(JOUE n° L 261 du 11 août 2020)


Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,

(1) JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008, contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses fondés sur les critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.

(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances et à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) n° 1272/2008. À la lumière des avis (2) formulés par le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence sur ces propositions, ainsi que des observations transmises par les parties concernées, il convient d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances. Lesdits avis du CER sont les suivants :

 - avis du 8 juin 2018 concernant l’acide nitrique ... % [C ≤ 70 %],

 - avis du 9 mars 2018 concernant les fibres de carbure de silicium (diamètre < 3μm, longueur > 5μm et rapport de longueur ≥ 3 : 1),

 - avis du 8 juin 2018 concernant le triméthoxyvinylsilane ; triméthoxy(vinyl)silane,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane ; 6-(2-méthoxyéthoxy)-6-vinyl-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane,

 - avis 8 juin 2018 concernant le disulfure de diméthyle,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le cuivre en grains,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le bis(N-hydroxy-N-nitrosocyclohexylaminato-O,O’)cuivre ; bis(N-cyclohexyl-diazonium-dioxy)-cuivre [Cu-HDO],

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le dilaurate de dioctylétain ; [1] dérivés stannane, dioctyl-, bis(coco acyloxy) [2],

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le dibenzo[def, p]chrysène ; dibenzo[a,l]pyrène,

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’ipconazole (ISO) ; (1RS,2SR,5RS ; 1RS,2SR,5SR)-2-(4-chlorobenzyl)-5-isopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyl)éther ; tétraglyme,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le paclobutrazol (ISO) ; (2RS,3RS)-1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-2- (1H-1,2,4-triazol-1-yl)pentan-3-ol,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le 2,2-bis(bromométhyl)propane-1,3-diol,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le géraniol ; (2E)-3,7-diméthylocta-2,6-dién-1-ol,

 - avis du 28 janvier 2019 concernant le 2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde,

 - avis du 9 mars 2018 concernant le MCPA-thioéthyle (ISO) ; (4-chloro-2-méthylphénoxy)éthanethioate de S-éthyle ; 4-chloro-o-tolyloxythioacétate de S-éthyle,

 - avis du 9 mars 2018 concernant le phtalate de diisooctyle,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le 4-{[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl](2,2-difluoroéthyl) amino}furan-2(5H)-one ; flupyradifurone,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le thiencarbazone-méthyle (ISO) ; 4-[(4,5-dihydro-3-méthoxy-4-méthyl-5-oxo-1H-1,2,4-triazol-1-yl)carbonylsulfamoyl]-5-méthylthiophène-3-carboxylate de méthyle,

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’acide L-(+)-lactique ; acide (2S)-2-hydroxypropanoïque,

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’acrylate de 2-méthoxyéthyle,

 - avis du 8 juin 2018 sur l’acide glyoxylique ...%,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium ; [formaldéhyde libéré par le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium],

 - avis du 30 novembre 2018 concernant l’(oxydo-NNO-azoxy)cyclohexane potassique ; 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium ; [K-HDO],

 - avis du 14 septembre 2018 concernant l’éthylsulfate de mécétronium ; sulfate de N-éthyl-N,N-diméthylhexadécan-1-aminium et d’éthyle ; éthylsulfate de mécétronium [MES],

 - avis du 9 mars 2018 concerning le (2RS)-2-[4-(4-chlorophénoxy)-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-2-ol ; méfentrifluconazole,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant l’oxathiapiproline (ISO) ; 1-(4-{4-[5-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]-1,3-thiazol-2-yl}pipéridin-1-yl)-2-[5-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]éthanone,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant la pyrithione zincique ; (T-4)-bis[1-(hydroxy-.kappa.O) pyridine-2(1H)-thionato-.kappa.S]zinc,

 - avis du 30 novembre 2018 concerning le 3-chloro-4-(chlorométhyl)-1-[3-(trifluorométhyl)phényl]pyrrolidin-2-one ; fluorochloridone (ISO),

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one ; [DCOIT],

 - avis du 8 juin 2018 concernant le 2-méthyl-1,2-benzothiazol-3(2H)-one ; [MBIT],

