(JOUE n° L 261 du 11 août 2020)
Vus
La Commission européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
Vu le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,
(1) JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
Considérants
Considérant ce qui suit :
(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008, contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses fondés sur les critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances et à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) n° 1272/2008. À la lumière des avis (2) formulés par le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence sur ces propositions, ainsi que des observations transmises par les parties concernées, il convient d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances. Lesdits avis du CER sont les suivants :
- avis du 8 juin 2018 concernant l’acide nitrique ... % [C ≤ 70 %],
- avis du 9 mars 2018 concernant les fibres de carbure de silicium (diamètre < 3μm, longueur > 5μm et rapport de longueur ≥ 3 : 1),
- avis du 8 juin 2018 concernant le triméthoxyvinylsilane ; triméthoxy(vinyl)silane,
- avis du 8 juin 2018 concernant le tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane ; 6-(2-méthoxyéthoxy)-6-vinyl-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane,
- avis 8 juin 2018 concernant le disulfure de diméthyle,
- avis du 8 juin 2018 concernant le cuivre en grains,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le bis(N-hydroxy-N-nitrosocyclohexylaminato-O,O’)cuivre ; bis(N-cyclohexyl-diazonium-dioxy)-cuivre [Cu-HDO],
- avis du 14 septembre 2018 concernant le dilaurate de dioctylétain ; [1] dérivés stannane, dioctyl-, bis(coco acyloxy) [2],
- avis du 30 novembre 2018 concernant le dibenzo[def, p]chrysène ; dibenzo[a,l]pyrène,
- avis du 9 mars 2018 concernant l’ipconazole (ISO) ; (1RS,2SR,5RS ; 1RS,2SR,5SR)-2-(4-chlorobenzyl)-5-isopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol,
- avis du 8 juin 2018 concernant le bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyl)éther ; tétraglyme,
- avis du 8 juin 2018 concernant le paclobutrazol (ISO) ; (2RS,3RS)-1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-2- (1H-1,2,4-triazol-1-yl)pentan-3-ol,
- avis du 8 juin 2018 concernant le 2,2-bis(bromométhyl)propane-1,3-diol,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le géraniol ; (2E)-3,7-diméthylocta-2,6-dién-1-ol,
- avis du 28 janvier 2019 concernant le 2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde,
- avis du 9 mars 2018 concernant le MCPA-thioéthyle (ISO) ; (4-chloro-2-méthylphénoxy)éthanethioate de S-éthyle ; 4-chloro-o-tolyloxythioacétate de S-éthyle,
- avis du 9 mars 2018 concernant le phtalate de diisooctyle,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le 4-{[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl](2,2-difluoroéthyl) amino}furan-2(5H)-one ; flupyradifurone,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le thiencarbazone-méthyle (ISO) ; 4-[(4,5-dihydro-3-méthoxy-4-méthyl-5-oxo-1H-1,2,4-triazol-1-yl)carbonylsulfamoyl]-5-méthylthiophène-3-carboxylate de méthyle,
- avis du 9 mars 2018 concernant l’acide L-(+)-lactique ; acide (2S)-2-hydroxypropanoïque,
- avis du 9 mars 2018 concernant l’acrylate de 2-méthoxyéthyle,
- avis du 8 juin 2018 sur l’acide glyoxylique ...%,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium ; [formaldéhyde libéré par le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium],
- avis du 30 novembre 2018 concernant l’(oxydo-NNO-azoxy)cyclohexane potassique ; 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium ; [K-HDO],
- avis du 14 septembre 2018 concernant l’éthylsulfate de mécétronium ; sulfate de N-éthyl-N,N-diméthylhexadécan-1-aminium et d’éthyle ; éthylsulfate de mécétronium [MES],
- avis du 9 mars 2018 concerning le (2RS)-2-[4-(4-chlorophénoxy)-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-2-ol ; méfentrifluconazole,
- avis du 30 novembre 2018 concernant l’oxathiapiproline (ISO) ; 1-(4-{4-[5-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]-1,3-thiazol-2-yl}pipéridin-1-yl)-2-[5-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]éthanone,
