Règlement d’exécution (UE) n° 2023/2449 du 06/11/23 portant modalités d’application du règlement (UE) n° 2015/757 en ce qui concerne les modèles à utiliser pour les plans de surveillance, les déclarations d’émissions, les déclarations d’émissions partielles, les documents de conformité et les déclarations au niveau de la compagnie, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) n° 2016/1927