(JOUE n° L 61 du 3 mars 1997)

Texte modifié par :

Règlement (UE) n°2021/2280 du 16 décembre 2021 (JOUE n° 473 du 30 décembre 2021)

Règlement (UE) n° 2019/1010 du du 5 juin 2019 (JOUE n° L 170 du 25 juin 2019)

Règlement (UE) n° 2016/2029 du 10 décembre 2016 (JOUE n° L 316 du 23 novembre 2016)

Règlement (UE) n° 1320/2014 du 1er décembre 2014 (JOUE n° L 361 du 17 décembre 2014)

Règlement (UE) n° 750/2013 du 29 juillet 2013 (JOUE n° L 212 du 7 août 2013)

Règlement (UE) n° 1158/2012 du 27 novembre 2012 (JOUE n° L 339 12 décembre 2012)

Règlement (UE) n° 101/2012 du 6 février 2012 (JOUE n° L 39 du 11 février 2012)

Règlement (UE) n° 709/2010 du 22 juillet 2010 (JOUE n° L 212 12 août 2010)

Rectificatif au JOUE n° L 176 du 7 juillet 2009

Rectificatif au JOUE n° L 139 du 5 juin 2009

Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009 (JOUE n° L 126 du 21 mai 2009)

Règlement (CE) n° 407/2009 du 14 mai 2009 (JOUE n° L 123 du 19 mai 2009)

Règlement (CE) n° 318/2008 du 31 mars 2008 (JOUE n° L 95 du 8 avril 2008)

Règlement (CE) n°1332/2005 du 9 août 2005 (JOUE n° L 215 du 19 août 2005)

Règlement (CE) n° 834/2004 du 28 avril 2004 (JOUE n° L 127 du 29 avril 2004)

Règlement (CE) n° 1882/2003 du 29 septembre 2003 (JOUE n° L 284 du 31 octobre 2003)

Règlement (CE) n° 1497/2003 du 18 août 2003 (JOUE n° L 215 du 27 août 2003)

Règlement (CE) n° 2476/2001 du 17 décembre 2001 (JOUE n° L 334 du 18 décembre 2001)

Règlement (CE) n° 1579/2001 du 1er août 2001 (JOUE n° L 209 du 2 août 2001)

Règlement (CE) n° 2724/2000 du 30 novembre 2000 (JOUE n° L 320 du 18 décembre 2000)

Règlement (CE) n° 1476/1999 du 6 juillet 1999 (JOUE n° L 171 du 7 juillet 1999)

Règlement (CE) n° 2214/98 du 15 octobre 1998 (JOUE n° L 279 du 16 octobre 1998)

Règlement (CE) n° 2307/97 du 18 novembre 1997 (JOUE n° L 325 du 27 novembre 1997)

Rectificatif au JOUE n° L 298 du 1er novembre 1997

Règlement (CE) n° 938/97 du 26 mai 1997 (JOUE n° L 140 du 30 mai 1997)

Rectificatif du 17 avril 1997 (JOUE n° L 100 du 17 avril 1997)

Vus,

Le Conseil de l'Union Européenne,

Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 130 S paragraphe 1,

Vu la proposition de la Commission (1),

Vu l'avis du Comité économique et social (2),

Statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité (3),

Considérants,

(1) considérant que le règlement (CEE) n° 3626/82 (4) a mis en vigueur dans la Communauté, depuis le 1er janvier 1984, la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction; que l'objectif de cette convention est de protéger les espèces menacées de faune et de flore par le contrôle du commerce international des spécimens de ces espèces;

(2) considérant qu'il importe de remplacer le règlement (CEE) n° 3626/82 afin de mieux protéger les espèces de faune et de flore sauvages, menacées par le commerce ou susceptibles de l'être, par un règlement tenant compte des connaissances scientifiques acquises depuis son adoption et de la structure actuelle des échanges; que, en outre, la suppression des contrôles aux frontières internes résultant du marché unique nécessite l'adoption de mesures de contrôle du commerce plus strictes aux frontières externes de la Communauté en imposant un contrôle des documents et des marchandises au bureau de douane frontalier d'introduction;

(3) considérant que les dispositions du présent règlement ne préjugent pas des mesures plus strictes pouvant être prises ou maintenues par les États membres, dans le respect du traité, notamment en ce qui concerne la détention de spécimens d'espèces relevant du présent règlement;

(4) considérant qu'il importe de définir des critères objectifs pour l'inscription des espèces de faune et de flore sauvages aux annexes du présent règlement;

(5) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite l'application de conditions communes pour la délivrance, l'utilisation et la présentation des documents liés à l'autorisation d'introduction dans la Communauté, d'exportation ou de réexportation hors de la Communauté de spécimens des espèces couvertes par le présent règlement; qu'il importe d'arrêter des dispositions spécifiques concernant le transit de spécimens par la Communauté;

(6) considérant qu'il revient à un organe de gestion, de l'État membre de destination, aidé de l'autorité scientifique de cet État membre, et, le cas échéant, en prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, de statuer sur les demandes d'introduction des spécimens dans la Communauté;

(7) considérant qu'il est nécessaire de compléter les dispositions en matière de réexportation par une procédure de consultation, afin de limiter les risques d'infractions;

(8) considérant que, pour garantir une protection efficace des espèces de faune et de flore sauvages, des restrictions supplémentaires à l'introduction de spécimens dans la Communauté et à leur exportation hors de la Communauté peuvent être imposées; que ces restrictions peuvent être complétées pour les spécimens vivants, au niveau communautaire, par des restrictions à la détention ou à la circulation dans la Communauté de tels spécimens;

(9) considérant qu'il importe de prévoir des dispositions spécifiques applicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement, aux spécimens faisant partie des effets personnels ou domestiques, ainsi qu'aux prêts, donations ou échanges à des fins non commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiques reconnus;

(10) considérant qu'il est nécessaire, dans le but d'assurer la protection la plus complète possible des espèces couvertes par le présent règlement, de prévoir des dispositions visant à contrôler dans la Communauté le commerce et la circulation ainsi que les conditions d'hébergement des spécimens; que les certificats délivrés au titre du présent règlement, qui contribuent au contrôle de ces activités, doivent faire l'objet de règles communes en matière de délivrance, de validité et d'utilisation;

(11) considérant que des mesures doivent être prises afin de minimiser les effets négatifs sur les spécimens vivants de leur transport à destination, en provenance ou à l'intérieur de la Communauté;

(12) considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliter les procédures douanières, il importe de désigner des bureaux de douane disposant d'un personnel qualifié qui sera chargé de l'accomplissement des formalités nécessaires et des vérifications correspondantes lors de l'introduction de spécimens dans la Communauté, en vue de leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire (5), ou lors de leur exportation ou de leur réexportation hors de la Communauté; qu'il convient, également, de disposer d'installations garantissant que les spécimens vivants sont conservés et traités avec soin;

(13) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite également la désignation par les États membres d'organes de gestion et d'autorités scientifiques;

(14) considérant que l'information et la sensibilisation du public, notamment aux points de passage en frontière, sur les dispositions du présent règlement est de nature à faciliter le respect desdites dispositions;

(15) considérant que, pour assurer une application efficace du présent règlement, les États membres doivent veiller attentivement au respect de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement entre eux et avec la Commission; que cela suppose une communication des informations relatives à la mise en œuvre du présent règlement;

(16) considérant que la surveillance du volume des échanges concernant les espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le présent règlement revêt une importance cruciale pour l'évaluation des effets du commerce sur l'état de conservation des espèces; qu'il convient de rédiger des rapports annuels détaillés, selon un mode de présentation uniforme;

(17) considérant que, pour garantir le respect du présent règlement, il importe que les États membres sanctionnent les infractions de manière adéquate et appropriée à la nature et à la gravité de l'infraction;

(18) considérant qu'il est essentiel d'établir une procédure communautaire permettant d'adopter les dispositions d'application et les modifications des annexes du présent règlement dans un délai acceptable; qu'il convient de créer un comité en vue d'assurer une coopération étroite et efficace, dans ce domaine, entre les États membres et la Commission;

(19) considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiques et écologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre du présent règlement, il importe de créer un groupe d'examen scientifique dont les avis seront communiqués par la Commission au comité et aux organes de gestion des États membres, afin de les aider dans leurs prises de décisions,

A arrêté le présent règlement:

Article 1er du règlement du 9 décembre 1996

Objet

L'objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant leur commerce conformément aux articles suivants.

Le présent règlement s'applique dans le respect des objectifs, principes et dispositions de la convention définie à l'article 2.

Article 2 du règlement du 9 décembre 1996

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18;

b) «convention»: la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES);

c) «pays d'origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit artificiellement;

d) «notification d'importation»: la notification faite par l'importateur, son agent ou son représentant, au moment de l'introduction dans la Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et D, sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédure prévue à l'article 18;

e) «introduction en provenance de la mer»: l'introduction directe dans la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins;

f) «délivrance»: l'exécution de toutes les procédures nécessaires à la préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et sa remise au demandeur;

g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée, dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13 paragraphe 1 point a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;

h) «État membre de destination»: l'État membre de destination mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un spécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'État membre dont relève le lieu de destination d'un spécimen;

i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres;

j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;

k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l'introduction dans la Communauté, que les spécimens soient normalement conservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier lieu où les spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine ou autre période de confinement à des fins d'examens et de contrôles sanitaires;

l) «population»: un ensemble d'individus biologiquement ou géographiquement distincts;

m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;

n) «réexportation hors de la Communauté»: l'exportation hors de la Communauté de tout spécimen précédemment introduit;

o) «réintroduction dans la Communauté»: l'introduction de tout spécimen précédemment exporté ou réexporté;

p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; les expressions analogues sont interprétées dans le même sens;

q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le cas d'un État membre, conformément aux dispositions de l'article 13 paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;

r) «groupe d'examen scientifique»: l'organe consultatif créé au titre de l'article 17;

s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;

t) «spécimen»: tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d'autres marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'une marque ou étiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou produits sont spécifiquement exemptés de l'application des dispositions du présent règlement ou des dispositions relatives à l'annexe à laquelle l'espèce concernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les annexes concernées.

Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites. Lorsque les «parents» d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à des espèces relevant d'annexes différentes, ou à des espèces dont l'une seulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de plantes hybrides, si seul un des «parents» appartient à une espèce inscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexe la plus restrictive s'appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans l'annexe pour cette espèce;

u) «commerce»: l'introduction, dans la Communauté, y compris l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réexportation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, la circulation et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris à l'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par les dispositions du présent règlement;

v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehors de la Communauté, les seules interruptions de la circulation étant celles liées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport;

w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, plus de cinquante ans avant l'entrée en vigueur du présent règlement et dont l'organe de gestion de l'État membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été acquis dans de telles conditions. De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage;

x) «vérifications à l'introduction, à l'exportation, à la réexportation et au transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats, permis et notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas où des dispositions communautaires le prévoient ou dans les autres cas par un sondage représentatif des expéditions — l'examen des spécimens, accompagné éventuellement d'un prélèvement d'échantillons en vue d'une analyse ou d'un contrôle approfondi.

Article 3 du règlement du 9 décembre 1996

Champ d'application

1.  Figurent à l'annexe A:

a) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;

b) toute espèce:
i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans la Communauté ou pour le commerce international et qui est soit menacée d'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume minime, compromettrait la survie de l'espèce
ou
ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et dont l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer une protection efficace de ces taxons.

2.  Figurent à l'annexe B:

a) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;

b) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve;

c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i) qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre:
- sa survie ou la survie de populations de certains pays
- ou
- la conservation de la population totale à un niveau compatible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est présente
ou
ii) dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est essentielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens appartenant à cette espèce;

d) des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.

3.  Figurent à l'annexe C:

a) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, autres que celles figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;
b) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.

4.  Figurent à l'annexe D:

a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l'importance du volume des importations communautaires justifie une surveillance;
b) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.

5.  Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de la convention, les États membres contribuent aux modifications nécessaires.

Article 4 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Introduction dans la Communauté

1.  L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.

Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditions suivantes sont remplies:

a) l'autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, est d'avis que l'introduction dans la Communauté:
i) ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population de l'espèce concernée;
ii) s'effectue:
- dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points e), f) et g)
- ou
- à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée;

b)
i) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation sur la protection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas de l'importation en provenance d'un pays tiers de spécimens d'une espèce inscrite aux annexes de la convention, suppose la présentation d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation ou d'une copie de ceux-ci, délivrés conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur;
ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation pour les espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentation d'un document justificatif, mais l'original de tout permis d'importation de ce type sera conservé par les autorités tant que le demandeur n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de certificat de réexportation;

c) l'autorité scientifique compétente s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;

d) l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales;

e) l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une consultation avec l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'importation

et

f) dans le cas de l'introduction en provenance de la mer, l'organe de gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés et expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureux.

2.  L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.

Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:
a) l'autorité scientifique compétente, après examen des données disponibles et prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, estime que l'introduction dans la Communauté ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce, compte tenu du niveau actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour des importations ultérieures tant que les éléments susvisés n'ont pas changé considérablement;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont remplies.

3.  L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe C est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation et :
a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportation délivré conformément à la convention par une autorité compétente de ce pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation nationale sur la conservation de l'espèce concernée
ou
b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays non mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C ou d'une réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présente un permis d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat d'origine délivré conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur.

4.  L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation.

5.  Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) ne s'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve, document à l'appui:
a) qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté, après avoir subi ou non des modifications
ou
b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant.

6.  En consultation avec les pays d'origine concernés, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et prenant en compte tout avis du groupe d'examen scientifique, la Commission peut imposer des restrictions, soit générales soit concernant certains pays d'origine, à l'introduction dans la Communauté:
a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A;
b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au paragraphe 2 point a), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B
et
c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B qui présentent un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu'ils ont peu de chance de survivre en captivité pendant une part importante de leur durée de vie potentielle
ou
d) de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il est établi que leur introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.

La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.

7.  Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particuliers de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaire interviennent, des dérogations à la réalisation de la vérification et à la présentation des documents d'importation au bureau de douane frontalier d'introduction, telles qu'elles sont prévues aux paragraphes 1 à 4, sont accordées par la Commission afin de permettre que lesdites vérification et présentation puissent être effectuées dans un autre bureau de douane désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1.

Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 5 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Exportation ou réexportation hors de la Communauté

1.  L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre où se trouvent les spécimens.

2.  Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces énumérées à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes sont remplies:

a) l'autorité scientifique compétente a émis par écrit l'avis que la capture ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou leur exportation n'exercera aucune influence négative sur l'état de conservation de l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce;

b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur en matière de protection de l'espèce en question; lorsque la demande est soumise à un État membre autre que l'État d'origine, cette preuve, document à l'appui, peut être apportée au moyen d'un certificat attestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturel conformément à la législation en vigueur sur son propre territoire;

c) l'organe de gestion s'est assuré:
i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureux
et
ii)
- que les spécimens d'espèces non inscrites à l'annexe I de la convention ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales
- ou
- dans le cas de l'exportation vers un État partie à la convention de spécimens des espèces visées à l'article 3 paragraphe 1 point a), qu'il a été délivré un permis d'importation

et

d) l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré, après consultation de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'exportation.

3.  Un certificat de réexportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points c) et d) sont remplies et que le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens:

a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlement
ou
b) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'ont été conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3626/82
ou
c) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis sur le marché international conformément aux dispositions de la convention
ou
d) ont été légalement introduits sur le territoire d'un État membre avant que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou dans l'État membre concerné.

4.  L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre sur le territoire duquel se trouvent les spécimens.

Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.

Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions visées au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d) sont remplies.

5.  Dans le cas où une demande de certificat de réexportation concerne des spécimens introduits dans la Communauté sous couvert d'un permis d'importation délivré par un autre État membre, l'organe de gestion doit consulter préalablement l'organe de gestion ayant délivré le permis d'importation. Les procédures de consultation et les cas dans lesquels la consultation est nécessaire sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

6.  Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) ne s'appliquent pas:
i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant
ou
ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve, document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que les dispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) no 3626/82 ou de la convention ne leur soient d'application.

7.
a) L'autorité scientifique compétente de chaque État membre surveille la délivrance par ledit État membre de permis d'exportation pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une autorité scientifique estime que l'exportation de spécimens d'une de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute son aire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à l'annexe A conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) ou b) i), elle informe, par écrit, l'organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance de permis d'exportation pour les spécimens de ladite espèce.
b) Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées au point a), il les communique assorties de ses observations à la Commission qui, le cas échéant, recommande des restrictions à l'exportation des espèces concernées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

Article 6 du règlement du 9 décembre 1996

Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 10

1.  Lorsqu'un État membre rejette une demande de permis ou de certificat et qu'il s'agit d'un cas significatif au regard des objectifs du présent règlement, il en informe immédiatement la Commission en précisant les motifs du refus.

2.  La Commission communique aux autres États membres les informations qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurer une application uniforme du présent règlement.

3.  Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la demande est introduite du refus antérieur.

4.
a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de demandes par les autorités compétentes des autres États membres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions du présent règlement.
b) Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les circonstances ont changé considérablement ou qu'une demande est appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un organe de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informe la Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sa décision.

Article 7 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Dérogations

1.  Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement

a) À l'exception de l'application de l'article 8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.

b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions spéciales fixées par la Commission et relatives:
i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires;
ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4
et
iii) au commerce des spécimens hybrides.

c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et a été élevé en captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des fins commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point

b), sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

2.  Transit
a) Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par la Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificats et notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d'introduction, ne sont pas exigées.
b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à l'article 3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogation visée au point a) ne s'applique que lorsqu'un document d'exportation ou de réexportation valable prévu par la convention, correspondant aux spécimens qu'il accompagne et indiquant leur destination a été délivré par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur.
c) Si le document visé au point b) n'a pas été délivré préalablement à l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut, le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté a posteriori dans les conditions fixées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

3.  Effets personnels ou ménagers

Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'il s'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ou exportés ou réexportés hors de la Communauté conformément aux dispositions arrêtées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

4.  Institutions scientifiques

Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiques, inscrits auprès d'un organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spécimens d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été fixé en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, ou une étiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un pays tiers.

Article 8 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales

1.  Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à des fins commerciales, d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un but lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou de transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A.

2.  Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens, notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe A.

3.  Conformément aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il peut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition d'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel les spécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque les spécimens:
a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives aux espèces inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1 du règlement (CEE) n° 3626/82 ou à l'annexe A du présent règlement
ou
b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant
ou
c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée
ou
d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d'une espèce animale ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce végétale, ou une partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens
ou
e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respect des dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques (6), lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on ne dispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité
ou
f) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernées
ou
g) sont destinés à des activités de recherche ou d'enseignement visant à la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce
ou
h) sont originaires d'un État membre et ont été prélevés dans leur milieu naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit État membre.

4.  La Commission peut définir des dérogations générales aux interdictions visées au paragraphe 1, sur la base des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que des dérogations générales concernant des espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3, paragraphe 1, point b) ii). Toute dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5.  Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque l'autorité compétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimens ont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, qu'ils y ont été introduits conformément à la législation en vigueur en matière de conservation de la faune et de la flore sauvages.