- avis du 14 septembre 2018 concernant la pyrithione zincique ; (T-4)-bis[1-(hydroxy-.kappa.O) pyridine-2(1H)-thionato-.kappa.S]zinc,
- avis du 30 novembre 2018 concerning le 3-chloro-4-(chlorométhyl)-1-[3-(trifluorométhyl)phényl]pyrrolidin-2-one ; fluorochloridone (ISO),
- avis du 30 novembre 2018 concernant le 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one ; [DCOIT],
- avis du 8 juin 2018 concernant le 2-méthyl-1,2-benzothiazol-3(2H)-one ; [MBIT],
- avis du 30 novembre 2018 concernant le 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-(3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-yl)pyrazole-4-carboxamide ; fluxapyroxade,
- avis du 8 juin 2018 concernant le N-(hydroxyméthyl)acrylamide ; méthylolacrylamide ; [NMA],
- avis du 15 octobre 2018 concernant le 5-fluoro-1,3-diméthyl-N-[2-(4-méthylpentan-2-yl)phényl]-1H-pyrazole-4-carboxamide ; 2’-[(RS)-1,3-diméthylbutyl]-5-fluoro-1,3-diméthylpyrazole-4-carboxanilide ; penflufène,
- avis du 30 novembre 2018 concernant l’iprovalicarbe (ISO) ; [(2S)-3-méthyl-1-{[1-(4-méthylphényl)éthyl]amino}-1-oxobutan-2-yl]carbamate d’isopropyle,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le silthiofam (ISO) ; N-allyl-4,5-diméthyl-2-(triméthylsilyl)thiophène-3-carboxamide,
- avis du 9 mars 2018 concernant les extraits de margousier [huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique],
- avis du 8 juin 2018 concernant l’acide nitrique ....% [C > 70 %],
- avis du 9 mars 2018 concernant l’octaméthylcyclotétrasiloxane ; [D4],
- avis du 30 novembre 2018 concernant le pirimiphos-méthyl (ISO) ; phosphorothioate de O-[2-(diéthylamino)-6-méthylpyrimidin-4-yle] et deO,O-diméthyle,
- avis du 30 novembre 2018 concernant la phosphine,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le dichlorodioctylstannane,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le 10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle ; [DOTE],
- avis du 30 novembre 2018 concernant le plomb,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le 2-butoxyéthanol ; éther monobutylique d’éthylène-glycol,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène ; oxyde de résorcinol et de diglycidyle,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le tribénuron-méthyle (ISO) ; 2- [N-(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazin-2-yl)-N-méthylcarbamoylsulfamoyl]benzoate de méthyle,
- avis du 8 juin 2018 concernant l’azoxystrobine (ISO) ; (E)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3-méthoxyacrylate de méthyle,
- avis du 9 mars 2018 concernant l’éthofumesate (ISO) ; méthanesulfonate de (RS)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5-yle,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le 2,4-dinitrophénol,
- avis du 14 septembre 2018 concernant la mésotrione (ISO) ; 2-[4-(méthylsulfonyl)-2-nitrobenzoyl]-1,3-cyclohexanedione,
- avis du 30 novembre 2018 concernant l’octhilinone (ISO) ; 2-octyl-2H-isothiazol-3-one ; [OIT],
- avis du 14 septembre 2018 concernant l’hymexazol (ISO) ; 3-hydroxy-5-méthylisoxazole,
- avis du 30 novembre 2018 concernant l’hexythiazox (ISO) ; trans-5-(4-chlorophényl)-N-cyclohexyl-4-méthyl-2-oxo-3-thiazolidine-carboxamide,
- avis du 9 mars 2018 concernant la pymétrozine (ISO) ; (E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylène amino)-1,2,4-triazin-3(2H)-one,
- avis du 9 mars 2018 concernant l’imiprothrine (ISO) ; masse de réaction de : [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-cis-chrysanthémate ; [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-trans-chrysanthémate,
- avis du 14 septembre 2018 concernant le butanone-oxime ; éthylméthylcétoxime ; éthyl(méthyl)cétone-oxime,
- avis du 8 juin 2018 concernant le peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle),
- avis du 9 mars 2018 concernant l’hexatriacontane ramifié,
- avis du 30 novembre 2018 concernant le 2-(1-(diéthylaminohydroxyphényl)méthanoyl)benzoate d’hexyle ; 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]benzoate d’hexyle.
