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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement délégué (UE) n° 2023/1434 du 25/04/23 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges afin d’ajouter des notes à l’annexe VI, partie 1, section 1.1.3


(JOUE n° L 176 du 11 juillet 2023)

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