6.  Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu'elles ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne soient pas ainsi directement restitués à la personne physique ou morale à laquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction. Ces spécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ils avaient été légalement acquis.

Article 9 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Circulation des spécimens vivants

1.  Toute circulation dans la Communauté d'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe A par rapport à l'emplacement indiqué dans le permis d'importation ou dans tout certificat délivré au titre du présent règlement est subordonnée à l'autorisation préalable d'un organe de gestion de l'État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les autres cas de déplacement, le responsable du déplacement du spécimen devra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la preuve de l'origine légale du spécimen.

2.  Cette autorisation:
a) ne peut être accordée que si l'autorité scientifique compétente de l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue vers un autre État membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre État, s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
b) doit être confirmée par la délivrance d'un certificat
et
c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé.

3.  Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un animal vivant doit être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu'il est ramené directement à son emplacement autorisé.

4.  Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céder uniquement après s'être assuré que le destinataire prévu est correctement informé des conditions d'hébergement, des équipements et des pratiques requis pour que le spécimen soit traité avec soin.

5.  Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou de transbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la législation communautaire en matière de protection des animaux pendant le transport.

6.  La Commission peut imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens vivants des espèces dont l'introduction dans la Communauté est soumise à certaines restrictions au titre de l'article 4, paragraphe 6. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 10 du règlement du 9 décembre 1996

Certificats à délivrer

Lorsqu'il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives à leur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État membre peut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5 paragraphe 2 point b), à l'article 5 paragraphe 3, à l'article 5 paragraphe 4, à l'article 8 paragraphe 3 et à l'article 9 paragraphe 2 point b).

Article 11 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats

1.  Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par les autorités compétentes des États membres au titre du présent règlement sont valables dans l'ensemble de la Communauté.

2. 
a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou certificat délivré sur la base d'un tel document sont considérés comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, en consultation avec l'autorité compétente qui a délivré ces permis ou certificats, prouve qu'ils ont été émis en partant du principe erroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.
b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre et couverts par de tels documents sont saisis par les autorités compétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.

3.  Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut être assorti de conditions et d'exigences imposées par l'autorité de délivrance afin de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle du permis ou du certificat, les États membres en informent la Commission.

4.  Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du permis d'exportation ou du certificat de réexportation correspondant n'est valable pour l'introduction de spécimens dans la Communauté que lorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation ou du certificat de réexportation valable.

5.  La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des permis et certificats. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 12 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Lieux d'introduction et d'exportation

1.  Les États membres désignent les bureaux de douane où sont accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dans la Communauté et l'exportation hors de la Communauté, en vue de leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n° 2913/92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement, en précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimens vivants.

2.  Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d'un personnel suffisant et disposant d'une formation appropriée. Les États membres s'assureront que les conditions d'hébergement sont conformes aux dispositions de la législation communautaire pertinente en ce qui concerne le transport et l'hébergement des animaux vivants et, le cas échéant, que des dispositions adéquates sont prises pour les plantes vivantes.

3.  Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés européennes.

4.  Dans des cas exceptionnels et conformément aux critères définis par la Commission, un organe de gestion peut autoriser l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté à un bureau de douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5.  Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux points de passage des frontières, des dispositions d'application du présent règlement.

Article 13 du règlement du 9 décembre 1996

Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités compétentes

1. 
a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principalement chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la communication avec la Commission.
b) Chaque État membre peut également désigner des organes de gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes chargées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe de gestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires toutes les informations nécessaires à la bonne application du présent règlement.

2.  Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifiques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions doivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.

3. 
a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard trois mois avant la date d'application du présent règlement, les noms et les adresses des organes de gestion, des autres autorités compétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et des autorités scientifiques; la Commission publie ces informations au Journal officiel des Communautés européennes dans un délai d'un mois.
b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans un délai de deux mois les noms et un modèle de la signature des personnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi qu'un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisés pour authentifier les permis et les certificats
c) Les États membres communiquent à la Commission toute modification apportée aux informations déjà transmises dans un délai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cette modification.

Article 14 du règlement du 9 décembre 1996

Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d'infractions

1. 
a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le respect des dispositions du présent règlement.
b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles prennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites dispositions ou entreprendre une action en justice.
c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention, de toute mesure prise par les autorités compétentes eu égard aux infractions graves au présent règlement, y compris des saisies et des confiscations.

2.  La Commission attire l'attention des autorités compétentes des États membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention du résultat de toute enquête subséquente.

3.
a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est composé des représentants des autorités de chaque État membre chargées d'assurer l'application des dispositions du présent règlement. Le groupe est présidé par le représentant de la Commission.
b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute question technique relative à l'application du présent règlement soulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.
c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du groupe «Application de la réglementation».

Article 15 du règlement du 9 décembre 1996

(Rectificatif au JOUE n° L 139 du 5 juin 2009 et Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Communication des informations

1.  Les États membres et la Commission se communiquent les informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.

Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et des mesures d'application de ce dernier.

2.  La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.

3.  La Commission communique immédiatement tout avis du groupe d'examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.

4. 
a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de la convention et les informations équivalentes sur le commerce international de tous les spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Les informations à communiquer et leur mode de présentation sont définis par la Commission en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.
b) Sur la base des informations visées au point a), la Commission publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistique sur l'introduction dans la Communauté et l'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens des espèces couvertes par le présent règlement et transmet au secrétariat de convention les informations relatives aux espèces couvertes par la convention.
c) Sans préjudice des dispositions de l'article 20, les autorités de gestion des États membres communiquent tous les deux ans avant le 15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commission, toutes les informations relatives aux deux années précédentes nécessaires pour l'élaboration des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 point b) de la convention et les informations équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne relèvent pas de la convention. Les informations à communiquer et leur mode de présentation sont définis par la Commission en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.
d) Sur la base des informations visées au point c), la Commission élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la première fois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l'application du présent règlement.

5.  En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les informations pertinentes. La Commission précise les informations requises en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

6.  Sans préjudice de la directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement (7), la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le caractère confidentiel des informations reçues en application du présent règlement.

(Règlement n°2019/1010 du 5 juin 2019, article 10 1° et 2°)

A compter du 1er janvier 2020

(Rectificatif au JOUE n° L 139 du 5 juin 2009 et Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

Article 15 du règlement du 9 décembre 1996

 

Communication des informations

1.  Les États membres et la Commission se communiquent les informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.

Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et des mesures d'application de ce dernier.

2.  La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.

3.  La Commission communique immédiatement tout avis du groupe d'examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.

4. 
a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de la convention et les informations équivalentes sur le commerce international de tous les spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Les informations à communiquer et leur mode de présentation sont définis par la Commission en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.
« b) Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point a), les services de la Commission rendent publique chaque année, avant le 31 octobre, une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union sur l'introduction dans l'Union et l'exportation et la réexportation hors de l'Union de spécimens des espèces couvertes par le présent règlement, et transmettent au secrétariat de la convention les informations relatives aux espèces couvertes par la convention.
« c) Sans préjudice des dispositions de l'article 20 du présent règlement, les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission, un an avant chaque réunion de la conférence des parties à la convention, toutes les informations relatives à la période précédente concernée qui sont nécessaires pour l'élaboration des rapports prévus à l'article VIII, paragraphe 7, point b), de la convention, ainsi que les informations équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne relèvent pas de la convention. Leur mode de présentation est défini par la Commission par voie d'actes d'exécution. Ces actes d'exécution sont adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à l'article 18, paragraphe 2, du présent règlement.
« d) Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point c), la Commission met à la disposition du public une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union concernant la mise en œuvre et l'application du présent règlement. »
« e) Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente qui sont nécessaires pour l'élaboration du rapport annuel sur le commerce illégal prévu dans la résolution Conf. 11.17 (rev. CoP17) de la CITES. »

5.  En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les informations pertinentes. La Commission précise les informations requises en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

6.  Sans préjudice de la directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement (7), la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le caractère confidentiel des informations reçues en application du présent règlement.

Article 16 du règlement du 9 décembre 1996

Sanctions

1.  Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent règlement:
a) l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le certificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité de délivrance;
b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat délivré au titre du présent règlement;
c) l'émission d'une déclaration erronée ou la communication délibérée d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un certificat;
d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou non valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permis ou un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport avec le présent règlement;
e) la non-notification ou l'émission d'une fausse notification à l'importation;
f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux;
g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à des fins autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de la délivrance du permis d'importation ou ultérieurement;
h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des dispositions arrêtées au titre de l'article 7 paragraphe 1 point b);
i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le permis ou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions du présent règlement et, dans le cas de l'exportation ou de la réexportation en provenance d'un pays tiers partie à la convention, conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat;
j) l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des fins commerciales, l'utilisation dans un but lucratif, l'exposition au public à des fins commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente et le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8;
k) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen autre que celui pour lequel il a été délivré;
l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement;
m) le fait d'omettre de signaler le rejet d'une demande de permis ou de certificat pour l'importation dans la Communauté, l'exportation ou la réexportation, conformément à l'article 6 paragraphe 3.

2.  Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives à la saisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens.

3.  Lorsqu'un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité compétente de l'État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:
a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugées adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de la convention et du présent règlement
et
b) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été introduit dans la Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur, renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.

4.  Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou C arrive à un lieu d'introduction dans la Communauté sans être muni d'un permis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut être confisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les autorités compétentes de l'État membre responsable du lieu d'introduction peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et exiger du transporteur qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ.

Article 17 du règlement du 9 décembre 1996

Groupe d'examen scientifique

1.  Il est institué un groupe d'examen scientifique composé des représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et présidé par le représentant de la Commission.

2. 
a) Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présent règlement - en particulier celles concernant l'article 4 paragraphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 - soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.
b) La Commission communique les avis du groupe d'examen scientifique au comité.

Article 18 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 1882/2003 du 29 septembre 2003, article 1er et Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

1.  La Commission est assistée par un comité.

2.  Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE (8) s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. Pour les tâches incombant au comité au titre de l'article 19, points 1) et 2), si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission.

3.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

4.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

Les délais prévus à l'article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixés à un mois, un mois et deux mois, respectivement.

Article 19 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

1.  Conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, la Commission adopte les mesures visées à l'article 4, paragraphe 6, à l'article 5, paragraphe 7, point b), à l'article 7, paragraphe 4, à l'article 15, paragraphe 4, points a) et c), à l'article 15, paragraphe 5, et à l'article 21, paragraphe 3.

1.  La Commission détermine la présentation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10 en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

2.  La Commission adopte les mesures prévues à l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à l'article 7, paragraphe 1, point c), paragraphe 2, point c), et paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9, paragraphe 6, à l'article 11, paragraphe 5, et à l'article 12, paragraphe 4. Ces mesures, qui visent à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

3.  La Commission arrête des conditions et des critères uniformes en ce qui concerne:
a) la délivrance, la validité et l'utilisation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10;
b) l'utilisation des certificats phytosanitaires visés à l'article 7, paragraphe 1, point b) i);
c) l'établissement, lorsque c'est nécessaire, de procédures de marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et de garantir le respect des dispositions.

3.  Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

4.  La Commission adopte, lorsque c'est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à la convention, des décisions ou recommandations du comité permanent de la convention et des recommandations du secrétariat de la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

5.  La Commission procède à la modification des annexes A à D, à l'exception des modifications de l'annexe A qui ne résultent pas des décisions de la conférence des parties à la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 4.

Article 20 du règlement du 9 décembre 1996

Dispositions finales

Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise en œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.

La Commission communique ces informations aux autres États membres.

Article 21 du règlement du 9 décembre 1996

(Règlement (CE) n° 398/2009 du 23 avril 2009, article 1er)

1.  Le règlement (CEE) n° 3626/82 est abrogé.

2.  Tant que les mesures prévues à l'article 19 points 1 et 2 n'ont pas été adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d'appliquer les mesures adoptées conformément au règlement (CEE) n° 3626/82 et au règlement (CEE) n° 3418/83 de la Commission, du 28 novembre 1983, portant dispositions relatives à la délivrance et à l'utilisation uniformes des documents requis pour l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (9).

3.  Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la Commission devra, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et en consultation avec le groupe d'examen scientifique:
a) vérifier qu'aucun élément ne justifie de restrictions à l'introduction dans la Communauté des espèces énumérées à l'annexe C 1 du règlement (CEE) n° 3626/82 non incluses à l'annexe A du présent règlement;
b) adopter un règlement modifiant l'annexe D en dressant une liste représentative d'espèces répondant aux critères fixés à l'article 3 paragraphe 4 point a).

Article 22 du règlement du 9 décembre 1996

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

L'article 12, l'article 13, l'article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et l'article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 décembre 1996.

Par le Conseil
Le président
B. HOWLIN

(1) JO n° C 26 du 3.2.1992, p. 1.
JO n° C 131 du 12.5.1994, p. 1.
(2) JO n° C 223 du 31.8.1992, p. 19.
(3) Avis du Parlement européen du 15 décembre 1995 (JO n° C 17 du 22.1.1996, p. 430), position commune du Conseil du 26 février 1996 (JO n° C 196 du 6.7.1996, p. 58) et décision du Parlement européen du 18 septembre 1996 (JO n° C 320 du 28.10.1996).
(4) JO n° L 384 du 31.12.1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 558/95 de la Commission (JO n° L 57 du 15.3.1995, p. 1).
(5) JO n° L 302 du 19.10.1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 1994.
(6) JO n° L 358 du 18.12.1986, p. 1.
(7) JO n° L 158 du 23.6.1990, p. 56.
(8) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23).
(9) JO n° L 344 du 7.12.1983, p. 1.

Annexe

(Règlement (UE) n° 750/2013 du 29 juillet 2013, article 1er, Règlement (UE) n° 1320/2014 du 1er décembre 2014, annexe, Règlement n° 2016/2029 du 10 novembre 2016, article 1er et annexe et Règlement (UE) n°2021/2280 du 16 décembre 2021, article 1er et annexe)

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées :

a) par le nom de l'espèce ; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation « spp. » sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce :

a) « ssp. » sert à désigner une sous-espèce,

b) « var. » sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c) « fa. » sert à désigner la forme (forma).

6. Les signes « (I) », « (II) » et « (III) » placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention.

7. Le signe « (I) » placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention.

8. Le signe « (II) » placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention.

9. Le signe « (III) » placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué.

10. Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12. L’inscription d’une espèce dans les annexes A, B ou C vaut inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts, ainsi que de toutes les parties et de tous les produits de cette espèce. En ce qui concerne les espèces animales inscrites dans l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe « # » suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

#1 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies) ;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement ; et

d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#2 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines et le pollen ; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar ;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement ;

d) les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae ;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae) ; et

f) les produits finis d'Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

#6 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

#7 désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8 désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes) : entières, en morceaux ou en poudre.

#9 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement n°. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement n°. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement n°. ZA/xxxxxx] » (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord n° BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord n° NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord n° ZA/xxxxxx]).

#10 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.

#11 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#12 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#13 désigne la pulpe (également appelée « endosperme » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

#14 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines et le pollen ;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ;

c) les fruits ;

d) les feuilles ;

e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes ; et

f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

#15 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines ;

b) les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi ;

c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique ;

d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l'annotation #4 ;

e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l'annotation #6.

#16 désigne les graines, les fruits et les huiles.

#17 désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#18 à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.

13. Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit :

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »).

Accessoires finis d’instrument de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Parties finies d’instrument de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

14. Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15. L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement :

§ 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

17. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement :

§ 2 plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines et le pollen ; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

§ 5 désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. (*)

(*) Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

 

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

 

 

 

Mammifères

ARTIODACTYLA

 

 

 

 

Antilocapridae

 

 

 

Antilocapre

 

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

 

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

 

 

 

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

 

Addax nasomaculatus (I)

 

 

Addax

 

 

Ammotragus lervia (II)

 

Mouflon à manchettes

 

 

 

Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan)

Cervicapre

 

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Gaur

 

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Yack sauvage

 

Bos sauveli (I)

 

 

Kouprey

 

 

 

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

 

 

 

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

 

Bubalus depressicornis (I)

 

 

Anoa des plaines

 

Bubalus mindorensis (I)

 

 

Tamarau

 

Bubalus quarlesi (I)

 

 

Anoa des montagnes

 

 

Budorcas taxicolor (II)

 

Takin

 

Capra falconeri (I)

 

 

Markhor

 

 

Capra caucasica (II)

 

Chèvre du Caucase

 

 

 

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre sauvage

 

 

 

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

 

Capricornis milneedwardsii (I)

 

 

Capricorne de Milneedwards

 

Capricornis rubidus (I)

 

 

Capricorne rouge

 

Capricornis sumatraensis (I)

 

 

Serow ou capricorne de Sumatra

 

Capricornis thar (I)

 

 

Capricorne de l’Himalaya

 

 

Cephalophus brookei (II)

 

Céphalophe de Brooke

 

 

Cephalophus dorsalis (II)

 

Céphalophe à bande dorsale noire

 

Cephalophus jentinki (I)

 

 

Céphalophe de Jentink

 

 

Cephalophus ogilbyi (II)

 

Céphalophe d'Ogilby

 

 

Cephalophus silvicultor (II)

 

Céphalophe géant

 

 

Cephalophus zebra (II)

 

Céphalophe rayé

 

 

Damaliscus pygargus pygargus (II)

 

Bontebok

 

 

 

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

 

Gazella cuvieri (I)

 

 

Gazelle de Cuvier

 

 

 

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

 

Gazella leptoceros (I)

 

 

Gazelle à cornes fines

 

Hippotragus niger variani (I)

 

 

Hippotrague noir géant

 

 

Kobus leche (II)

 

Cobe lechwe

 

Naemorhedus baileyi (I)

 

 

Goral rouge

 

Naemorhedus caudatus (I)

 

 

Goral à longue queue

 

Naemorhedus goral (I)

 

 

Goral, bouquetin du Népal

 

Naemorhedus griseus (I)

 

 

Goral de Chine, goral gris

 

Nanger dama (I)

 

 

Gazelle dama

 

Oryx dammah (I)

 

 

Oryx algazelle

 

Oryx leucoryx (I)

 

 

Oryx blanc ou d'Arabie

 

 

Ovis ammon (II)

 

Mouflon de l'Altaï

 

 

Ovis arabica (II)

 

Mouflon d'Oman

 

 

Ovis bochariensis (II)

 

Urial de Boukhara

 

 

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

Mouflon d'Amérique ou bighorn

 

 

Ovis collium (II)

 

Mouflon du Kazakhstan

 

 

Ovis cycloceros (II)

 

Urial afghan

 

 

Ovis darwini (II)

 

Argali du Gobi

 

Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

 

 

Mouflon d’Anatolie

 

Ovis hodgsoni (I)

 

 

Mouflon de l'Himalaya

 

 

Ovis jubata (II)

 

Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

 

 

Ovis karelini (II)

 

Argali du Tian shan

 