(3) En ce qui concerne le plomb (numéro CAS 7439-92-1 et numéros d’index 082-013-00-1 (poudre de plomb ; [diamètre des particules < 1 mm] ; ) et 082-014-00-7 (plomb massif ; [diamètre des particules ≥ 1 mm] ; )], le CER a proposé, dans son avis du 30 novembre 2018, d’appliquer la même classification eu égard aux effets sur l’environnement à la forme massive et à la forme pulvérulente. Cependant, étant donné la plus faible vitesse de dissolution de la forme massive, la structure malléable du plomb, la production intentionnelle spécifique de la poudre et les différences de classification eu égard aux effets sur l’environnement entre les formes massive et pulvérulente dans les entrées existantes de l’annexe VI correspondant aux autres métaux, il convient que le CER procède à de nouvelles évaluations pour déterminer s’il y a lieu d’appliquer la même classification eu égard aux effets sur l’environnement à la forme massive et à la forme pulvérulente du plomb. En outre, de nouvelles données scientifiques suggèrent que la classification eu égard aux effets sur l’environnement recommandée par le CER pour la forme massive ne serait pas appropriée. En conséquence, la classification eu égard aux effets sur l’environnement de la forme massive ne sera pas inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 avant que le CER ait eu la possibilité de formuler un avis révisé.
(4) En ce qui concerne la substance 2-butoxyéthanol ; éther monobutylique d’éthylène-glycol ; (Numéro CAS 111-76-2), de nouvelles données scientifiques sont désormais disponibles pour la classe de danger «toxicité aiguë (inhalation)», suggérant que la classification recommandée dans l’avis du CER pour cette classe de danger, qui repose sur des données antérieures, ne serait pas appropriée. En conséquence, cette classe de danger ne devrait pas être modifiée à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 avant que le CER ait eu la possibilité de formuler un avis révisé en se fondant sur les nouvelles informations, tandis que toutes les autres classes de danger couvertes par l’avis du CER devraient être prises en considération.
(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n° 1272/2008 en conséquence.
(6) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures nécessaires pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3) ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (4).
(7) Les fournisseurs qui le souhaitent devraient toutefois avoir la possibilité d’appliquer les nouvelles dispositions en matière de classification, d’étiquetage et d’emballage avant la date d’application du présent règlement. Cette approche est conforme à celle énoncée à l’article 61, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1272/2008,
(2) Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant : https : //echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/dislist/name/-/ecNumber/-/casNumber/-/dte_receiptFrom/-/dte_receiptTo/-/prc_public_status/Opinion+Adopted/dte_withdrawnFrom/-/dte_withdrawnTo/-/sbm_expected_submissionFrom/-/sbm_expected_submissionTo/-/dte_finalise_deadlineFrom/-/dte_finalise_deadlineTo/-/haz_addional_hazard/-/lec_submitter/-/dte_assessmentFrom/-/dte_assessmentTo/-/prc_regulatory_programme/-/
(3) Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
(4) Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du mardi 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (JO L 167 du 27.6.2012, p. 1).
A adopté le présent règlement :
Article 1er du règlement du 19 mai 2020
Modifications du règlement (CE) n° 1272/2008
Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2 du règlement du 19 mai 2020
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er mars 2022.
Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent, avant le 1er mars 2022, être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 mai 2020.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
