(JOUE n° L 129 du 3 mai 2022)


Texte modifié par :

Rectificatif du 25 mai 2022 (JOUE n° L146 du 25 mai 2022)

Vus

La Commission européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

Vu le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,

(1)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.

Considérants

Considérant ce qui suit :

(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.

(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’« Agence »), conformément à l’article 37 du règlement (CE) n° 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER), après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis ci-après (2) concernant ces propositions.

- avis du 5 décembre 2019 concernant la silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec de la silice; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface ;

- avis du 4 mai 2020 concernant la cyfluthrine(ISO); α-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyl-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate ;

- avis du 4 mai 2020 concernant la bétacyfluthrine (ISO); masse réactionnelle du rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3S)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate et de rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3R)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate ;

- avis du 4 mai 2020 concernant l’acétamipride(ISO); (1E)-N-[(6-chloropyridine-3-yl)méthyl]-N’-cyano-N-méthyléthanimidamide; (E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacétamidine ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le tellure ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le dioxyde de tellure ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le dérivé de 2,2-diméthylpropane-1-ol, tribromo; 3-bromo-2,2-bis(bromométhyle)-1-propanol ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le butoxyde de pipéronyle (ISO); oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le benzophénone ;

- avis du 11 juin 2020 concernant l’acrylate d’exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle; acrylate d’isobornyle ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le daminozide (ISO); acide 4-(2,2-diméthylhydrazino)-4-oxobutanoïque; acide N-diméthylaminosuccinamique ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le clofentézine (ISO); 3,6-bis(o-chlorophényl)-1,2,4,5-tétrazine ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le fluopicolide (ISO); 2,6-dichloro-N-[3-chloro-5-(trifluorométhyl)-2-pyridylméthyl]benzamide ;

- avis du 11 juin 2020 concernant le trichlorosilane ;

- avis du 11 juin 2020 concernant l’acide 2-éthylhexanoïque et ses sels ;

- avis du 11 juin 2020 concernant une réévaluation, à la demande de la Commission européenne, de la toxicité pour le développement de N-carboxyméthyliminobis (éthylènenitrilo)tétra (acide acétique) (DTPA), de son pentasodium et de ses sels pentasodiques ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le bis(2-éthylhexanoate) de dibutylétain ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le di(acétate) de dibutylétain(ISO) ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le tétraoxyde de baryum et de dibore ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant la quinoclamine (ISO); 2-amino-3-chloro-1,4-naphtoquinone ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le 4,4’-oxydi(benzènesulfonohydrazide) ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le toluène-4-sulfonohydrazide ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant la théophylline ; 1,3-diméthyl-3,7-dihydro-1H-purine-2,6-dione ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le 1,3-bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène ; [m-TMXDI] ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le bis(isocyanatométhyl)benzène; [m-XDI] ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 2,4,6-triisopropyl-m-phénylène ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le triamide N-(2-nitrophényl)phosphorique ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le cumène ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le diacrylate de 2-éthyl-2-[[(1-oxoallyl)oxy]méthyl]-1,3-propanediyle ; 2,2-bis(acryloyloxyméthyl)butyl acrylate; triméthylolpropane triacrylate ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 1,5-naphtylène [contenant < 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] ;

- avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 1,5-naphtylène ; [contenant ≥ 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le bromure d’ammonium ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le 2,4,6-tri-tert-butylphénol ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le pyridalyl (ISO) ; 2,6-dichloro-4-(3,3-dichloroallyloxy)phényl 3-[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyloxy]propyl éther ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium; pyrithione sodique ; pyrithione de sodium ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant N-(5-chloro-2-isopropylbenzyl)-N-cyclopropyl-3-(difluorométhyl)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide ; isoflucyprame ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol ; éther monométhylique du diéthylène glycol ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le 4,4’-isopropylidènediphénol; bisphénol A ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant le pendiméthaline (ISO) ; N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidène ;