Ovis nigrimontana (I)

 

 

Argali de Karatau

 

 

Ovis polii (II)

 

Argali de Marco Polo

 

 

Ovis punjabiensis (II)

 

Urial du Punjab

 

 

Ovis severtzovi (II)

 

Urial de Severtzov

 

Ovis vignei (I)

 

 

Mouflon du Ladak

 

Pantholops hodgsonii (I)

 

 

Antilope du Tibet

 

 

Philantomba monticola (II)

 

Céphalophe bleu

 

 

 

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

 

Pseudoryx nghetinhensis (I)

 

 

Saola

 

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

 

 

Chamois des Abruzzes

 

 

Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Antilope de Mongolie

 

 

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Saïga

 

 

 

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

 

 

 

Camélidés (guanaco, vigogne)

 

 

Lama guanicoe (II)

 

Guanaco

 

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population) ; du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population) ; qui sont inscrites à l’annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population) ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3)

 

Vigogne

Cervidae

 

 

 

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

 

Axis calamianensis (I)

 

 

Cerf-cochon calamien

 

Axis kuhlii (I)

 

 

Cerf-cochon de Kuhl

 

 

 

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)]

Cerf-cochon

 

Axis porcinus annamiticus (I)

 

 

Cerf-cochon de Thaïlande

 

Blastocerus dichotomus (I)

 

 

Cerf des marais

 

 

Cervus elaphus bactrianus (II)

 

Cerf élaphe du Turkestan

 

 

 

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

 

Cervus elaphus hanglu (I)

 

 

Cerf élaphe du Cachemire

 

Dama dama mesopotamica (I)

 

 

Daim de Mésopotamie

 

Hippocamelus spp. (I)

 

 

Cerf des Andes

 

 

 

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

 

Muntiacus crinifrons (I)

 

 

Muntjac noir

 

Muntiacus vuquangensis (I)

 

 

Muntjac géant

 

 

 

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

 

Ozotoceros bezoarticus (I)

 

 

Cerf des pampas

 

 

Pudu mephistophiles (II)

 

Pudu du Nord

 

Pudu puda (I)

 

 

Pudu du Sud

 

Rucervus duvaucelii (I)

 

 

Cerf du Duvaucel ou barasingha

 

Rucervus eldii (I)

 

 

Cerf d'Eld

Giraffidae

 

Giraffa camelopardalis (II)

 

Girafes

Hippopotamidae

 

 

 

Hippopotames

 

 

Hexaprotodon liberiensis (II)

 

Hippopotame nain

 

 

Hippopotamus amphibius (II)

 

Hippopotame amphibie

Moschidae

 

 

 

Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc

 

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A)

 

Chevrotains porte-musc

Suidae

 

 

 

Babiroussa, sangliers, cochons

 

Babyrousa babyrussa (I)

 

 

Babiroussa

 

Babyrousa bolabatuensis (I)

 

 

Babiroussa de Bola Batu

 

Babyrousa celebensis (I)

 

 

Babiroussa des Célèbes

 

Babyrousa togeanensis (I)

 

 

Babiroussa de l'île Togian

 

Sus salvanius (I)

 

 

Sanglier nain

Tayassuidae

 

 

 

Pécaris

 

 

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

 

Pécari

 

Catagonus wagneri (I)

 

 

Pécari du Chaco

CARNIVORA

 

 

 

 

Ailuridae

 

 

 

 

 

Ailurus fulgens (I)

 

 

Petit panda

Canidae

 

 

 

Chiens, renards, loups

 

 

 

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

 

Canis lupus (I/II)

(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I ; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

 

Loup

 

Canis simensis

 

 

Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

 

 

Cerdocyon thous (II)

 

Renard crabier

 

 

Chrysocyon brachyurus (II)

 

Loup à crinière

 

 

Cuon alpinus (II)

 

Dhole ou cuon d'Asie

 

 

Lycalopex culpaeus (II)

 

Renard colfeo

 

 

Lycalopex fulvipes (II)

 

Renard de Darwin

 

 

Lycalopex griseus (II)

 

Renard gris d'Argentine

 

 

Lycalopex gymnocercus (II)

 

Renard de la Pampa

 

Speothos venaticus (I)

 

 

Chien des buissons

 

 

 

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

 

 

Vulpes cana (II)

 

Renard de Blanford

 

 

Vulpes zerda (II)

 

Fennec

Eupleridae

 

 

 

 

 

 

Cryptoprocta ferox (II)

 

Foussa

 

 

Eupleres goudotii (II)

 

Euplère de Goudot

 

 

Fossa fossana (II)

 

Civette fossane

Felidae

 

 

 

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

 

 

Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES )

 

Félins

 

Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse : Botswana : 5; Namibie : 150 ; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1).

 

 

Guépard

 

Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Caracal

 

Catopuma temminckii (I)

 

 

Chat doré d'Asie

 

Felis nigripes (I)

 

 

Chat à pieds noirs

 

Felis silvestris (II)

 

 

Chat sauvage

 

Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale ; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Jaguarondi

 

Leopardus geoffroyi (I)

 

 

Chat de Geoffroy

 

Leopardus guttulus (I)

 

 

 

 

Leopardus jacobita (I)

 

 

Chat des Andes

 

Leopardus pardalis (I)

 

 

Ocelot

 

Leopardus tigrinus (I)

 

 

Chat tigré

 

Leopardus wiedii (I)

 

 

Margay

 

Lynx lynx (II)

 

 

Lynx d'Eurasie

 

Lynx pardinus (I)

 

 

Lynx pardelle

 

Neofelis diardi (I)

 

 

Panthère nébuleuse de Bornéo

 

Neofelis nebulosa (I)

 

 

Panthère longibande ou nébuleuse

 

Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Lion d'Asie

 

Panthera onca (I)

 

 

Jaguar

 

Panthera pardus (I)

 

 

Léopard, panthère

 

Panthera tigris (I)

 

 

Tigre

 

Panthera uncia (I)

 

 

Léopard des neiges

 

Pardofelis marmorata (I)

 

 

Chat marbré

 

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Chat-léopard de Chine

 

Prionailurus bengalensis euptilurus (II)

 

 

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

 

Prionailurus planiceps (I)

 

 

Chat à tête plate

 

Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Chat-léopard de l'Inde

 

Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Puma d'Amérique centrale

Herpestidae

 

 

 

Mangoustes

 

 

 

Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan)

Mangouste d'Edwards

 

 

 

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l'Inde

 

 

 

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

 

 

 

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

 

 

 

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

 

 

 

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

 

 

 

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

 

 

 

Protèle, hyènes

 

 

 

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

 

 

 

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

 

 

 

Moufettes

 

 

Conepatus humboldtii (II)

 

Moufette de Patagonie

Mustelidae

 

 

 

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

 

 

 

Loutres

 

 

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Loutres

 

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Loutre à joues blanches du Congo

 

Aonyx cinerea (I)

 

 

Loutre cendrée

 

Enhydra lutris nereis (I)

 

 

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

 

Lontra felina (I)

 

 

Loutre de mer, chunchungo

 

Lontra longicaudis (I)

 

 

Loutre à longue queue, ou de la Plata

 

Lontra provocax (I)

 

 

Loutre du Chili

 

Lutra lutra (I)

 

 

Loutre d'Europe

 

Lutra nippon (I)

 

 

Loutre japonaise

 

Lutrogale perspicillata (I)

 

 

Loutre à pelage lisse

 

Pteronura brasiliensis (I)

 

 

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

 

 

 

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

 

 

 

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

 

 

 

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

 

 

 

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

 

 

 

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l’Inde du Sud

 

 

 

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

 

Mustela nigripes (I)

 

 

Putois à pieds noirs

Odobenidae

 

 

 

Morse

 

 

Odobenus rosmarus (III Canada)

 

Morse

Otariidae

 

 

 

Arctocéphales

 

 

Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)

 

Otaries à fourrure

 

Arctocephalus philippii (II)

 

 

Arctocéphale de Juan Fernandez

 

Arctocephalus townsendi (I)

 

 

Otarie à fourrure d'Amérique

Phocidae

 

 

 

Phoques

 

 

Mirounga leonina (II)

 

Éléphant de mer

 

Monachus spp. (I)

 

 

Phoques moines

Procyonidae

 

 

 

Coatis

 

 

 

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

 

 

 

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

 

 

 

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

 

 

 

Ours

 

 

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Ours

 

Ailuropoda melanoleuca (I)

 

 

Panda géant

 

Helarctos malayanus (I)

 

 

Ours malais ou ours des cocotiers

 

Melursus ursinus (I)

 

 

Ours à miel ou ours lippu de l'Inde

 

Tremarctos ornatus (I)

 

 

Ours à lunettes

 

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)

 

 

Ours brun

 

Ursus thibetanus (I)

 

 

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

 

 

 

Binturong, civettes

 

 

 

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

 

 

 

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

 

 

Cynogale bennettii (II)

 

Civette-loutre de Sumatra

 

 

Hemigalus derbyanus (II)

 

Civette palmiste à bandes de Derby

 

 

 

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

 

 

 

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

 

 

 

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

 

 

Prionodon linsang (II)

 

Civette à bande ou linsang rayé

 

Prionodon pardicolor (I)

 

 

Linsang tacheté

 

 

 

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

 

 

 

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l'Inde

 

 

 

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l'Inde

CETACEA

 

 

 

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

 

CETACEA spp. (I/II)  (4)

 

 

Cétacés

CHIROPTERA

 

 

 

 

Phyllostomidae

 

 

 

Chauve-souris d'Amérique

 

 

 

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

 

 

 

Roussettes, renards-volants

 

 

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Roussettes ou renards volants

 

Acerodon jubatus (I)

 

 

Roussette des Philippines

 

 

Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus).

 

Roussettes ou renards volants

 

Pteropus insularis (I)

 

 

Roussettes des îles Truk

 

Pteropus livingstonii (II)

 

 

Renard volant de Livingstone

 

Pteropus loochoensis (I)

 

 

Roussette d'Okinawa

 

Pteropus mariannus (I)

 

 

Roussette des îles Mariannes

 

Pteropus molossinus (I)

 

 

Renard volant de Ponape

 

Pteropus pelewensis (I)

 

 

Roussette des îles Palau

 

Pteropus pilosus (I)

 

 

Grande roussette des îles Palau

 

Pteropus rodricensis (II)

 

 

Renard volant de l’île Rodriguez

 

Pteropus samoensis (I)

 

 

Roussette des îles Samoa

 

Pteropus tonganus (I)

 

 

Roussette des îles Tonga

 

Pteropus ualanus (I)

 

 

Roussette de Kosrae

 

Pteropus voeltzkowi (II)

 

 

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

 

Pteropus yapensis (I)

 

 

Roussette de Yap

CINGULATA

 

 

 

 

Dasypodidae

 

 

 

Tatous

 

 

 

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

 

 

Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi ; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

 

Tatou à neuf bandes

 

Priodontes maximus (I)

 

 

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

 

 

 

 

Dasyuridae

 

 

 

Souris marsupiales

 

Sminthopsis longicaudata (I)

 

 

Souris marsupiale à longue queue

 

Sminthopsis psammophila (I)

 

 

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

 

 

 

 

Macropodidae

 

 

 

Kangourous, wallabies

 

 

Dendrolagus inustus (II)

 

Dendrolague gris

 

 

Dendrolagus ursinus (II)

 

Dendrolague noir

 

Lagorchestes hirsutus (I)

 

 

Wallaby-lièvre roux

 

Lagostrophus fasciatus (I)

 

 

Wallaby-lièvre rayé

 

Onychogalea fraenata (I)

 

 

Onychogale bridé

Phalangeridae

 

 

 

Couscous

 

 

Phalanger intercastellanus (II)

 

Couscous commun de l’Est

 

 

Phalanger mimicus (II)

 

Couscous commun du Sud

 

 

Phalanger orientalis (II)

 

Couscous gris

 

 

Spilocuscus kraemeri (II)

 

Couscous de l’île de l’Amirauté

 

 

Spilocuscus maculatus (II)

 

Couscous tacheté

 

 

Spilocuscus papuensis (II)

 

Coucous Waigeou

Potoroidae

 

 

 

Rats-kangourous

 

Bettongia spp. (I)

 

 

Kangourous-rats à nez court

Vombatidae

 

 

 

Wombats

 

Lasiorhinus krefftii (I)

 

 

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

 

 

 

 

Leporidae

 

 

 

Lièvres, lapins

 

Caprolagus hispidus (I)

 

 

Lapin de l'Assam

 

Romerolagus diazi (I)

 

 

Lapin des volcans

MONOTREMATA

 

 

 

 

Tachyglossidae

 

 

 

Échidnés

 

 

Zaglossus spp. (II)

 

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

 

 

 

 

Peramelidae

 

 

 

 

 

Perameles bougainville (I)

 

 

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

 

 

 

 

 

Macrotis lagotis (I)

 

 

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

 

 

 

 

Équidés

 

 

 

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

 

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Âne sauvage d'Afrique

 

Equus grevyi (I)

 

 

Zèbre de Grévy

 

Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I)

 

 

Âne sauvage d'Asie

 

Equus kiang (II)

 

 

Âne sauvage du Tibet

 

Equus przewalskii (I)

 

 

Cheval de Przewalski

 

 

Equus zebra hartmannae (II)

 

Zèbre de Hartmann

 

 

Equus zebra zebra (II)

 

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

 

 

 

Rhinocéros

 

Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

 

 

Rhinocéros

 

 

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l'Afrique du Sud ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A ; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse ; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

 

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

 

 

 

Tapirs

 

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

 

 

Tapir

 

 

Tapirus terrestris (II)

 

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

 

 

 

 

Manidae

 

 

 

Pangolins

 

 

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'Annexe A)

 

Pangolins

 

Manis crassicaudata (I)

 

 

Pangolin à grosse queue de l'Inde

 

Manis culionensis (I)

 

 

Pangolin des Philippines

 

Manis gigantea (I)

 

 

Pangolin géant

 

Manis javanica (I)

 

 

Pangolin de Malaisie

 

Manis pentadactyla (I)

 

 

Pangolin de Chine

 

Manis temminckii (I)

 

 

Pangolin de Temminck

 

Manis tetradactyla (I)

 

 

Pangolin à longue queue

 

Manis tricuspis (I)

 

 

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

 

 

 

 

Bradypodidae

 

 

 

Paresseux tridactyle

 

 

Bradypus pygmaeus (II)

 

Paresseux nain

 

 

Bradypus variegatus (II)

 

Paresseux tridactyle de Bolivie

Myrmecophagidae

 

 

 

Tamanoirs

 

 

Myrmecophaga tridactyla (II)

 

Grand fourmilier, tamanoir

 

 

 

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

 

 

 

Primates

 

 

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Primates (singes)

Atelidae

 

 

 

Hurleurs, atèles

 

Alouatta coibensis (I)

 

 

Hurleur de l’île Coïba

 

Alouatta palliata (I)

 

 

Hurleur à pèlerine

 

Alouatta pigra (I)

 

 

Hurleur du Guatemala

 

Ateles geoffroyi frontatus (I)

 

 

Atèle de Geoffroy

 

Ateles geoffroyiornatus (I)

 

 

Singe-araignée de Geoffroy

 

Brachyteles arachnoides (I)

 

 

Atèle arachnoïde

 

Brachyteles hypoxanthus (I)

 

 

Singe-araignée, muriqui

 

Oreonax flavicauda (I)

 

 

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

 

 

 

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

 

Callimico goeldii (I)

 

 

Tamarin du Goeldi

 

Callithrix aurita (I)

 

 

Marmouset à oreilles blanches

 

Callithrix flaviceps (I)

 

 

Ouistiti à tête jaune

 

Leontopithecus spp. (I)

 

 

Singes-lions ou tamarins dorés

 

Saguinus bicolor (I)

 

 

Tamarin bicolore

 

Saguinus geoffroyi (I)

 

 

Tamarin de Geoffroy

 

Saguinus leucopus (I)

 

 

Tamarin à pieds blancs

 

Saguinus martinsi (I)

 

 

Tamarin à face nue de Martin

 

Saguinus oedipus (I)

 

 

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

 

Saimiri oerstedii (I)

 

 

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

 

 

 

Singes de l'Ancien Monde

 

Cercocebus galeritus (I)

 

 

Cercocèbe à crête, Mangabé

 

Cercopithecus diana (I)

 

 

Cercopithèque Diane

 

Cercopithecus roloway (I)

 

 

Cercopithèque de Roloway

 

Cercopithecus solatus (II)

 

 

Cercopithèque à queue de soleil

 

Colobus satanas (II)

 

 

Colobe noir

 

Macaca silenus (I)

 

 

Macaque à queue de lion

 

Macaca sylvanus (I)

 

 

Macaque de barbarie

 

Mandrillus leucophaeus (I)

 

 

Drill

 

Mandrillus sphinx (I)

 

 

Mandrill

 

Nasalis larvatus (I)

 

 

Nasique

 

Piliocolobus foai (II)

 

 

Macaque à queue de lion

 

Piliocolobus gordonorum (II)

 

 

Colobe bai d'Iringa

 

Piliocolobus kirkii (I)

 

 

Colobe roux de Zanzibar

 

Piliocolobus pennantii (II)

 

 

Colobe bai de Pennant

 

Piliocolobus preussi (II)

 

 

Colobe roux du Cameroun

 

Piliocolobus rufomitratus (I)

 

 

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

 

Piliocolobus tephrosceles (II)

 

 

Colobe roux d'Ouganda

 

Piliocolobus tholloni (II)

 

 

Colobe bai à mains noires

 

Presbytis potenziani (I)

 

 

Semnopithèque de Mentawi

 

Pygathrix spp. (I)

 

 

Douc

 

Rhinopithecus spp. (I)

 

 

Rhinopithèques

 

Semnopithecus ajax (I)

 

 

Langur gris cachemire

 

Semnopithecus dussumieri (I)

 

 

Langur gris des plaines méridionales

 

Semnopithecus entellus (I)

 

 

Entelle ou Houleman

 

Semnopithecus hector (I)

 

 

Langur gris Tarai

 

Semnopithecus hypoleucos (I)

 

 

Langur gris aux pieds noirs

 

Semnopithecus priam (I)

 

 

Langur gris tuffé

 

Semnopithecus schistaceus (I)

 

 

Langur gris du Népal

 

Simias concolor (I)

 

 

Entelle de Pagi

 

Trachypithecus delacouri (II)

 

 

Langur de Delacour

 

Trachypithecus francoisi (II)

 

 

Langur de François

 

Trachypithecus geei (I)

 

 

Entelle doré, langur doré

 

Trachypithecus hatinhensis (II)

 

 

Langur de Ha Tinh

 

Trachypithecus johnii (II)

 

 

Langur du Nilgiri

 

Trachypithecus laotum (II)

 

 

Langur du Laos

 

Trachypithecus pileatus (I)

 

 

Entelle pileux, langur à capuchon

 

Trachypithecus poliocephalus (II)

 

 

Langur à tête blanche

 

Trachypithecus shortridgei (I)

 

 

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

 

 

 

Chirogales et microcèbes

 

Cheirogaleidae spp. (I)

 

 

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

 