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-(3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-yl)pyrazole-4-carboxamide ; fluxapyroxade,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le N-(hydroxyméthyl)acrylamide ; méthylolacrylamide ; [NMA],

 - avis du 15 octobre 2018 concernant le 5-fluoro-1,3-diméthyl-N-[2-(4-méthylpentan-2-yl)phényl]-1H-pyrazole-4-carboxamide ; 2’-[(RS)-1,3-diméthylbutyl]-5-fluoro-1,3-diméthylpyrazole-4-carboxanilide ; penflufène,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant l’iprovalicarbe (ISO) ; [(2S)-3-méthyl-1-{[1-(4-méthylphényl)éthyl]amino}-1-oxobutan-2-yl]carbamate d’isopropyle,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le silthiofam (ISO) ; N-allyl-4,5-diméthyl-2-(triméthylsilyl)thiophène-3-carboxamide,

 - avis du 9 mars 2018 concernant les extraits de margousier [huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique],

 - avis du 8 juin 2018 concernant l’acide nitrique ....% [C > 70 %],

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’octaméthylcyclotétrasiloxane ; [D4],

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le pirimiphos-méthyl (ISO) ; phosphorothioate de O-[2-(diéthylamino)-6-méthylpyrimidin-4-yle] et deO,O-diméthyle,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant la phosphine,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le dichlorodioctylstannane,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le 10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle ; [DOTE],

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le plomb,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le 2-butoxyéthanol ; éther monobutylique d’éthylène-glycol,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène ; oxyde de résorcinol et de diglycidyle,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le tribénuron-méthyle (ISO) ; 2- [N-(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazin-2-yl)-N-méthylcarbamoylsulfamoyl]benzoate de méthyle,

 - avis du 8 juin 2018 concernant l’azoxystrobine (ISO) ; (E)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3-méthoxyacrylate de méthyle,

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’éthofumesate (ISO) ; méthanesulfonate de (RS)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5-yle,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le 2,4-dinitrophénol,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant la mésotrione (ISO) ; 2-[4-(méthylsulfonyl)-2-nitrobenzoyl]-1,3-cyclohexanedione,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant l’octhilinone (ISO) ; 2-octyl-2H-isothiazol-3-one ; [OIT],

 - avis du 14 septembre 2018 concernant l’hymexazol (ISO) ; 3-hydroxy-5-méthylisoxazole,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant l’hexythiazox (ISO) ; trans-5-(4-chlorophényl)-N-cyclohexyl-4-méthyl-2-oxo-3-thiazolidine-carboxamide,

 - avis du 9 mars 2018 concernant la pymétrozine (ISO) ; (E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylène amino)-1,2,4-triazin-3(2H)-one,

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’imiprothrine (ISO) ; masse de réaction de :  [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-cis-chrysanthémate ; [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-trans-chrysanthémate,

 - avis du 14 septembre 2018 concernant le butanone-oxime ; éthylméthylcétoxime ; éthyl(méthyl)cétone-oxime,

 - avis du 8 juin 2018 concernant le peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle),

 - avis du 9 mars 2018 concernant l’hexatriacontane ramifié,

 - avis du 30 novembre 2018 concernant le 2-(1-(diéthylaminohydroxyphényl)méthanoyl)benzoate d’hexyle ; 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]benzoate d’hexyle.

(3) En ce qui concerne le plomb (numéro CAS 7439-92-1 et numéros d’index 082-013-00-1 (poudre de plomb ; [diamètre des particules < 1 mm] ; ) et 082-014-00-7 (plomb massif ; [diamètre des particules ≥ 1 mm] ; )], le CER a proposé, dans son avis du 30 novembre 2018, d’appliquer la même classification eu égard aux effets sur l’environnement à la forme massive et à la forme pulvérulente. Cependant, étant donné la plus faible vitesse de dissolution de la forme massive, la structure malléable du plomb, la production intentionnelle spécifique de la poudre et les différences de classification eu égard aux effets sur l’environnement entre les formes massive et pulvérulente dans les entrées existantes de l’annexe VI correspondant aux autres métaux, il convient que le CER procède à de nouvelles évaluations pour déterminer s’il y a lieu d’appliquer la même classification eu égard aux effets sur l’environnement à la forme massive et à la forme pulvérulente du plomb. En outre, de nouvelles données scientifiques suggèrent que la classification eu égard aux effets sur l’environnement recommandée par le CER pour la forme massive ne serait pas appropriée. En conséquence, la classification eu égard aux effets sur l’environnement de la forme massive ne sera pas inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 avant que le CER ait eu la possibilité de formuler un avis révisé.