- avis du 8 octobre 2020 concernant la dimoxystrobine (ISO) ; (2E)-2-{2-[(2,5-diméthylphénoxy)méthyl]phényl}-2-(méthoxyimino)-N-méthylacétamide ; (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant le 4,4’-sulphonyldiphénol; bisphénol S ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant l’acétate de 2-[N-éthyl-4-[(5-nitrothiazol-2-yl)azo]-m-toluidino]éthyle ; C.I. Disperse Blue 124 ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide perfluoroheptanoïque ; acide tridécafluoroheptanoïque ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant le N-(isopropoxycarbonyl)-L-valyl-(3RS)-3-(4-chlorophényl)-β-alaninate de méthyle; valifénalate ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque, sels de sodium et de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine ; Mélamine ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant la masse réactionnelle du 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9RS)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl]pyrazole-4-carboxamide] et 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9SR)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl] pyrazole-4-carboxamide [teneur relative ≥ 78 % isomères syn ≤ 15 % isomères anti] ; isopyrazam ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant le Margosa [obtenu à partir des amandes d’Azadirachta indica extrait avec de l’eau et transformé au moyen de solvants organiques] ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant le pentaoxyde de divanadium; pentoxyde de vanadium ;

- avis du 10 décembre 2020 concernant la bentazone (ISO) ; 3-isopropyl-2,1,3-benzothiadiazin-4-one-2,2-dioxyde ;

- avis du 10 décembre 2020 relatif à une réevaluation, à la demande de la Commission européenne, des nouvelles informations sur la toxicité aiguë par inhalation du 2-butoxyéthanol; éthylène-glycol monobutyl-éther (EGBE).

(3) Des informations complémentaires ont été reçues en réponse à l’évaluation scientifique exposée dans les avis du CER du 11 juin 2020 concernant l’acide 2-éthylhexanoïque et ses sels ; du 11 juin 2020 concernant une réévaluation, à la demande de la Commission européenne, de la toxicité pour le développement du N-carboxyméthyliminobis (éthylènenitrilo)tétra (acide acétique) (DTPA), de son pentasodium et de ses sels pentasodiques ; du 8 octobre 2020 concernant le bromure d’ammonium ; du 10 décembre 2020 concernant le pentaoxyde de divanadium; du 10 décembre 2020 relatif à un réexamen, à la demande de la Commission européenne, des nouvelles informations sur la toxicité aiguë par inhalation du 2-butoxyéthanol; éthylène-glycol monobutyl-éther (EGBE) ; et du 10 décembre 2020 concernant la mélamine.

(4) La Commission a évalué ces informations complémentaires et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER. C’est pourquoi il convient d’instaurer, de mettre à jour ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis.

(5) Des informations complémentaires concernant la toxicité aiguë par inhalation de silanamine, 1,1,1-triméthyl-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec de la silice ; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface ont été reçues après que l’avis du CER a été transmis à la Commission. La classification de la silanamine, triméthyl-1,1,1-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec la silice ; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface dans la classe toxicité aiguë par inhalation de catégorie 2, recommandée par l’avis du CER du 5 décembre 2019, ne devrait pas être inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008, étant donné que les nouvelles informations scientifiques reçues ont été évaluées par la Commission, qui a jugé qu’elles devaient encore être examinées par le CER. Toutefois, la classification de cette substance en tant que STOT RE 2, recommandée dans l’avis du CER du 5 décembre 2019, devrait être inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 puisqu’aucune nouvelle information n’a été reçue qui nécessiterait un examen complémentaire en vue de cette classification.

(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n° 1272/2008 en conséquence.

(7) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou actualisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs,

 

(2)  Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant: https://echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/disli…. - Les avis du 11 juin 2020 et du 10 décembre 2020 relatifs à une réévaluation à la demande de la Commission européenne sont accessibles par le site web ci-après: https://echa.europa.eu/about-us/who-we-are/committee-for-risk-assessmen…

A adopté le présent règlement :

Article 1er du règlement du 16 février 2022

Modifications du règlement (CE) n° 1272/2008

L’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2 du règlement du 16 février 2022

Entrée en vigueur et application

(Rectificatif du 25 mai 2022)

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du « 1er décembre » 2023.

Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 février 2022.

Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN

Annexe

L’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 est modifiée comme suit :

1) à la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit :

a) les entrées suivantes sont ajoutées :

Numéro d’index

Nom chimique

Numéro CE

Numéro CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

« 014-052-00-7

silanamine, triméthyl-1,1,1-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec la silice ; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface

272-697-1

68909-20-6

STOT RE 2

H373 (poumons) (inhalation)

GHS08

Wng

H373 (poumons) (inhalation)

EUH066 »

 

 

« 035-005-00-7

bromure d’ammonium

235-183-8

12124-97-9

Repr. 1B

Lact.

STOT SE 3

STOT RE 1

Irrit. oculaire 2

H360FD

H362

H336

H372 (système nerveux)

H319

GHS08

GHS07

Dgr

H360FD

H362

H336

H372 (système nerveux)

H319 »

 

 

 

« 050-032-00-4

bis(2-éthylhexanoate) de dibutylétain

220-481-2

2781-10-4

Mutag. 2

Repr. 1B

STOT RE 1

H341

H360FD

H372 (système immunitaire)

GHS08

Dgr

H341

H360FD

H372 (système immunitaire) »

 

 

 

« 050-033-00-X

di(acétate) de dibutylétain

213-928-8

1067-33-0

Mutag.2

Repr. 1B

STOT RE 1

H341

H360FD

H372 (système immunitaire)

GHS08

Dgr

H341

H360FD

H372 (système immunitaire) »

 

 

 

« 052-001-00-0

Tellure

236-813-4

13494-80-9

Repr. 1B

Lact.

H360Df

H362

GHS08

Dgr

H360Df

H362 »

 

 

 

« 052-002-00-6

Dioxyde de tellure

231-193-1

7446-07-3

Repr. 1B

Lact.

H360Df

H362

GHS08

Dgr

H360Df

H362 »

 

 

 

« 056-005-00-3

Tétraoxyde de baryum et de dibore

237-222-4

13701-59-2

Repr. 1B

Tox. aiguë 4

Tox. aiguë 3

H360FD

H332

H301

GHS08

GHS06

Dgr

H360FD

H332

H301

 

inhalation :

ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)

voie orale :

ETA = 100 mg/kg pc »

 

« 601-097-00-8

Propylbenzène

203-132-9

103-65-1

Inflammable Liq. 3

Asp. Tox. 1

STOT SE 3

Aquatic Chronic 2

H226

H304

H335

H411

GHS02

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H226

H304

H335

H411 »

 

 

 

« 603-243-00-6

Dérivé de 2,2-diméthylpropan-1-ol, tribromo 3-bromo-2,2-bis(bromométhyle)-1-propanol

253-057-0

36483-57-5; 1522-92-5

Canc. 1B

Mutag. 2

H350

H341

GHS08

Dgr

H350

H341 »

 

 

 

« 604-096-00-0

butoxyde de pipéronyle (ISO); oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle

200-076-7

51-03-6

STOT SE 3

Irrit. oculaire 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H335

H319

H400

H410

GHS07

GHS09

Wng

H335

H319

H410

EUH066

M = 1

M = 1 »

 

« 604-097-00-6

2,4,6-tri-tert-butylphénol

211-989-5

732-26-3

Repr. Tox.

Aiguë 1B 4

STOT RE 2

Sens. cut. 1B

H360D

H302

H373 (foie)

H317

GHS08

GHS07

Dgr

H360D

H302

H373 (foie)

H317

 

voie orale :

ETA = 500 mg/kg pc »

 

« 604-098-00-1

4,4’-sulphonyldiphénol ; bisphénol S

201-250-5

80-09-1

Repr. 1B

H360FD

GHS08

Dgr

H360FD »

 

 

 

« 606-153-00-5

benzophénone

204-337-6

119-61-9

Carc. 1B

H350

GHS08

Dgr

H350 »

 

 

 

« 606-154-00-0

quinoclamine (ISO) ; 2-amino-3-chloro-1,4-naphtoquinone

220-529-2

2797-51-5

Canc. 2

Repr. 2

Tox. aiguë 4

STOT RE 2

Irrit. oculaire 2

Sens. cut. 1A

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H361d

H302

H373 (système sanguin, reins)

