composés organiques non volatils ou à faible volatilité.

L’applicabilité peut être limitée par des exigences techniques et les exigences de qualité ou les spécifications du produit.

b)

Offset sans mouillage

Modification de la presse et des procédés de prépresse pour permettre l’utilisation de plaques offset à revêtement spécial, rendant le mouillage inutile.

Peut ne pas être applicable pour les longs tirages obligeant à changer plus fréquemment les plaques.

Techniques de nettoyage

c)

Utilisation de solvants ne contenant pas de COV, ou de solvants à faible volatilité, pour le nettoyage automatique du blanchet

Utilisation de composés organiques non volatils ou à faible volatilité comme agents de nettoyage pour le nettoyage automatique du blanchet.

Applicable d’une manière générale.

Techniques de traitement des effluents gazeux

d)

Sécheur offset intégré au système de traitement des effluents gazeux

Sécheur offset avec unité intégrée de traitement des effluents gazeux, permettant à l’air entrant dans le sécheur de se mélanger avec une partie des gaz résiduaires sortant du système de traitement thermique des effluents gazeux.

Applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

e)

Extraction et traitement de l’air provenant de la salle des presses ou de l’encapsulage des presses

Acheminement de l’air extrait de la salle des presses ou de l’encapsulage des presses vers le sécheur. En conséquence, une partie des solvants évaporés dans la salle des presses ou dans l’encapsulation des presses est réduite par le traitement thermique (voir la MTD 15) en aval du sécheur.

Applicable d’une manière générale.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

kg de COV par kg d’encre utilisée

< 0,01-0,04 (50)

(50) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD correspond à la production de produits de haute qualité.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-10 (51)

 (51) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD correspond à la production de produits de haute qualité.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

1-15

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

kg de COV par kg d’extraits secs utilisés

< 0,1-0,3

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 1-12

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

1-20 (52) (53)

(52) La valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 50 mg C/Nm³ en cas d’utilisation de techniques permettant de réutiliser/recycler le solvant récupéré.

(53) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Technique

Description

a)

Utilisation d’encres de rétention

Les encres de rétention ralentissent la formation du film superficiel sec, ce qui laisse plus de temps au toluène pour s’évaporer et libère donc davantage de toluène dans le sècheur où il peut alors être récupéré en plus grande quantité par le système de récupération ad hoc.

b)

Systèmes de nettoyage automatique reliés au système de récupération du toluène

Nettoyage automatique du cylindre avec extraction d’air vers le système de récupération du toluène.

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 2,5

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

10-20

Paramètre

Supports revêtus

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Total des émissions de COV calculé d’après le bilan massique des solvants

Supports plats

kg de COV par kg d’extraits secs utilisés

< 0,1

Autres que supports plats

< 0,25

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(moyenne annuelle)

Émissions diffuses de COV calculées d’après le bilan massique des solvants

Pourcentage (%) des solvants utilisés à l’entrée

< 10

Paramètre

Unité

NEA-MTD

(Moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm3

5-20 (54)

 (54) Pour les unités utilisant la MTD 16 c) en combinaison avec une technique de traitement de l’effluent gazeux, un NEA-MTD supplémentaire inférieur à 50 mg C/Nm3 s’applique pour le gaz résiduaire du concentrateur.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Utilisation d’un système efficace d’application des produits de préservation

Les systèmes d’application dans lesquels le bois est immergé dans la solution de préservation sont plus efficaces que, par exemple, la pulvérisation. L’efficacité d’application des procédés sous vide (système fermé) est proche de 100 %. Le choix du système d’application tient compte de la classe d’utilisation et du niveau de pénétration requis.

Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

b)

Contrôle et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement pour l’utilisation finale spécifique

Contrôle et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement par :

a) pesage du bois/des produits dérivés du bois avant et après imprégnation ; ou

b) détermination de la quantité de solution de préservation pendant et après l’imprégnation.

La consommation des produits chimiques de traitement respecte les recommandations des fournisseurs et n’entraîne pas de dépassement des valeurs prescrites en matière de rétention (fixées dans les normes de qualité des produits, par exemple).

