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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d’exécution (UE) n° 1089/2013 du 04/11/13 modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance active kieselgur (terre à diatomées)


(JOUE n° L 293 du 5 novembre 2013)

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