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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
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Règlement d'exécution (UE) n° 2017/2090 de la Commission du 14/11/17 concernant l'approbation de la bière en tant que substance de base conformément au règlement (ce) °107/2009 du parlement européen et du conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission


(JOUE n° L 297 du 15 novembre 2017)

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