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Type :
Directive
État :
caduc
Date de signature :
Date de publication :
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Directive n° 2011/4/UE du 20/01/11 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active cycloxydime et modifiant la décision 2008/934/CE

(JOUE n° L 18 du 21 janvier 2011)

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Vient modifier :
Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91