Annexe
À l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit :
1) les entrées suivantes sont insérées :
|
Numéro d’index
|
Nom chimique
|
N° CE
|
N° CAS
|
Classification
|
Étiquetage
|
Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA
|
Notes
|
|
Code(s) des classes et catégories de danger
|
Code(s) des mentions de danger
|
Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement
|
Code(s) des mentions de danger
|
Code(s) des mentions additionnelles de danger
|
|
«007-030-00-3
|
acide nitrique …% [C ≤ 70 %]
|
231-714-2
|
7697-37-2
|
Ox. Liq. 3
Acute Tox. 3
Skin Corr.1A
|
H272
H331
H314
|
GHS03
GHS06
GHS05
Dgr
|
H272
H331
H314
|
EUH071
|
Ox. Liq. 3; H272: C ≥ 65 %
inhalation: ETA = 2,65 mg/l (vapeurs)
Skin Corr.1A; H314: C ≥ 20 %
Skin Corr. 1 B; H314: 5 % ≤ C < 20 %
|
B»
|
|
«014-048-00-5
|
fibres de carbure de silicium (diamètre < 3μm, longueur > 5μm et rapport de longueur ≥ 3:1);
|
206-991-8
|
409-21-2
308076-74-6
|
Carc. 1B
|
H350i
|
GHS08
Dgr
|
H350i»
|
|
|
|
|
«014-049-00-0
|
triméthoxyvinylsilane; triméthoxy(vinyl)silane;
|
220-449-8
|
2768-02-7
|
Skin Sens. 1B
|
H317
|
GHS07
Wng
|
H317»
|
|
|
|
|
«014-050-00-6
|
tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane;
6-(2-méthoxyéthoxy)-6-vinyl-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane
|
213-934-0
|
1067-53-4
|
Repr. 1B
|
H360FD
|
GHS08
Dgr
|
H360FD»
|
|
|
|
|
«016-098-00-3
|
disulfure de diméthyle
|
210-871-0
|
624-92-0
|
Flam. Liq. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
STOT SE 3
STOT SE 1
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H225
H331
H301
H336
H370 (voies respiratoires supérieures) (inhalation)
H319
H317
H400
H410
|
GHS02
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H225
H331
H301
H336
H370 (voies respiratoires supérieures) (inhalation)
H319
H317
H410
|
|
inhalation: ETA = 5 mg/l (vapeurs)
oral: ETA = 190 mg/kg pc
M = 1
M = 10»
|
|
|
«029-024-00-X
|
cuivre en grains
[longueur des particules: entre 0,9 et 6,0 mm; largeur des particules: entre 0,494 et 0,949 mm]
|
231-159-6
|
7440-50-8
|
Aquatic Chronic 2
|
H411
|
GHS09
|
H411»
|
|
|
|
|
«029-025-00-5
|
bis(N-hydroxy-N-nitrosocyclohexylaminato-O,O’)cuivre;
bis(N-cyclohexyl-diazonium-dioxy)-cuivre
[Cu-HDO]
|
239-703-4
|
312600-89-8
15627-09-5
|
Flam. Sol. 1
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H228
H302
H373 (foie)
H318
H400
H410
|
GHS02
GHS07
GHS08
GHS05
GHS09
Dgr
|
H228
H302
H373 (foie)
H318
H410
|
|
oral: ETA = 360 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|
|
|
«050-031-00-9
|
dilaurate de dibutylétain; [1]
dérivés stannane, dioctyl-, bis(coco acyloxy) [2]
|
222-883-3 [1] 293-901-5 [2]
|
3648-18-8 [1] 91648-39-4 [2]
|
Repr. 1B
STOT RE 1
|
H360D
H372 (système immunitaire)
|
GHS08
Dgr
|
H360D
H372 (système immunitaire)»
|
|
|
|
|
«601-092-00-0
|
dibenzo[def,p]chrysène;
dibenzo[a,l]pyrène
|
205-886-4
|
191-30-0
|
Carc. 1B
Muta. 2
|
H350
H341
|
GHS08
Dgr
|
H350
H341
|
|
Carc. 1B; H350: C ≥ 0,001 %»
|
|
|
«603-237-00-3
|
ipconazole (ISO);
(1RS,2SR,5RS; 1RS,2SR,5SR)-2-(4-chlorobenzyl)-5-isopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol;
|
-
|
125225-28-7
115850-69-6
115937-89-8
|
Repr. 1B
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Aquatic Chronic 1
|
H360D
H302
H373 (yeux, peau, foie)
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H360D
H302
H373 (yeux, peau, foie)
H410
|
|
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 100»
|
|
|
«603-238-00-9
|
bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyl)éther; tétraglyme;
|
205-594-7
|
143-24-8
|
Repr. 1B
|
H360FD
|
GHS08
Dgr
|
H360FD»
|
|
|
|
|
«603-239-00-4
|
paclobutrazol (ISO);
(2RS,3RS)-1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-2- (1H-1,2,4-triazol-1-yl)pentan-3-ol
|
-
|
76738-62-0
|
Repr. 2
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H332
H302
H319
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H361d
H332