H319

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H351

H361d

H302

H373 (système nerveux, reins)

H319

H317

H410

 

voie orale :

ETA = 500 mg/kg pc

M = 10

M = 10 »

 

« 607-756-00-6

Acrylate d’exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle ; acrylate d’isobornyle

227-561-6

5888-33-5

Sens. cut. 1A

H317

GHS07

Wng

H317 »

 

 

 

« 607-757-00-1

daminozide (ISO); acide 4-(2,2-diméthylhydrazino)-4-oxobutanoïque ; Acide N-diméthylaminosuccinamique

216-485-9

1596-84-5

Canc. 2

H351

GHS08

Wng

H351 »

 

 

 

« 607-758-00-7

4,4’-oxydi(benzènesulfonohydrazide)

201-286-1

80-51-3

Autoréact. D

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H242

H400

H410

GHS02

GHS09

Dgr

H242

H410

 

M = 1

M = 1 »

 

« 607-759-00-2

toluène-4-sulfonohydrazide

216-407-3

1576-35-8

Autoréact. D

H242

GHS02

Dgr

H242 »

 

 

 

« 607-760-00-8

acétate de 2-[N-éthyl-4-[(5-nitrothiazol-2-yl)azo]-m-toluidino]éthyle ; C.I. Disperse Blue 124

239-203-6

15141-18-1

Sens. cut. 1A

H317

GHS07

Wng

H317

 

Sens. cut. 1A ; H317 : C ≥ 0,001 % »

 

« 607-761-00-3

Acide perfluorooctanoïque ; acide tridécafluoroheptanoïque

206-798-9

375-85-9

Repr. 1B

STOT RE 1

H360D

H372 (foie)

GHS08

Dgr

H360D

H372 (foie) »

 

 

 

« 607-762-00-9

méthyl N-(isopropoxycarbonyl)-L-valyl-(3RS)-3-(4-chlorophényl)-β-alaninate ; valifénalate

-

283159-90-0

Canc. 2

Aquatic Chronic 2

H351

H411

GHS08

GHS09

Wng

H351

H411 »

 

 

 

« 607-763-00-4

acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque, sels de sodium et de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium

-

-

Repr. 1B

Irrit. oculaire 2

H360FD

H319

GHS08

GHS07

Dgr

H360FD

H319 »

 

 

 

« 607-764-00-X

acide 6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque

-

2156592-54-8

Repr. 1B

Irrit. oculaire 2

H360FD

H319

GHS08

GHS07

Dgr

H360FD

H319 »

 

 

 

« 607-765-00-5

acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque

-

-

Repr. 1B

H360FD

GHS08

Dgr

H360FD »

 

 

 

« 613-341-00-0

clofentézine (ISO) ; 3,6-bis(o-chlorophényl)-1,2,4,5-tétrazine

277-728-2

74115-24-5

Aquatic Chronic 1

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 1 »

 

« 613-342-00-6

théophylline ; 1,3-diméthyl-3,7-dihydro-1H-purine-2,6-dione

200-385-7

58-55-9

Repr. 1B

H360D

GHS08

Dgr

H360D »

 

 

 

« 613-343-00-1

pyridalyl (ISO) ; 2,6-dichloro-4-(3,3-dichloroallyloxy)phényl 3-[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyloxy]propyl éther

-

179101-81-6

Sens. cut. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H317

H400

H410

GHS07

GHS09

Wng

H317

H410

 

M = 1 000

M = 100 »

 

« 613-344-00-7

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium ; pyrithione sodique; pyrithione de sodium

223-296-5 ;

240-062-8

3811-73-2 ;

15922-78-8

Tox. aiguë 3

Tox. aiguë 3

Tox. aiguë 4

STOT RE 1

Irrit. cut. 2

Irrit. oculaire 2

Sens. cut. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 2

H331

H311

H302

H372 (système nerveux)

H315

H319

H317

H400

H411

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H331

H311

H302

H372 (système nerveux)