(4) En ce qui concerne la substance 2-butoxyéthanol ; éther monobutylique d’éthylène-glycol ; (Numéro CAS 111-76-2), de nouvelles données scientifiques sont désormais disponibles pour la classe de danger «toxicité aiguë (inhalation)», suggérant que la classification recommandée dans l’avis du CER pour cette classe de danger, qui repose sur des données antérieures, ne serait pas appropriée. En conséquence, cette classe de danger ne devrait pas être modifiée à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 avant que le CER ait eu la possibilité de formuler un avis révisé en se fondant sur les nouvelles informations, tandis que toutes les autres classes de danger couvertes par l’avis du CER devraient être prises en considération.

(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n° 1272/2008 en conséquence.

(6) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures nécessaires pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3) ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (4).

(7) Les fournisseurs qui le souhaitent devraient toutefois avoir la possibilité d’appliquer les nouvelles dispositions en matière de classification, d’étiquetage et d’emballage avant la date d’application du présent règlement. Cette approche est conforme à celle énoncée à l’article 61, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1272/2008,

(2) Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant :  https : //echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/dislist/name/-/ecNumber/-/casNumber/-/dte_receiptFrom/-/dte_receiptTo/-/prc_public_status/Opinion+Adopted/dte_withdrawnFrom/-/dte_withdrawnTo/-/sbm_expected_submissionFrom/-/sbm_expected_submissionTo/-/dte_finalise_deadlineFrom/-/dte_finalise_deadlineTo/-/haz_addional_hazard/-/lec_submitter/-/dte_assessmentFrom/-/dte_assessmentTo/-/prc_regulatory_programme/-/

(3) Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).

(4) Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du mardi 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (JO L 167 du 27.6.2012, p. 1).

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 19 mai 2020

Modifications du règlement (CE) n° 1272/2008

Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2 du règlement du 19 mai 2020

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er mars 2022.

Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent, avant le 1er mars 2022, être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 mai 2020.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe

À l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit :

1) les entrées suivantes sont insérées :

Numéro d’index

Nom chimique

N° CE

N° CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

«007-030-00-3

acide nitrique …% [C ≤ 70 %]

231-714-2

7697-37-2

Ox. Liq. 3

Acute Tox. 3

Skin Corr.1A

H272

H331

H314

GHS03

GHS06

GHS05

Dgr

H272

H331

H314

EUH071

Ox. Liq. 3; H272: C ≥ 65 %

inhalation: ETA = 2,65 mg/l (vapeurs)

Skin Corr.1A; H314: C ≥ 20 %

Skin Corr. 1 B; H314: 5 % ≤ C < 20 %

«014-048-00-5

fibres de carbure de silicium (diamètre < 3μm, longueur > 5μm et rapport de longueur ≥ 3:1);

206-991-8

409-21-2

308076-74-6

Carc. 1B

H350i

GHS08

Dgr

H350i»

 

 

 

«014-049-00-0

triméthoxyvinylsilane; triméthoxy(vinyl)silane;

220-449-8

2768-02-7

Skin Sens. 1B

H317

GHS07

Wng

H317»

 

 

 

«014-050-00-6

tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane;

6-(2-méthoxyéthoxy)-6-vinyl-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane

213-934-0

1067-53-4

Repr. 1B

H360FD

GHS08

Dgr

H360FD»

 

 

 

«016-098-00-3

disulfure de diméthyle

210-871-0

624-92-0

Flam. Liq. 2

Acute Tox. 3

Acute Tox. 3

STOT SE 3

STOT SE 1

Eye Irrit. 2

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H225

H331

H301

H336

H370 (voies respiratoires supérieures) (inhalation)