Applicable d’une manière générale.

c)

Bilan massique des solvants

Bilan, établi au moins une fois par an, des solvants organiques à l’entrée et à la sortie d’une unité, au sens de l’annexe VII, partie 7, point 2, de la directive 2010/75/UE.

Uniquement applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base solvantée ou de la créosote.

d)

Mesure et rectification de l’humidité du bois avant traitement

L’humidité du bois est mesurée avant traitement (par exemple, par détermination de la résistance électrique ou par pesée) et rectifiée si nécessaire (par exemple, par séchage supplémentaire du bois), afin d’optimiser le processus d’imprégnation et de garantir la qualité requise des produits.

Uniquement applicable lorsque du bois présentant un taux d’humidité spécifique est requis.

Technique

Description

a)

Ventilation par l’arrière

Technique également dénommée «équilibrage des vapeurs». Les vapeurs de solvant ou de créosote qui sont refoulées à l’extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et renvoyées dans la cuve ou la citerne du camion d’où le liquide est prélevé.

b)

Unité de récupération des vapeurs

Les vapeurs de solvant ou de créosote qui sont refoulées à l’extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et dirigées vers un dispositif de traitement comme un filtre à charbon actif ou une unité d’oxydation thermique.

c)

Techniques visant à réduire les pertes par évaporation dues à l’échauffement des produits chimiques stockés

Lorsque l’exposition à la lumière du soleil est susceptible d’entraîner l’évaporation des solvants et de la créosote stockés dans des cuves de stockage en surface, celles-ci sont abritées sous un toit ou revêtues d’une peinture de couleur claire afin de limiter l’échauffement des solvants et de la créosote.

d)

Sécurisation des points de distribution

Les points de distribution desservant les réservoirs de stockage situés à l’intérieur de la zone en rétention sont sécurisés et mis à l’arrêt lorsqu’ils ne sont pas utilisés.

e)

Techniques de prévention des débordements lors du pompage

Il s’agit notamment de veiller à ce que :

 - l’opération de pompage soit supervisée ;

 - pour les grandes quantités, les réservoirs de stockage en vrac sont équipés d’avertisseurs acoustiques et/ou optiques de niveau élevé ainsi que de systèmes d’arrêt, si nécessaire.

f)

Conteneurs de stockage fermés

Utilisation de réservoirs de stockage fermés pour les produits chimiques de traitement.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Séparation du bois en paquets au moyen d’entretoises

Les entretoises sont placées à intervalles réguliers dans les paquets afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après traitement.

Applicable d’une manière générale.

b)

Inclinaison des paquets de bois dans les cuves de traitement horizontales classiques

Les paquets de bois sont inclinés dans la cuve de traitement afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après traitement.

Applicable d’une manière générale.

c)

Utilisation d’autoclaves inclinables

L’ensemble de l’autoclave est incliné à l’issue du traitement de telle sorte que les produits chimiques en excès s’écoulent facilement et puissent être récupérés à la base du cylindre.

Uniquement applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d’unités.

d)

Positionnement optimisé des pièces de bois façonnées

Les pièces de bois façonnées sont positionnées de manière à empêcher le piégeage des produits chimiques de traitement.

Applicable d’une manière générale.

e)

Arrimage des paquets de bois

Les paquets de bois sont arrimés à l’intérieur de la cuve de traitement afin de limiter le déplacement de pièces de bois qui risqueraient de modifier la structure du paquet et de réduire l’efficacité de l’imprégnation.

Applicable d’une manière générale.

f)

Optimiser la charge en bois

La charge en bois de la cuve de traitement est optimisée de manière à obtenir le meilleur rapport entre le bois à traiter et les produits chimiques de traitement.

Applicable d’une manière générale.

Technique

a)

Cuves de traitement à double paroi munies de dispositifs automatiques de détection des fuites

b)

Cuves de traitement à paroi simple, équipées d’un système de rétention de taille suffisante et résistant aux produits de préservation du bois, d’un carter de protection et d’un dispositif de détection automatique des fuites.