H302
H319
H410
|
|
inhalation: ETA = 3,13 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 490 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
|
|
«603-240-00-X
|
2,2-bis(bromométhyl)propane-1,3-diol
|
221-967-7
|
3296-90-0
|
Carc. 1B
Muta. 1B
|
H350
H340
|
GHS08
Dgr
|
H350
H340»
|
|
|
|
|
«603-241-00-5
|
géraniol;
(2E)-3,7-diméthylocta-2,6-dién-1-ol;
|
203-377-1
|
106-24-1
|
Skin Sens. 1
|
H317
|
GHS07
Wng
|
H317»
|
|
|
|
|
«605-041-00-3
|
2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde
|
201-289-8
|
80-54-6
|
Repr. 1B
|
H360Fd
|
GHS08
Dgr
|
H360Fd»
|
|
|
|
|
«607-738-00-8
|
MCPA-thioéthyle (ISO);
(4-chloro-2méthylphénoxy)éthanethioate de S-éthyle; 4-Chloro-o-tolyloxythioacétateo-tolyloxythioacétate de S-éthyle
|
246-831-4
|
25319-90-8
|
Acute Tox. 4
STOT RE. 2
Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
|
H302
H373 (foie)
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Wng
|
H302
H373 (foie)
H410
|
|
oral: ETA = 450 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
|
|
«607-740-00-9
|
phtalate de diisooctyle
|
248-523-5
|
27554-26-3
|
Repr. 1B
|
H360FD
|
GHS08
Dgr
|
H360FD»
|
|
|
|
|
«607-741-00-4
|
4-{[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl](2,2-difluoroéthyl) amino}furan-2(5H)-one; flupyradifurone
|
-
|
951659-40-8
|
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H373 (muscle)
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Wng
|
H302
H373 (muscle)
H410
|
|
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
|
|
«607-742-00-X
|
thiencarbazone-méthyle (ISO);
4-[(4,5-dihydro-3-méthoxy-4-méthyl-5-oxo-1H-1,2,4-triazol-1-yl)carbonylsulfamoyl]-5-méthylthiophène-3-carboxylate de méthyle
|
-
|
317815-83-1
|
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
|
H410
|
|
M = 1000
M = 1000»
|
|
|
«607-743-00-5
|
acide L-(+)-lactique;
acide (2S)-2-hydroxypropanoïque
|
201-196-2
|
79-33-4
|
Skin Corr. 1 C
Eye Dam. 1
|
H314
H318
|
GHS05
Dgr
|
H314
|
EUH071»
|
|
|
|
«607-744-00-0
|
acrylate de 2-éthoxyéthyle
|
221-499-3
|
3121-61-7
|
Flam. Liq. 3
Muta. 2
Repr. 1B
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Skin Corr. 1 C
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
|
H226
H341
H360FD
H331
H302
H314
H318
H317
|
GHS02
GHS05
GHS06
GHS08
Dgr
|
H226
H341
H360FD
H331
H302
H314
H317
|
EUH071
|
inhalation: ETA = 2,7 mg/l (vapeurs)
oral: ETA = 404 mg/kg pc»
|
|
|
«607-745-00-6
|
acide glyoxylique ... %
|
206-058-5
|
298-12-4
|
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1B
|
H318
H317
|
GHS05
GHS07
Dgr
|
H318
H317
|
|
|
B»
|
|
«607-746-00-1
|
N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium;
[formaldéhyde libéré par le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium]
|
274-357-8
|
70161-44-3
|
Carc. 1B
Muta. 2
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
|
H350
H341
H332
H302
H335
H315
H319
H317
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H350
H341
H332
H302
H335
H315
H319
H317
|
|
inhalation: ETA = 3 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 1100 mg/kg pc
|
8
9»
|
|
«611-181-00-6
|
(oxydo-NNO-azoxy)cyclohexane potassique;
1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium;
[K-HDO];
|
-
|
66603-10-9
|
Flam. Sol. 1
Acute Tox. 3
STOT RE 2
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
Aquatic Chronic 2
|
H228
H301
H373 (foie)
H315
H318
H411
|
GHS02
GHS06
GHS08
GHS05
GHS09
Dgr
|
H228
H301
H373 (foie)
H315
H318
H411
|
|
oral: ETA = 136 mg/kg pc»
|
|
|
«612-294-00-3
|
éthylsulfate de mécétronium;
sulfate de N-éthyl-N,N-diméthylhexadécan-1-aminium et d’éthyle;
éthylsulfate de mécétronium;
[MES]
|
221-106-5
|
3006-10-8
|
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H314
H318
H400
H410
|
GHS05
GHS09
Dgr
|
H314
H410
|
EUH071
|
M = 100
M = 1000»
|
|
|
«613-331-00-6
|
(2RS)-2-[4-(4-chlorophénoxy)-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-2-ol;
méfentrifluconazole;
|
-
|
1417782-03-6
|