H315

H319

H317

H410

EUH070

inhalation :

ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)

voie cutanée :

ETA = 790 mg/kg pc

voie orale :

ETA = 500 mg/kg pc

M = 100 »

 

« 613-345-00-2

1,3,5-triazine-2,4,6-triamine ;

mélamine

203-615-4

108-78-1

Canc. 2

STOT RE 2

H351

H373 (voies urinaires)

GHS08

Wng

H351

H373 (voies urinaires) »

 

 

 

« 615-046-00-2

1,3-bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène ; [m-TMXDI];

220-474-4

2778-42-9

Sens. resp. 1

Sens. cut. 1A

H334

H317

GHS08

Dgr

H334

H317 »

 

 

 

« 615-047-00-8

1,3-bis(isocyanatométhyl)benzène; [m-XDI] ;

222-852-4

3634-83-1

Sens. resp. 1

Sens. cut. 1A

H334

H317

GHS08

Dgr

H334

H317

 

Sens. cut. 1A ; H317 : C ≥ 0,001 % »

 

« 615-048-00-3

diisocyanate de 2,4,6-triisopropyl-m-phénylène

218-485-4

2162-73-4

Sens. resp. 1

Sens. cut. 1

H334

H317

GHS08

Dgr

H334

H317 »

 

 

 

« 615-049-00-9

diisocyanate de 1,5-naphtylène

[contenant < 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

221-641-4

3173-72-6

STOT SE 3

Irrit. cutanée 2

Irrit. oculaire 2

Sens. resp. 1

Sens. cut. 1A

Aquatic Chronic 3

H335

H315

H319

H334

H317

H412

GHS07

GHS08

Dgr

H335

H315

H319

H334

H317

H412 »

 

 

 

« 615-050-00-4

diisocyanate de 1,5-naphtylène

[contenant ≥ 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

221-641-4

3173-72-6

Tox. aiguë 2

STOT SE 3

Irrit. cutanée 2

Irrit. oculaire 2

Sens. resp. 1

Sens. cut. 1A

Aquatic Chronic 3

H330

H335

H315

H319

H334

H317

H412

GHS06

GHS08

Dgr

H330

H335

H315

H319

H334

H317

H412

 

inhalation :

ETA = 0,27 mg/l (poussières ou brouillards) »

 

« 616-237-00-3

fluopicolide (ISO) ; 2,6-dichloro-N-[3- chloro-5-(trifluorométhyl)-2-pyridylméthyl]benzamide

-

239110-15-7

Repr. 2

H361d

GHS08

Wng

H361d »

 

 

 

« 16-238-00-9

triamide N-(2-nitrophényl)phosphorique

477-690-9

874819-71-3

Repr. 1B

STOT RE 2

H360Fd

H373 (reins)

GHS08

Dgr

H360Fd

H373 (reins) »

 

 

 

« 16-239-00-4

N-(5-chloro-2-isopropylbenzyl)-N-cyclopropyl-3-(difluorométhyl)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide ; isoflucyprame

-

1255734-28-1

Repr. 2

Tox. aiguë 4

Sens. cut. 1B

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361f

H332

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H361f

H332

H317

H410

 

inhalation :

ETA = 2,2 mg/l (poussières ou brouillards)

M = 10

M = 1 »

 

« 616-240-00-X

masse réactionnelle du 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9RS)-,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl]pyrazole-4-carboxamide] et 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9SR)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl] pyrazole-4-carboxamide [teneur relative ≥ 78 % isomères syn ≤ 15 % isomères anti]; isopyrazam

-

881685-58-1

Canc. 2

Repr. 1B

Sens. cut. 1B

Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1

H351

H360D

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H351

H360D

H317

H410

 

Repr. 1B ; H360D:

C ≥ 3 %

M = 10

M = 10 »

 

« 650-058-00-1

Margosa [obtenu à partir des amandes d’Azadirachta indica extrait avec de l’eau et transformé au moyen de solvants organiques]

283-644-7

84696-25-3

Repr. 2

Sens. cut. 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H317

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H361d

H317

H410

 

M = 10 »