Technique

Description

a)

Commandes de procédés permettant d’empêcher la mise en route tant que la porte de l’autoclave n’est pas hermétiquement fermée

La porte de l’autoclave est hermétiquement fermée dès que le bois est chargé et avant que le traitement ne débute. Des commandes des procédés sont prévues pour empêcher la mise en route de l’autoclave si la porte n’est pas hermétiquement fermée.

b)

Commandes de procédés permettant d’empêcher l’ouverture de l’autoclave lorsqu’il est sous pression et/ou rempli de la solution de préservation

Des commandes de procédés affichent la pression et indiquent si du liquide est présent dans l’autoclave. Elles empêchent l’ouverture de l’autoclave tant qu’il est sous pression et/ou rempli.

c)

Système de verrouillage de la porte de l’autoclave

La porte de l’autoclave est équipée d’un système de verrouillage destiné à empêcher l’écoulement des liquides dans le cas où il faudrait ouvrir la porte en urgence (si la porte est cassée, par exemple). Le système de verrouillage permet l’ouverture partielle de la porte pour libérer la pression tout en empêchant l’écoulement des liquides.

d)

Utilisation et maintenance des soupapes de sécurité

Les autoclaves sont équipés de soupapes de sécurité pour les protéger d’une pression excessive.

L’air rejeté par les soupapes est dirigé vers un réservoir de capacité suffisante.

Les soupapes de sécurité sont régulièrement inspectées (par exemple, une fois tous les 6 mois) à la recherche de signes de corrosion, de contamination ou de montage incorrect et sont nettoyées et/ou réparées selon les besoins.

e)

Contrôle des émissions dans l’air provenant de l’échappement de la pompe à vide

L’air extrait des autoclaves (par l’orifice de refoulement de la pompe à vide) est traité (par exemple, dans un séparateur liquide-vapeur).

f)

Réduction des émissions dans l’air lors de l’ouverture de l’autoclave

Un temps d’attente suffisant est observé entre la dépressurisation et l’ouverture de l’autoclave afin de permettre l’égouttage du bois et la condensation.

g)

Application d’un vide final pour éliminer l’excès de produits chimiques à la surface du bois traité

Pour éviter l’égouttage, un vide final est appliqué dans l’autoclave avant ouverture afin d’éliminer les produits chimiques en excès à la surface du bois traité.

L’application d’un vide final peut ne pas être nécessaire si l’élimination de l’excès de produits chimiques peut être obtenue par l’application d’un vide initial approprié (moins de 50 mbar, par exemple).

Technique

Description

a)

Enlèvement des débris avant traitement

Les débris (par exemple, la sciure ou les copeaux de bois) sont éliminés de la surface du bois/des produits du bois avant traitement.

b)

Récupération et réutilisation des cires et des huiles

Lorsque des cires ou des huiles sont utilisées pour l’imprégnation, les cires ou huiles en excès provenant des procédés d’imprégnation sont récupérées et réutilisées.

c)

Livraison en grandes quantités des produits chimiques de traitement

Livraison des produits chimiques de traitement dans des réservoirs afin de réduire la quantité d’emballages.

d)

Utilisation de conteneurs réutilisables

Les conteneurs réutilisables utilisés pour les produits chimiques de traitement (par exemple, les grands récipients pour vrac) sont restitués au fournisseur en vue de leur réutilisation.

Substance/Paramètre

Norme(s)

Biocides (55)

Des normes EN pourraient être disponibles en fonction de la composition des produits biocides

Cu (56)

Plusieurs normes EN

(Par exemple, EN ISO 11885, EN ISO 17294-2, EN ISO 15586)

Solvants (57)

Normes EN disponibles pour certains solvants

(Par exemple, EN ISO 15680)

HAP (58)

EN ISO 17993

Benzo[a]pyrène (58)

EN ISO 17993

IH

EN ISO 9377-2

(55) Des substances spécifiques font l’objet d’une surveillance, en fonction de la composition des produits biocides utilisés dans le procédé.

(56) La surveillance ne s’applique que si des composés du cuivre sont utilisés dans le procédé.

(57) La surveillance ne s’applique qu’aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base solvantée. Certaines substances font l’objet d’une surveillance, en fonction des solvants utilisés dans le procédé.

(58) La surveillance ne s’applique qu’aux unités utilisant le traitement à la créosote.