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H317
H410
|
|
M = 1
M = 1»
|
|
|
«613-332-00-1
|
oxathiapiproline (ISO);
1-(4-{4-[5-(2,6-difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]-1,3-thiazol-2-yl}pipéridin-1-yl)-2-[5-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]éthanone
|
-
|
1003318-67-9
|
Aquatic Chronic 1
|
H410
|
GHS09
Wng
|
H410
|
|
M = 1»
|
|
|
«613-333-00-7
|
pyrithione zincique; (T-4)-bis[1-(hydroxy-.kappa.O) pyridine-2(1H)-thionato-.kappa.S]zinc;
|
236-671-3
|
13463-41-7
|
Repr. 1B
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
STOT RE 1
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360D
H330
H301
H372
H318
H400
H410
|
GHS08
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H360D
H330
H301
H372
H318
H410
|
|
inhalation: ETA = 0,14 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 221 mg/kg pc
M = 1000
M = 10»
|
|
|
«613-334-00-2
|
flurochloridone (ISO);
3-chloro-4-(chlorométhyl)-1-[3-(trifluorométhyl)phényl]pyrrolidin-2-one
|
262-661-3
|
61213-25-0
|
Repr. 1B
Acute Tox. 4
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360FD
H302
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H360FD
H302
H317
H410
|
|
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 100
M = 100»
|
|
|
«613-335-00-8
|
4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one; [DCOIT]
|
264-843-8
|
64359-81-5
|
Acute Tox. 2
Acute Tox. 4
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1A
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H330
H302
H314
H318
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H330
H302
H314
H317
H410
|
EUH071
|
inhalation: ETA = 0,16 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 567 mg/kg pc
Skin Irrit. 2; H315: 0,025 % ≤ C < 5 %
Eye Irrit. 2; H319: 0,025 % ≤ C < 3 %
Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %
M = 100
M = 100»
|
|
|
«613-336-00-3
|
2-méthyl-1,2-benzothiazol-3(2H)-one;
[MBIT]
|
-
|
2527-66-4
|
Acute Tox. 4
Acute Tox. 3
Skin Corr. 1 C
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1A
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 2
|
H312
H301
H314
H318
H317
H400
H411
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H312
H301
H314
H317
H410
|
EUH071
|
dermal: ETA = 1100 mg/kg pc
oral: ETA = 175 mg/kg pc
Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %
M = 1»
|
|
|
«616-228-00-4
|
3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-(3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-yl)pyrazole-4-carboxamide;
fluxapyroxade
|
-
|
907204-31-3
|
Lact.
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H362
H400
H410
|
GHS09
Wng
|
H362
H410
|
|
M = 1
M = 1»
|
|
|
«616-230-00-5
|
N-(hydroxyméthyl)acrylamide; méthylolacrylamide; [NMA]
|
213-103-2
|
924-42-5
|
Carc. 1B
Muta. 1B
STOT RE 1
|
H350
H340
H372 (système nerveux périphérique)
|
GHS08
Dgr
|
H350
H340
H372 (système nerveux périphérique)»
|
|
|
|
|
«616-231-00-0
|
5-fluoro-1,3-diméthyl-N-[2-(4-méthylpentan-2-yl)phényl]-1H-pyrazole-4-carboxamide; 2’-[(RS)-1,3-diméthylbutyl]-5-fluoro-1,3-diméthylpyrazole-4-carboxanilide;
penflufène
|
-
|
494793-67-8
|
Carc. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H410
|
|
M = 1
M = 1»
|
|
|
«616-232-00-6
|
iprovalicarbe (ISO);
[(2S)-3-méthyl-1-{[1-(4-méthylphényl)éthyl]amino}-1-oxobutan-2-yl]carbamate d’isopropyle
|
-
|
140923-17-7
|
Carc. 2
|
H351
|
GHS08
Wng
|
H351»
|
|
|
|
|
«616-233-00-1
|
silthiofam (ISO);
N-allyl-4,5-diméthyl-2(triméthylsilyl)thiophène-3-carboxamide
|
-
|
175217-20-6
|
STOT RE 2
Aquatic Chronic 2
|
H373
H411
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H373
H411»
|
|
|
|
|
«650-057-00-6
|
extraits de margousier [huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique]
|
283-644-7
|
84696-25-3
|
Aquatic Chronic 3
|
H412
|
|
H412»
|
|
|
|