H319

H317

H400

H410

GHS02

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H225

H331

H301

H336

H370 (voies respiratoires supérieures) (inhalation)

H319

H317

H410

 

inhalation: ETA = 5 mg/l (vapeurs)

oral: ETA = 190 mg/kg pc

M = 1

M = 10»

 

«029-024-00-X

cuivre en grains

[longueur des particules: entre 0,9 et 6,0 mm; largeur des particules: entre 0,494 et 0,949 mm]

231-159-6

7440-50-8

Aquatic Chronic 2

H411

GHS09

H411»

 

 

 

«029-025-00-5

bis(N-hydroxy-N-nitrosocyclohexylaminato-O,O’)cuivre;

bis(N-cyclohexyl-diazonium-dioxy)-cuivre

[Cu-HDO]

239-703-4

312600-89-8

15627-09-5

Flam. Sol. 1

Acute Tox. 4

STOT RE 2

Eye Dam. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H228

H302

H373 (foie)

H318

H400

H410

GHS02

GHS07

GHS08

GHS05

GHS09

Dgr

H228

H302

H373 (foie)

H318

H410

 

oral: ETA = 360 mg/kg pc

M = 1

M = 1»

 

«050-031-00-9

dilaurate de dibutylétain; [1]

dérivés stannane, dioctyl-, bis(coco acyloxy) [2]

222-883-3 [1] 293-901-5 [2]

3648-18-8 [1] 91648-39-4 [2]

Repr. 1B

STOT RE 1

H360D

H372 (système immunitaire)

GHS08

Dgr

H360D

H372 (système immunitaire)»

 

 

 

«601-092-00-0

dibenzo[def,p]chrysène;

dibenzo[a,l]pyrène

205-886-4

191-30-0

Carc. 1B

Muta. 2

H350

H341

GHS08

Dgr

H350

H341

 

Carc. 1B; H350: C ≥ 0,001 %»

 

«603-237-00-3

ipconazole (ISO);

(1RS,2SR,5RS; 1RS,2SR,5SR)-2-(4-chlorobenzyl)-5-isopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol;

-

125225-28-7

115850-69-6

115937-89-8

Repr. 1B

Acute Tox. 4

STOT RE 2

Aquatic Chronic 1

H360D

H302

H373 (yeux, peau, foie)

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H360D

H302

H373 (yeux, peau, foie)

H410

 

oral: ETA = 500 mg/kg pc

M = 100»

 

«603-238-00-9

bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyl)éther; tétraglyme;

205-594-7

143-24-8

Repr. 1B

H360FD

GHS08

Dgr

H360FD»

 

 

 

«603-239-00-4

paclobutrazol (ISO);

(2RS,3RS)-1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-2- (1H-1,2,4-triazol-1-yl)pentan-3-ol

-

76738-62-0

Repr. 2

Acute Tox. 4

Acute Tox. 4

Eye Irrit. 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H332

H302

H319

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H361d

H332

H302

H319

H410

 

inhalation: ETA = 3,13 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 490 mg/kg pc

M = 10

M = 10»

 

«603-240-00-X

2,2-bis(bromométhyl)propane-1,3-diol

221-967-7

3296-90-0

Carc. 1B

Muta. 1B

H350

H340

GHS08

Dgr

H350

H340»

 

 

 

«603-241-00-5

géraniol;

(2E)-3,7-diméthylocta-2,6-dién-1-ol;

203-377-1

106-24-1

Skin Sens. 1

H317

GHS07

Wng

H317»

 

 

 

«605-041-00-3

2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde

201-289-8

80-54-6

Repr. 1B

H360Fd

GHS08

Dgr

H360Fd»

 

 

 

«607-738-00-8

MCPA-thioéthyle (ISO);

(4-chloro-2méthylphénoxy)éthanethioate de S-éthyle; 4-Chloro-o-tolyloxythioacétateo-tolyloxythioacétate de S-éthyle

246-831-4

25319-90-8

Acute Tox. 4

STOT RE. 2

Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1

H302

H373 (foie)

H400

H410

GHS07

GHS08

GHS09

Wng

H302

H373 (foie)

