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Règlement d’exécution (UE) n° 1089/2013 du 04/11/13 modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance active kieselgur (terre à diatomées)

(JOUE n° L 293 du 5 novembre 2013)

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A propos du document

Type

Règlement

État

en vigueur

Date de signature

04/11/2013

Date de publication

05/11/2013

Documents liés

Vient modifier

Règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 du 25/05/11

Fait référence à

Règlement n° 1107/2009 du 21/10/09