 

 

Aye-aye

 

Daubentonia madagascariensis (I)

 

 

Aye-aye

Hominidae

 

 

 

Chimpanzés, gorille, orang-outan

 

Gorilla beringei (I)

 

 

Gorille de montagne

 

Gorilla gorilla (I)

 

 

Gorille

 

Pan spp. (I)

 

 

Chimpanzé, bonobo

 

Pongo abelii (I)

 

 

Orang-outan de Sumatra

 

Pongo pygmaeus (I)

 

 

Orang-outan

Hylobatidae

 

 

 

Gibbons

 

Hylobatidae spp. (I)

 

 

Gibbons

Indriidae

 

 

 

Avahis laineux, indris, sifakas

 

Indriidae spp. (I)

 

 

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

 

 

 

Lémuridés

 

Lemuridae spp. (I)

 

 

Grands lémurs

Lepilemuridae

 

 

 

Mégalapidés

 

Lepilemuridae spp. (I)

 

 

Lépilémurs

Lorisidae

 

 

 

Loris

 

Nycticebus spp. (I)

 

 

Loris paresseux

Pitheciidae

 

 

 

Ouakaris, titis, sakis

 

Cacajao spp. (I)

 

 

Ouakaris

 

Callicebus barbarabrownae (II)

 

 

Titi du lac Baptista

 

Callicebus melanochir (II)

 

 

Titi de Medem

 

Callicebus nigrifrons (II)

 

 

Callicèbe gris ou arabassu

 

Callicebus personatus (II)

 

 

Callicèbe à masque

 

Chiropotes albinasus (I)

 

 

Saki à nez blanc

Tarsiidae

 

 

 

Tarsiers

 

Tarsius spp. (II)

 

 

Tarsiers

PROBOSCIDEA

 

 

 

 

Elephantidae

 

 

 

Éléphants

 

Elephas maximus (I)

 

 

Éléphant d'Asie

 

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe  (5) ; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

 

Éléphant d'Afrique

RODENTIA

 

 

 

 

Chinchillidae

 

 

 

Chinchillas

 

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

 

 

Chinchillas

Cuniculidae

 

 

 

Agouti

 

 

 

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

 

 

 

Agouti ponctué

 

 

 

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

 

 

 

Porcs-épics du Nouveau Monde

 

 

 

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

 

 

 

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

 

 

 

Porcs-épics de l'ancien monde

 

Hystrix cristata

 

 

Porc-épic à crête

Muridae

 

 

 

Souris, rats

 

 

Leporillus conditor (II)

 

Rat architecte

 

 

Pseudomys fieldi (II)

 

Souris de la baie de Shark

 

 

Xeromys myoides (II)

 

Faux rat d'eau

 

 

Zyzomys pedunculatus (II)

 

Rat à grosse queue

Sciuridae

 

 

 

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

 

Cynomys mexicanus (I)

 

 

Chien de prairie du Mexique

 

 

 

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

 

 

 

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l'Himalaya

 

 

Ratufa spp. (II)

 

Écureuils géants

SCANDENTIA

 

 

 

 

 

 

SCANDENTIA spp. (II)

 

Tupaies

SIRENIA

 

 

 

 

Dugongidae

 

 

 

Dugong

 

Dugong dugon (I)

 

 

Dugong

Trichechidae

 

 

 

Lamantins

 

Trichechus inunguis (I)

 

 

Lamantin d’Amérique du Sud

 

Trichechus manatus (I)

 

 

Lamantin des Antilles

 

Trichechus senegalensis (I)

 

 

Lamantin Ouest-Africain

AVES

 

 

 

Oiseaux

ANSERIFORMES

 

 

 

 

Anatidae

 

 

 

Canards, oies, cygnes, etc.

 

Anas aucklandica (I)

 

 

Sarcelle brune

 

 

Anas bernieri (II)

 

Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier

 

Anas chlorotis (I)

 

 

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

 

 

Anas formosa (II)

 

Sarcelle élégante ou formose

 

Anas laysanensis (I)

 

 

Canard ou sarcelle de Laysan

 

Anas nesiotis (I)

 

 

Sarcelle de l’île Campbell

 

Anas querquedula

 

 

Sarcelle d’été

 

Asarcornis scutulata (I)

 

 

Canard à ailes blanches

 

Aythya innotata

 

 

Fuligule nyroca de Madagascar

 

Aythya nyroca

 

 

Fuligule nyroca

 

Branta canadensis leucopareia (I)

 

 

Bernache du Canada aléoute

 

Branta ruficollis (II)

 

 

Bernache à cou roux

 

Branta sandvicensis (I)

 

 

Bernache Hawaii ou néné

 

 

Coscoroba coscoroba (II)

 

Cygne coscoroba

 

 

Cygnus melancoryphus (II)

 

Cygne à col noir

 

 

Dendrocygna arborea (II)

 

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

 

 

 

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

 

 

 

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

 

Mergus octosetaceus

 

 

Harle du Brésil

 

Oxyura leucocephala (II)

 

 

Erismature à tête blanche

 

Rhodonessa caryophyllacea (I)

 

 

Canard à tête rose

 

 

Sarkidiornis melanotos (II)

 

Sarcidiorne à crête

 

Tadorna cristata

 

 

Tadorne huppée

APODIFORMES

 

 

 

 

Trochilidae

 

 

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

 

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

Glaucis dohrnii (I)

 

 

Ermite de Dohrnou à bec incurvé

CHARADRIIFORMES

 

 

 

 

Burhinidae

 

 

 

Œdicnèmes

 

 

 

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

 

 

 

Mouettes, goélands, sternes

 

Larus relictus (I)

 

 

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

 

 

 

Courlis, chevalier tacheté

 

Numenius borealis (I)

 

 

Courlis esquimau

 

Numenius tenuirostris (I)

 

 

Courlis à bec grêle

 

Tringa guttifer (I)

 

 

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

 

 

 

 

Ardeidae

 

 

 

Hérons

 

Ardea alba

 

 

Grande Aigrette

 

Bubulcus ibis

 

 

Héron garde-boeufs

 

Egretta garzetta

 

 

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

 

 

 

Bec-en-sabot

 

 

Balaeniceps rex (II)

 

Bec-en-sabot ou baléniceps roi

Ciconiidae

 

 

 

Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

 

Ciconia boyciana (I)

 

 

Cigogne blanche orientale

 

Ciconia nigra (II)

 

 

Cigogne noire

 

Ciconia stormi

 

 

Cigogne de Storm

 

Jabiru mycteria (I)

 

 

Jabiru américain

 

Leptoptilos dubius

 

 

Marabout argala

 

Mycteria cinerea (I)

 

 

Tantale blanc

Phoenicopteridae

 

 

 

Flamants

 

 

Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Flamants

 

Phoenicopterus ruber (II)

 

 

Flamant rouge

Threskiornithidae

 

 

 

Ibis, spatules

 

 

Eudocimus ruber (II)

 

Ibis rouge

 

Geronticus calvus (II)

 

 

Ibis chauve de l'Afrique du Sud

 

Geronticus eremita (I)

 

 

Ibis chauve

 

Nipponia nippon (I)

 

 

Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

 

Platalea leucorodia (II)

 

 

Spatule blanche

 

Pseudibis gigantea

 

 

Ibis géant

COLUMBIFORMES

 

 

 

 

Columbidae

 

 

 

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

 

Caloenas nicobarica (I)

 

 

Pigeon de Nicobar ou à camail

 

Claravis godefrida

 

 

Colombe de Geoffroy

 

Columba livia

 

 

Pigeon biset

 

Ducula mindorensis (I)

 

 

Carpophage de Mindoro

 

 

Gallicolumba luzonica (II)

 

Colombe poignardée

 

 

Goura spp. (II)

 

Gouras ou pigeons couronnés

 

Leptotila wellsi

 

 

Colombe de Wells

 

 

 

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon des mares

 

Streptopelia turtur

 

 

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

 

 

 

 

Bucerotidae

 

 

 

Calaos

 

 

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calaos

 

Aceros nipalensis (I)

 

 

Calao de montagne ou à cou roux

 

 

Anorrhinus spp. (II)

 

Calaos à huppe touffue

 

 

Anthracoceros spp. (II)

 

Calaos pics

 

 

Berenicornis spp. (II)

 

Calaos

 

 

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

 

Buceros bicornis (I)

 

 

Calao bicorne de l'île Homray

 

 

Penelopides spp. (II)

 

Calaos à canelure des Célèbes

 

Rhinoplax vigil (I)

 

 

Calao à casque

 

 

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Calaos

 

Rhyticeros subruficollis (I)

 

 

Calao à poche unie

CUCULIFORMES

 

 

 

 

Musophagidae

 

 

 

Touracos

 

 

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Touracos

 

Tauraco bannermani (II)

 

 

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

 

 

 

Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

 

 

FALCONIFORMES spp. (II)

(sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa qui n’est pas soumis au présent règlement)

 

Rapaces diurnes

Accipitridae

 

 

 

Aigles, milan de Wilson, pygargues

 

Accipiter brevipes (II)

 

 

Épervier à pieds courts

 

Accipiter gentilis (II)

 

 

Autour des palombes

 

Accipiter nisus (II)

 

 

Épervier d'Europe

 

Aegypius monachus (II)

 

 

Vautour-moine

 

Aquila adalberti (I)

 

 

Aigle à épaules blanches

 

Aquila chrysaetos (II)

 

 

Aigle royal

 

Aquila clanga (II)

 

 

Aigle criard

 

Aquila heliaca (I)

 

 

Aigle impérial

 

Aquila pomarina (II)

 

 

Aigle pomarin

 

Buteo buteo (II)

 

 

Buse variable

 

Buteo lagopus (II)

 

 

Buse pattue

 

Buteo rufinus (II)

 

 

Buse féroce

 

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

 

 

Busard de Wilson

 

Circaetus gallicus (II)

 

 

Circaète Jean-le-Blanc

 

Circus aeruginosus (II)

 

 

Busard des roseaux

 

Circus cyaneus (II)

 

 

Busard Saint-Martin

 

Circus macrourus (II)

 

 

Busard pâle

 

Circus pygargus (II)

 

 

Busard de montagne

 

Elanus caeruleus (II)

 

 

Élançon blanc

 

Eutriorchis astur (II)

 

 

Aigle serpentaire

 

Gypaetus barbatus (II)

 

 

Gypaète barbu

 

Gyps fulvus (II)

 

 

Vautour fauve

 

Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)

 

 

Pygargue

 

Harpia harpyja (I)

 

 

Harpie

 

Hieraaetus fasciatus (II)

 

 

Aigle de Bonelli

 

Hieraaetus pennatus (II)

 

 

Aigle botté

 

Leucopternis occidentalis (II)

 

 

Buse à dos gris

 

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B)

 

 

Milan noir

 

Milvus milvus (II)

 

 

Milan royal

 

Neophron percnopterus (II)

 

 

Percnoptère d'Égypte

 

Pernis apivorus (II)

 

 

Bondrée apivore

 

Pithecophaga jefferyi (I)

 

 

Aigle des singes

Cathartidae

 

 

 

Vautours du Nouveau Monde

 

Gymnogyps californianus (I)

 

 

Condor de Californie

 

 

 

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, vautour pape

 

Vultur gryphus (I)

 

 

Condor des Andes

Falconidae

 

 

 

Faucons

 

Falco araeus (I)

 

 

Faucon crécerelle des Seychelles

 

Falco biarmicus (II)

 

 

Faucon lanier

 

Falco cherrug (II)

 

 

Faucon sacré

 

Falco columbarius (II)

 

 

Faucon émerillon

 

Falco eleonorae (II)

 

 

Faucon d'Eléonore

 

Falco jugger (I)

 

 

Faucon laggar

 

Falco naumanni (II)

 

 

Faucon crécerellette

 

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

 

 

Faucon de Newton d'Aldabra

 

Falco pelegrinoides (I)

 

 

Faucon de Barbarie

 

Falco peregrinus (I)

 

 

Faucon pèlerin

 

Falco punctatus (I)

 

 

Faucon de l'île Maurice

 

Falco rusticolus (I)

 

 

Faucon gerfaut

 

Falco subbuteo (II)

 

 

Faucon hobereau

 

Falco tinnunculus (II)

 

 

Faucon crécerelle

 

Falco vespertinus (II)

 

 

Faucon kobez

Pandionidae

 

 

 

Pandionidés

 

Pandion haliaetus (II)

 

 

Balbuzard fluviatile

GALLIFORMES

 

 

 

 

Cracidae

 

 

 

 

 

Crax alberti (III Colombie)

 

 

Hocco d’Albert

 

Crax blumenbachii (I)

 

 

Hocco à bec rouge

 

 

 

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

 

 

Crax fasciolata

 

Hocco à face nue

 

 

 

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

 

 

 

Crax rubra (III Colombie / Guatemala / Honduras)

Grand Hocco

 

Mitu mitu (I)

 

 

Grand hocco à bec de rasoir

 

Oreophasis derbianus (I)

 

 

Pénélope cornue ou de Derby

 

 

 

Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

 

 

 

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

 

Penelope albipennis (I)

 

 

Pénélope à ailes blanches

 

 

 

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

 

 

 

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

 

Pipile jacutinga (I)

 

 

Pénélope siffleuse ou à front noir

 

Pipile pipile (I)

 

 

Siffleuse de la Trinité

Megapodiidae

 

 

 

Mégapode maléo

 

Macrocephalon maleo (I)

 

 

Maléo

Phasianidae

 

 

 

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

 

 

Argusianus argus (II)

 

Argus géant

 

Catreus wallichii (I)

 

 

Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya

 

Colinus virginianus ridgwayi (I)

 

 

Colin de Ridgway

 

Crossoptilon crossoptilon (I)

 

 

Hoki blanc

 

Crossoptilon mantchuricum (I)

 

 

Hoki brun

 

 

Gallus sonneratii (II)

 

Coq de Sonnerat

 

 

Ithaginis cruentus (II)

 

Ithagines

 

Lophophorus impejanus (I)

 

 

Lophophore resplendissant

 

Lophophorus lhuysii (I)

 

 

Lophophore de Lhuys

 

Lophophorus sclateri (I)

 

 

Lophophore de Sclater

 

Lophura edwardsi (I)

 

 

Faisan d'Edwards

 

 

 

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

 

Lophura swinhoii (I)

 

 

Faisan de Swinhoe

 

 

 

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

 

Odontophorus strophium

 

 

Tocra à miroir

 

Ophrysia superciliosa

 

 

Ophrysia de l’Himalaya

 

 

 

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

 

 

Pavo muticus (II)

 

Paon spicifère

 

 

Polyplectron bicalcaratum (II)

 

Éperonnier chinquis

 

 

Polyplectron germaini (II)

 

Éperonnier de Germain

 

 

Polyplectron malacense (II)

 

Éperonnier malais

 

Polyplectron napoleonis (I)

 

 

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

 

 

Polyplectron schleiermacheri (II)

 

Éperonnier de Bornéo

 

 

 

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

 

Rheinardia ocellata (I)

 

 

Rheinarte ocellé

 

Syrmaticus ellioti (I)

 

 

Faisan d'Elliot

 

Syrmaticus humiae (I)

 

 

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

 

Syrmaticus mikado (I)

 

 

Faisan mikado

 

 

Syrmaticus reevesii (II)

 

Faisan vénéré

 

Tetraogallus caspius (I)

 

 

Tétras des neiges de la Caspienne

 

Tetraogallus tibetanus (I)

 

 

Tétras des neiges du Tibet

 

Tragopan blythii (I)

 

 

Tragopan du Blyth ou de Molesworth

 

Tragopan caboti (I)

 

 

Tragopan de Cabot

 

Tragopan melanocephalus (I)

 

 

Tragopan de Hastings

 

 

 

Tragopan satyra (III Nepal)

Tragopan satyre

 

 

Tympanuchus cupido attwateri (II)

 

Tétras cupidon d'Attwater

GRUIFORMES

 

 

 

 

Gruidae

 

 

 

Grues

 

 

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Grues

 

Balearica pavonina (I)

 

 

Grue couronnée

 

Grus americana (I)

 

 

Grue blanche d'Amérique ou américaine

 

Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I)

 

 

Grue grise

 

Grus grus (II)

 

 

Grue cendrée

 

Grus japonensis (I)

 

 

Grue blanche du Japon

 

Grus leucogeranus (I)

 

 

Grue blanche asiatique ou leucogérane

 

Grus monacha (I)

 

 

Grue moine

 

Grus nigricollis (I)

 

 

Grue à cou noir

 

Grus vipio (I)

 

 

Grue à cou blanc

Otididae

 

 

 

Outardes

 

 

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Outardes

 

Ardeotis nigriceps (I)

 

 

Outarde de l'Inde

 

Chlamydotis macqueenii (I)

 

 

Outarde de Macqueen

 

Chlamydotis undulata (I)

 

 

Outarde oubara

 

Houbaropsis bengalensis (I)

 

 

Outarde du Bengale

 

Otis tarda (II)

 

 

Outarde barbue

 

Sypheotides indicus (II)

 

 

Outarde naine de l’Inde

 

Tetrax tetrax (II)

 

 

Outarde canepetière

Rallidae

 

 

 

Foulques, râles

 

Gallirallus sylvestris (I)

 

 

Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae

 

 

 

Kagou ou cagou huppé

 

Rhynochetos jubatus (I)

 

 

Kagou ou cagou huppé

PASSÉRIFORMES

 

 

 

 

Alaudidae

 

 

 

Alouettes

 

 

 

Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette des champs

 

 

 

Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cochevis huppé

 

 

 

Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette lulu

 

 

 

Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette calandre

Atrichornithidae

 

 

 

Atrichornes

 

Atrichornis clamosus (I)

 

 

Oiseau bruyant des buissons

Cotingidae

 

 

 

Cotingas, coqs-de-roche

 

 

 

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

 

 

 

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

 

Cotinga maculata (I)

 

 

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

 

 

Rupicola spp. (II)

 

Coqs de roche

 

Xipholena atropurpurea (I)

 

 

Cotinga à ailes blanches

Emberizidae

 

 

 

Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, calliste superbe

 

 

 

Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant jaune

 

 

 

Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant ortolan

 

 

Gubernatrix cristata (II)

 

Cardinal vert

 

 

Paroaria capitata (II)

 

Paroare cardinal à bec jaune

 

 

Paroaria coronata (II)

 

Paroare huppé ou cardinal gris

 

 

Tangara fastuosa (II)

 

Calliste superbe

Estrildidae

 

 

 

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

 

 

Amandava formosa (II)

 

Bengali vert

 

 

Lonchura fuscata

 

Padda de Timor

 

 

Lonchura oryzivora (II)

 

Padda de Java

 

 

Poephila cincta cincta (II)

 

Diamant à bavette

Fringillidae

 

 

 

Chardonnerets, serins

 

 

 

Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Linotte mélodieuse

 

 

 

Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Chardonneret élégant

 

Carduelis cucullata (I)

 

 

Tarin rouge du Venezuela

 

 

 

Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin flammé

 

 

 

Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin blanchâtre

 

 

 

Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Tarin des aulnes

 

 

Carduelis yarrellii (II)

 

Tarin de Yarell

 

 

 

Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Roselin cramoisi

 

 

 

Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bec-croisé des sapins

 

 

 

Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bouvreuil pivoine

 

 

 

Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Serin cini

Hirundinidae

 

 

 

Hirondelles

 

Pseudochelidon sirintarae (I)

 

 

Hirondelle à lunettes

Icteridae

 

 

 

Ictéridés

 

Xanthopsar flavus (I)

 

 

Carouge safran

Meliphagidae

 

 

 

Méliphages

 

 

Lichenostomus melanops cassidix (II)

 

Méliphage casqué

Muscicapidae

 

 

 

Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc.