H410

 

oral: ETA = 450 mg/kg pc

M = 10

M = 10»

 

«607-740-00-9

phtalate de diisooctyle

248-523-5

27554-26-3

Repr. 1B

H360FD

GHS08

Dgr

H360FD»

 

 

 

«607-741-00-4

4-{[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl](2,2-difluoroéthyl) amino}furan-2(5H)-one; flupyradifurone

-

951659-40-8

Acute Tox. 4

STOT RE 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H302

H373 (muscle)

H400

H410

GHS07

GHS08

GHS09

Wng

H302

H373 (muscle)

H410

 

oral: ETA = 500 mg/kg pc

M = 10

M = 10»

 

«607-742-00-X

thiencarbazone-méthyle (ISO);

4-[(4,5-dihydro-3-méthoxy-4-méthyl-5-oxo-1H-1,2,4-triazol-1-yl)carbonylsulfamoyl]-5-méthylthiophène-3-carboxylate de méthyle

-

317815-83-1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H400

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 1000

M = 1000»

 

«607-743-00-5

acide L-(+)-lactique;

acide (2S)-2-hydroxypropanoïque

201-196-2

79-33-4

Skin Corr. 1 C

Eye Dam. 1

H314

H318

GHS05

Dgr

H314

EUH071»

 

 

«607-744-00-0

acrylate de 2-éthoxyéthyle

221-499-3

3121-61-7

Flam. Liq. 3

Muta. 2

Repr. 1B

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

Skin Corr. 1 C

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1

H226

H341

H360FD

H331

H302

H314

H318

H317

GHS02

GHS05

GHS06

GHS08

Dgr

H226

H341

H360FD

H331

H302

H314

H317

EUH071

inhalation: ETA = 2,7 mg/l (vapeurs)

oral: ETA = 404 mg/kg pc»

 

«607-745-00-6

acide glyoxylique ... %

206-058-5

298-12-4

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1B

H318

H317

GHS05

GHS07

Dgr

H318

H317

 

 

«607-746-00-1

N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium;

[formaldéhyde libéré par le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium]

274-357-8

70161-44-3

Carc. 1B

Muta. 2

Acute Tox. 4

Acute Tox. 4

STOT SE 3

Skin Irrit. 2

Eye Irrit. 2

Skin Sens. 1

H350

H341

H332

H302

H335

H315

H319

H317

GHS08

GHS07

Dgr

H350

H341

H332

H302

H335

H315

H319

H317

 

inhalation: ETA = 3 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 1100 mg/kg pc

8

«611-181-00-6

(oxydo-NNO-azoxy)cyclohexane potassique;

1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium;

[K-HDO];

-

66603-10-9

Flam. Sol. 1

Acute Tox. 3

STOT RE 2

Skin Irrit. 2

Eye Dam. 1

Aquatic Chronic 2

H228

H301

H373 (foie)

H315

H318

H411

GHS02

GHS06

GHS08

GHS05

GHS09

Dgr

H228

H301

H373 (foie)

H315

H318

H411

 

oral: ETA = 136 mg/kg pc»

 

«612-294-00-3

éthylsulfate de mécétronium;

sulfate de N-éthyl-N,N-diméthylhexadécan-1-aminium et d’éthyle;

éthylsulfate de mécétronium;

[MES]

221-106-5

3006-10-8

Skin Corr. 1

Eye Dam. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H314

H318

H400

H410

GHS05

GHS09

Dgr

H314

H410

EUH071

M = 100

M = 1000»

 

«613-331-00-6

(2RS)-2-[4-(4-chlorophénoxy)-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-2-ol;

méfentrifluconazole;

-

1417782-03-6

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H317

H400

H410

GHS07

GHS09

Wng

H317

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«613-332-00-1

oxathiapiproline (ISO);

1-(4-{4-[5-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]-1,3-thiazol-2-yl}pipéridin-1-yl)-2-[5-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]éthanone

-

1003318-67-9

Aquatic Chronic 1

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 1»

 

«613-333-00-7

pyrithione zincique; (T-4)-bis[1-(hydroxy-.kappa.O) pyridine-2(1H)-thionato-.kappa.S]zinc;