Substance/Paramètre (59)

Norme(s)

Biocides (60)

Des normes EN pourraient être disponibles en fonction de la composition des produits biocides

As

Plusieurs normes EN

(Par exemple, EN ISO 11885, EN ISO 17294-2, EN ISO 15586)

Cu

Cr

Solvants (61)

Normes EN disponibles pour certains solvants

(Par exemple, EN ISO 15680)

HAP

EN ISO 17993

Benzo[a]pyrène

EN ISO 17993

IH

EN ISO 9377-2

(59) La surveillance peut ne pas s’appliquer si la substance concernée n’est pas utilisée dans le procédé et s’il est démontré que les eaux souterraines ne sont pas contaminées par cette substance.

(60) Des substances spécifiques font l’objet d’une surveillance, en fonction de la composition des produits biocides qui sont ou qui ont été utilisés dans le procédé.

(61) La surveillance ne s’applique qu’aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base solvantée. Certaines substances font l’objet d’une surveillance, en fonction des solvants utilisés dans le procédé.

Paramètre

Procédé

Norme(s)

Surveillance associée à

COVT (62)

Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et de produits chimiques de traitement à base solvantée

EN 12619

MTD 49, MTD 51

HAP (62) (63)

Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote

Pas de norme EN

MTD 51

NOX (64)

Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et de produits chimiques de traitement à base solvantée

EN 14792

MTD 52

CO (64)

EN 15058

(62) Autant que possible, les mesures sont effectuées au niveau d’émission le plus élevé prévu dans les conditions normales de fonctionnement.

(63) Comprend les substances suivantes : acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzo(a)anthracène, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(g,h,i)perylène, benzo(k)fluoranthène, chrysène, dibenzo(a, h)anthracène, fluoranthène, fluorène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, naphtalène, phénanthrène et pyrène.

(64) La surveillance ne s’applique qu’aux émissions résultant du traitement thermique des effluents gazeux.

Technique

Description

a)

Confinement ou protection de l’unité et des équipements

Les parties de l’unité où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement, à savoir les zones de stockage des produits chimiques, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire (comprenant les cuves de traitement, les récipients doseurs, les portiques de déchargement/d’extraction, la zone d’égouttage/séchage, la zone de refroidissement), les conduites et canalisations acheminant les produits chimiques de traitement, ainsi que les installations de (re)conditionnement de la créosote sont confinées ou protégées par une paroi. L’enceinte de confinement et les parois de protection sont revêtues de surfaces imperméables et sont résistantes aux produits chimiques de traitement, et elles délimitent des espaces de capacité suffisante pour capter et contenir les volumes traités ou entreposés dans l’unité/les équipements.

Des bacs de récupération (constitués d’un matériau résistant aux produits chimiques de traitement) peuvent également servir à contenir localement les produits chimiques de traitement s’égouttant ou s’échappant des équipements ou des procédés critiques (c.-à-d. les vannes, les orifices d’entrée/sortie des cuves de stockage, les cuves de traitement, les réservoirs doseurs, les zones de déchargement/d’extraction, la zone de manutention du bois fraîchement traité, la zone de refroidissement/séchage).

Les liquides présents à l’intérieur des zones en rétention et dans les bacs de récupération sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation dans le système de traitement. Les boues qui se forment dans le système de collecte sont éliminées en tant que déchets dangereux.

b)

Sols imperméables

Les sols des zones qui ne sont pas en rétention et qui sont exposées à de possibles coulures, déversements, rejets accidentels ou lixiviation des produits chimiques de traitement sont imperméables aux substances concernées (par exemple, le bois traité est entreposé sur des sols imperméables lorsque cela est exigé par l’autorisation délivrée, en vertu du RPB, pour le produit de préservation du bois utilisé. Les liquides répandus sur les sols sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation dans le système de traitement. Les boues qui se forment dans le système de collecte sont éliminées en tant que déchets dangereux.

c)

Systèmes d’alarme pour les équipements considérés comme « critiques »

Les équipements «critiques» (voir la MTD 30) sont munis de systèmes d’alarme signalant les défauts de fonctionnement.

d)

Prévention et détection des fuites provenant des réservoirs de stockage souterrains et des canalisations souterraines de substances nocives/dangereuses, et tenue de registres

Le recours à des éléments enterrés est réduit au minimum. En cas de stockage souterrain de substances nocives/dangereuses, un confinement secondaire est mis en place (par exemple, une enceinte de confinement à double paroi). Les éléments enterrés sont équipés de dispositifs de détection des fuites.

