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Type :
Règlement
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en vigueur
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Règlement d'exécution (UE) n° 1334/2014 du 16/12/14 portant approbation de la substance active gamma-cyhalothrine, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 et autorisant les Etats membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour cette substance active


(JOUE n° L 360 du 17 décembre 2014)

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