236-671-3

13463-41-7

Repr. 1B

Acute Tox. 2

Acute Tox. 3

STOT RE 1

Eye Dam. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360D

H330

H301

H372

H318

H400

H410

GHS08

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H360D

H330

H301

H372

H318

H410

 

inhalation: ETA = 0,14 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 221 mg/kg pc

M = 1000

M = 10»

 

«613-334-00-2

flurochloridone (ISO);

3-chloro-4-(chlorométhyl)-1-[3-(trifluorométhyl)phényl]pyrrolidin-2-one

262-661-3

61213-25-0

Repr. 1B

Acute Tox. 4

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360FD

H302

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H360FD

H302

H317

H410

 

oral: ETA = 500 mg/kg pc

M = 100

M = 100»

 

«613-335-00-8

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one; [DCOIT]

264-843-8

64359-81-5

Acute Tox. 2

Acute Tox. 4

Skin Corr. 1

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1A

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H330

H302

H314

H318

H317

H400

H410

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H330

H302

H314

H317

H410

EUH071

inhalation: ETA = 0,16 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 567 mg/kg pc

Skin Irrit. 2; H315: 0,025 % ≤ C < 5 %

Eye Irrit. 2; H319: 0,025 % ≤ C < 3 %

Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %

M = 100

M = 100»

 

«613-336-00-3

2-méthyl-1,2-benzothiazol-3(2H)-one;

[MBIT]

-

2527-66-4

Acute Tox. 4

Acute Tox. 3

Skin Corr. 1 C

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1A

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 2

H312

H301

H314

H318

H317

H400

H411

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H312

H301

H314

H317

H410

EUH071

dermal: ETA = 1100 mg/kg pc

oral: ETA = 175 mg/kg pc

Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %

M = 1»

 

«616-228-00-4

3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-(3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-yl)pyrazole-4-carboxamide;

fluxapyroxade

-

907204-31-3

Lact.

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H362

H400

H410

GHS09

Wng

H362

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«616-230-00-5

N-(hydroxyméthyl)acrylamide; méthylolacrylamide; [NMA]

213-103-2

924-42-5

Carc. 1B

Muta. 1B

STOT RE 1

H350

H340

H372 (système nerveux périphérique)

GHS08

Dgr

H350

H340

H372 (système nerveux périphérique)»

 

 

 

«616-231-00-0

5-fluoro-1,3-diméthyl-N-[2-(4-méthylpentan-2-yl)phényl]-1H-pyrazole-4-carboxamide; 2’-[(RS)-1,3-diméthylbutyl]-5-fluoro-1,3-diméthylpyrazole-4-carboxanilide;

penflufène

-

494793-67-8

Carc. 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H400

H410

GHS08

GHS09

Wng

H351

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«616-232-00-6

iprovalicarbe (ISO);

[(2S)-3-méthyl-1-{[1-(4-méthylphényl)éthyl]amino}-1-oxobutan-2-yl]carbamate d’isopropyle

-

140923-17-7

Carc. 2

H351

GHS08

Wng

H351»

 

 

 

«616-233-00-1

silthiofam (ISO);

N-allyl-4,5-diméthyl-2(triméthylsilyl)thiophène-3-carboxamide

-

175217-20-6

STOT RE 2

Aquatic Chronic 2

H373

H411

GHS08

GHS09

Wng

H373

H411»

 

 

 

«650-057-00-6

extraits de margousier [huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique]

283-644-7

84696-25-3

Aquatic Chronic 3

H412

 

H412»

 

 

 

 

2) les entrées correspondant aux numéros d’index 007-004-00-1; 014-018-00-1; 015-134-00-5; 015-181-00-1; 050-021-00-4; 050-027-00-7; 082-013-00-1; 603-014-00-0; 603-065-00-9; 605-019-00-3; 607-177-00-9; 607-256-00-8; 607-314-00-2; 609-041-00-4; 609-064-00-X; 613-112-00-5; 613-115-00-1; 613-125-00-6; 613-202-00-4; 613-259-00-5; 616-014-00-0 et 617-006-00-X sont respectivement remplacées par les entrées suivantes :