 

b) les entrées correspondant aux numéros index 014-001-00-9 ; 023-001-00-8 ; 601-024-00-X ; 603-014-00-0 ; 603-107-00-6 ; 604-030-00-0 ; 607-111-00-9 ; 607-230-00-6 ; 607-253-00-1 ; 607-254-00-7 ; 607-734-00-6 ; 607-735-00-1 ; 607-736-00-7 ; 608-032-00-2 ; 609-042-00-X ; 613-012-00-1 ; 616-164-00-7 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes :

Numéro d’index

Nom chimique

Numéro CE

Numéro CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

« 014-001-00-9

trichlorosilane

233-042-5

10025-78-2

Inflammable Liq. 1

Hydroréact. 1

Tox. aiguë 3

Tox. aiguë 4

Skin Corr.1A

Lésions oculaires 1

H224

H260

H331

H302

H314

H318

GHS02

GHS06

GHS05

Dgr

H224

H260

H331

H302

H314

EUH014

EUH029

EUH071

inhalation :

ETA = 7,6 mg/l (vapeurs)

voie orale :

ETA = 1 000  mg/kg pc »

 

« 023-001-00-8

pentaoxyde de divanadium; pentoxyde de vanadium

215-239-8

1314-62-1

Mutag. 2

Canc. 1B

Repr. 2

Lact.

Tox. aiguë 3

Tox. aiguë 2

STOT SE 3

STOT RE 1

Aquatic Chronic 2

H341

H350

H361fd

H362

H301

H330

H335

H372 (voies respiratoires, inhalation)

H411

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H341

H350

H361fd

H362

H301

H330

H335

H372 (voies respiratoires, inhalation)

H411

 

inhalation :

ETA = 0,05 mg/l (poussières ou brouillards)

voie orale :

ETA = 220 mg/kg pc »

 

« 601-024-00-X

Cumène

202-704-5

98-82-8

Inflammable Liq. 3

Canc. 1B

Asp. Tox. 1

STOT SE 3

Aquatic Chronic 2

H226

H350

H304

H335

H411

GHS02

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H226

H350

H304

H335

H411 »

 

 

 

« 603-014-00-0

2-butoxyéthanol ; éther monobutylique d’éthylène-glycol

203-905-0

111-76-2

Tox. aiguë 3

Tox. aiguë 4

Irrit. cutanée 2

Irrit. oculaire 2

H331

H302

H315

H319

GHS06

Dgr

H331

H302

H315

H319

 

inhalation :

ETA = 3 mg/l (vapeurs)

voie orale :

ETA = 1 200  mg/kg pc »

 

« 603-107-00-6

2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol ; éther monométhylique du diéthylène glycol

203-906-6

111-77-3

Repr. 1B

H360D

GHS08

Dgr

H360D

 

Repr. 1B ; H360D : C ≥ 3 % »

 

« 604-030-00-0

4,4’-isopropylidènediphénol ; bisphénol A

201-245-8

80-05-7

Repr. 1B

STOT SE 3

Lésions oculaires 1

Sens. cut. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360F

H335

H318

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS05

GHS09

Dgr

H360F

H335

H318

H317

H410

 

M = 1

M = 10 »

 

« 607-111-00-9

Diacrylate de 2-éthyl-2-[[(1-oxoallyl)oxy]méthyl]-1,3-propanediyle ; acrylate de 2,2-bis(acryloyloxyméthyl)butyle ;

triacrylate de triméthylolpropane

239-701-3

15625-89-5

Canc. 2

Irrit. cutanée 2

Irrit. oculaire 2

Sens. cut. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H315

H319

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H351

H315

H319

H317

H410

 

M = 1

M = 1

D »

« 607-230-00-6

acide 2-éthylhexanoïque et ses sels, à l’exception de ceux mentionnés ailleurs dans la présente annexe

-

-

Repr. 1B

H360D

GHS08

Dgr

H360D »

 

 

 

« 607-253-00-1

cyfluthrine (ISO) ; α-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyl-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate

269-855-7

68359-37-5

Lact.