 

Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

 

 

Rousserolle de Rodriguez

 

 

Cyornis ruckii (II)

 

Gobe-mouches bleu de Rueck

 

 

Dasyornis broadbenti litoralis (II)

 

Fauvette rousse de l'Ouest

 

 

Dasyornis longirostris (II)

 

Dasyorne à long bec

 

 

 

Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rougegorge familier

 

 

 

Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gobemouche nain

 

 

Garrulax canorus (II)

 

Garrulaxe hoamy

 

 

Garrulax taewanus (II)

 

Garrulaxe de Taïwan

 

 

 

Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Hypolaïs ictérine

 

 

Leiothrix argentauris (II)

 

Mésia ou léiothrix à joues argent

 

 

Leiothrix lutea (II)

 

Léiothrix jaune

 

 

Liocichla omeiensis (II)

 

Garrulaxe de l’Omei

 

 

 

Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gorgebleue à miroir

 

 

 

Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol progné

 

 

 

Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol philomèle

 

 

 

Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Monticole de roche

 

Picathartes gymnocephalus (I)

 

 

Picathartes à cou blanc

 

Picathartes oreas (I)

 

 

Picathartes à cou gris

 

 

 

Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette à tête noire

 

 

 

Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette des jardins

 

 

 

Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette babillarde

 

 

 

Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette épervière

 

 

 

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouches

 

 

 

Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Merle noir

 

 

 

Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Grive musicienne

Oriolidae

 

 

 

Oriolidés

 

 

 

Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Loriot d'Europe

Paradisaeidae

 

 

 

Paradisiers ou oiseaux de paradis

 

 

Paradisaeidae spp. (II)

 

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paridae

 

 

 

Mésanges

 

 

 

Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Mésange noire

Pittidae

 

 

 

Brèves

 

 

Pitta guajana (II)

 

Brève à queue bleue

 

Pitta gurneyi (I)

 

 

Brève de Gurney

 

Pitta kochi (I)

 

 

Brève de Koch

 

 

Pitta nympha (II)

 

Brève migratrice

Pycnonotidae

 

 

 

Bulbuls

 

 

Pycnonotus zeylanicus (II)

 

Bulbul à tête jaune

Sturnidae

 

 

 

Mainates

 

 

Gracula religiosa (II)

 

Mainate religieux

 

Leucopsar rothschildi (I)

 

 

Mainate ou martin de Rothschild

Troglodytidae

 

 

 

Troglodytes

 

 

 

Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Troglodyte mignon

Zosteropidae

 

 

 

Zostérops

 

Zosterops albogularis (I)

 

 

Zostérops de l'île de Norfolk

PELECANIFORMES

 

 

 

 

Fregatidae

 

 

 

Frégates

 

Fregata andrewsi (I)

 

 

Frégate de l'île Christmas

Pelecanidae

 

 

 

Pélicans

 

Pelecanus crispus (I)

 

 

Pélican frisé

Sulidae

 

 

 

Fous

 

Papasula abbotti (I)

 

 

Fou d'Abbott

PICIFORMES

 

 

 

 

Capitonidae

 

 

 

Barbus

 

 

 

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Toucan barbet

Picidae

 

 

 

Pics

 

Dryocopus javensis richardsi (I)

 

 

Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae

 

 

 

Toucans

 

 

 

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

 

 

Pteroglossus aracari (II)

 

Aracari à cou noir

 

 

 

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Aracari à oreillons roux

 

 

Pteroglossus viridis (II)

 

Aracari vert

 

 

 

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan vert à poitrine rouge

 

 

Ramphastos sulfuratus (II)

 

Toucan à carène

 

 

Ramphastos toco (II)

 

Toucan toco

 

 

Ramphastos tucanus (II)

 

Toucan à bec rouge

 

 

Ramphastos vitellinus (II)

 

Toucan à gorge jaune et blanche

 

 

 

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES

 

 

 

 

Podicipedidae

 

 

 

Grèbes

 

Podilymbus gigas (I)

 

 

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

 

 

 

 

Diomedeidae

 

 

 

Albatros

 

Phoebastria albatrus (I)

 

 

Albatros à queue courte

PSITTACIFORMES

 

 

 

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

 

 

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

 

Perroquets, perruches, etc.

Cacatuidae

 

 

 

Cacatoès

 

Cacatua goffiniana (I)

 

 

Cacatoès de Goffin

 

Cacatua haematuropygia (I)

 

 

Cacatoès des Philippines

 

Cacatua moluccensis (I)

 

 

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

 

Cacatua sulphurea (I)

 

 

Cacatoès soufré

 

Probosciger aterrimus (I)

 

 

Microglosse noir

Loriidae

 

 

 

Loris, loriquets

 

Eos histrio (I)

 

 

Lori arlequin

 

Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II)

 

 

Loris

Psittacidae

 

 

 

Amazones, aras, perruches, perroquets

 

Amazona arausiaca (I)

 

 

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

 

Amazona auropalliata (I)

 

 

Amazone à cou jaune

 

Amazona barbadensis (I)

 

 

Amazone à épaulettes jaunes

 

Amazona brasiliensis (I)

 

 

Amazone du Brésil ou à queue rouge

 

Amazona finschi (I)

 

 

Amazone de Finsch

 

Amazona guildingii (I)

 

 

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

 

Amazona imperialis (I)

 

 

Amazone impériale

 

Amazona leucocephala (I)

 

 

Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

 

Amazona oratrix (I)

 

 

Amazone à tête jaune

 

Amazona pretrei (I)

 

 

Amazone de Prêtre

 

Amazona rhodocorytha (I)

 

 

Amazone à couronne rouge

 

Amazona tucumana (I)

 

 

Amazone de Tucuman

 

Amazona versicolor (I)

 

 

Amazone versicolore

 

Amazona vinacea (I)

 

 

Amazone vineuse

 

Amazona viridigenalis (I)

 

 

Amazone à joues vertes

 

Amazona vittata (I)

 

 

Amazone à bandeau rouge

 

Anodorhynchus spp. (I)

 

 

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

 

Ara ambiguus (I)

 

 

Ara de Buffon

 

Ara glaucogularis (I)

 

 

Ara à gorge bleue

 

Ara macao (I)

 

 

Ara macao

 

Ara militaris (I)

 

 

Ara militaire

 

Ara rubrogenys (I)

 

 

Ara de Fresnaye

 

Cyanopsitta spixii (I)

 

 

Ara de Spix

 

Cyanoramphus cookii (I)

 

 

Perruche de Norfolk

 

Cyanoramphus forbesi (I)

 

 

Perruches à tête d'or de Forbes

 

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

 

 

Perruche de Nouvelle-Zélande

 

Cyanoramphus saisseti (I)

 

 

Amazone à couronne rouge

 

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

 

 

Psittacula à double œil de Coxen

 

Eunymphicus cornutus (I)

 

 

Perruche cornue ou huppée

 

Guarouba guarouba (I)

 

 

Guarouba, perruche dorée

 

Neophema chrysogaster (I)

 

 

Perruche à ventre orange

 

Ognorhynchus icterotis (I)

 

 

Perruche à oreilles jaunes

 

Pezoporus occidentalis (I)

 

 

Perruche nocturne

 

Pezoporus wallicus (I)

 

 

Perruche terrestre

 

Pionopsitta pileata (I)

 

 

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

 

Primolius couloni (I)

 

 

Ara de Coulon

 

Primolius maracana (I)

 

 

Ara maracana

 

Psephotus chrysopterygius (I)

 

 

Perruche à ailes d'or

 

Psephotus dissimilis (I)

 

 

Perruche à capuchon

 

Psephotus pulcherrimus (I)

 

 

Perruche de paradis

 

Psittacula echo (I)

 

 

Perruche de l'île Maurice

 

Psittacus erithacus (I)

 

 

Perroquet jaco

 

Pyrrhura cruentata (I)

 

 

Conure à gorge bleue

 

Rhynchopsitta spp. (I)

 

 

Perruches ou perroquets à gros bec

 

Strigops habroptilus (I)

 

 

Kakaro ou perroquet-hibou

RHEIFORMES

 

 

 

 

Rheidae

 

 

 

Nandous

 

Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B)

 

 

Nandou de Darwin

 

 

Pterocnemia pennata pennata (II)

 

Nandou de Darwin

 

 

Rhea americana (II)

 

Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES

 

 

 

 

Spheniscidae

 

 

 

Manchots

 

 

Spheniscus demersus (II)

 

Manchot du Cap

 

Spheniscus humboldti (I)

 

 

Manchot de Humboldt

STRIGIFORMES

 

 

 

Rapaces nocturnes

 

 

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies).

 

Chouettes, hiboux

Strigidae

 

 

 

Chouettes, hiboux

 

Aegolius funereus (II)

 

 

Chouette de Tengmalm

 

Asio flammeus (II)

 

 

Hibou brachyote

 

Asio otus (II)

 

 

Hibou moyen-duc

 

Athene noctua (II)

 

 

Chouette chevêche

 

Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B)

 

 

Hibou grand-duc

 

Glaucidium passerinum (II)

 

 

Chouette chevêchette

 

Heteroglaux blewitti (I)

 

 

Chevêche forestière

 

Mimizuku gurneyi (I)

 

 

Scops géant de Guerney

 

Ninox natalis (I)

 

 

Ninoxe ou chouette des mollusques

 

Nyctea scandiaca (II)

 

 

Harfang des neiges

 

Otus ireneae (II)

 

 

Petit-duc d’Irène

 

Otus scops (II)

 

 

Hibou petit-duc

 

Strix aluco (II)

 

 

Hulotte chat-huant

 

Strix nebulosa (II)

 

 

Chouette lapone

 

Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B)

 

 

Chouette de l'Oural

 

Surnia ulula (II)

 

 

Chouette épervière

Tytonidae

 

 

 

Chouettes effraies

 

Tyto alba (II)

 

 

Chouette effraie

 

Tyto soumagnei (I)

 

 

Effraie rousse de Madagascar

STRUTHIONIFORMES

 

 

 

 

Struthionidae

 

 

 

Autruche

 

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

 

 

Autruche

TINAMIFORMES

 

 

 

 

Tinamidae

 

 

 

Tinamous

 

Tinamus solitarius (I)

 

 

Tinamou solitaire

TROGONIFORMES

 

 

 

 

Trogonidae

 

 

 

Quetzals

 

Pharomachrus mocinno (I)

 

 

Quetzal resplendissant

REPTILIA

 

 

 

Reptiles

CROCODYLIA

 

 

 

Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

 

 

CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Crocodiliens

Alligatoridae

 

 

 

Alligators, caïmans

 

Alligator sinensis (I)

 

 

Alligator de Chine

 

Caiman crocodilus apaporiensis (I)

 

 

Caïman du Rio Apaporis

 

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B)

 

 

Caïman à museau large

 

Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

 

 

Caïman noir

Crocodylidae

 

 

 

Crocodiles

 

Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

 

 

Crocodile américain

 

Crocodylus cataphractus (I)

 

 

Faux gavial d'Afrique

 

Crocodylus intermedius (I)

 

 

Crocodile de l'Orénoque

 

Crocodylus mindorensis (I)

 

 

Crocodile de Mindoro

 

Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.)

 

 

Crocodile de Morelet

 

Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

 

 

Crocodile du Nil

 

Crocodylus palustris (I)

 

 

Crocodile des marais

 

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B

 

 

Crocodile marin

 

Crocodylus rhombifer (I)

 

 

Crocodile de Cuba

 

Crocodylus siamensis (I)

 

 

Crocodile du Siam

 

Osteolaemus tetraspis (I)

 

 

Crocodile à museau court

 

Tomistoma schlegelii (I)

 

 

Faux gavial malais

Gavialidae

 

 

 

Gavial

 

Gavialis gangeticus (I)

 

 

Gavial du Gange

RHYNCHOCEPHALIA

 

 

 

 

Sphenodontidae

 

 

 

Tuataras, hattérias ou sphénodons

 

Sphenodon spp. (I)

 

 

Tuataras, hattérias ou sphénodons

SAURIA

 

 

 

 

Agamidae

 

 

 

Lézards fouette-queue

 

 

 

Calotes ceylonensis (III Sri Lanka)

Galéote du Sri Lanka

 

 

 

Calotes desilvai (III Sri Lanka)

 

 

 

 

Calotes liocephalus (III Sri Lanka)

 

 

 

 

Calotes liolepis (III Sri Lanka)

 

 

 

 

Calotes manamendrai (III Sri Lanka)

 

 

 

 

Calotes nigrilabris (III Sri Lanka)

Agama à lèvres noires

 

 

 

Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka)

 

 

 

Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

 

 

 

Ceratophora erdeleni (I)

 

 

 

 

Ceratophora karu (I)

 

 

 

 

 

Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

 

Lézard à corne rhino

 

Ceratophora tennentii (I)

 

 

 

 

Cophotis ceylanica (I)

 

 

Lézards pygmée

 

Cophotis dumbara (I)

 

 

 

 

 

Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

 

Lézard à bosse

 

 

Saara spp. (II)

 

 

 

 

Uromastyx spp. (II)

 

Fouette-queue

Anguidae

 

 

 

Lézards-crocodiles

 

 

Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)

 

Lézards arboricoles, abronies

 

Abronia anzuetoi (I)

 

 

 

 

Abronia campbelli (I)

 

 

 

 

Abronia fimbriata (I)

 

 

 

 

Abronia frosti (I)

 

 

 

 

Abronia meledona (I)

 

 

 

Chamaeleonidae

 

 

 

Caméléons vrais

 

 

Archaius spp. (II)

 

 

 

 

Bradypodion spp. (II)

 

Brookésies

 

 

Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Brookésies

 

Brookesia perarmata (I)

 

 

Brookésie d'Antsingy

 

 

Calumma spp. (II)

 

Caméléons fourchus

 

 

Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Caméléons vrais

 

Chamaeleo chamaeleon (II)

 

 

Caméléon commun

 

 

Furcifer spp. (II)

 

Caméléons fourchus

 

 

Kinyongia spp. (II)

 

Brookésies

 

 

Nadzikambia spp. (II)

 

Brookésies

 

 

Palleon spp. (II)

 

 

 

 

Rhampoleon spp. (II)

 

Rhampholeon

 

 

Rieppeleon spp. (II)

 

Rieppeleon

 

 

Trioceros spp. (II)

 

 

Cordylidae

 

 

 

Cordyles

 

 

Cordylus spp. (II)

 

Lézard épineux d'Afrique australe

 

 

Hemicordylus spp. (II)

 

 

 

 

Karusaurus spp. (II)

 

 

 

 

Namazonurus spp. (II)

 

 

 

 

Ninurta spp. (II)

 

 

 

 

Ouroborus spp. (II)

 

 

 

 

Pseudocordylus spp. (II)

 

 

 

 

Smaug spp. (II)

 

 

Gekkonidae

 

 

 

Geckos

 

Cnemaspis psychedelica (I)

 

 

Gecko psychédélique

 

 

 

Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

 

 

Gekko gecko (II)

 

Gecko tokay

 

Gonatodes daudini (I)

 

 

Gecko à griffes des Grenadines

 

 

Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon)

 

Geckos léopards

 

 

 

Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon)

 

 

 

 

Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon)

 

 

 

 

Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon)

 

 

 

 

Goniurosaurus splendens #18 (III Japon)

 

 

 

 

Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon)

 

 

 

 

Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

 

Lygodactylus williamsi (I)

 

 

Gecko nain turquoise

 

 

 

Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

 

 

Nactus serpensinsula (II)

 

Gecko de l'île Serpent

 

 

Naultinus spp. (II)

 

Geckos de Nouvelle-Zélande

 

 

Paroedura androyensis (II)

 

 

 

 

Paroedura masobe (II)

 

Gecko de Madagascar à gros yeux

 

 

Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Phelsumes

 

Phelsuma guentheri (II)

 

 

Phelsume de Günther

 

 

Rhoptropella spp. (II)

 

 

 

 

 

Sphaerodactylus armasi (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus celicara (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus intermedius (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus oliveri (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus pimienta (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus ruibali (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus siboney (III Cuba)

 

 

 

 

Sphaerodactylus torrei (III Cuba)

 

 

 

 

Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

 

 

 

Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

 

 

Uroplatus spp. (II)

 

Uroplates

 

 

 

Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)

 

Helodermatidae

 

 

 

Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)

 

 

Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila

 

Heloderma horridum charlesbogerti (I)

 

 

Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae

 

 

 

Iguanes

 

 

Amblyrhynchus cristatus (II)

 

Iguane marin

 

Brachylophus spp. (I)

 

 

Iguanes des Fidji

 

 

Conolophus spp. (II)

 

Iguanes terrestres

 

 

Ctenosaura spp (II)

 

Iguane à queue épineuse

 

Cyclura spp. (I)

 

 

Iguane cornu, iguanes terrestres

 

 

Iguana spp. (II)

 

Iguanes vrais

 

 

Phrynosoma blainvillii (II)

 

Lézard cornu

 

 

Phrynosoma cerroense (II)

 

Lézard cornu de l'île de Cedros

 

 

Phrynosoma coronatum (II)

 

Lézard cornu de San Diego

 

 

Phrynosoma wigginsi (II)

 

Lézard cornu

 

Sauromalus varius (I)

 

 

Chuckwulla de San Esteban

Lacertidae

 

 

 

Lézards

 

Gallotia simonyi (I)

 

 

Lézard géant de Hierro

 

Podarcis lilfordi (II)

 

 

Lézard des Baléares

 

Podarcis pityusensis (II)

 

 

Lézard des Pityuses

Lanthanotidae

 

 

 

Lanthanotus borneensis

 

 

Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)

 

Lézards monitor

Polychrotidae

 

 

 

Anoles

 

 

 

Anolis agueroi (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis baracoae (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis barbatus (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis chamaeleonides (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis equestris (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis guamuhaya (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis luteogularis (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis pigmaequestris (III Cuba)

 

 

 

 

Anolis porcus (III Cuba)

 

Scincidae

 

 

 

Lézards

 

 

Corucia zebrata (II)

 

Scinque géant des îles Salomon

Teiidae

 

 

 

Lézards-caïmans, téjus

 

 

Crocodilurus amazonicus (II)

 

Crocodile lézardet

 

 

Dracaena spp. (II)

 

Lézards caïmans

 

 

Salvator spp. (II)

 

 

 

 

Tupinambis spp.(II)

 

Tégu

Varanidae

 

 

 

Varans

 

 

Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Varans

 

Varanus bengalensis (I)

 

 

Varan du Bengale

 

Varanus flavescens (I)

 

 

Varan jaune

 

Varanus griseus (I)

 