Numéro d’index

Nom chimique

N° CE

N° CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

«007-004-00-1

acide nitrique …% [C > 70 %]

231-714-2

7697-37-2

Ox. Liq. 2

Acute Tox. 1

Skin Corr.1A

H272

H330

H314

GHS03

GHS06

GHS05

Dgr

H272

H330

H314

EUH071

Ox. Liq. 2; H272: C ≥ 99 %

Ox. Liq. 3; H272: 70 % ≤ C < 99 %

«014-018-00-1

octaméthylcyclotétrasiloxane;

[D4]

209-136-7

556-67-2

Repr. 2

Aquatic Chronic 1

H361f***

H410

GHS08

GHS09

Wng

H361f***

H410

 

M = 10»

 

«015-134-00-5

pirimiphos-méthyl (ISO);

phosphorothioate de O-[2-(diéthylamino)-6-méthylpyrimidin-4-yle] et de O, O-diméthyle

249-528-5

29232-93-7

Acute Tox. 4

STOT RE 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H302

H372 (système nerveux)

H400

H410

GHS07

GHS08

GHS09

Dgr

H302

H372 (système nerveux)

H410

 

oral: ETA = 1414 mg/kg pc

M = 1000

M = 1000»

 

«015-181-00-1

phosphine

232-260-8

7803-51-2

Flam. Gas 1

Press. Gas

Acute Tox. 1

Skin Corr. 1 B

Aquatic Acute 1

H220

H330

H314

H400

GHS02

GHS04

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H220

H330

H314

H400

 

inhalation:

ETA = 10 ppmV (gaz)

«050-021-00-4

dichlorodioctylstannane

222-583-2

3542-36-7

Repr. 1B

Acute Tox. 2

STOT RE 1

Aquatic Chronic 3

H360D

H330

H372***

H412

GHS08

GHS06

Dgr

H360D

H330

H372***

H412

 

Repr. 1B; H360 D: C ≥ 0,03 %

inhalation: ETA = 0,098 mg/l (poussières ou brouillards)»

 

«050-027-00-7

10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle; [DOTE]

239-622-4

15571-58-1

Repr. 1B

STOT RE 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360D

H372 (système immunitaire)

H400

H410

GHS08

GHS09

Dgr

H360D

H372 (système immunitaire)

H410»

 

 

 

«082-013-00-1

poudre de plomb; [diamètre des particules < 1 mm]

231-100-4

7439-92-1

Repr. 1A

Lact.

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360FD

H362

H400

H410

GHS08

GHS09

Dgr

H360FD H362

H410

 

Repr. 1A; H360D: C ≥ 0,03 %

M = 1

M = 10»

 

«603-014-00-0

2-butoxyéthanol;

éther monobutylique d’éthylène-glycol;

203-905-0

111-76-2

Acute Tox. 4*

Acute Tox. 4

Skin Irrit. 2

Eye Irrit. 2

H332

H302

H315

H319

GHS07

Wng

H332

H302

H315

H319

 

oral: ETA = 1200 mg/kg pc»

 

«603-065-00-9

m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène;

éther diglycidylique du résorcinol

202-987-5

101-90-6

Carc. 1B

Muta. 2

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

Skin Irrit. 2

Eye Irrit. 2

Skin Sens. 1

Aquatic Chronic 3

H350

H341

H311

H302

H315

H319

H317

H412

GHS08

GHS06

Dgr

H350

H341

H311

H302

H315

H319

H317

H412

 

dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 500 mg/kg pc»

 

«607-177-00-9

tribénuron-méthyl (ISO);

2-[N-(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazin-2-yl)-N-méthylcarbamoylsulfamoyl]benzoate de méthyle

401-190-1

101200-48-0

STOT RE 2

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H373

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H373

H317

H410

 

M = 100

M = 100»

 

«607-256-00-8

azoxystrobine (ISO);

(E)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3-méthoxyacrylate de méthyle

-

131860-33-8

Acute Tox. 3

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H331

H400

H410

GHS06

GHS09

Dgr

H331

H410

 

inhalation:

ETA = 0,7 mg/l (poussières ou brouillards)

M = 10

M = 10»