Les canalisations et installations de stockage souterrains font l’objet d’un contrôle régulier, fondé sur les risques, en vue de détecter les fuites éventuelles ; le cas échéant, les équipements fuyards sont réparés. Les incidents susceptibles d’entraîner une pollution du sol et/ou des eaux souterraines sont consignés dans un registre.

e)

Inspection et entretien périodiques de l’unité et des équipements

L’unité et les équipements sont régulièrement inspectés et entretenus de manière à en garantir le bon fonctionnement ; il s’agit notamment de vérifier l’intégrité et/ou l’étanchéité des soupapes, des pompes, des conduites, des réservoirs, des récipients sous pression, des bacs de récupération et des enceintes de confinement/murets de protection, ainsi que le bon fonctionnement des systèmes d’alarme.

f)

Techniques de prévention des contaminations croisées

La contamination croisée (c’est-à-dire la contamination de zones de l’unité qui ne sont généralement pas en contact avec les produits chimiques de traitement) est évitée par le recours à des techniques appropriées telles que :

 - l’utilisation de bacs de récupération conçus de telle façon que leurs surfaces potentiellement contaminées n’entrent pas en contact avec les chariots élévateurs ;

 - l’utilisation d’installations de déchargement (pour extraire le bois traité de la cuve de traitement) conçues de manière à éviter l’entraînement de produits chimiques de traitement ;

 - l’utilisation de grues pour la manutention du bois traité ;

 - l’utilisation de véhicules de transport réservés aux zones potentiellement contaminées ;

 - un accès restreint aux zones potentiellement contaminées ;

 - l’utilisation d’allées piétonnes en gravier.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Techniques visant à éviter la contamination des eaux de pluie et des eaux de ruissellement

Les eaux de pluie et les eaux de ruissellement de surface sont tenues à l’écart des zones où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement et des zones où du bois fraîchement traité est entreposé, ainsi que des eaux contaminées. À cet effet, les techniques suivantes, au moins, sont appliquées :

 - canaux de drainage et/ou bordure de protection extérieure autour de l’unité ;

 - couverture, au moyen de toiture avec gouttières, des zones où les produits chimiques de traitement sont stockés ou manipulés (c.-à-d. la zone de stockage des produits chimiques de traitement, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire ; les conduites et canalisations de produits chimiques de traitement, les installations de (re)conditionnement de la créosote) ;

 - protection contre les intempéries (par exemple, toiture, bâches) des zones d’entreposage du bois si l’autorisation délivrée en vertu du RPB l’exige pour le produit de préservation du bois utilisé.

En ce qui concerne les unités existantes, l’applicabilité des canaux de drainage et d’une bordure de protection extérieure peut être limitée par la superficie de l’unité.

b)

Collecte des eaux de ruissellement potentiellement contaminées

Les eaux de ruissellement provenant de zones potentiellement contaminées par les produits chimiques de traitement sont collectées séparément. Les eaux usées collectées ne sont rejetées qu’après application des mesures appropriées, par exemple en matière de surveillance (voir la MTD 43), de traitement [voir la MTD 47 e)], de réutilisation [voir la MTD 47 c)].

Applicable d’une manière générale.

c)

Utilisation des eaux de ruissellement potentiellement contaminées

Les eaux de ruissellement potentiellement contaminées qui ont été collectées sont utilisées pour la préparation des solutions de préservation du bois à base aqueuse.

Uniquement applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base aqueuse. L’applicabilité peut être limitée par les exigences de qualité requises pour l’utilisation prévue.

d)

Réutilisation des eaux de nettoyage

L’eau utilisée pour laver les équipements et les récipients est récupérée et réutilisée pour la préparation des solutions de préservation du bois à base aqueuse.

Uniquement applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base aqueuse.

e)

Traitement des eaux usées

Lorsqu’une contamination des eaux de ruissellement et/ou de l’eau de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que ces eaux ne sont pas utilisables, elles sont traitées dans une unité appropriée de traitement des eaux usées (sur place ou hors site).