 

Varan du désert

 

Varanus komodoensis (I)

 

 

Varan de Komodo, dragon de Komodo

 

Varanus nebulosus (I)

 

 

Varan nébuleux

 

Varanus olivaceus (II)

 

 

Varan olivâtre

Xenosauridae

 

 

 

Lézard crocodile de Chine

 

Shinisaurus crocodilurus (I)

 

 

Lézard crocodile de Chine

SERPENTES

 

 

 

Serpents

Boidae

 

 

 

Boïdés

 

 

Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Boïdés

 

Acrantophis spp. (I)

 

 

Boa des savanes de Madagascar

 

Boa constrictor occidentalis (I)

 

 

Boa constricteur occidental

 

Epicrates inornatus (I)

 

 

Boa de Porto Rico

 

Epicrates monensis (I)

 

 

Boa de Mona

 

Epicrates subflavus (I)

 

 

Boa de Jamaïque

 

Eryx jaculus (II)

 

 

Eryx javelot

 

Sanzinia madagascariensis (I)

 

 

Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae

 

 

 

Boas de l'île Ronde

 

 

Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Boas de l'île Ronde

 

Bolyeria multocarinata (I)

 

 

Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde

 

Casarea dussumieri (I)

 

 

Boas de l'île Ronde de Dussumier

Colubridae

 

 

 

Autres serpents

 

 

 

Atretium schistosum (III Inde)

Serpent à carènes olive

 

 

 

Cerberus rynchops (III Inde)

Serpent d'eau à ventre blanc

 

 

Clelia clelia (II)

 

Mussurana

 

 

Cyclagras gigas (II)

 

Faux cobra aquatique du Brésil

 

 

Elachistodon westermanni (II)

 

Mangeur d'œufs indien de Westermann

 

 

Ptyas mucosus (II)

 

Serpent ratier indien

 

 

 

Xenochrophis piscator (III Inde)

Couleuvre d'eau asiatique

 

 

 

Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)

 

 

 

 

Xenochrophis tyleri (III Inde)

 

Elapidae

 

 

 

Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

 

 

Hoplocephalus bungaroides (II)

 

Hoplocéphale à large tête

 

 

 

Micrurus diastema (III Honduras)

Micrure distancé

 

 

 

Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

Micrure à bandes noires

 

 

 

Micrurus ruatanus (III Honduras)

 

 

 

Naja atra (II)

 

Cobra cracheur chinois

 

 

Naja kaouthia (II)

 

Cobra à monocle

 

 

Naja mandalayensis (II)

 

Cobra de Mandalay

 

 

Naja naja (II)

 

Cobra des Indes

 

 

Naja oxiana (II)

 

Cobra d’Asie centrale

 

 

Naja philippinensis (II)

 

Cobra cracheur des Philippines

 

 

Naja sagittifera (II)

 

Cobra des îles Andaman

 

 

Naja samarensis (II)

 

Cobra cracheur du sud-est des Philippines

 

 

Naja siamensis (II)

 

Cobra cracheur indochinois

 

 

Naja sputatrix (II)

 

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

 

 

Naja sumatrana (II)

 

Cobra cracheur doré

 

 

Ophiophagus hannah (II)

 

Cobra royal ou hamadryas

Loxocemidae

 

 

 

Loxocèmes ou pythons mexicains

 

 

Loxocemidae spp. (II)

 

Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae

 

 

 

Pythons

 

 

Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

 

Pythons

 

Python molurus molurus (I)

 

 

Python molure indien

Tropidophiidae

 

 

 

Boas terrestres

 

 

Tropidophiidae spp. (II)

 

Boas terrestres

Viperidae

 

 

 

Crotales, vipères

 

 

Atheris desaixi (II)

 

Atheris desaixi

 

 

Bitis worthingtoni (II)

 

Bitis worthingtoni

 

 

 

Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B)

Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel

 

 

Crotalus durissus unicolor

 

Crotale d'Aruba

 

 

 

Daboia russelii (III Inde)

Vipère de Russell ou Dabois

 

 

Pseudocerastes urarachnoides (II)

 

Vipère à queue d’araignée

 

 

Trimeresurus mangshanensis (II)

 

Vipère à fossettes du mont Mang

 

Vipera latifii

 

 

Vipère de Latifi

 

Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

 

 

Vipère d'Orsini

 

 

Vipera wagneri (II)

 

Vipère de Wagner

TESTUDINES

 

 

 

 

Carettochelyidae

 

 

 

Tortues à nez de cochon

 

 

Carettochelys insculpta (II)

 

Tortue à nez de cochon

Chelidae

 

 

 

Tortues à col court

 

 

Chelodina mccordi (II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)

 

Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti

 

Pseudemydura umbrina (I)

 

 

Tortues des étangs de Perth

Cheloniidae

 

 

 

Tortues marines

 

Cheloniidae spp. (I)

 

 

Tortues marines

Chelydridae

 

 

 

Tortues happeuses

 

 

 

Chelydra serpentina (III États-Unis d'Amérique)

 

 

 

 

Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique)

Tortue alligator

Dermatemydidae

 

 

 

Tortue de Tabasco

 

 

Dermatemys mawii (II)

 

Tortue de Tabasco

Dermochelyidae

 

 

 

Tortue luth

 

Dermochelys coriacea (I)

 

 

Tortue luth

Emydidae

 

 

 

Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

 

 

Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)

 

Tortue peinte

 

 

Clemmys guttata (II)

 

Tortue ponctuée

 

 

Emydoidea blandingii (II)

 

Tortue mouchetée

 

 

 

Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cistude

 

 

Glyptemys insculpta (II)

 

Clemmyde sculptée

 

Glyptemys muhlenbergii (I)

 

 

Clemmyde de Muhlenberg

 

 

 

Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique)

Graptemys

 

 

Malaclemys terrapin (II)

 

Tortue à dos de diamant

 

 

Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Terrapenes ou tortues-boîtes

 

Terrapene coahuila (I)

 

 

Tortue-boîte de Coahuila

Geoemydidae

 

 

 

 

 

Batagur affinis (I)

 

 

Tortue fluviale indienne

 

Batagur baska (I)

 

 

Émyde fluviale indienne

 

 

Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

 

 

 

 

Batagur dhongoka (II)

 

 

 

 

Batagur kachuga (II)

 

 

 

 

Batagur trivittata (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

 

 

 

 

Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata,C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani,C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

 

Tortue-boîte d'Asie

 

Cuora bourreti (I)

 

 

Tortue-boîte de Bourret

 

Cuora picturata (I)

 

 

Tortue-boîte du Sud du Viêt Nam

 

 

Cyclemys spp. (II)

 

Tortue-feuille d'Asie

 

Geoclemys hamiltonii (I)

 

 

Clemmyde de Hamilton

 

 

Geoemyda japonica (II)

 

Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

 

 

Geoemyda spengleri (II)

 

Géoémyde de Spengler

 

 

Hardella thurjii (II)

 

Émyde indienne à diadème

 

 

Heosemys annandalii(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

 

Hiérémyde d'Annandal

 

 

Heosemys depressa(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

 

Héosémyde de l'Arakan

 

 

Heosemys grandis (II)

 

Héosémyde géante

 

 

Heosemys spinosa (II)

 

Héosémyde épineuse

 

 

Leucocephalon yuwonoi (II)

 

Géoémyde des Célèbes

 

 

Malayemys macrocephala (II)

 

Platémyde à grosse tête

 

 

Malayemys subtrijuga (II)

 

Émyde des rizières

 

Mauremys annamensis (I)

 

 

Émyde d'Annam

 

 

 

Mauremys iversoni (III Chine)

Émyde d’Iverson

 

 

 

 

 

 

 

Mauremys japonica (II)

 

Émyde du Japon

 

 

 

Mauremys megalocephala (III Chine)

Émyde chinoise à grosse tête

 

 

Mauremys mutica (II)

 

Émyde mutique

 

 

Mauremys nigricans (II)

 

Émyde chinoise à cou rouge

 

 

 

Mauremys pritchardi (III Chine)

Émyde de Pritchard

 

 

 

Mauremys reevesii (III Chine)

Émyde chinoise de Reeves

 

 

 

Mauremys sinensis (III Chine)

Émyde chinoise

 

Melanochelys tricarinata (I)

 

 

Émyde tricarénée

 

 

Melanochelys trijuga (II)

 

Tortue noire de l'Inde

 

Morenia ocellata (I)

 

 

Émyde ocellée de Birmanie

 

 

Morenia petersi (II)

 

Émyde à ocelles du Bengale

 

 

Notochelys platynota (II)

 

Émyde malaise

 

 

 

Ocadia glyphistoma (III Chine)

 

 

 

 

Ocadia philippeni (III Chine)

 

 

 

Orlitia borneensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

 

Émyde géante de Bornéo

 

 

Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Pangsuras

 

Pangshura tecta (I)

 

 

Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit

 

 

Sacalia bealei (II)

 

Émyde chinoise à trois ocelles

 

 

 

Sacalia pseudocellata (III Chine)

Émyde dentelée à trois carènes

 

 

Sacalia quadriocellata (II)

 

Émyde chinoise à quatre ocelles

 

 

Siebenrockiella crassicollis (II)

 

Émyde dentelée à trois carènes

 

 

Siebenrockiella leytensis (II)

 

Héosémyde de Leyte

 

 

Vijayachelys silvatica (II)

 

Héosémyde de Cochin

Platysternidae

 

 

 

Tortue à grosse tête

 

Platysternidae spp. (I)

 

 

Platysterne à grosse tête

Podocnemididae

 

 

 

Péloméduses, péluses

 

 

Erymnochelys madagascariensis (II)

 

Podocnémide de Madagascar

 

 

Peltocephalus dumerilianus (II)

 

Podocnémide de Duméril

 

 

Podocnemis spp. (II)

 

Podocnémides à front sillonné

Testudinidae

 

 

 

Tortues terrestres

 

 

Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

 

Tortues terrestres

 

Astrochelys radiata (I)

 

 

Tortue rayonnée ou étoilée

 

Astrochelys yniphora (I)

 

 

Tortue à éperon ou à soc

 

Chelonoidis niger (I)

 

 

Tortue géante des Galapagos

 

Geochelone elegans (I)

 

 

Tortue étoilée d'Inde

 

Geochelone platynota (I)

 

 

Tortue étoilée de Birmanie

 

Gopherus flavomarginatus (I)

 

 

Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

 

Malacochersus tornieri (I)

 

 

Tortue à carapace souple

 

Psammobates geometricus (I)

 

 

Tortue géométrique

 

Pyxis arachnoides (I)

 

 

Tortue araignée, pyxide arachnoïde

 

Pyxis planicauda (I)

 

 

Pyxide à dos plat

 

Testudo graeca (II)

 

 

Tortue grecque ou mauresque

 

Testudo hermanni (II)

 

 

Tortue d'Hermann

 

Testudo kleinmanni (I)

 

 

Tortue de Kleinmann

 

Testudo marginata (II)

 

 

Tortue bordée

Trionychidae

 

 

 

Tortues molles, trionyx

 

 

Amyda cartilaginea (II)

 

Trionyx cartilagineux

 

 

 

Apalone ferox (III États-Unis d'Amérique)

 

 

 

 

Apalone mutica (III États-Unis d'Amérique)

 

 

 

 

Apalone spinifera (III États-Unis d'Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l'Annexe A)

 

 

Apalone spinifera atra (I)

 

 

Trionyx noir ou tortue molle noire

 

 

Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Trionchychinés

 

Chitra chitra (I)

 

 

Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

 

Chitra vandijki (I)

 

 

Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle

 

 

Cyclanorbis elegans (II)

 

Trionyx à clapets de Nubie

 

 

Cyclanorbis senegalensis (II)

 

Trionyx à clapets du Sénégal

 

 

Cycloderma aubryi (II)

 

Trionyx à clapets d'Aubry

 

 

Cycloderma frenatum (II)

 

Trionyx à clapets du Zambézie

 

 

Dogania subplana (II)

 

Trionyx de Malaisie

 

 

Lissemys ceylonensis (II)

 

 

 

 

Lissemys punctata (II)

 

Trionyx à clapets de l'Inde

 

 

Lissemys scutata (II)

 

 

 

 

Nilssonia formosa (II)

 

Trionyx de Birmanie

 

Nilssonia gangetica (I)

 

 

Trionyx du Gange

 

Nilssonia hurum (I)

 

 

Trionyx à ocelles

 

 

Nilssonia leithii (II)

 

Trionyx de Leith

 

Nilssonia nigricans (I)

 

 

Trionyx noirâtre

 

 

Palea steindachneri (II)

 

Trionyx à cou caronculé

 

 

Pelochelys spp. (II)

 

Pélochélides

 

 

Pelodiscus axenaria (II)

 

Tryonix du Hunan

 

 

Pelodiscus maackii (II)

 

Trionyx de l'Amur

 

 

Pelodiscus parviformis (II)

 

Trionyx de Chine

 

 

Rafetus euphraticus (II)

 

Rafetus euphraticus

 

 

Rafetus swinhoei (II)

 

Trionyx du Yang-Tse

 

 

Trionyx triunguis (II)

 

Tortue molle du Nil

AMPHIBIA

 

 

 

Amphibiens

ANURA

 

 

 

Grenouilles et crapauds

Aromobatidae

 

 

 

Grenouilles arboricoles cryptiques

 

 

Allobates femoralis (II)

 

Épipedobate fémoral

 

 

Allobates hodli (II)

 

 

 

 

Allobates myersi (II)

 

Épipedobate myersi

 

 

Allobates zaparo (II)

 

Épipedobate zaparo

 

 

Anomaloglossus rufulus (II)

 

Épipedobate rufulus

Bufonidae

 

 

 

Crapauds

 

Altiphrynoides spp. (I)

 

 

Nectophrynoïde de Malcolm

 

Amietophrynus channingi (I)

 

 

 

 

Amietophrynus superciliaris (I)

 

 

Crapaud du Cameroun

 

Atelopus zeteki (I)

 

 

Crapaud orange

 

Incilius periglenes (I)

 

 

Crapaud vert du Sonora

 

Nectophrynoides spp. (I)

 

 

Crapauds vivipares

 

Nimbaphrynoides spp. (I)

 

 

Crapauds vivipares du mont Nimba

Calyptocephalellidae

 

 

 

 

 

 

 

Calyptocephalella gayi (III Chili)

Calyptocephalella gayi

Conrauidae

 

 

 

Grenouilles

 

 

Conraua goliath

 

Grenouille géante ou Goliath

Dendrobatidae

 

 

 

Dendrobates

 

 

Adelphobates spp. (II)

 

 

 

 

Ameerega spp. (II)

 

 

 

 

Andinobates spp. (II)

 

 

 

 

Dendrobates spp. (II)

 

Dendrobates

 

 

Epipedobates spp. (II)

 

Dendrobates

 

 

Excidobates spp. (II)

 

 

 

 

Hyloxalus azureiventris (II)

 

Epipedobate au ventre bleu

 

 

Minyobates spp. (II)

 

Minyobates de Steyermark

 

 

Oophaga spp. (II)

 

 

 

 

Phyllobates spp. (II)

 

Phyllobates

 

 

Ranitomeya spp. (II)

 

 

Dicroglossidae

 

 

 

Grenouilles

 

 

Euphlyctis hexadactylus (II)

 

Grenouille du Bengale

 

 

Hoplobatrachus tigerinus (II)

 

Grenouille-tigre

Hylidae

 

 

 

Rainettes

 

 

Agalychnis annae (II)

Agalychnis callidryas (II)

Agalychnis moreletii (II)

Agalychnis saltator (II)

Agalychnis spurrelli (II)

 

Rainette arboricole à côtes bleues

Rainette à yeux rouges

Rainette arboricole de Morelet

Grenouille d'arbre de spurrelli

Mantellidae

 

 

 

Mantelles

 

 

Mantella spp. (II)

 

Mantelles

Microhylidae

 

 

 

Grenouilles tomates

 

 

Dyscophus antongilii (II)

 

Grenouille tomate

 

 

Dyscophus guineti (II)

 

Dyscophus guineti

 

 

Dyscophus insularis (II)

 

Dyscophus insularis

 

 

Scaphiophryne boribory (II)

 

Scaphiophryne boribory

 

 

Scaphiophryne gottlebei (II)

 

Grenouille rouge

 

 

Scaphiophryne marmorata (II)

 

Scaphiophryne marmorata

 

 

Scaphiophryne spinosa (II)

 

Scaphiophryne spinosa

Myobatrachidae

 

 

 

Grenouilles à incubation gastrique

 

 

Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes)

 

Grenouille à incubation gastrique

Telmatobiidae

 

 

 

Telmatobiidae

 

Telmtobus culeus (I)

 

 

Grenouille géante du lac Titicaca

CAUDATA

 

 

 

 

Ambystomatidae

 

 

 

Axolotls

 

 

Ambystoma dumerilii (II)

 

Salamandre du lac Pàtzaran

 

 

Ambystoma mexicanum (II)

 

Axolotl, ambystome du Mexique

Cryptobranchidae

 

 

 

Salamandres géantes

 

Andrias spp. (I)

 

 

Salamandres géantes

 

 

 

Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d'Amérique)

Ménopome ou salamandre-alligator

Hynobiidae

 

 

 

Salamandres d'Asie

 

 

 

Hynobius amjiensis (III Chine)

Salamandre d’Asie

Salamandridae

 

 

 

Salamandres et tritons

 

 

 

Echinotriton andersoni #18 (III Japan)

Triton

 

 

Echinotriton chinhaiensis (II)

 

 

 

 

Echinotriton maxiquadratus (II)

 

 

 

Neurergus kaiseri (I)

 

 

Triton empereur

 

 

Paramesotriton spp (II)

 

 

 

 

 

Salamandra algira (III Algérie)

 

 

 

Tylototriton spp. (II)

 

 

ELASMOBRANCHII

 

 

 

Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies

CARCHARHINIFORMES

 

 

 

 

Carcharhinidae

 

 

 

Requins

 

 

Carcharhinus falciformis (II)

 

Requin soyeux

 

 

Carcharhinus longimanus (II)

 

Requin océanique

Sphyrnidae

 

 

 

Sphyrnidae

 

 

Sphyrna lewini (II)

 

Requin marteau halicorne

 

 

Sphyrna mokarran (II)

 

Grand requin marteau

 

 

Sphyrna zygaena (II)

 

Requin marteau lisse

LAMNIFORMES

 

 

 

 

Alopiidae

 

 

 

Requins-renards

 

 

Alopias spp. (II)

 

Requins-renards

Cetorhinidae

 

 

 

Requins pélerins

 

 

Cetorhinus maximus (II)

 

Requin pèlerin

Lamnidae

 

 

 

Lamnidés

 

 

Carcharodon carcharias (II)

 

Grand requin blanc

 

 

Isurus oxyrinchus (II)

 

Requin mako ou requin-taupe bleu

 

 

Isurus paucus (II)

 

Petit requin-taupe

 

 

Lamna nasus (II)

 

Requin-taupe

MYLIOBATIFORMES

 

 

 

 

Myliobatidae

 

 

 

 

 

 

Manta spp.(II)

 

Raie manta

 

 

