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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement d’exécution (UE) n° 2026/1116 du 26/05/26 établissant la liste des produits, des composants et des flux de déchets considérés comme présentant un potentiel pertinent de valorisation des matières premières critiques au titre du règlement (UE) n° 2024/1252

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(JOUE n° L 2026/1123 du 27 mai 2026)

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