Applicable d’une manière générale.

f)

Élimination en tant que déchets dangereux

Lorsqu’une contamination des eaux de ruissellement et/ou de l’eau de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que le traitement ou l’utilisation de ces eaux n’est pas faisable, ces dernières sont éliminées en tant que déchets dangereux.

Applicable d’une manière générale.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Oxydation thermique

Voir la MTD 15 i). La chaleur dégagée peut être récupérée au moyen d’échangeurs thermiques.

Applicable d’une manière générale.

b)

Transfert des effluents gazeux vers une installation de combustion

Une partie ou la totalité des effluents gazeux est envoyée en tant qu’air de combustion et combustible supplémentaire vers une installation de combustion [y compris installations de cogénération (production combinée de chaleur et d’électricité)] servant à produire de la vapeur et/ou de l’électricité.

Ne s’applique pas aux effluents gazeux contenant des substances visées à l’article 59, paragraphe 5, de la directive sur les émissions industrielles. L’applicabilité peut être limitée en raison de considérations liées à la sécurité.

c)

Adsorption à l’aide de charbon actif

Les composés organiques sont adsorbés à la surface du charbon actif. L’adsorbat peut ensuite être désorbé, à l’aide de vapeur (souvent sur le site), par exemple, en vue de sa réutilisation ou de son élimination, et l’adsorbant est réutilisé.

Applicable d’une manière générale.

d)

Absorption à l’aide d’un liquide approprié

Utilisation d’un liquide approprié pour éliminer par absorption les substances polluantes contenues dans les effluents gazeux, en particulier les composés solubles.

Applicable d’une manière générale.

e)

Condensation

Technique permettant d’éliminer les composés organiques en abaissant la température au-dessous de leurs points de rosée respectifs afin de liquéfier les vapeurs. En fonction de la plage de températures de fonctionnement requise, différents réfrigérants sont utilisés, par exemple :  eau de refroidissement, eau réfrigérée (en général température aux alentours de 5 °C), ammoniac ou propane.

La condensation est utilisée en association avec une autre technique de réduction des émissions.

L’applicabilité peut être limitée lorsque la demande d’énergie de récupération est excessive compte tenu de la faible teneur en COV.

Paramètre

Unité

Procédé

NEA-MTD

(Moyenne sur la période d’échantillonnage)

COVT

mg C/Nm³

Traitement à la créosote et/ou traitement par produits chimiques à base solvantée

< 4-20

HAP

mg/Nm³

Traitement à la créosote

< 1 (65)

(65) Le NEA-MTD se rapporte à l’ensemble des composés HAP suivants :  acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzo(a)anthracène, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(g,h,i)perylène, benzo(k)fluoranthène, chrysène, dibenzo(a, h)anthracène, fluoranthène, fluorène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, naphtalène, phénanthrène et pyrène.

Technique

Description

Applicabilité

a)

Optimisation des conditions de traitement thermique

(conception et fonctionnement)

Voir la MTD 17 a)

En ce qui concerne la conception, l’applicabilité peut être limitée dans le cas des unités existantes.

b)

Utilisation de brûleurs bas NOX

Voir la MTD 17 b)

Dans les unités existantes, l’applicabilité peut être limitée par des contraintes de conception et/ou de fonctionnement.

Paramètre

Unité

NEA-MTD (66)

(Moyenne sur la période d’échantillonnage)

Niveau d’émission indicatif (66)

(Moyenne sur la période d’échantillonnage)

NO_X

mg/Nm³

20-130

Pas de niveau indicatif

CO

Pas de NEA-MTD

20-150

 (66) Le NEA-MTD et le niveau indicatif ne s’appliquent pas lorsque des effluents gazeux sont envoyés dans une installation de combustion.

Technique

Stockage et manutention des matières premières

a)

Installation de murs antibruit et exploitation/optimisation de l’effet d’absorption acoustique des bâtiments

b)

Confinement ou confinement partiel des opérations bruyantes

c)

Utilisation de véhicules/systèmes de transport peu bruyants

d)

Mesures de gestion du bruit (par exemple, inspection et maintenance renforcées des équipements, fermeture des portes et des fenêtres)

Séchage au four

e)

Mesures de réduction du bruit pour les ventilateurs