 

«607-314-00-2

éthofumesate (ISO);

méthanesulfonate de (RS)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5-yle

247-525-3

26225-79-6

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H400

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«609-041-00-4

2,4-dinitrophénol

200-087-7

51-28-5

Acute Tox. 3 *

Acute Tox. 3

Acute Tox. 2

STOT RE 1

Aquatic Acute 1

H331

H311

H300

H372

H400

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H331

H311

H300

H372

H400

 

dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 30 mg/kg pc»

 

«609-064-00-X

mésotrione (ISO);

2-[4-(méthylsulfonyl)-2-nitrobenzoyl]-1,3-cyclohexanedione

-

104206-82-8

Repr. 2

STOT RE 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H373 (yeux, système nerveux périphérique)

H400

H410

GHS08

GHS09

Wng

H361d

H373 (yeux, système nerveux périphérique)

H410

 

M = 10

M = 10»

 

«613-112-00-5

octhilinone (ISO);

2-octyl-2H-isothiazol-3-one; [OIT]

247-761-7

26530-20-1

Acute Tox. 2

Acute Tox. 3

Acute Tox. 3

Skin Corr. 1

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1A

Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1

H330

H311

H301

H314

H318

H317

H400

H410

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H330

H311

H301

H314

H317

H410

EUH071

inhalation: ETA = 0,27 mg/l (poussières ou brouillards)

dermal: ETA = 311 mg/kg pc oral: ETA = 125 mg/kg pc

Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %

M = 100

M = 100»

 

«613-115-00-1

hymexazol (ISO)

3-hydroxy-5-méthylisoxazole

233-000-6

10004-44-1

Repr. 2

Acute Tox. 4

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1

Aquatic Chronic 2

H361d

H302

H318

H317

H411

GHS08

GHS07

GHS05

GHS09

Dgr

H361d

H302

H318

H317

H411

 

oral: ETA = 1600 mg/kg pc»

 

«613-125-00-6

hexythiazox (ISO);

trans-5-(4-chlorophényl)-N-cyclohexyl-4-méthyl-2-oxo-3-thiazolidine-carboxamide

-

78587-05-0

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H400

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«613-202-00-4

pymétrozine (ISO);

(E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylèneamino)-1,2,4-triazin-3(2H)-one

-

123312-89-0

Carc. 2

Repr. 2

Aquatic Chronic 1

H351

H361fd

H410

GHS08

GHS09

Wng

H351

H361fd

H410

 

M = 1»

 

«613-259-00-5

imiprothrine (ISO);

masse de réaction de: [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-cis-chrysanthémate; [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-trans-chrysanthémate

428-790-6

72963-72-5

Carc. 2

Acute Tox. 4

Acute Tox. 4

STOT SE 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H332

H302

H371 (système nerveux; voie orale, inhalation)

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H351

H332

H302

H371 (système nerveux; voie orale, inhalation)

H410

 

inhalation: ETA = 1,4 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 550 mg/kg pc

M = 10

M = 10»

 

«616-014-00-0

butanone-oxime; éthylméthylcétoxime; éthyl(méthyl)cétone-oxime

202-496-6

96-29-7

Carc. 1B

Acute Tox. 4

Acute Tox. 3

STOT SE 3

STOT SE 1

STOT RE 2

Skin Irrit. 2

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1

H350

H312

H301

H336

H370 (voies respiratoires supérieures)

H373 (système sanguin)

H315

H318

H317

GHS08

GHS06

GHS05

Dgr

H350

H312

H301

H336

H370 (voies respiratoires supérieures)

H373 (système sanguin)

H315

H318

H317

 

dermal: ETA = 1100 mg/kg pc oral: ETA = 100 mg/kg pc»

 

«617-006-00-X

peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)

201-279-3

80-43-3

Org. Perox. F

Repr. 1B

Skin Irrit. 2

Eye Irrit. 2

Aquatic Chronic 2

H242

H360D

H315

H319

H411

GHS02

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H242

H360D

H315

H319

H411»

 

 

 

3) les entrées correspondant aux numéros d’index 601-064-00-8 et 607-693-00-4 sont supprimées.

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