Mobula spp. (II)

 

Raies mobula

Potamotrygonidae

 

 

 

Raies d’eau douce

 

 

 

Paratrygon aiereba (III Colombie)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon constellata (III Colombie)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon magdalenae (III Colombie)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon motoro (III Colombie)

Raie à aiguillon commune

 

 

 

Potamotrygon orbignyi (III Colombie)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon schroederi (III Colombie)

Pastenague de Schroder

 

 

 

Potamotrygon scobina (III Colombie)

Raie d’eau douce

 

 

 

Potamotrygon yepezi (III Colombie)

Raie d’eau douce

ORECTOLOBIFORMES

 

 

 

 

Rhincodontidae

 

 

 

Requin baleine

 

 

Rhincodon typus (II)

 

Requin baleine

RHINOPRISTIFORMES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pristidae

 

 

 

Poissons-scie

 

Pristidae spp. (I)

 

 

Poissons-scie

 

 

 

 

 

Glaucostegidae

 

 

 

Guitares de mer géantes

 

 

Glaucostegus spp. (II)

 

Guitare de mer géante

Rhinidae

 

 

 

 

 

 

Rhinidae spp. (II)

 

 

ACTINOPTERI

 

 

 

Poissons osseux

ACIPENSERIFORMES

 

 

 

 

 

 

ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Polyodons, esturgeons

Acipenseridae

 

 

 

Esturgeons

 

Acipenser brevirostrum (I)

 

 

Esturgeon à nez court

 

Acipenser sturio (I)

 

 

Esturgeon européen

ANGUILLIFORMES

 

 

 

 

Anguillidae

 

 

 

Anguillidés (anguilles)

 

 

Anguilla anguilla (II)

 

Anguille européenne

CYPRINIFORMES

 

 

 

 

Catostomidae

 

 

 

Cui-ui

 

Chasmistes cujus (I)

 

 

Cui-ui

Cyprinidae

 

 

 

Barbus aveugles, barbeaux de Julien

 

 

Caecobarbus geertsii (II)

 

Barbu aveugle africain

 

Probarbus jullieni (I)

 

 

Barbu de Jullien

OSTEOGLOSSIFORMES

 

 

 

Arapaïmas, ostéoglossiformes

Arapaimidae

 

 

 

 

 

 

Arapaima gigas (II)

 

Arapaïma

Osteoglossidae

 

 

 

Arapaïmas, scléropages d'Asie, ostéoglossidés

 

Scleropages formosus (I)

 

 

Scléropage d'Asie

 

Scleropages inscriptus (I)

 

 

 

PERCIFORMES

 

 

 

 

Labridae

 

 

 

Labres, girelles, vieilles

 

 

Cheilinus undulatus (II)

 

Napoléon

Pomacanthidae

 

 

 

 

 

 

Holacanthus clarionensis (II)

 

Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

Sciaenidae

 

 

 

Acoupa de MacDonald

 

Totoaba macdonaldi (I)

 

 

Acoupa de MacDonald

SILURIFORMES

 

 

 

 

Pangasiidae

 

 

 

Silure de verre géant

 

Pangasianodon gigas (I)

 

 

Silure de verre géant

Loricariidae

 

 

 

 

 

 

 

Hypancistrus zebra. (III Brésil)

 

SYNGNATHIFORMES

 

 

 

 

Syngnathidae

 

 

 

Hippocampes

 

 

Hippocampus spp. (II)

 

Hippocampes

DIPNEUSTI

 

 

 

Sarcoptérygiens

CERATODONTIFORMES

 

 

 

 

Neoceratodontidae

 

 

 

Cératodes

 

 

Neoceratodus forsteri (II)

 

Dipneuste

COELACANTHI

 

 

 

Cœlacanthes

COELACANTHIFORMES

 

 

 

 

Latimeriidae

 

 

 

Cœlacanthes

 

Latimeria spp. (I)

 

 

Cœlacanthes

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA

 

 

 

Holothuries

ASPIDOCHIROTIDA

 

 

 

 

Stichopodidae

 

 

 

Holothuries

 

 

 

Isostichopus fuscus (III Équateur)

Holothurie géante

HOLOTHURIIDA

 

 

 

 

Holothuriidae

 

 

 

Holoturies, concombres de mer

 

 

Holothuria fuscogilva (II)

 

Holothurie blanche à mamelles

 

 

Holothuria nobilis (II)

 

 

 

 

Holothuria whitmaei (II)

 

 

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

 

 

 

Araignées et scorpions

ARANEAE

 

 

 

 

Theraphosidae

 

 

 

Mygales ou tarentules

 

 

Aphonopelma albiceps (II)

 

Mygale mexicaine

 

 

Aphonopelma pallidum (II)

 

Tarantule rose-thé

 

 

Brachypelma spp. (II)

 

Mygales

 

 

Poecilotheria spp. (II)

 

Araignées ornementales

SCORPIONES

 

 

 

 

Scorpionidae

 

 

 

Scorpions

 

 

Pandinus camerounensis (II)

 

 

 

 

Pandinus dictator (II)

 

Scorpion dictateur

 

 

Pandinus gambiensis (II)

 

Scorpion de Gambie ou grand scorpion

 

 

Pandinus imperator (II)

 

Scorpion impérial ou empereur

 

 

Pandinus roeseli (II)

 

 

INSECTA

 

 

 

Insectes

COLEOPTERA

 

 

 

Coléoptères

Lucanidae

 

 

 

Lucanes

 

 

 

Colophon spp. (III Afrique du Sud)

Colophon

Scarabaeidae

 

 

 

Scarabées

 

 

Dynastes satanas (II)

 

Dynaste satanas

LEPIDOPTERA

 

 

 

Papillons

Nymphalidae

 

 

 

 

 

 

 

Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)

 

 

 

 

Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)

 

 

 

 

Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)

 

Papilionidae

 

 

 

Papillons, machaons, ornithoptères

 

Achillides chikae chikae (I)

 

 

Machaon de Luzon

 

Achillides chikae hermeli (I)

 

 

Machaon de Mindoro

 

 

Atrophaneura jophon (II)

 

 

 

 

Atrophaneura palu

 

 

 

 

Atrophaneura pandiyana (II)

 

 

 

 

Bhutanitis spp. (II)

 

Machaons

 

 

Graphium sandawanum

 

 

 

 

Graphium stresemanni

 

 

 

 

Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Ornithoptères

 

Ornithoptera alexandrae (I)

 

 

Ornithoptère de la Reine Alexandra

 

 

Papilio benguetanus

 

 

 

 

Papilio esperanza

 

 

 

Papilio homerus (I)

 

 

Porte-queue Homerus

 

Papilio hospiton (II)

 

 

Porte-queue de Corse

 

 

Papilio morondavana

 

Papilio morondavana

 

 

Papilio neumoegeni

 

 

 

 

Parides ascanius

 

Parides ascanius

 

 

Parides hahneli

 

Parides hahneli

 

Parides burchellanus (I)

 

 

 

 

Parnassius apollo (II)

 

 

Apollon

 

 

Teinopalpus spp. (II)

 

Teinopalpus

 

 

Trogonoptera spp. (II)

 

Ornithoptères

 

 

Troides spp. (II)

 

Ornithoptères

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

HIRUDINOIDEA

 

 

 

Sangsues

ARHYNCHOBDELLIDA

 

 

 

 

Hirudinidae

 

 

 

Sangsues

 

 

Hirudo medicinalis (II)

 

Sangsue médicinale

 

 

Hirudo verbana (II)

 

Sangsue de Verbano

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA

 

 

 

Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

MYTILOIDA

 

 

 

 

Mytilidae

 

 

 

Datte de mer

 

 

Lithophaga lithophaga (II)

 

Datte de mer

UNIONOIDA

 

 

 

 

Unionidae

 

 

 

Moules d'eau douce, moules perlées

 

Conradilla caelata (I)

 

 

Conradilla caelata

 

 

Cyprogenia aberti (II)

 

Cyprogenia aberti

 

Dromus dromas (I)

 

 

Dromus dromas

 

Epioblasma curtisii (I)

 

 

Epioblasma curtisii

 

Epioblasma florentina (I)

 

 

Dysnomia florentina florentina

 

Epioblasma sampsonii (I)

 

 

Epioblasma sampsonii

 

Epioblasma sulcata perobliqua (I)

 

 

Epioblasma sulcata perobliqua

 

Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

 

 

Dysnomia torulosa gubernaculum

 

 

Epioblasma torulosa rangiana (II)

 

Épioblasme ventrue

 

Epioblasma torulosa torulosa (I)

 

 

Epioblasma torulosa torulosa

 

Epioblasma turgidula (I)

 

 

Epioblasma turgidula

 

Epioblasma walkeri (I)

 

 

Epioblasma walkeri

 

Fusconaia cuneolus (I)

 

 

Fusconaia cuneolus

 

Fusconaia edgariana (I)

 

 

Fusconaia edgariana

 

Lampsilis higginsii (I)

 

 

Lampsilis higginsiil

 

Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

 

 

Lampsilis orbiculata orbiculata

 

Lampsilis satur (I)

 

 

Lampsilis satur

 

Lampsilis virescens (I)

 

 

Lampsilis virescens

 

Plethobasus cicatricosus (I)

 

 

Plethobasus cicatricosus

 

Plethobasus cooperianus (I)

 

 

Plethobasus cooperianus

 

 

Pleurobema clava (II)

 

Pleurobema clava

 

Pleurobema plenum (I)

 

 

Pleurobema plenum

 

Potamilus capax (I)

 

 

Moule perlée

 

Quadrula intermedia (I)

 

 

Quadrula intermedia

 

Quadrula sparsa (I)

 

 

Quadrula sparsa

 

Toxolasma cylindrella (I)

 

 

Toxolasma cylindrella

 

Unio nickliniana (I)

 

 

Unio nickliniana

 

Unio tampicoensis tecomatensis (I)

 

 

Lampsilis tampicoensis tecomatensis

 

Villosa trabalis (I)

 

 

Villosa trabalis

VENEROIDA

 

 

 

 

Tridacnidae

 

 

 

Bénitiers

 

 

Tridacnidae spp. (II)

 

Bénitiers

CEPHALOPODA

 

 

 

 

NAUTILIDA

 

 

 

 

Nautilidae

 

 

 

Nautiles

 

 

Nautilidae spp. (II)

 

Nautiles

GASTROPODA

 

 

 

Limaces, escargots et strombes

MESOGASTROPODA

 

 

 

 

Strombidae

 

 

 

Strombes

 

 

Strombus gigas (II)

 

Lambis

STYLOMMATOPHORA

 

 

 

 

Achatinellidae

 

 

 

Achatinidés

 

Achatinella spp. (I)

 

 

Achatinella

Camaenidae

 

 

 

Camaenidae

 

 

Papustyla pulcherrima (II)

 

Escargot arboricole de l'île Manus

Cepolidae

 

 

 

 

 

Polymita spp. (I)

 

 

Polymita

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA

 

 

 

Coraux, anémones de mer

ANTIPATHARIA

 

 

 

 

 

 

ANTIPATHARIA spp. (II)

 

Coraux noirs

GORGONACEAE

 

 

 

 

Coralliidae

 

 

 

Coraux rouges et roses

 

 

 

Corallium elatius (III Chine)

 

 

 

 

Corallium japonicum (III Chine)

 

 

 

 

Corallium konjoi (III Chine)

 

 

 

 

Corallium secundum (III Chine)

 

HELIOPORACEA

 

 

 

 

Helioporidae

 

 

 

Corail bleu

 

 

Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea)  (6)

 

Corail bleu

SCLERACTINIA

 

 

 

 

 

 

SCLERACTINIA spp. (II)  (6)

 

Coraux récifaux

STOLONIFERA

 

 

 

 

Tubiporidae

 

 

 

Orgues de mer

 

 

Tubiporidae spp. (II)  (6)

 

Corail orgue

HYDROZOA

 

 

 

Hydres, coraux de feu, physalies

MILLEPORINA

 

 

 

 

Milleporidae

 

 

 

Coraux de feu

 

 

Milleporidae spp. (II)  (6)

 

Coraux de feu

STYLASTERINA

 

 

 

 

Stylasteridae

 

 

 

Autres coraux

 

 

Stylasteridae spp. (II)  (?6)

 

Stylasteridae

FLORE

AGAVACEAE

 

 

 

Agaves

 

Agave parviflora (I)

 

 

Agave parviflora

 

 

Agave victoriae-reginae (II) #4

 

Agave victoriae-reginae

 

 

Nolina interrata (II)

 

Nolina interrata

 

 

Yucca queretaroensis (II)

 

Yucca queretaroensis

AMARYLLIDACEAE

 

 

 

Amaryllidacées

 

 

Galanthus spp. (II) #4

 

Perce-neige

 

 

Sternbergia spp. (II) #4

 

Crocus d'automne

ANACARDIACEAE

 

 

 

 

 

 

Operculicarya decaryi (II)

 

Jabihy

 

 

Operculicarya hyphaenoides (II)

 

Jabihy

 

 

Operculicarya pachypus (II)

 

Tabily

APOCYNACEAE

 

 

 

 

 

 

Hoodia spp. (II) #9

 

Hoodia

 

 

Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

 

Pachypodes

 

Pachypodium ambongense (I)

 

 

 

 

Pachypodium baronii (I)

 

 

 

 

Pachypodium decaryi (I)

 

 

 

 

 

Rauvolfia serpentina (II) #2

 

Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre

ARALIACEAE

 

 

 

Ginseng

 

 

Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

 

Ginseng asiatique

 

 

Panax quinquefolius (II) #3

 

Ginseng d'Amérique

ARAUCARIACEAE

 

 

 

Araucaridés

 

Araucaria araucana (I)

 

 

Araucaria, désespoir des singes

ASPARAGACEAE

 

 

 

 

 

 

Beaucarnea spp. (II)

 

Beaucarnea

BERBERIDACEAE

 

 

 

Podophylles

 

 

Podophyllum hexandrum (II) #2

 

Podophyllum hexandrum

BROMELIACEAE

 

 

 

Tillandsias aériens

 

 

Tillandsia harrisii (II) #4

 

Tillandsia harrisii

 

 

Tillandsia kammii (II) #4

 

Tillandsia kammii

 

 

Tillandsia xerographica (II)  (?7) #4

 

Tillandsia xerographica

CACTACEAE

 

 

 

Cactus

 

 

CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)  (8)#4

 

Cactus

 

Ariocarpus spp. (I)

 

 

Ariocarpus

 

Astrophytum asterias (I)

 

 

Astrophytum asterias

 

Aztekium ritteri (I)

 

 

Aztekium ritteri

 

Coryphantha werdermannii (I)

 

 

Coryphantha werdermannii

 

Discocactus spp. (I)

 

 

Discocactus

 

Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I)

 

 

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

 

Echinocereus schmollii (I)

 

 

Echinocereus schmollii

 

Escobaria minima (I)

 

 

Escobaria minima

 

Escobaria sneedii (I)

 

 

Escobaria sneedii

 

Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)

 

 

Mammillaria pectinifera

 

Melocactus conoideus (I)

 

 

Melocactus conoideus

 

Melocactus deinacanthus (I)

 

 

Melocactus deinacanthus

 

Melocactus glaucescens (I)

 

 

Melocactus glaucescens

 

Melocactus paucispinus (I)

 

 

Melocactus paucispinus

 

Obregonia denegrii (I)

 

 

Obregonia denegrii

 

Pachycereus militaris (I)

 

 

Pachycereus militaris

 

Pediocactus bradyi (I)

 

 

Pediocactus bradyi

 

Pediocactus knowltonii (I)

 

 

Pediocactus knowltonii

 

Pediocactus paradinei (I)

 

 

Pediocactus paradinei

 

Pediocactus peeblesianus (I)

 

 

Pediocactus peeblesianus

 

Pediocactus sileri (I)

 

 

Pediocactus sileri

 

Pelecyphora spp. (I)

 

 

Pelecyphora

 

Sclerocactus blainei (I)

 

 

Sclerocactus blainei

 

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

 

 

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

 

Sclerocactus brevispinus (I)

 

 

Sclerocactus brevispinus

 

Sclerocactus cloverae (I)

 

 

Sclerocactus cloverae

 

Sclerocactus erectocentrus (I)

 

 

Sclerocactus erectocentrus

 

Sclerocactus glaucus (I)

 

 

Sclerocactus glaucus

 

Sclerocactus mariposensis (I)

 

 

Sclerocactus mariposensis

 

Sclerocactus mesae-verdae (I)

 

 

Sclerocactus mesae-verdae

 

Sclerocactus nyensis (I)

 

 

Sclerocactus nyensis

 

Sclerocactus papyracanthus (I)

 

 

Sclerocactus papyracanthus

 

Sclerocactus pubispinus (I)

 

 

Sclerocactus pubispinus

 

Sclerocactus sileri (I)

 

 

Sclerocactus sileri

 

Scleraocactus wetlandicus (I)

 

 

Scleraocactus wetlandicus

 

Sclerocactus wrightiae (I)

 

 

Sclerocactus wrightiae

 

Strombocactus spp. (I)

 

 

Cactus peyote

 

Turbinicarpus spp. (I)

 

 

Turbinicarpus

 

Uebelmannia spp. (I)

 

 

Uebelmannia

CARYOCARACEAE

 

 

 

Caryocaracées

 

 

Caryocar costaricense (II) #4

 

Caryocar du Costa Rica

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

 

 

 

Saussuréa, kuth

 

Saussurea costus (I) (également appelée S. lappaAucklandia lappa ou A. costus)

 

 

Costus

CUCURBITACEAE

 

 

 

 

 

 

Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)

 

Tobory

 

 

Zygosicyos tripartitus (II)

 

Betoboky

CUPRESSACEAE

 

 

 

Cyprès

 

Fitzroya cupressoides (I)

 

 

Fitzroia, bois d’Alerce

 

Pilgerodendron uviferum (I)

 

 

Pilgerodendron

 

 

Widdringtonia whytei (II)

 

Cèdre du Mulanje

CYATHEACEAE

 

 

 

Fougères arborescentes

 

 

Cyathea spp. (II) #4

 

Fougères arborescentes

CYCADACEAE

 

 

 

Cycadales (cycadacées)

 

 

CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

 

Cycadales

 

Cycas beddomei (I)

 

 

Cycas beddomei

DICKSONIACEAE

 

 

 

Fougères arborescentes

 

 

Cibotium barometz (II) #4

 

 

 

 

Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berterianaD. externaD. sellowiana et D. stuebelii) #4

 

Dicksones

DIDIEREACEAE

 

 

 

Didiéréacées

 

 

DIDIEREACEAE spp. (II) #4

 

Didiéréacées

DIOSCOREACEAE

 

 

 

Dioscorées

 

 

Dioscorea deltoidea (II) #4

 

Pied d'éléphant

DROSERACEAE

 

 

 

Attrape-mouches

 

 

Dionaea muscipula (II) #4

 

Dionée attrape-mouches

EBENACEAE

 

 

 

Ébènes

 

 

Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #5

 

 

EUPHORBIACEAE

 

 

 

Euphorbes

 

 

Euphorbia spp. (II) #4

(seulement les espèces succulentes, sauf :