Tox. aiguë 2

Tox. aiguë 2

STOT SE 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H362

H330

H300

H370 (système nerveux)

H400

H410

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H362

H330

H300

H370 (système nerveux)

H410

 

inhalation :

ETA = 0,14 mg/l (poussières ou brouillards)

voie orale :

ETA = 14 mg/kg pc

M = 1 000 000

M = 1 000 000 »

 

« 607-254-00-7

beta-cyfluthrine (ISO) ; masse réactionnelle du rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3S)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate et de rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3R)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate

-

1820573-27-0

Lact.

Tox. aiguë 2

Tox. aiguë 2

STOT SE 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H362

H330

H300

H370 (système nerveux)

H400

H410

GHS06

GHS08

GHS09

Dgr

H362

H330

H300

H370 (système nerveux)

H410

 

inhalation :

ETA = 0,081 mg/l (poussières ou brouillards)

voie orale:

ETA = 11 mg/kg pc

M = 1 000 000

M = 1 000 000 »

 

« 607-734-00-6

2,2’,2”,2”’,2””-(éthane-1,2-diylnitrilo)pentaacétate de pentapotassium

404-290-3

7216-95-7

Repr. 1B

Tox. aiguë 4

STOT RE 2

Irrit. oculaire 2

H360D

H332

H373 (inhalation)

H319

GHS08

GHS07

Dgr

H360D

H332

H373 (inhalation)

H319

 

Repr. 1B ; H360D: C ≥ 3 %

inhalation :

ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards) »

 

« 607-735-00-1

Acide N-carboxyméthyliminobis(éthylènenitrilo)tétraacétique

200-652-8

67-43-6

Repr. 1B

Tox. aiguë 4

STOT RE 2

Irrit. oculaire 2

H360D

H332

H373 (inhalation)

H319

GHS08

GHS07

Dgr

H360D

H332

H373 (inhalation)

H319

 

Repr. 1B ; H360D : C ≥ 3 %

inhalation :

ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards) »

 

« 607-736-00-7

(carboxylatométhyl)iminobis(éthylènenitrilo)tétraacétate de pentasodium

205-391-3

140-01-2

Repr. 1B

Acute Tox. 4

STOT RE 2

H360D

H332

H373 (inhalation)

GHS08

GHS07

Dgr

H360D

H332

H373 (inhalation)

 

Repr. 1B ; H360D : C ≥ 3 %

inhalation :

ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards) »

 

« 608-032-00-2

acétamipride (ISO) ; (1E)-N-[(6-chloropyridine-3-yl)méthyl]-N’-cyano-N-méthyléthanimidamide; (E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacétamidine

-

135410-20-7, 160430-64-8

Repr. 2

Tox. aiguë 3

Aquatic Chronic 1

Aquatic Acute 1

H361d

H301

H410

H400

GHS08

GHS06

GHS09

Dgr

H361d

H301

H410

 

voie orale :

ETA = 140 mg/kg pc

M = 10

M = 10 »

 

« 609-042-00-X

pendiméthaline (ISO); N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine

254-938-2

40487-42-1

Repr. 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H400

H410

GHS08

GSH09

Wng

H361d

H410

 

M = 100

M = 10 »

 

« 613-012-00-1

bentazone (ISO) ; 3-isopropyl-2,1,3-benzothiadiazin-4-one-2,2-dioxyde

246-585-8

25057-89-0

Repr. 2

Tox. aiguë 4

Irrit. oculaire 2

Sens. cut. 1

H361d

H302

H319

H317

GHS08

GHS07

Wng

H361d

H302

H319

H317

 

voie orale : ETA = 1 600  mg/kg pc »

 

« 616-164-00-7

dimoxystrobine (ISO) ; (2E)-2-{2-[(2,5-diméthylphénoxy)méthyl]phényl}-2-(méthoxyimino)-N-méthylacétamide ; (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide

 

149961-52-4

Canc. 2

Repr. 2

Tox. aiguë 4

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H361d

H332

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H351

H361d

H332

H410

 

inhalation :

ETA = 1,3 mg/l (poussières ou brouillards)

M = 100

M = 100 »

 

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