2) les entrées correspondant aux numéros d’index 007-004-00-1; 014-018-00-1; 015-134-00-5; 015-181-00-1; 050-021-00-4; 050-027-00-7; 082-013-00-1; 603-014-00-0; 603-065-00-9; 605-019-00-3; 607-177-00-9; 607-256-00-8; 607-314-00-2; 609-041-00-4; 609-064-00-X; 613-112-00-5; 613-115-00-1; 613-125-00-6; 613-202-00-4; 613-259-00-5; 616-014-00-0 et 617-006-00-X sont respectivement remplacées par les entrées suivantes :
|
Numéro d’index
|
Nom chimique
|
N° CE
|
N° CAS
|
Classification
|
Étiquetage
|
Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA
|
Notes
|
|
Code(s) des classes et catégories de danger
|
Code(s) des mentions de danger
|
Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement
|
Code(s) des mentions de danger
|
Code(s) des mentions additionnelles de danger
|
|
«007-004-00-1
|
acide nitrique …% [C > 70 %]
|
231-714-2
|
7697-37-2
|
Ox. Liq. 2
Acute Tox. 1
Skin Corr.1A
|
H272
H330
H314
|
GHS03
GHS06
GHS05
Dgr
|
H272
H330
H314
|
EUH071
|
Ox. Liq. 2; H272: C ≥ 99 %
Ox. Liq. 3; H272: 70 % ≤ C < 99 %
|
B»
|
|
«014-018-00-1
|
octaméthylcyclotétrasiloxane;
[D4]
|
209-136-7
|
556-67-2
|
Repr. 2
Aquatic Chronic 1
|
H361f***
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361f***
H410
|
|
M = 10»
|
|
|
«015-134-00-5
|
pirimiphos-méthyl (ISO);
phosphorothioate de O-[2-(diéthylamino)-6-méthylpyrimidin-4-yle] et de O, O-diméthyle
|
249-528-5
|
29232-93-7
|
Acute Tox. 4
STOT RE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H372 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H302
H372 (système nerveux)
H410
|
|
oral: ETA = 1414 mg/kg pc
M = 1000
M = 1000»
|
|
|
«015-181-00-1
|
phosphine
|
232-260-8
|
7803-51-2
|
Flam. Gas 1
Press. Gas
Acute Tox. 1
Skin Corr. 1 B
Aquatic Acute 1
|
H220
H330
H314
H400
|
GHS02
GHS04
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H220
H330
H314
H400
|
|
inhalation:
ETA = 10 ppmV (gaz)
|
U»
|
|
«050-021-00-4
|
dichlorodioctylstannane
|
222-583-2
|
3542-36-7
|
Repr. 1B
Acute Tox. 2
STOT RE 1
Aquatic Chronic 3
|
H360D
H330
H372***
H412
|
GHS08
GHS06
Dgr
|
H360D
H330
H372***
H412
|
|
Repr. 1B; H360 D: C ≥ 0,03 %
inhalation: ETA = 0,098 mg/l (poussières ou brouillards)»
|
|
|
«050-027-00-7
|
10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle; [DOTE]
|
239-622-4
|
15571-58-1
|
Repr. 1B
STOT RE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360D
H372 (système immunitaire)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360D
H372 (système immunitaire)
H410»
|
|
|
|
|
«082-013-00-1
|
poudre de plomb; [diamètre des particules < 1 mm]
|
231-100-4
|
7439-92-1
|
Repr. 1A
Lact.
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360FD
H362
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360FD H362
H410
|
|
Repr. 1A; H360D: C ≥ 0,03 %
M = 1
M = 10»
|
|
|
«603-014-00-0
|
2-butoxyéthanol;
éther monobutylique d’éthylène-glycol;
|
203-905-0
|
111-76-2
|
Acute Tox. 4*
Acute Tox. 4
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
|
H332
H302
H315
H319
|
GHS07
Wng
|
H332
H302
H315
H319
|
|
oral: ETA = 1200 mg/kg pc»
|
|
|
«603-065-00-9
|
m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène;
éther diglycidylique du résorcinol
|
202-987-5
|
101-90-6
|
Carc. 1B
Muta. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Chronic 3
|
H350
H341
H311
H302
H315
H319
H317
H412
|
GHS08
GHS06
Dgr
|
H350
H341
H311
H302
H315
H319
H317
H412
|
|
dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 500 mg/kg pc»
|
|
|
«607-177-00-9
|
tribénuron-méthyl (ISO);
2-[N-(4-méthoxy-6-méthyl-1,3,5-triazin-2-yl)-N-méthylcarbamoylsulfamoyl]benzoate de méthyle
|
401-190-1
|
101200-48-0
|
STOT RE 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H373
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H373
H317
H410
|
|
M = 100
M = 100»
|
|
|
«607-256-00-8
|
azoxystrobine (ISO);
(E)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3-méthoxyacrylate de méthyle
|
-
|
131860-33-8
|
Acute Tox. 3
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H331
H400
H410
|
GHS06
GHS09
Dgr
|
H331
H410
|
|
inhalation:
ETA = 0,7 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 10
M = 10»
|
|
|
«607-314-00-2
|
éthofumesate (ISO);
méthanesulfonate de (RS)-2-éthoxy-2,3-dihydro-3,3-diméthylbenzofuran-5-yle
|
247-525-3
|
26225-79-6
|
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
|
H410
|
|
M = 1
M = 1»
|
|
|
«609-041-00-4
|
2,4-dinitrophénol
|
200-087-7
|
51-28-5
|
Acute Tox. 3 *
Acute Tox. 3
Acute Tox. 2
STOT RE 1
Aquatic Acute 1
|
H331
H311
H300
H372
H400
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H331
H311
H300
H372
H400
|
|
dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 30 mg/kg pc»
|
|
|
«609-064-00-X
|
mésotrione (ISO);
2-[4-(méthylsulfonyl)-2-nitrobenzoyl]-1,3-cyclohexanedione
|
-
|
104206-82-8
|
Repr. 2
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H373 (yeux, système nerveux périphérique)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361d
H373 (yeux, système nerveux périphérique)
H410
|
|
M = 10
M = 10»
|
|
|
«613-112-00-5
|
octhilinone (ISO);
2-octyl-2H-isothiazol-3-one; [OIT]
|
247-761-7
|
26530-20-1
|
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1A
Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
|
H330
H311
H301
H314
H318
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H330
H311
H301
H314
H317
H410
|
EUH071
|
inhalation: ETA = 0,27 mg/l (poussières ou brouillards)
dermal: ETA = 311 mg/kg pc oral: ETA = 125 mg/kg pc
Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,0015 %
M = 100
M = 100»
|
|
|
«613-115-00-1
|
hymexazol (ISO)
3-hydroxy-5-méthylisoxazole
|
233-000-6
|
10004-44-1
|
Repr. 2
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
Aquatic Chronic 2
|
H361d
H302
H318
H317
H411
|
GHS08
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H361d
H302
H318
H317
H411
|
|
oral: ETA = 1600 mg/kg pc»
|
|
|
«613-125-00-6
|
hexythiazox (ISO);
trans-5-(4-chlorophényl)-N-cyclohexyl-4-méthyl-2-oxo-3-thiazolidine-carboxamide
|
-
|
78587-05-0
|
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
|
H410
|
|
M = 1
M = 1»
|
|
|
«613-202-00-4
|
pymétrozine (ISO);
(E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylèneamino)-1,2,4-triazin-3(2H)-one
|
-
|
123312-89-0
|
Carc. 2
Repr. 2
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361fd
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H361fd
H410
|
|
M = 1»
|
|
|
«613-259-00-5
|
imiprothrine (ISO);
masse de réaction de: [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-cis-chrysanthémate; [2,4-dioxo-(2-propyn-1-yl)imidazolidin-3-yl]méthyl(1R)-trans-chrysanthémate
|
428-790-6
|
72963-72-5
|
Carc. 2
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H332
H302
H371 (système nerveux; voie orale, inhalation)
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H332
H302
H371 (système nerveux; voie orale, inhalation)
H410
|
|
inhalation: ETA = 1,4 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 550 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
|
|
«616-014-00-0
|
butanone-oxime; éthylméthylcétoxime; éthyl(méthyl)cétone-oxime
|
202-496-6
|
96-29-7
|
Carc. 1B
Acute Tox. 4
Acute Tox. 3
STOT SE 3
STOT SE 1
STOT RE 2
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
|
H350
H312
H301
H336
H370 (voies respiratoires supérieures)
H373 (système sanguin)
H315
H318
H317
|
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H350
H312
H301
H336
H370 (voies respiratoires supérieures)
H373 (système sanguin)
H315
H318
H317
|
|
dermal: ETA = 1100 mg/kg pc oral: ETA = 100 mg/kg pc»
|
|
|
«617-006-00-X
|
peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)
|
201-279-3
|
80-43-3
|
Org. Perox. F
Repr. 1B
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Aquatic Chronic 2
|
H242
H360D
H315
H319
H411
|
GHS02
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H242
H360D
H315
H319
H411»
|
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3) les entrées correspondant aux numéros d’index 601-064-00-8 et 607-693-00-4 sont supprimées.