1)

Euphorbia misera ;

2)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

3)

les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont

cristulés, ou

en éventail, ou

mutants colorés ;

4)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia“Milii” lorsqu'ils sont :

facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d’au moins 100 plantes ;

qui ne sont pas soumis au présent règlement) ; et

5)

les espèces inscrites à l'annexe A)

 

Euphorbes

 

Euphorbia ambovombensis (I)

 

 

 

 

Euphorbia capsaintemariensis (I)

 

 

 

 

Euphorbia cremersii (I) ((y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

 

 

 

 

Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera)

 

 

 

 

Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensisrobinsonii et sprirosticha)

 

 

 

 

Euphorbia francoisii (I)

 

 

 

 

Euphorbia handiensis (II)

 

 

 

 

Euphorbia lambii (II)

 

 

 

 

Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensisbemarahensis et multiflora)

 

 

 

 

Euphorbia parvicyathophora (I)

 

 

 

 

Euphorbia quartziticola (I)

 

 

 

 

Euphorbia stygiana (II)

 

 

 

 

Euphorbia tulearensis (I)

 

 

 

FAGACEAE

 

 

 

Hêtres, chênes

 

 

 

Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5

Chêne de Mongolie

FOUQUIERIACEAE

 

 

 

Fouquerias

 

 

Fouquieria columnaris (II) #4

 

Arbre Boojum

 

Fouquieria fasciculata (I)

 

 

Fouquieria fasciculata

 

Fouquieria purpusii (I)

 

 

 

GNETACEAE

 

 

 

Gnétum

 

 

 

Gnetum montanum (III Népal) #1

 

JUGLANDACEAE

 

 

 

Juglandacées (noyers)

 

 

Oreomunnea pterocarpa (II) #4

 

Gavilàn

LAURACEAE

 

 

 

 

 

 

Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12

 

Bois de rose

LEGUMINOSAE (FABACEAE)

 

 

 

Légumineuses

 

 

Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #15

 

Palissandres

 

Dalbergia nigra (I)

 

 

Palissandre de Rio

 

 

 

Dipteryx panamensis (III Costa Rica / Nicaragua)

Amandier

 

 

Guibourtia demeusei (II) #15

 

Bubinga, Ebana

 

 

Guibourtia pellegriniana (II) #15

 

Bubinga, Kevazingo

 

 

Guibourtia tessmannii (II) #15

 

Bubinga, Kevazingo

 

 

Paubrasilia echinata (II) #10

 

Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil

 

 

Pericopsis elata (II) #17

 

Afrormosia

 

 

Platymiscium parviflorum (II) #4

 

Quira

 

 

Pterocarpus erinaceus (II)

 

Bois de vène

 

 

Pterocarpus santalinus (II) #7

 

Santal rouge

 

 

Pterocarpus tinctorius (II) #6

 

Padouk d'Afrique

 

 

Senna meridionalis (II)

 

Taraby

LILIACEAE

 

 

 

Liliacées

 

 

Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) #4

 

Aloès

 

Aloe albida (I)

 

 

 

 

Aloe albiflora (I)

 

 

 

 

Aloe alfredii (I)

 

 

 

 

Aloe bakeri (I)

 

 

 

 

Aloe bellatula (I)

 

 

 

 

Aloe calcairophila (I)

 

 

 

 

Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculatarugosquamosa et schistophila)

 

 

 

 

Aloe delphinensis (I)

 

 

 

 

Aloe descoingsii (I)

 

 

 

 

Aloe fragilis (I)

 

 

 

 

Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)

 

 

 

 

Aloe helenae (I)

 

 

 

 

Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)

 

 

 

 

Aloe parallelifolia (I)

 

 

 

 

Aloe parvula (I)

 

 

 

 

Aloe pillansii (I)

 

 

 

 

Aloe polyphylla (I)

 

 

 

 

Aloe rauhii (I)

 

 

 

 

Aloe suzannae (I)

 

 

 

 

Aloe versicolor (I)

 

 

 

 

Aloe vossii (I)

 

 

 

MAGNOLIACEAE

 

 

 

Magnolias

 

 

 

Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

Safan

MALVACEAE

 

 

 

 

 

 

Adansonia grandidieri (II) #16

 

Baobab de Grandidier

MELIACEAE

 

 

 

Acajous, cèdres

 

 

Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale)

 

Cèdre du Mexique

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Swietenia humilis (II) #4

 

Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

 

 

Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

 

Acajou à grandes feuilles

 

 

Swietenia mahagoni (II) #5

 

Acajou de Cuba, acajou des Antilles

NEPENTHACEAE

 

 

 

Népenthès (Ancien Monde)

 

 

Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

 

Népenthès

 

Nepenthes khasiana (I)

 

 

Nepenthes khasiana

 

Nepenthes rajah (I)

 

 

Nepenthes rajah

OLEACEAE

 

 

 

Olives, frênes

 

 

 

Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5

Frêne de Mandchourie

ORCHIDACEAE

 

 

 

Orchidées

 

 

ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)  (9) #4

 

Orchidées

 

Pour toutes les espèces suivantes d'orchidées inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises au présent règlement si

- elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides;

- elles correspondent à la définition de la mention “reproduits artificiellement” figurant à l’article 56 du règlement (CE) n° 865/2006  (10) de la Commission, et si

- lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles

 

 

 

 

Aerangis ellisii (I)

 

 

 

 

Cattleya jongheana (I)

 

 

 

 

Cattleya lobata (I)

 

 

 

 

Cephalanthera cucullata (II)

 

 

Orchidée d’Eurasie

 

Cypripedium calceolus (II)

 

 

Sabot-de-Vénus

 

Dendrobium cruentum (I)

 

 

 

 

Goodyera macrophylla (II)

 

 

Goodyera macrophylla

 

Liparis loeselii (II)

 

 

Liparis de Loesel

 

Mexipedium xerophyticum (I)

 

 

 

 

Ophrys argolica (II)

 

 

Ophrys argolica

 

Ophrys lunulata (II)

 

 

Ophrys lunulata

 

Orchis scopulorum (II)

 

 

Orchis scopulorum

 

Paphiopedilum spp. (I)

 

 

Paphiopedilums

 

Peristeria elata (I)

 

 

Fleur du Saint-Esprit

 

Phragmipedium spp. (I)

 

 

Phragmipedium

 

Renanthera imschootiana (I)

 

 

Renanthera imschootiana

 

Spiranthes aestivalis (II)

 

 

Spiranthe d'été

OROBANCHACEAE

 

 

 

Orobanchacées

 

 

Cistanche deserticola (II) #4

 

Cistanche du désert

PALMAE (ARECACEAE)

 

 

 

Palmiers

 

 

Beccariophoenix madagascariensis (II) #4

 

Manarano

 

 

Dypsis decaryi (II) #4

 

Palmier triangle

 

Dypsis decipiens (I)

 

 

Dypsis decipiens

 

 

Lemurophoenix halleuxii (II)

 

Lemurophoenix halleuxii

 

 

 

Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13

Coco de Mer

 

 

Marojejya darianii (II)

 

Marojejya darianii

 

 

Ravenea louvelii (II)

 

Ravenea louvelii

 

 

Ravenea rivularis (II)

 

Ravenea rivularis

 

 

Satranala decussilvae (II)

 

Satranala decussilvae

 

 

Voanioala gerardii (II)

 

Voanioala gerardii

PAPAVERACEAE

 

 

 

Papavéracées

 

 

 

Meconopsis regia (III Népal) #1

Coquelicot de l'Himalaya

PASSIFLORACEAE

 

 

 

 

 

 

Adenia firingalavensis (II)

 

Adenia firingalavensis

 

 

Adenia olaboensis (II)

 

Vahisasety

 

 

Adenia subsessilifolia (II)

 

Adenia subsessilifolia

PEDALIACEAE

 

 

 

Famille des pédaliacées

 

 

Uncarina grandidieri (II)

 

Uncarina grandidieri

 

 

Uncarina stellulifera (II)

 

Uncarina stellulifera

PINACEAE

 

 

 

Famille des pins

 

Abies guatemalensis (I)

 

 

Sapin du Guatemala

 

 

 

Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5

 

PODOCARPACEAE

 

 

 

Podocarpes

 

 

 

Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

Podocarpe à feuilles de laurier rose

 

Podocarpus parlatorei (I)

 

 

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE

 

 

 

Pourpiers

 

 

Anacampseros spp. (II) #4

 

Anacampseros

 

 

Avonia spp. (II) #4

 

 

 

 

Lewisia serrata (II) #4

 

Lewisia serrata

PRIMULACEAE

 

 

 

Primulacées

 

 

Cyclamen spp. (II)  (11) #4

 

Cyclamens

RANUNCULACEAE

 

 

 

Renoncules

 

 

Adonis vernalis (II) #2

 

Adonis, adonide de printemps

 

 

Hydrastis canadensis (II) #8

 

Hydraste du Canada

ROSACEAE

 

 

 

Rosacées

 

 

Prunus africana (II) #4

 

Prunier d'Afrique, pygeum

RUBIACEAE

 

 

 

Rubiacée

 

Balmea stormiae (I)

 

 

Balmea stormiae

SANTALACEAE

 

 

 

 

 

 

Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l'Ouganda et de la République unie de Tanzanie, aucune autre population n'est inscrite aux annexes) #2

 

Santal est-africain

SARRACENIACEAE

 

 

 

Sarracéniacées

 

 

Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

 

Sarracènes

 

Sarracenia oreophila (I)

 

 

Sarracenia oreophila

 

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

 

 

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

 

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

 

 

Sarracenia rubra ssp.jonesii

SCROPHULARIACEAE

 

 

 

Scrofulaires

 

 

Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2

 

Picrorhiza

STANGERIACEAE

 

 

 

Cycadales (stangériacées)

 

 

Bowenia spp. (II) #4

 

Cycadales

 

Stangeria eriopus (I)

 

 

Stangeria

TAXACEAE

 

 

 

Ifs

 

 

Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

 

If de Chine

 

 

Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II)  (12) #2

 

If du Japon

 

 

Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

 

If du Tibet

 

 

Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

 

If de Sumatra

 

 

Taxus wallichiana (II) #2

 

If de l'Himalaya

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

 

 

 

Bois d'Agar, ramin

 

 

Aquilaria spp. (II) #14

 

Bois d’Agar, Bois d'aigle, Calambac, Oudh, Bois d’Aloes

 

 

Gonystylus spp. (II) #4

 

Ramin

 

 

Gyrinops spp. (II) #14

 

Bois d'Agar

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

 

 

 

Tetracentrons

 

 

 

Tetracentron sinense (III Népal) #1

Tetracentron sinense

VALERIANACEAE

 

 

 

Valérianacées

 

 

Nardostachys grandiflora (II) #2

 

Nard de l’Himalaya

VITACEAE

 

 

 

 

 

 

Cyphostemma elephantopus (II)

 

Lazampasika

 

 

Cyphostemma laza (II)

 

Laza

 

 

Cyphostemma montagnacii (II)

 

Lazambohitra

WELWITSCHIACEAE

 

 

 

Welwitschias

 

 

Welwitschia mirabilis (II) #4

 

Welwitschia mirabilis

ZAMIACEAE

 

 

 

Cycadales (zamiacées)

 

 

ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

 

Cycadales

 

Ceratozamia spp. (I)

 

 

Ceratozami

 

Encephalartos spp. (I)

 

 

Arbres à pain

 

Microcycas calocoma (I)

 

 

Microcycas

 

Zamia restrepoi (I)

 

 

 

ZINGIBERACEAE

 

 

 

Zingibéracées

 

 

Hedychium philippinense (II) #4

 

Hedychium philippinense

 

 

Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d'Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe)

 

Gingembre sauvage

ZYGOPHYLLACEAE

 

 

 

Gaïac

 

 

Bulnesia sarmientoi (II) #11

 

Bulnésia, Palo santo

 

 

Guaiacum spp. (II) #2

 

Gaïac

 

 

Annexe D

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

 

Mammifères

CARNIVORA

 

 

Canidae

 

Chiens, renards, loups

 

Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce griffithi

 

Vulpes vulpes montana (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce montana

 

Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce pusilla

Mustelidae

 

Blaireaux, martres, belettes, etc.

 

Mustela altaica (III Inde) §1

Belette de montagne

 

Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1

Hermine sous-espèce ferhanae

 

Mustela kathiah (III Inde) §1

Belette à ventre jaune

 

Mustela sibirica (III Inde) §1

Belette de Sibérie

AVES

 

Oiseaux

ANSERIFORMES

 

 

Anatidae

 

Canards, oies, cygnes

 

Anas melleri

Canard de Meller

REPTILIA

 

Reptiles

SAURIA

 

 

Agamidae

 

Agamidés

 

Otocryptis wiegmanni

Agame de Wiegmann

 

Physignathus cocincinus

Dragon d'eau chinois

 

 

 

 

 

 

Gekkonidae

 

Geckos

 

Rhacodactylus auriculatus

Gecko géant cornu

 

Rhacodactylus ciliatus

Gecko géant crêté

 

Rhacodactylus leachianus

Gecko géant de Leach

 

 

 

 

Teratoscincus scincus (comprend Teratoscincus scincus rustamowiT. s. keyserlingii et T. s. scincus)

Teratoscincus scincus

Gerrhosauridae

 

Lézards

 

Tracheloptychus petersi

 

 

Zonosaurus karsteni

Zonosaure de Karstem

 

Zonosaurus maximus

Zonosaure géant

 

Zonosaurus quadrilineatus

Zonosaure à quatre bandes

Scincidae

 

Scincidés

 

Tribolonotus gracilis

Lézard casqué grêle

 

Tribolonotus novaeguineae

Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

SERPENTES

 

 

Colubridae

 

Autres serpents

 

Elaphe carinata §1

Élaphe carénée

 

Elaphe radiata §1

Élaphe à tête cuivrée

 

Elaphe taeniura §1

Élaphe à queue rayée

 

Enhydris bocourti §1

Enhydre de Bocourt

 

Homalopsis spp. §1

Homalopside joufflu

 

Langaha nasuta

Langaha porte-épée

 

Leioheterodon madagascariensis

Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

 

Ptyas korros §1

Ptyas oriental

 

 

 

Hydrophiidae

 

Hydrophides, serpents marins

 

Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1

Lapémide court

Viperidae

 

Crotales, vipères

 

 

 

 

Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B

Pseudocerastes spp.

AMPHIBIA

 

 

ANURA

 

Grenouilles et crapauds

Bufonidae

 

 

 

Atelopus spp., sauf l’espèce inscrite à l’annexe A

Atélopes

Dicroglossidae

 

Grenouilles

 

Limnonectes macrodon

Limnonectes macrodon

Hylidae

 

Rainettes

 

Phyllomedusa sauvagii

Phyllomedusa sauvagii

Leptodactylidae

 

Grenouilles néotropicales

 

Leptodactylus laticeps

Leptodactylus laticeps

Ranidae

 

Grenouilles

 

Pelophylax shqipericus

Grenouille d'Albanie

CAUDATA

 

 

Hynobiidae

 

Salamandres d'Asie

 

Ranodon sibiricus

Salamandre de Sibérie

Plethodontidae

 

Salamandres sans poumons

 

Bolitoglossa dofleini

Bolitoglossa dofleini

Salamandridae

 

Tritons et salamandres

 

Cynops ensicauda

Cynops ensicauda

 

Echinotriton andersoni

Echinotriton andersoni

 

Laotriton laoensis

Laotriton laoensis

 

 

 

ACTINOPTERYGII

 

Poissons osseux

PERCIFORMES

 

 

Apogonidae

 

 

 

Pterapogon kauderni

Poisson-cardinal de Banggai

 

 

 

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

GASTROPODA

 

 

Haliotidae

 

 

 

Haliotis midae

Ormeau de l'océan indien

FLORE

AGAVACEAE

 

Agaves

 

 

 

 

Dasylirion longissimum

Dasylire à feuilles de jonc

ARACEAE

 

Aracées (arums)

 

Arisaema dracontium

Dragon vert

 

Arisaema erubescens

 

 

Arisaema galeatum

 

 

Arisaema nepenthoides

 

 

Arisaema sikokianum

 

 

Arisaema thunbergii var. urashima

 

 

Arisaema tortuosum

 

 

 

 

BIGNONIACEAE

 

 

 

Handroanthus spp. §5

Tabebuia spp. §5

Roseodendron spp. §5

Handroanthus spp.

BURSERACEAE

 

Burseras

 

Aucoumea klaineana §5

Boswellia spp. §4

Okoumé

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

 

Saussuréa, kuth

 

Arnica montana §2

Arnica, tabac des montagnes, bétoine des montagnes, thé des Vosges

 

 

 

 

Othonna clavifolia

 

 

 

 

 

Othonna herrei

 

 

 

 

 

Othonna retrorsa

 

CRASSULACEAE

Rhodiola spp. §4

Orpins

rhodiole, orpin rose, racine dorée

ERICACEAE

 

Éricacées

 

Arctostaphylos uva-ursi §3

Petit buis des Alpes ou raisin d'ours

GENTIANACEAE

 

Gentianes

 

Gentiana lutea §3

Gentiane jaune, grande gentiane

LEGUMINOSAE

 

Légumineuses, Fabacées

 

Millettia stuhlmannii §5

Panga-panga

 

Pterocarpus macrocarpus §4

Padauk, padouk de Birmanie

LILIACEAE

 

Liliaceae

 

Trillium pusillum

Parisiole naine

 

Trillium rugelii

Trillium rugelii

 

Trillium sessile

Trillium sessile

LYCOPODIACEAE

 

Lycopodes, pieds-de-loup

 

Lycopodium clavatum §3

Herbe aux massues

MELIACEAE

 

Acajous, cèdres

 

Entandrophragma cylindricum §5

Sapelli, Sapali, Sapele

 

Khaya spp. §5

Acajou d’Afrique

MENYANTHACEAE

 

Trèfles d'eau

 

Menyanthes trifoliata §3

Trèfle d'eau

PARMELIACEAE

 

Parmeliaceae

 

Cetraria islandica §3

Mousse d'Islande

PASSIFLORACEAE

 

Roses du désert

 

Adenia glauca

Rose du désert

 

Adenia pechuelli

Rose du désert

PEDALIACEAE

 

Griffe du diable

 

Harpagophytum spp. §3

Griffe du diable

SANTALACEAE

 

Santalacées, bois de santal

 

Okoubaka aubrevillei §2

Okoubaka

SAPOTACEAE

 

Sapotiers

 

Baillonella toxisperma §5

Moabi

SELAGINELLACEAE

 

Sélaginelles

 

Selaginella lepidophylla

Rose de Jéricho »

 

« (1)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).

(2)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

(3)  Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes :

a) Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Equateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

b) Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes :

i) S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:

Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

ii) S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).

c) S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant :

d) Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

e) Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

(4)  Toutes les espèces figurent à l'annexe II de la Convention, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

(5)  Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B) :

À seule fin de permettre : a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(6)  Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement :

les fossiles ;

le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines ;

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.

(7)  Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.

(8)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement :

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars)

(9)  Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

(a) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

(b) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

(10)  Règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1)..

(11)  Les hybrides et cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

(12)  Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. »

 

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